997 resultados para Services sociaux--Mali--Participation des citoyens--Modèles économétriques

Réunion des citoyens,...

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Observations sur l'article II du projet de loi relatif au rappel des citoyens proscrits par les articles 3 et 7 de la loi du 12 janvier 1816

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Pétition des citoyens de l'arrondissement de Loudéac, adressée à MM. les députés, pour leur demander l'extension des droits électoraux, seul moyen d'obtenir l'abolition de l'impôt du sel et des autres contributions qui pèsent sur la classe laborieuse

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Ligue de l'intérêt public. Société protectrice des citoyens contre les abus...

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Club du "Pays". Association au nom des artistes pour la discussion des intérêts des citoyens de tous états. "Le Pays, journal politique et littéraire." (Signé : F. Atlante, fondateur du Club du Pays. [10 avril.])

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Prisonniers de Vincennes. Biographie des citoyens arrêtés à l'occasion des événements du 15 mai. Notice historique sur ces événements

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La Participation des hommes libres au jugement dans le droit franc, par Édouard Beaudouin,...

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Extrait du procès-verbal de l'assemblée des citoyens libres et propriétaires de couleur des îles et colonies françaises, constituée sous le titre de colons américains. (12 septembre 1789.)

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Lettre des citoyens de couleur des îles et colonies françaises à MM. les membres du comité de vérification de l'Assemblée nationale. (23 novembre 1789.)

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A l'Assemblée nationale. Supplique des citoyens de couleur des îles et colonies françaises, tendante à obtenir un jugement. 30 janvier 1790

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Adresse à l'Assemblée nationale des citoyens de couleur réunis à Paris, sous le titre de colons américains. Du 5 juillet 1790

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Lettre des citoyens de couleur à M. le président de l'Assemblée nationale. Du 1er août 1790

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Lettre des commissaires des citoyens de couleur en France à leurs frères et commettants dans les îles françaises. (10 juin 1791.)

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Pétition des citoyens soussignés, agriculteurs, commerçants, manufacturiers, fabricants, artisans et de diverses autres professions de la ville de Nantes, à l'Assemblée nationale. (18 janvier 1792.)

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Mémoire historique des dernières révolutions des provinces de l'ouest et du sud de la partie françoise de Saint-Domingue, publié par les commissaires des citoyens de couleur de Saint-Marc et de plusieurs paroisses de la colonie auprès de l'Assemblée nationale et du roi

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