Droit public de france : ouvrage posthume de M. l'Abbé Fleury /

Mode of access: Internet.

Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de l'Angleterre, comparés au droit et aux institutions de la France depuis leur origine jusqu'à nos jours,

Bibliography in each volume.

Droit public et administratif romain; ou institutions poliques, administratives, économiques, et sociales de l'empire romain du iva au vie siècle (de Constantin a Justinien) ;ouvrage suivi d'un mémoire sur le régime municipal en France dans les villages... /

Contiene :T. 1.

Histoire du droit municipal en France : sous la domination romaine et sous les trois dynasties /

Contiene : Tom. 2 (399 p.)

De l'enseignement du droit en France et des réformes dont il a besoin /

Includes quotations in Latin.

Considerations historiques sur le développement du droit ecclésiastique protestant en France.

Thèse--Strasbourg.

Examen de la question du refus de la sépulture ecclésiastique dans ses rapports avec la discipline de l'église catholique et le droit public de la France.

At head of title: A.M.D.G.

Dictionnaire raisonné du droit de chasse, ou Nouveau code des chasses, suivant le droit commun de la France, de la Lorraine & des provinces privilégiées, suivi d'une notice des principes sur le droit de pêche ...

Half-title: Nouveau code des chasses.

Les Loix ecclésiastiques de France dans leur ordre naturel et une analyse des livres du Droit canonique, conférez avec les usages de l'Église gallicane ... /

Mode of access: Internet.

Analyse des conciles généraux et particuliers, contenant leurs canons sur le dogme, la morale, & la discipline tant ancienne que moderne, expliqués par des notes, conférés avec le droit nouveau, notamment avec le droit particulier de la France, & précédés d'un traité des conciles en général, pour servir d'introduction. Ouvrage utile au clergé seculier & régulier, ainsi qu'aux juriconsultes.

Vols. 3-4 have title: Analyse des conciles généraux et particuliers, partie seconde, contenant, selon l'ordre alphabetique, & rapprochées du droit nouveau de la France principalement, toutes les matieres dogmatiques, morales ou de discipline, dont il est traité dans les conciles.

Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant vn recueil des traitez d'alliance, de paix, de treve, de neutralité, de commerce, d'échange ... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations imperiales et royales ... le tout tiré en partie des archives de la ... maison d'Autriche, & en partie de celles de quelques autres princes & etats; comme aussi des protocolles de quelques grands ministres; des manuscrits de la Bibliotheque royale de Berlin; des meilleures collections, qui ont déja paru tant en Allemagne, qu'en France, en Angleterre, en Hollande, & ailleurs; sur tout des actes de Rymer; & enfin les plus estimés, soit en histoire, en politique, ou en droit;

Vol. 1 contains "Histoire des anciens traitez ... par Mr. Barbeyrac," in 2 parts, each with special t.-p. and separate paging; vols. 4-5, "Le ceremonial diplomatique des cours de l'Europe ... " with special t.-p. and general half-title.

La condition de la propriété dans le nord de la France. Le droit de marché.

Bibliography: p. [213]-217.

Comparaison des constitutions de la Pologne et de la France de 1791 : étude de droit constitutionnel.

Thèse -- Univ. de Neuchatel.

Le code dv treschrestien et tresvictorievx roy de France et de Navarre, Henry IIII, du droit civil iadis descrit, & à nous delaissé confusement par l'empereur Iustinian: & maintenant reduit & composé en bon & certain ordre, auec le droit ciuil de France,

In double columns.

Histoire du droit municipal en France,

Mode of access: Internet.