Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau.... Partie 1 / par A. Lanoé,...

[Acte royal. 1642-1827]

Nouveau code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau.... Partie 2 / par A. Lanoé,...

[Acte royal. 1642-1827]

(Lettres patentes de Philippe IV roi d'Espagne, portant) cession de 350 mesures de terre et érection en seigneurie au profit des entrepreneurs des moëres

[Acte. 1628-04-12. Bruxelles]