Recueil des lois industrielles, avec des notions de législation comparée à l'usage des élèves des facultés de droit et des écoles industrielles et commerciales (3e édition) / par Emile Cohendy,...

Collection : Bibliothèque d'enseignement commercial

Recueil des lois de la biologie genérale

UANL

Recueil des lois, décrets, ordonnances et règlements = Verzameling der wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen.

Published: Bruxelles : Impr. de Weissenbruch (1830-1844).

Le code des étrangers, ou recueil des lois et de la jurisprudence anglaise, concernant les étrangers dans le Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et tous les outres domaines bretons /

Referencias bibliográficas.

Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets, arrètés et autres actes concernant les mines et usines.

Vol. for 1942 bound with Annales des mines ; recueil de mémoires & de documents ... 1944.

Recueil des lois et actes de l'instruction publique.

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Recueil des lois et arrêtés relatifs à l'enseignement vétérinaire.

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Notices historiques sur les bibliothèques anciennes et modernes : suivies d'un tableau comparatif des produits de la presse de 1812 à 1825, et d'un recueil de lois et ordonnances concernant les bibliothèques /

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Projet de code ecclésiastique : ou, Recueil des lois, arrêtés du gouvernement, décrets, avis du Conseil d'État approuvés, et ordonnances relatifs à l'administration des cultes /

At head of title: Conseil d'État, Comité de législation.

Code de la chasse et de la pêche, ou Recueil des lois et circulaires ministérielles rendues sur ces matières depuis 1291 jusqu'à nos jours; suivi de la jurisprudence des arrêts, et de modêles de procès-verbaux à l'usage des gardes champêtres, forestiers et de pêche.

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