992 resultados para Vestits-Espanya-Legislació-1790

Recueil des clauses connues sous le nom de réserves domaniales, imposées aux acquéreurs de biens nationaux ou hospitaliers, et de celles consenties par divers propriétaires pour l'élargissement et le percement des voies publiques dans la ville de Paris depuis l'année 1790 ; suivi d'un Atlas indiquant la situation des immeubles grevés (2e édition publiée d'après les ordres de M. Poubelle. Reconstitution commencée en 1878... par A. Bernard,... avec le concours de MM. Schatté, Taxil et Tellier. État d'avancement au 31 décembre 1886) / Ville de Paris

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Journal exact de la situation dans laquelle étoit la Martinique à l'époque du 18 octobre 1790

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Proclamation du corps des officiers civils et militaires du district et bataillon de Saint-André-des-Arcs. Justification de M. Husson de Broutières,... (5 janvier 1790.)

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Adresse de la section de l'Oratoire à l'Assemblée nationale, sur l'émission des assignats-monnaie. (9 septembre 1790.)

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Récit fidèle de ce qui s'est passé au grand dîner de la Société de 1789, au Palais-Royal, le 17 juin 1790

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Mémoire de la ville de Saint-Pierre... sur les événements arrivés depuis le 21 février jusqu'au 13 mars 1790. (23 mars 1790.)

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Projet de constitution extérieure pour le département des colonies françoises au-delà du cap de Bonne-Espérance, ou Réponse aux Mémoires... de M. L. Monneron,... présenté à l'Assemblée nationale le 21 décembre 1790, par le colonel P. R. de Beurnonville,...

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Observations pour les comédiens français ordinaires du roi, occupant le théâtre de la nation sur le rapport fait à la commune de Paris par ses commissaires, le 27 mars 1790, relativement aux spectacles

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Discours de M. Regnault,... prononcé à l'Assemblée nationale, le 27 mai 1790, pour le pacte fédératif général

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Adresse de la Garde nationale bordelaise à l'Assemblée nationale. (28 août 1790.)

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Lettre de MM. du Comité de l'Ouest de Saint-Domingue à M. le Commandant de la marine marchande. (20 mai 1790). Réponse du Corps des Capitaines à MM. du Comité de l'Ouest (21 mai 1790)

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Protestations de plusieurs citoyens du Port-au-Prince, contre l'Arrêté fait à l'Assemblée de la paroisse de ladite ville, le dimanche 13 Juin 1790, et avis desdits citoyens sur la continuation ou la nouvelle formation de l'Assemblée générale séante à Saint-Marc. Du 14 Juin 1790

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Lettre d'un citoyen de la partie du Sud à un citoyen de la partie de l'Ouest. (Signé : de R. [17 Juin 1790].)

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Recueil officiel des instructions et circulaires du ministère de la Justice, publié par les ordres du Garde des Sceaux, ministre de la justice, 1790-1875. Tome 3

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Recueil officiel des instructions et circulaires du ministère de la Justice, publié par les ordres du Garde des Sceaux, ministre de la justice, 1790-1875. Tome 2

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