Procès-verbaux : rapports et discussions /

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Analyse des procès-verbaux des séances du 22 décembre 1800 au 20 novembre, 1874 / Publiée en exaecution de la délibération du 27 avril 1877.

t.1. 1800-1840 -- t.2. 1841-1870 -- t.3. 1871-1874 et Table des matières A-C -- T.4. Table des matières D à Z.

Manuel du pêcheur ou Traité général de toutes sortes de pêches : contenant l'histoire naturelle des poissons, la manière de pêcher chaque espèce en particulier, l'art de fabriquer les filets ; un traité sur les étangs, un précis des lois, ordonnances et réglements sur la pêche, un modèle des procès-verbaux qui doivent être dressés par les gardes-pêche, etc. /

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Mémoires et procès-verbaux.

1878 as Société des amis des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire; 1906- Société scientifique & agricole de la Haute-Loire.

Procès-verbaux des séances du Conseil de régence du roi Charles VIII pendant les mois d'août 1484 à janvier 1485,

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L'assassinat du dernier des Condé, démontré contre la baronne de Feuchères et ses avocats : suivi d'observations sur les procès verbaux et de pièces importantes et inédites concernant l'enquête, le fameux testament et son procès /

Vol. 2 has title: Mensonges et calomnies pour la baronne de Feuchères, par les avocates du suicide.

Code de la chasse et de la pêche, ou Recueil des lois et circulaires ministérielles rendues sur ces matières depuis 1291 jusqu'à nos jours; suivi de la jurisprudence des arrêts, et de modêles de procès-verbaux à l'usage des gardes champêtres, forestiers et de pêche.

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Procès-verbaux des séances de l'Académie tenues depuis la fondation de l'Institut jusqu'au mois d'aôut 1835.

This series is designed to cover the period prior to the publication of the Comptes rendus hebdomadaires, begun in August, 1835.

Actes ou procès-verbaux des aćances tenues

Vol. 1 edited by E. Rousens; v.2, by A. van Hove.

Votes and proceedings - House of Commons. Procès-verbaux -Chambre des communes.

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Proces-Verbaux des Seances

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Procès-verbaux, mémoires et documents

Other slight variations in title

Description de l'aérostate l'Academie de Dijon : contenant le détail des procédés, la théorie des opérations, les dessins des machines & les procès-verbaux d'expérieces /

Errata: p. [1] following p. v.

Requeste, proces verbaux et advertissemens faits à la diligence de Monsieur le Recteur et par l'ordre de l'Université : pour faire condamner une doctrine pernicieuse & preiudiciable à la societé humaine & particulierement à la vie des Rois : enseignée au Collège de Clairmont detenu par les Iesuites à Paris.

Collection of five pamphlets condemning Jesuit policy and teaching at the University of Paris.

Congrès de Vienne : recueil de pièces officielles relatives a cette assemblée, des déclarations qu'elle a publiées, des protocoles de ses délibérations et des principaux mémoires qui lui ont été présentés, le tout rangé par ordre chronologique.

Includes bibliographical references.