Histoire des sources du droit romain /

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Cours élémentaire de droit romain, contenant un abrégé de l'histoire externe du droit romain, l'explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien, l'explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s'y rapportent / par Charles Deangeat.

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Histoire de la législation romaine depuis son origine jusqu'a la législation moderne : suivie d'une généralisation du droit romain et de l'explication historique des instituts de Justinien /

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Cours élémentaire de droit romain, contenant: 1.̊ Un abrégé de l'histoire externe du droit romain. 2.̊ L'explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien. 3.̊ L'explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s'y rapportent.

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Histoire des progrès du droit des gens en Europe, depuis la paix de Westphalie jusqu'au Congrès de Vienne : avec un précis historique du droit des gens Européen avant la paix de Westphalie /

Includes bibliographical references.

Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant vn recueil des traitez d'alliance, de paix, de treve, de neutralité, de commerce, d'échange ... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations imperiales et royales ... le tout tiré en partie des archives de la ... maison d'Autriche, & en partie de celles de quelques autres princes & etats; comme aussi des protocolles de quelques grands ministres; des manuscrits de la Bibliotheque royale de Berlin; des meilleures collections, qui ont déja paru tant en Allemagne, qu'en France, en Angleterre, en Hollande, & ailleurs; sur tout des actes de Rymer; & enfin les plus estimés, soit en histoire, en politique, ou en droit;

Vol. 1 contains "Histoire des anciens traitez ... par Mr. Barbeyrac," in 2 parts, each with special t.-p. and separate paging; vols. 4-5, "Le ceremonial diplomatique des cours de l'Europe ... " with special t.-p. and general half-title.

Arrêt de parlement qui condamne différents livres intitulés ; le premier : Analyse de Bayle ; le second, la christiade ou le Paradis reconquis ; le troisième, Histoire du peuple de Dieu, 1re et 2de parties. Défenses étc.

[Acte. 1756-04-09. Paris]

Procès du droit d'association, soutenu et gagné en décembre 1832, par la Société des Amis du peuple

[Procès. Société des Amis du peuple. 1832]