Disponibilité, valeur et fiabilité de la documentation juridique sur Internet

Folksonomie associée à cet article comprenant l'ensemble des sites Web cités dans l'article : http://del.icio.us/patryl

L'encadrement juridique du traitement des données personnelles sur les sites de commerce en ligne

"Thèse en vue de l'obtention du grade de docteur en droit de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) et de docteur en droit de la faculté de droit de l'Université de Montréal en droit privé"

La régulation de l'internet: noms de domaine et droit des marques

Les conflits entre les noms de domaine et les marques de commerce surgissent essentiellement par manque de coordination entre le système d'enregistrement des noms de domaine et celui des marques. Les marques sont enregistrées par des autorités publiques gouvernementales et les droits qui en découlent ne peuvent s'exercer que sur le territoire du pays d'origine. Le système d'enregistrement des noms de domaine, basé sur la règle "du premier arrivé, premier servi", ne connaît pas de limites géographiques et ignore le principe de spécialité propre aux marques de commerce. L'absence de lien entre ces deux systèmes a permis, l'enregistrement comme noms de domaine par des tiers, de marques de commerce de renom suscitant la confusion quant aux origines des sites. Le nom de domaine constitue un nouveau signe distinctif se situant à la frontière de la régulation technique et du contenu et représente le cadre idéal pour étudier les fondements légitimes de l'intervention du droit dans le cyberespace. En effet, le système des noms de domaine se construit autour de choix et de contraintes techniques dont les concepteurs n'imaginaient pas qu'ils deviendraient la source d'un important contentieux. Les noms de domaine, portes d'accès au réseau, font l'objet d'une tentative de régulation qui concilie les forces contraires de l' ''aterritorialité'' des noms de domaine, avec la "territorialité" des marques de commerce. Cette régulation repose sur la synergie entre l'architecture technique, les normes sociales, l'autoréglementation, le marché et la loi et se présente comme un laboratoire d'idées pour une définition de la régulation de l'Internet. La problématique des noms de domaine et des marques de commerce, constitue une application pratique de cette "corégulation" et amorce ainsi une évolution juridique, facteur de construction du droit sur l'Internet.

La chasse aux trésors subaquatiques : portrait d'une industrie marginale à l'ère de l'internet

En marge des recherches archéologiques traditionnelles, nous retrouvons aujourd’hui des compagnies privées qui contractent des accords et obtiennent des permis leur donnant le droit de prélever des objets à des fins lucratives sur les vestiges archéologiques submergés. Ces pratiques commerciales causent une controverse vive et enflammée au sein du monde archéologique. Le principal point de litiges concerne la mise en vente des objets extraits lors de fouille. La mise en marché du patrimoine archéologique éveille les fibres protectionnistes. Cela incite certains organismes à poser des gestes pour la protection du patrimoine. C’est le cas pour l’UNESCO qui fait la promotion depuis 2001 d’une Convention pour la protection du patrimoine submergé. Malgré tous les arguments à l’encontre des compagnies de « chasse aux trésors », cette Convention est loin de faire l’unanimité des gouvernements à travers le monde, qui ne semblent pas prêts à rendre ces pratiques illégales. Les méthodes utilisées par ces compagnies semblent aussi représenter un point de friction avec les archéologues. Toutefois, la connaissance de leurs pratiques sur le terrain semble très incomplète. De plus, contrairement à une certaine idée préconçue, ces compagnies ne sont pas des « pilleurs de tombes » œuvrant sous le couvert de l’anonymat, mais bien des compagnies dûment enregistrées, œuvrant en toute légalité et passant même des contrats avec les gouvernements. Ce mémoire a donc pour objectif de mettre en lumière les actions réelles des compagnies de chasse aux trésors subaquatiques en regardant leurs méthodes et leur fonctionnement, tels qu’on les voit dans les 10 dernières années. Pour mieux conceptualiser les pratiques de ces compagnies, nous nous interrogerons sur le rapport entre légalité et éthique et, plus précisément, sur l’éthique commerciale et archéologique.

La promotion sur Internet : analyse d’un discours sous l’angle du mythe. Le cas de labels indépendants de rap au Québec

À l’heure où l’industrie de l’enregistrement sonore connait un certain nombre de bouleversements, Internet apparait à la fois comme un responsable d’une crise du disque et comme une plate-forme de diffusion et de promotion de la musique enregistrée. C’est dans ce contexte de mutations des industries culturelles que sont les industries de la musique que les labels indépendants voient les possibilités liées à la promotion se multiplier. Notamment par le biais des sites internet que j’envisage ici comme discours encodé et diffusé. Ce mémoire explore deux sites internet officiels de labels indépendants de rap québécois à l’aide de la proposition de la présence du mythe dans le discours de promotion. S’appuyant sur la théorie de Barthes, mon analyse s’articule autour de l’étude de la signification afin de mettre en lumière la façon dont le mythe fonctionne dans le discours. En m’intéressant principalement à l’image et au texte, je mets notamment en valeur le traitement de l’artiste, de la création musicale et du label dans le discours.

Nature et impacts juridiques de la certification dans le commerce électronique sur Internet

Le sujet sur lequel porte la présente étude est inspiré de la problématique à la base du développement du commerce électronique : la confiance. En effet, l’accroissement exponentiel du nombre d’internautes et des sites Web commerciaux pose un sérieux problème à ce niveau. Ces sites présentent au public une information et des services divers, mais peu vérifiables. Ainsi, le principal obstacle au développement du commerce électronique avec les particuliers est le manque de confiance qu’inspirent les lieux visités. En effet, comment savoir si l’entreprise existe, quelles sont ses politiques concernant la sécurité ou la gestion des renseignements personnels, etc. La vérification et la certification des sites apparaissent comme une solution de plus en plus attrayante et utilisée pour ajouter cet élément de confiance. Déjà, de nombreux sceaux de qualité sont apparus sur les sites commerciaux. Certains sceaux portent sur la confidentialité tandis que d’autres ciblent la protection des consommateurs. La certification peut provenir de la compagnie même, d’un tiers certificateur ou d’un organisme public. Ces éléments constituent des balises et repères importants pour le consommateur sur Internet. Toutefois, les incidences légales sont multiples et certains concepts demeurent flous. Pour apporter une réponse à ces questions, nous définirons le concept de certification des sites Web et ses enjeux dont plus particulièrement la problématique de la confiance des consommateurs. Les différents objets de la certification seront analysés, tant au niveau de l’entité, du contenu du site que de la dimension transactionnelle de celui-ci. Les processus possibles et les impacts de la certification occupent la seconde partie du travail. Il s’agit d’examiner successivement les étapes menant à la certification, soit l’établissement des standards, de l’évaluation de l’entité et de la certification elle-même. L’analyse des impacts de la certification, tant sur le plan de la portée, de la responsabilité légale et des effets sur la concurrence de la certification constitue quant à eux, l’aboutissement de la recherche, soit de savoir quel est l’impact juridique d’un tel mécanisme. Le but de la recherche est de permettre au lecteur de mieux cerner ce phénomène de l’utilisation de la certification sur Internet avec ses avantages et ses limites. Certes, cet outil peut s’avérer très utile pour bâtir la confiance des consommateurs, promouvoir l’essor du commerce électronique et constituer une forme d’autoréglementation. Toutefois, mal utilisé ou mal encadré, il peut engendrer l’effet inverse et détruire cette confiance si fragile à construire dans un environnement dématérialisé.

Les coulisses de la Toile : étude sur les demarches de conception de sites web

À l’ère du web 2.0, l’usage des sites web se multiplie et génère de nouveaux enjeux. La satisfaction en rapport à l’interactivité, facteur d’efficacité des sites, détermine la popularité, et donc la visibilité de ceux-ci sur la Toile. Par conséquent, dans cette étude, nous considérons que les utilisateurs ont un rôle à jouer lors du processus de conception de ces derniers. Certes, autant en théorie que dans la pratique, les concepteurs semblent bel et bien tenir compte des utilisateurs; toutefois, ils ne les intègrent pas comme participants actifs dans leurs démarches. Cette étude vise au moyen d’une recherche documentaire et d’observations sur le terrain à comprendre les principales catégories et morphologies des sites web ainsi que les usages qui en découlent. Une analyse des diverses démarches de conception et des perceptions et attentes des internautes est réalisée sur la base de ces résultats. Pour répondre à ces objectifs, cette analyse cible deux catégories de sites réalisés par des professionnels et par des amateurs. Celle-ci nous permet de démontrer que les résultats de chacune de ces démarches, exprimés à travers les interfaces graphiques des sites, diffèrent au niveau de la qualité perceptible. Cette étude souligne également l’importance d’un traitement efficace de la communication graphique des éléments des sites web, afin de structurer la lecture et transmettre au final un message clair et compréhensible aux internautes. Dans le but consolider nos propositions, nous faisons référence à deux théories de communication graphique, la Gestalt et la sémiotique, l’une s’intéressant à la perception visuelle, l’autre à l’interprétation des signes. Celles-ci se sont révélées pertinentes pour analyser la qualité et l’efficacité des éléments de contenus. Notre étude révèle que les participants ne sont pas satisfaits des deux sites testés car l’utilisabilité du site conçu par des professionnels est trop complexe et l’interface du site conçu par un amateur manque de professionnalisme et de cohérence. Ces résultats soulignent la pertinence d’une approche centrée sur l’utilisateur pour la conception de sites web, car elle permet d’identifier et de résoudre des erreurs de conception. Nos résultats permettent également de souligner que les professionnels ayant un savoir technique et théorique se démarquent des amateurs au niveau des intervenants, des outils et des limites. Des pistes de solution, via des critères de design centré sur l’utilisateur, sont proposées à la fin de cette étude dans le but d’optimiser la qualité et l’efficacité des interfaces graphiques web.

L'information pour les patients sur Internet : Éviter les effets secondaires à l’aide du bibliothécaire

Il n'est pas toujours facile d'évaluer la qualité des sites d'information pour les patients. Les bibliothécaires utilisent des critères leur permettant d'identifier des sites de qualité qu'ils pourront conseiller aux patients.

Les stratégies organisationnelles de gestion des rumeurs sur Internet : une analyse ventriloque

Le présent mémoire porte sur les stratégies de gestion de rumeurs par les organisations sur Internet et sur les réseaux sociaux. Il se veut une étude dite « ventriloque » des figures d’autorité mises en présence par les organisations et les internautes à travers leurs interactions. L'objectif de cette recherche est ainsi d’étudier les stratégies employées par les organisations pour gérer les rumeurs sur Internet et d’observer les interactions entre l’organisation et ses consommateurs afin de comprendre le rapport des organisations avec leurs consommateurs, réels ou potentiels, grâce aux figures mises en scène et invoquées dans leurs stratégies. Comme nous le montrons dans nos analyses, les organisations mettent en scène une multitude de figures d’autorité pour convaincre leurs consommateurs. En même temps, elles se positionnent comme sujettes à des agentivités qui sont contextuelles aux rumeurs auxquelles elles font face. De la même façon, les internautes mettent en scène les préoccupations qui les animent. Les dialogues entre organisations et internautes reflètent différentes relations entre ces deux parties. En particulier, nous montrons que les organisations n’interagissent pas toutes de la même manière avec les internautes. Cette analyse s’appuie sur des données récoltées sur les sites internet des organisations étudiées et sur les réseaux Facebook et Twitter.

La construction de la conjugalité chez des conjoints de couples formés sur des sites de rencontre en ligne : une perspective interactionniste symbolique

Le couple est le commencement de la famille, la cellule fondamentale de la société et un des principaux lieux de solidarité pour les individus. Or, depuis quelques années l’irruption d’internet a permis l’instauration de rapports sociaux nouveaux que l’on peut identifier dans les façons de rencontrer quelqu’un ou de tomber amoureux. L’apparition des sites de rencontre a notamment permis à des individus de pouvoir faire la rencontre amoureuse de l’autre sur un site dédié et à convenance. Cette étude vise à une meilleure compréhension du phénomène social qu’est la construction de la conjugalité à partir de la rencontre sur des sites dédiés sur internet et partant des représentations des participants interrogés. Notre but était également de démontrer comme l’a souligné Marie-Chantal Doucet (2009) que l’action de l’individu sur les sites de rencontre en ligne n’est pas le fait de déterminations mais qu’il bénéficie plutôt d’une marge de jeu, lui permettant d’interpréter les codes et de donner un sens à ses actions et aux actions des autres car l’individu sur les sites de rencontre en ligne joue un personnage. Pour mener à bien cette étude, nous avons adopté un cadre théorique qui s’inscrit dans la perspective de l’interactionnisme symbolique en nous appuyant sur une approche par théorisation ancrée. Il ressort entre autre de l’enquête qualitative que nous avons menée que la construction conjugale est surtout le fruit de la rencontre en face à face car la rencontre en ligne proprement dite est marquée par le stigma et la marchandisation des corps que proposent les sites de rencontre ne sont pas propice au sentiment d’intimité favorable au développement du lien conjugal.

"Thematically Analysing Social Network Content During Disasters Through the Lens of the Disaster Management Lifecycle" & "Investigating Similarity Between Privacy Policies of Social Networking Sites as a Precursor for Standardization"

Abstract 1: Social Networks such as Twitter are often used for disseminating and collecting information during natural disasters. The potential for its use in Disaster Management has been acknowledged. However, more nuanced understanding of the communications that take place on social networks are required to more effectively integrate this information into the processes within disaster management. The type and value of information shared should be assessed, determining the benefits and issues, with credibility and reliability as known concerns. Mapping the tweets in relation to the modelled stages of a disaster can be a useful evaluation for determining the benefits/drawbacks of using data from social networks, such as Twitter, in disaster management.A thematic analysis of tweets’ content, language and tone during the UK Storms and Floods 2013/14 was conducted. Manual scripting was used to determine the official sequence of events, and classify the stages of the disaster into the phases of the Disaster Management Lifecycle, to produce a timeline. Twenty- five topics discussed on Twitter emerged, and three key types of tweets, based on the language and tone, were identified. The timeline represents the events of the disaster, according to the Met Office reports, classed into B. Faulkner’s Disaster Management Lifecycle framework. Context is provided when observing the analysed tweets against the timeline. This illustrates a potential basis and benefit for mapping tweets into the Disaster Management Lifecycle phases. Comparing the number of tweets submitted in each month with the timeline, suggests users tweet more as an event heightens and persists. Furthermore, users generally express greater emotion and urgency in their tweets.This paper concludes that the thematic analysis of content on social networks, such as Twitter, can be useful in gaining additional perspectives for disaster management. It demonstrates that mapping tweets into the phases of a Disaster Management Lifecycle model can have benefits in the recovery phase, not just in the response phase, to potentially improve future policies and activities. Abstract2: The current execution of privacy policies, as a mode of communicating information to users, is unsatisfactory. Social networking sites (SNS) exemplify this issue, attracting growing concerns regarding their use of personal data and its effect on user privacy. This demonstrates the need for more informative policies. However, SNS lack the incentives required to improve policies, which is exacerbated by the difficulties of creating a policy that is both concise and compliant. Standardization addresses many of these issues, providing benefits for users and SNS, although it is only possible if policies share attributes which can be standardized. This investigation used thematic analysis and cross- document structure theory, to assess the similarity of attributes between the privacy policies (as available in August 2014), of the six most frequently visited SNS globally. Using the Jaccard similarity coefficient, two types of attribute were measured; the clauses used by SNS and the coverage of forty recommendations made by the UK Information Commissioner’s Office. Analysis showed that whilst similarity in the clauses used was low, similarity in the recommendations covered was high, indicating that SNS use different clauses, but to convey similar information. The analysis also showed that low similarity in the clauses was largely due to differences in semantics, elaboration and functionality between SNS. Therefore, this paper proposes that the policies of SNS already share attributes, indicating the feasibility of standardization and five recommendations are made to begin facilitating this, based on the findings of the investigation.

Redes sociales en internet y Agenda Setting en el caso de María Camila Sánchez, víctima de acoso sexual en Transmilenio en Bogotá

Este artículo se propone analizar la manera en que se reubica la información de los medios en el contexto de los cambios tecnológicos y sociales que se han producido en el ámbito periodístico en Colombia, en general en Bogotá, en particular un caso específico de violencia contra la mujer; el caso escogido para el análisis es el de María Camila Sánchez, víctima de acoso sexual en Transmilenio en Julio de 2014, cuando se dirigía de regreso a su casa. Se espera proporcionar a partir del caso estudiado, nuevas miradas sobre el tema y aportar al conocimiento del periodismo sobre el fenómeno de intersección entre la información que se presenta en las redes sociales y que logra posicionarse en un lugar privilegiado en los medios de comunicación nacional. Facebook y Twitter son algunas las redes sociales en Internet que acaparan el interés de los colombianos como lo demuestra señala la más reciente “Encuesta de Calidad de Vida” del Departamento Administrativo Nacional de Estadística (DANE, 2014) de Colombia, que asegura que el 63,81 por ciento de los usuarios que accedieron a internet y redes sociales, lo hicieron desde cualquier lugar o dispositivo móvil y su aplicación móvil. En este contexto, el caso de María Camila permite analizar la vinculación actual de las redes sociales en la construcción de la agenda mediática, bajo la mirada de la teoría agenda setting, desarrollada por Maxwell McCombs.

Branding in the post-internet era

The internet and its related e-technologies have to a large extent upset the asymmetry of information that for so many years worked in favour of brand managers. Consumers are now empowered to interact with brands and other consumers but also to create their own content on user generated content sites leading to a more participative approach to branding. Internet brands adopt a more relaxed stance on brand management, which involves the consumer in fundamental stages of the brand building process. In this context, the brand manager is no longer a `guardian' of the brand but becomes more of a brand `host'. The question is to what extent can traditional companies follow suit? Are they comfortable to cede control to consumers? Do we need a new theory of branding in an e-space?

Den litteraturvetenskapliga receptionsforskningen och internet : en metoddiskussion

Reader-Response Criticism and the Internet: A Methodological Discussion This article explores connections between Internet-based research and reader-response criticism, aiming to critically discuss the methodologies used in this particular field of research. First, the history of reader-response studies is briefly presented, with reference to theorists such as Richards, Rosenblatt, Robbe-Grillet, Iser and Jauss. It is noted that, for the past 15 years, people have utilised the Internet as a basis for the discussion of literary and reading-related topics. Researchers in this field may access reviews and commentaries on open web-based venues such as personal homepages, blogs and online forums (i.e. message boards and discussion sites). The material available on these sites is interesting because of its "spontaneous" nature; that is, such material has been formulated and uploaded without the interference of the researcher. The article presents one concrete example of an Internet-based reader-response study, discussing a number of pros and cons of the chosen methodology– including some important ethical considerations that arise when the researcher’s corpus is composed of material taken from the Internet. One of the conclusions of the paper is that many aspects of the general public’s web-based responses to literature are yet to be explored by the research community.

Publicidade na Internet : a Internet como ferramenta de comunicação de marketing

O objetivo geral deste trabalho é identificar, através de uma pesquisa exploratória, quais são atualmente as principais estratégias de emprego da Internet como ferramenta de comunicação de marketing, analisando as estratégias mais utilizadas pelos 60 maiores anunciantes (ou maiores utilizadores da Internet como canal de comunicação publicitária) da Internet no Brasil (definidos na fase um deste trabalho - vide metodologia) sob os aspectos de quantidade e tipo de informação. Em seguida, é feita uma análise do conteúdo destes sites de acordo com os parâmetros apontados na revisão teórica, a fim de constatar se os anunciantes aplicam, mesmo que intuitivamente, as técnicas que seriam recomendadas em função da natureza e das características de seus produtos. Os dados coletados nesta pesquisa, depois de processados e analisados, deverão permitir ao final do trabalho responder à seguinte questão: Quando a utilização da Internet como ferramenta de marketing é mais indicada? Em quais situações e de que maneira?