VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recueil de copies de pièces, notes et extraits sur l'histoire de Berry.

Contient : Inventaire des « Minutes des notaires de Bourges. — Imprimé à Bourges, le dernier aoust 1673 ; » ; « Remarques sur l'Histoire de Berry du sieur de La Thaumassière ; » peut-être du chevalier Gougnon

Documents et pièces diverses, en majeure partie originaux, conservés jadis dans le TRESOR DES CHARTES DE LORRAINE. — Nombreux sceaux. — Voy. l'analyse détaillée de la plupart de ces pièces dans l'Inventaire de Dufourny (Bibl. nat., ms. fr. 4880-4886 ; Bibl. de Nancy, mss. 754-765). On ne relève ici que les pièces qui n'y figurent pas. LXXXVIII — Portefeuille-layette 44 b (1403-1496)

Contient : Vidimus (1497) des lettres de Marguerite, duchesse de Bourgogne, portant réception de l'hommage de Ferry, comte de Vaudémont, pour une rente sur le tonlieu de Damme (Arras, 22 novembre 1404) ; Affranchissement accordé par Marguerite de Joinville, comtesse de Vaudémont, à Geoffroy Parmentier et à Jeannette, sa femme, demeurant à Vézelise (1415) ; Lettres d'Antoine de Lorraine au duc de Bar, au sujet de déprédations commises dans la terre de Montiers-sur-Saulx (Vézelise, 1430) ; Déclaration de Philippe le Bon, duc de Bourgogne, concernant la mise en liberté de prisonniers faits depuis la trève, conclue sur sa médiation entre le duc de Bar et le comte de Vaudémont (1432) ; Lettres de Charles VII au comte Antoine (1443) ; Lettres du roi René au même (1435-1437) ; Lettres de la duchesse Isabelle au même (1435) ; « Instrument de Joffroi Bouquin, pour un accort fait à Condet-sur-Muselle, le xxije jour d'aoust l'an lxij, entre Pierre de Moncelz et le dit Joffroi pour ma dame, et messire Jehan de Saulmez pour monseigneur le duc de Bar » (28 mars 1363 ; n° 91 de la layette Traités III) ; Lettres du roi René portant don à Ferry II, comte de Vaudémont, du montant de l'imposition de 16 fl. par feu dans les seigneuries possédées par le dit Ferry en Provence (Angers, 27 décembre 1467) ; Vidimus (1477) des lettres du roi René, concédant la seigneurie de Beaufrémont au comte de Vaudémont (Marseille, 13 avril 1470) ; Mandement du roi René pour le paiement des gages de René, comte de Vaudémont, nommé gouverneur d'Anjou (Aix, 7 février 1473) ; Instructions données à Jean de Saint-Amadour et Huyn Roynette, lieutenant de Nancy, pour une mission auprès du roi (XVe siècle)

Documents et pièces diverses, en majeure partie originaux, conservés jadis dans le TRESOR DES CHARTES DE LORRAINE. — Nombreux sceaux. — Voy. l'analyse détaillée de la plupart de ces pièces dans l'Inventaire de Dufourny (Bibl. nat., ms. fr. 4880-4886 ; Bibl. de Nancy, mss. 754-765). On ne relève ici que les pièces qui n'y figurent pas. LXVII — Portefeuille-layette 32 a (1436-1456)

Rançon du roi René, n os 31-49, 51-54, 56-61. — Voy. Bibl. nat., ms. fr. 4884, pp. 9522-9528 et 9505-9508.

Documents et pièces diverses, en majeure partie originaux, conservés jadis dans le TRESOR DES CHARTES DE LORRAINE. — Nombreux sceaux. — Voy. l'analyse détaillée de la plupart de ces pièces dans l'Inventaire de Dufourny (Bibl. nat., ms. fr. 4880-4886 ; Bibl. de Nancy, mss. 754-765). On ne relève ici que les pièces qui n'y figurent pas. XXXIV — Portefeuille-layette 16 (1312-1605)

Contient : Vidimus (1449) de quatre chartes relatives à Wolkrange (1400-1435) ; Don fait par Guérard de Rodemach à Kustgen von Rutgen, son vassal, de divers revenus en nature (1464) ; Lettres de Gilze von Busleiden, autorisant André d'Haraucourt à racheter, dans les douze ans, une rente qu'il avait constituée à son profit (1487) ; Accord entre Philippe, marquis de Bade, et Jean de Créhange, d'une part, et Marguerite d'Haraucourt, d'autre part, sur certaines contestations (1524) ; Investiture donnée au nom du roi d'Espagne à Georges de Créhange, pour ses fiefs mouvant des duché de Luxembourg et comté de Chiny (1572) ; Mémoire sur le ban de Rixange ; Liste des seigneurs, prélats, officiers, etc., convoqués aux États de Luxembourg

HiPIC: Inventaire hiérarchique de personnalité pour enfants

L'HiPIC est le premier instrument francophone validé scientifiquement pour évaluer les traits de personnalité de jeunes enfants à partir de la représentation de leurs parents. L'HiPIC permet d'obtenir, à la fois, une évaluation du style émotionnel, interpersonnel, motivationnel et comportemental de l'enfant, tout en permettant d'explorer et de discuter les éventuelles différences de représentation de l'enfant par chacun des parents, afin d'orienter les prises en charge thérapeutiques et éducatives.

Biodiversité du Vallon de Nant.

Le Vallon de Nant, situé dans les Alpes vaudoises, attire depuis longtemps les naturalistes et scientifiques. Il a été classé comme réserve naturelle en 1969. Les premières Journées de la biodiversité en Romandie y ont été organisées les 5 et 6 juillet 2008 afin d'améliorer la connaissance des espèces vivant dans le Vallon de Nant, avant l'établissement d'un plan de gestion de la réserve naturelle. Une cinquantaine de scientifiques ont participé à cet inventaire de la faune et de la flore. Ce Mémoire de la Société vaudoise des Sciences naturelles compte 15 articles rédigés par les participants à ces journées et font l'inventaire des richesses spécifiques du Vallon de Nant. Des champignons aux mammifères en passant par les lichens, les mousses, les plantes à fleurs, les escargots, les insectes, les amphibiens, les reptiles et les oiseaux, c'est un inventaire exhaustif des quelque 2000 espèces connues actuellement dans le Vallon de Nant, dont plus de 1100 recensées durant les Journées de la biodiversité. Agrémenté de 157 photos couleurs, dont celles du photographe-naturaliste Daniel Aubort de Montreux, ces 240 pages permettent de découvrir les richesses de cette réserve naturelle créée en 1969, pour éviter d'y voir arriver les chars de l'armée suisse qui désirait alors en faire une place d'armes.

A la croisée des modèles du fédéralisme fiscal et coopératif : les résultats des réformes de répartition des tâches cantons-communes en Suisse

Les réformes de répartition des tâches entre cantons et communes appartiennent aux grandes réformes de politique locale en Suisse, c'est pourquoi elles font l'objet d'une thèse réalisée dans le cadre du programme de recherche ProDoc du Fonds national suisse sur la gouvernance locale (2009-2012). Lancées de manière périodique depuis les années 1970, ces réformes sont organisées pour clarifier le système d'allocation des tâches qui se modifie au coup par coup, avec l'évolution des politiques publiques. Ce thème actuel a été jusqu'à ce jour mis à l'écart des recherches en Suisse. Cette thèse comble cette lacune. Elle analyse sous quatre aspects (les références théoriques des réformes, leur processus de mise en oeuvre, leurs résultats, et leurs effets sur le système fédéraliste) douze grandes réformes canton-communes effectuées entre 1994-2007. Elle s'interroge notamment sur les mouvements de centralisation/décentralisation et de désenchevêtrement des tâches, en se référant à la littérature classique sur le fédéralisme et à deux modèles politico-économiques: le fédéralisme fiscal et le fédéralisme coopératif. Au niveau empirique, l'analyse se fonde sur une analyse documentaire des réformes Confédération - cantons, cantons- communes, sur un inventaire de compétences décisionnelles, financières et de mise en oeuvre transférées au cours de douze réformes cantonales, sur une enquête nationale menée auprès des secrétaires communaux en Suisse ainsi que sur des entretiens conduits auprès de responsables cantonaux chargés des affaires communales. L'étude met en évidence des similitudes entre les réformes conduites entre la Confédération et les cantons et les cantons et les communes notamment en ce qui concerne le cadre de référence soit : une répartition des tâches qui privilégie des tâches exclusives (self-rules) si possible décentralisées. Dans cet esprit, c'est pour l'ensemble des réformes que le principe du décideur payeur a été utilisé de sorte à supprimer les enchevêtrements et à assurer une coïncidence entre responsabilités décisionnelles et financières. Ceci a permis pour les douze réformes étudiées d'atteindre un important désenchevêtrement, en particulier au niveau financier. Sur ce plan, les réformes sont un succès. Ce désenchevêtrement s'accompagne d'une tendance à la centralisation des compétences principalement financières et de mise en oeuvre. Les domaines concernés relèvent particulièrement des politiques publiques fédérales mises en oeuvre par les cantons. Le cadre légal fédéral exerce donc une influence prépondérante sur la répartition des tâches canton-communes. Pour les tâches de compétences principalement cantonales, le mouvement vers la centralisation s'explique par plusieurs facteurs que l'analyse met en évidence. Parmi eux, le principal est le facteur culturel. Ainsi les cantons romands et les cantons plutôt à gauche optent plutôt pour des tâches centralisées et conjointes, alors que les cantons alémaniques préfèrent des arrangements décentralisés et des tâches menées exclusivement par un niveau. Outre une culture politique qui favorise la décentralisation, les réformes de Nouvelle gestion publique auxquels ont recouru plus fréquemment les cantons alémaniques expliquent la recherche d'un plus fort désenchevêtrement. La capacité administrative des communes (mesurée par la taille des communes) influence également la direction des transferts. Dans les douze réformes, on observe que lorsqu'un canton est formé de grandes communes, celles-ci obtiennent plus de compétences parce qu'elles ont la capacité de les assumer. Ceci est particulièrement vrai pour les communes de plus de 20'000 habitants qui bénéficient de délégation de compétences spécifiques, ce qui confirme l'existence d'un fédéralisme asymétrique. Ces points sont confirmés pas la perception des acteurs. De manière générale, les réformes n'ont pas bouleversé l'allocation des compétences décisionnelles canton-communes dans les douze cantons étudiés, sauf dans quelques cantons de Suisse centrale et orientale et à Bâle-Ville, où les réformes ont permis de décentraliser et de désenchevêtrer davantage de compétences, cette tendance est corroborée dans ces cantons par une augmentation de la perception de l'autonomie communale. Les réformes ne sont finalement pas parvenues à instaurer un changement de paradigme dans le système d'allocation des tâches canton-communes où les communes auraient vu leurs compétences renforcées.

Le régime juridique des investissements directs étrangers au Cameroun face à l'impératif du développement

Avant-propos: Selon les données disponibles, le Cameroun, à l'instar de nombreux pays en développement, ne constitue qu'une destination marginale de l'investissement direct étranger (IDE), à l'exception de ceux destinés aux secteurs minier et pétrolier. Déterminer les causes de cette situation peu satisfaisante n'aurait en soi qu'un intérêt théorique si ce pays n'avait pas adopté une réglementation visant à encadrer et à promouvoir ce type d'investissements et n'avait pas, par ailleurs, signé et ratifié divers instruments bilatéraux et multilatéraux se rapportant à cet objet. Ce sont donc des considérations très pratiques qui l'emportent et rendent nécessaire une étude plus détaillée sur le sujet. Ce travail a pour objet l'étude du régime juridique des investissements directs étrangers analysé comme facteur pouvant Favoriser le développement économique et social du Cameroun. Dans ces conditions, il eût été impossible de s'en tenir à l'analyse des seules dispositions ayant trait spécifiquement au régime juridique des investissements d'origine étrangère. L'examen des obstacles et des contraintes ayant un impact aussi bien sur les politiques d'incitation que sur les effets attendus de ce type d'investissement s'est avéré indispensable pour appréhender la question dans sa globalité. Au risque de sacrifier quelque peu l'exigence de concision nécessaire à la rédaction d'une thèse, nous avons donc opté pour un exposé aussi complet que possible des questions avant tout juridiques, mais aussi politiques et économiques, auxquelles peuvent être confrontés, non seulement le juriste averti, mais aussi le praticien ou tout simplement l'étranger désireux d'investir au Cameroun. Pour ce faire, nous avons divisé notre étude en deux parties. Dans la première partie, nous nous efforçons de présenter et d'analyser les normes coutumières, conventionnelles, légales ou contractuelles constitutives du régime juridique des investissements au Cameroun. Et parce que le système juridique camerounais est complexe, et aussi méconnu ou inconnu, il nous a paru indispensable, à chaque fois, d'en rappeler les spécificités de manière à familiariser le lecteur avec les réalités institutionnelles et juridiques du pays qui illustre notre étude. Dans la deuxième partie, nous avons tenté de démontrer la nécessité d'adopter des politiques complémentaires visant à améliorer l'incidence de l'IDE sur le développement en proposant des mesures d'ordre politique et juridique pouvant contribuer à l'amélioration de la compétitivité de l'économie camerounaise, d'une part, et, d'autre part, viser à atténuer les effets néfastes des IDE et des politiques d'incitation. En élargissant ainsi le champ de notre analyse, nous espérons rendre service à la fois aux juristes et aux praticiens, plus sensibles aux solutions concrètes qu'à leur explication doctrinale. C'est ainsi que nous avons mis en commun les connaissances juridiques théoriques et les analyses et opinions émises par différents observateurs des faits économiques et sociaux du Cameroun, conscient qu'en Afrique plus qu'ailleurs, les juristes désireux de faire oeuvre utile ne sauraient s'enfermer dans la tour d'ivoire des Facultés. Nos conclusions, loin de faire l'inventaire de tous les résultats auxquels nous sommes parvenu, se limitent aux enseignements majeurs que nous tirons de notre recherche et aux propositions que nous formulons.

Inventaire des géomorphosites des vallées d'Entremont et de Ferret (Valais) et propositions de valorisation

Cet article présente les résultats d'un inventaire de géomorphosites, réalisé dans les vallées d'Entremont et de Ferret (Valais, Suisse). Les motivations de cette étude découlent d'un double constat : le patrimoine géomorphologique est d'une part souvent méconnu d'un public large et peu pris en compte dans les politiques d'aménagement du territoire ou de protection de la nature ; d'autre part, il possède un excellent potentiel de valorisation géotouristique. Pour améliorer la situation dans ces deux domaines, il est tout d'abord nécessaire de procéder à un état des lieux du patrimoine géomorphologique : notre démarche consiste dans un premier temps à identifier les géomorphosites parmi les nombreuses formes intéressantes du terrain d'étude, puis à les évaluer selon une méthodologie éprouvée. Nous proposons finalement des pistes pour mettre en valeur les géomorphosites. Nous cherchons en fait à déterminer dans quelle mesure l'outil de l'inventaire de géomorphosites peut contribuer à la mise en valeur du patrimoine géomorphologique

Inventaire communal 1979-1980 : cartographie, équipements des départements / Institut national de la statistique et des études économiques ; [par] Philippe Caille et François Cazin

Collection : Les Collections de l'INSEE ; 417, 50

Les Équipements des villes : inventaire communal, complément urbain, 1980 / Institut national de la statistique et des études économiques

Collection : Les Collections de l'INSEE n ° 490. Série R, régions ; 58

Variations publicitaires sur le genre : une analyse linguistique des représentations publicitaires du féminin et du masculin

Sur le plan économique, le système de genre est une pierre angulaire du discours publicitaire. Il intervient dans la segmentation des marchés, dans la sélection des médias et des supports, dans l'apparence extérieure des produits, dans le ton des campagnes, dans le choix des arguments de vente et, bien sûr, dans les scripts des annonces qui mettent en scène, en grand nombre, des êtres humains. En contrepartie, sur le plan symbolique, le discours publicitaire est un dépositaire privilégié des imaginaires de genre qui circulent dans son contexte de production et de diffusion. En cette qualité, confronté aux lois d'un marché toujours plus concurrentiel, à une segmentation plus fine des cibles, à la multiplication des supports, à l'instabilité croissante des consommateurs ainsi qu'à une critique médiatique, académique et publique toujours prompte à relever sa tendance au stéréotypage, le discours publicitaire est amené à proposer des représentations des hommes et des femmes de plus en plus variées et complexes. La présente étude, qui relève de l'analyse linguistique des discours, a pour objectif d'entrer dans la complexité de ces variations publicitaires contemporaines sur le féminin et le masculin et de déchiffrer les imaginaires de genre qu'elles contribuent à construire. Après un état des lieux des travaux consacrés à la représentation publicitaire des sexes ainsi qu'une présentation détaillée des jalons théoriques et méthodologiques de l'approche adoptée, une analyse de contenu, réalisée sur la base d'un corpus de plus 1200 annonces, met en évidence les configurations récurrentes du masculin et du féminin dans la production publicitaire contemporaine de presse magazine. Une analyse textuelle et critique interroge ensuite le rôle de la langue dans le processus de schématisation des imaginaires publicitaires de genre. Dans un premier temps, grâce à une prise en compte des déterminations prédiscursive et discursive des représentations publicitaires du féminin et du masculin, cette analyse montre comment le discours publicitaire, en plus de différencier radicalement le féminin et le masculin, tend à essentialiser cette différenciation au travers de deux procédés discursifs d'idéologisation, la catégorisation et la généralisation. Dans un second temps, un inventaire thématique des variations publicitaires contemporaines sur le genre permet d'évaluer la perméabilité du discours publicitaire à la reconfiguration du système de genre qui est en marche dans notre société depuis la seconde moitié du vingtième siècle. La présente recherche, qui entend globalement déconstruire ce qui prend trop souvent l'apparence d'évidences et soumettre à débat des interprétations, thématise par ailleurs la question de la dimension politique des recherches académiques.