Du principe de la morale envisagée comme science /

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Du principe vital et de l'ame pensante ou Examen des diverses doctrines médicales et psychologiques sur les rapports de l'ame et de la vie /

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Du principe de la liberté des mers et de ses applications dans le droit commun international ...

Thèse--Univ. de Toulouse.

Manuel de l'amateur d'estampes : faisant suite au manuel du libraire ... : précédé d'un essai sur le génie, considéré comme principe des beaux-arts ...

"Ouvrage dédié au Roi".

Essai sur le principe de population; ou, Exposé des effets passés et présens de l'action de cette cause sur le bonheur du genre humain; suivi de quelques recherches relatives a l'espérance de guérir ou d'adoucir les maux qu'elle entraîne,

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La France protestante; ou, Vies des protestants français qui se sont fait un nom dans l'histoire depuis les premiers temps de la réformation jusqu'à la reconnaissance du principe de la liberté des cultes par l'Assemblée nationale; ouvrage précéde d'une notice historique sur le protestantisme en France, suivi de pièces justificatives, et rédigé sur des documents en grand partie inédits,

Title and imprint vary: v. 1-2; La France protestante [etc.] Ouvrage, suivi de pièces justificatives; par MM. Haag, Paris, Bureaux de la publication, 1846-47.

Considérations sur la nature, les conditions et les effets du principe constitutionnel : quatre traités /

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Dissertation sur l'histoire naturelle et chimique de la coque du Levant, Menispermum cocculus. Examen de son principe vénéneux considéré comme alcali végétal, et d'un nouvel acide particulier à cette semence.

Thèse.

Démonstration philosophique du principe constitutif de la société, suivie de Méditations politiques, tirées de l'Évangile.

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Recherches philosophiques sur les premiers objets des connaissances morales. Démonstration hilosophique du principe constitutif de la sociéte. Meditations politiques tirées de l'évangile.

On cover: Nouvelle édition. Paris, Bloud et Barral.

Du droit de propriete et de transmission des offices ministeriels; de ses précédens historiques, de son principe actuel et de ses conséquences.

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Le discours juridique dans la " société du risque ": Regard réflexif sur l'évolution de l'assurance et du principe de précaution en droit

Cette recherche propose une analyse critique du droit applicable à deux dimensions de la gestion des risques : l’indemnisation des dommages au moyen de l’assurance et la prévention des risques au moyen du principe de précaution. Dans une perspective interdisciplinaire, l’interaction du droit avec les rationalités politique, économique, scientifique et sociale est soulignée par l’opposition de deux théories : la Société du risque d’Ulrich Beck et la Société assurantielle de François Ewald. L’argumentation révèle les différentes significations de la limite de l’assurance privée en droit et les discours dissonants quant aux stratégies juridiques utilisées face aux risques. Le mémoire fournit ainsi des balises essentielles à la réflexion juridique critique. L’originalité de l’angle d’analyse, qui tient compte de l’évolution du droit en lien avec la modification de la rationalité politique survenue au XIXe siècle avec l’industrialisation des sociétés occidentales, permet d’enrichir l’épistémologie juridique. Il en découle entre autres une réflexion au sujet de l’évolution des conceptions théoriques du droit et de son rôle social escompté.

Les caisses populaires haïtiennes dans le cadre du projet "ACOOPECH" face au 5e principe de l'Alliance Coopérative Internationale: La formation, l'éducation et l'information coopératives

De tout temps, les coopératives ont joué un grand rôle social en s'attaquant à des problèmes pressants. Si les équitables pionniers de Rochdale ont su établir des règles permettant de concilier l'idéal coopératif et une saine gestion, les coopératives vont continuer à poursuivre tout à travers le monde les mêmes objectifs dans le but de satisfaire les besoins de leurs membres et dans la majeure partie des cas des moins nantis. Les coopératives se donnent toujours comme objectifs d'améliorer les conditions de vie et de travail des agriculteurs, des ouvriers, des commerçants et artisans, d'hommes et de femmes par les différentes méthodes de coopération qu'elles proposent. Le mouvement par contre a beaucoup évolué et a donné naissance à d'autres modes d'exploitation de la formule coopérative. La coopérative dans les pays où elle est très développée, ajoute à ses tâches traditionnelles toute une gamme de fonctions sociales supplémentaires: soins aux personnes âgées, aux enfants et aux personnes handicapées, promotion de nouvelles technologies, exploitation des énergies renouvelables, protection de l'environnement, services funéraires à moindres coûts et ajouter à tout cela la création d'emplois pour les catégories sociales défavorisées. Les changements politiques, économiques et sociaux intervenus au cours des dernières années ont influé sur la situation des coopératives dans le monde entier. Si dans les pays en développement et en transition, l'urgence se fait sentir dans la redéfinition du rôle de l'État envers les coopératives, dans les pays industrialisés c'est à cause de l'évolution de la structure des entreprises coopératives et de l'apparition de nouvelles formes de coopératives que la nécessité de nouvelles normes se fait sentir. Les coopératives actuellement et surtout dans les pays industrialisés se sont transformées en de véritables forces économiques et leur apport dans le développement de certaines régions du monde est loin d'être négligeable, c'est le cas de la "Mondragon" en Espagne, de la "Raiffeisen" en Allemagne, de "Desjardins" au Québec, pour ne citer que celles-là. Les coopératives dans le contexte du 21 è siècle se voient obliger de modifier leur structure traditionnelle afin d'être mieux armées pour affronter la concurrence que leur livrent d'autres types d'entreprises. Certainement les coopératives dans les pays en développement pour pouvoir survivre et s'adapter aux conditions du marché doivent obligatoirement mieux se structurer tant au point de vue associatif qu'organisationnel pour enfin parvenir à offrir à leur clientèle membre et non-membre un service de choix. Cette organisation de la coopérative aussi importante soit-elle ne peut se faire sans la planification de bons moyens pouvant permettre à la coopérative d'appliquer l'ensemble des principes qui la régissent dont l'un des plus importants de la coopération demeure: l'éducation, la formation et l'information.

Les tableaux homonymiques, principe d’unité du Cornet à dés de Max Jacob

Ce mémoire s’intéresse à la structure du recueil de poésie en prose Le Cornet à dés (1917) de Max Jacob. À la lecture de l’ensemble, on remarque qu’il est sans cesse question de choses ou d’évènements auxquels renvoient les diverses significations du mot tableau : œuvres picturales, descriptions imagées, cadres de fenêtre ou de porte, vieillards (vieux tableaux), tableaux vivants, subdivisions de pièces de théâtre ou encore tableaux d’école. Subdivisé en trois chapitres, ce travail s’attachera dans un premier temps au fait que tous ces homonymes sont traités, dans les poèmes, comme des peintures. Entre fixité et mouvement, les descriptions et les narrations rapprochent la littérature de l’art pictural, ce qui contribue à l’esthétique du doute caractéristique de l’œuvre de Max Jacob. Le deuxième chapitre s’intéresse aux procédés de reprise et à la manière dont ils permettent de faire des liens entre les poèmes. À partir des théories du mouvement et de la répétition, nous verrons comment les divers motifs forment, à la manière des dés, différentes combinaisons d’une pièce à l’autre. Inspiré par les peintres cubistes qui présentent simultanément tous les angles d’un même objet, l’auteur fait le tour du mot tableau. Dans le dernier chapitre, il ressort que la juxtaposition des poèmes donne accès à un surcroît de signification : certains éléments arbitraires comme des titres obscurs prennent soudainement sens. Une réflexion sur la lecture vient compléter ce travail puisque les nombreuses répétitions sont traitées dans la mémoire. Ce travail s’inscrit dans le champ des études sur le recueil et s’appuie principalement sur l’analyse de poèmes.

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.