Les timbres de la République de l'Uruguay postes adhésifs, enveloppes, cartes, bandes, fiscaux et administratifs, etc.

Mode of access: Internet.

Lower-Canada reports. = Décisions des tribunaux du Bas-Canada.

Mode of access: Internet.

Dictionnaire universel de la France : contenant la description géographique & historique des provinces, villes, bourgs & lieux remarquables du royaume : l'état de sa population actuelle, de son clergé, de ses troupes, de sa marine, de ses finances, de ses tribunaux, & des autres parties du gouvernement : ensemble l'abrégé de l'histoire de France, divisée sous les trois races de nos rois : des détails circonstanciés sur les productions du sol, l'industrie & le commerce des habitans : sur les dignités & les grandes charges de l'état : sur les offices de judicature & emplois militaires, ainsi que sur ceux de toutes les autres branches de l'administration : avec un grand nombre de tables ... /

Mode of access: Internet.

Lower Canada reports : decisions des tribunaux du Bas-Canada. Seignorial questions; a compilation /

Mode of access: Internet.

Essai sur l'histoire générale des tribunaux des peuples tant anciens que modernes, ou Dictionnaire historique et judiciaire... /

Tít. de los vols. 7, 8 y 9: Supplément a l'essai sur l'histoire générale des tribunaux des peuples tant anciens que modernes...

Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne : depuis l'époque de son établissement par Ferdinant V jusqu'au règne de Ferdinand VII tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des Tribunaux subalternes du Saint-Office /

Contiene : Tom.4.

Adhesion de monseigneur l'eveque d'Amiens a l'instruction pastorale de monseigneur l'archevêque de Paris, sur les atteintes données a l'autorité de l'Eglise par les jugemens des tribunaux seculiers, dans l'affaire des Jesuites, communiquée a tout son diocèse

Mode of access: Internet.

La bourse et ses spéculations mises a la portée de tout le monde : contenant les documents législatifs, administratifs et judiciaires jusqu'en 1853 sur les opérations qui peuvent étre faites en matière de fonds publics français et étrangers ... /

Mode of access: Internet.

De la Justice criminelle en France : d'après les lois permanentes, les lois de'exception, et les doctrines des tribunaux /

Mode of access: Internet.

Histoire critique de l'Inquisition d'Espagne : depuis l'époque de son établissement par Ferdinant V jusqu'au règne de Ferdinand VII tirée des pièces originales des archives du Conseil de la Suprême et de celles des Tribunaux subalternes du Saint-Office /

Contiene: Tom.1 - Tom.2 - Tom.3 - Tom.4.

États des communes à la fin du XIXe siècle publié sous les auspices du Conseil général. ... Notice historique et renseignements administratifs.

Each part deals with a single commune. The parts are arranged alphabetically by the names of the communes.