La protection des milieux humides et hydriques dans le cadre du régime d'autorisation environnementale du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques : le cas de la Montérégie

La destruction et la dégradation des milieux humides et hydriques dans les zones fortement peuplées font en sorte que les écosystèmes ne peuvent plus supporter les activités anthropiques. Conséquemment, la société ne peut plus bénéficier autant des biens et services écosystémiques rendus par ces milieux. Le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, qui occupe une place centrale dans la gestion des milieux naturels, ne les protège pas adéquatement. Pourtant, le régime d’autorisation environnementale est un levier significatif dans la protection des écosystèmes. Les analystes du secteur hydrique et naturel, qui analysent les demandes de certificat d’autorisation pour les projets réalisés dans les milieux naturels, sont bien positionnés pour répondre à cette problématique, mais ne possèdent pas tous les outils nécessaires pour ce faire. Le cas de la Montérégie est abordé en particulier pour témoigner de l’importance d’agir dans les régions du Québec où les pressions anthropiques sont les plus grandes. L’objectif de cet essai est de fournir des recommandations dans le but de protéger les milieux humides et hydriques à la hauteur de leur importance sur le plan écosystémique, social et économique. Les recommandations sont émises sur la base d’une analyse critique des concepts biologiques, du cadre légal et réglementaire, et du contexte organisationnel, qui ont une influence sur le régime d’autorisation environnementale du Ministère. L’analyse du contexte entourant ce régime d’autorisation démontre que plusieurs lacunes posent un frein à la protection adéquate des milieux humides et hydriques, et ce, à plusieurs niveaux. De cette analyse, il en ressort plusieurs recommandations pour protéger adéquatement ces milieux : réviser puis harmoniser la vision et la mission du Ministère, réviser et communiquer la définition de la notion d’environnement en tenant compte des enjeux actuels, acquérir des connaissances suffisantes pour dresser un portrait de la situation des milieux naturels, utiliser un mode de gestion adapté aux écosystèmes, améliorer les outils et leur application, profiter de la modernisation du régime d’autorisation environnementale pour améliorer le régime actuel sur le plan de la protection des écosystèmes et diffuser l’information pour mieux intégrer la population dans la gestion de l’environnement.

Chronique d'une controverse annoncée. Le récit d'urbanisme à l'heure du développement urbain durable

Ce rapport interroge l'émergence de l'agriculture comme nouvelle figure de ce que B. Secchi a appelé le « récit d'urbanisme ». Après avoir rappelé les rapports toujours-déjà controversés de l'urbain au rural, les auteurs s'intéressent à la manière dont différents acteurs mobilisent la nature et l'agriculture pour mettre en récit l'espace urbain, raconter la ville à venir - celle qui devrait voir le jour pour satisfaire à la doxa du développement urbain durable - et produire du consensus dans la production du territoire. L'analyse d'une controverse d'aménagement, celle relative au déclassement d'une parcelle de 58 hectares de zone agricole dans le canton de Genève (Suisse) pour construire 3000 logements ainsi que divers équipements collectifs, permet d'accomplir une généalogie de ce nouveau discours urbanistique. Pour ce faire, quatre types de sources sont mobilisés : des entretiens semi-directifs ; des documents d'urbanisme ; le matériau récolté lors d'une observation participante non déclarée ; la documentation produite à l'occasion de la campagne référendaire liée au déclassement de la parcelle en question ainsi que les commentaires produits sur les différents forums électroniques ouverts à cette occasion. L'analyse permet de dégager trois temps, qui sont trois figures du récit d'urbanisme : la genèse du plan directeur comme épopée d'un territoire (histoire des plans directeurs genevois); le plan de quartier comme roman (observation d'un collectif au travail pour produire un plan d'aménagement approprié à un site et à un programme); les contre-récits d'une controverse (le développement d'une campagne référendaire). La prosopopée du développement urbain durable apparaît ainsi comme une production éminemment intertextuelle et rhizomique - au sens de G. Deleuze et F. Guattari -, inscrite dans un mode de citation des différents produits de cette machine à produire des connaissances qu'est la pratique urbanistique. Au final, l'analyse au long cours proposée ici permet de réfléchir à la nature de cette activité supposément technique et politique qu'est l'urbanisme. Il se pourrait en effet que faire la ville consiste tout naturellement à faire des histoires...

Perspective d'un développement rural durable : le cas des Hmongs du Laos

Résumé : Le développement durable est un processus d'évolution dans lequel toutes les ethnies coexistent en harmonie avec un environnement sain. Depuis une quarantaine d'années, le Laos a connu de nombreux bouleversements. Des groupes minoritaires, dont les Hmongs, ont subi les contrecoups des changements socio-politiques et économiques. Les Hmongs, qui habitent les régions montagneuses et qui pratiquent l'agriculture itinérante, sont particulièrement touchés par des inégalités économiques et sociales malgré la politique d'égalité ethnique. Les transformations progressives de leur méthode d'utilisation du sol, de leur mode de production et de leur mode de vie itinérants en sédentarisation durable deviennent fondamentales et cruciales. Les Hmongs défavorisés aspirent fortement à de meilleures conditions de vie tout comme les populations qui vivent dans les plaines. En effet, les Hmongs, qui habitent dans les régions de Lakhasipsong et de Longsan, province de Vientiane, s'adaptent aux nouvelles conditions de transformation socio-économique, soient la sédentarisation du mode de production et du mode de vie. On peut affirmer que le développement rural et communautaire permet la sédentarisation des Hmongs et que ces derniers sont aptes à s'adapter à la vie moderne. La méthode d'enquête par entrevue sur la base d'un sondage employée sur le terrain nous a permis de découvrir les caractéristiques de développement durable autant socio-économique que politique dans la province de Vientiane avec application particulière aux Hmongs. Les résultats de l'enquête démontrent que les stratégies de sédentarisation sans relocalisation et avec relocalisation sur l'initiative soit personnelle soit gouvernementale ont fait leurs preuves. Des changements dans les modes de production et de vie ont non seulement permis une meilleure utilisation du sol, une augmentation de la production et une amélioration des conditions de vie mais aussi une meilleure préservation de l'écosystème.||Abstract : Sustainable development is an evolutionary process in which all ethnie groups live in harmony with a healthy environment. For approximately forty years, Laos has been subjected to many disruptions. Minority groups, like the Hmong, have felt the full impact of the numerous socio-political and economic changes that took place in the country. The Hmong, in particular, who live in mountainous regions and practice slash and burn agriculture, have suffered from economic and social inequality policies praticed by previous governments. The progressive transformation of their methods of land use, their mode of production and their migrant life style must clearly be understood before any attempt at a sedentary life style with a view to a sustainable development be undertaken. The underprivileged Hmong aspire to better living conditions comparable to those of people living in the plains. More precisely, the Hmong, who live in Lakhasipsong and Longsan in the province of Vientiane, adapt to their new conditions of social and economic transformation by fixing into place their mode of production and their lifestyle. We can state that the rural community development taking place allows an effective sédentarisation for the Hmong and, that they are able to adapt themselves to modem life. The survey method by interview and randown sampling on the ground permits us to discover elements of farming development within the socio-economic as well as political life in Vientiane province with a particular application to the Hmong. The survey results in showing that settling down strategies without relocation or with relocation on personal or governmental initiative are truly operational. Changes in the mode of production and life style have not only permitted a better land use, an increased production and a better life style but also, a better conservation of the environment.

Planifier un développement adapté aux caractéristiques hydrographiques et biophysiques du milieu pour l’aménagement d’un quartier durable à Weedon, Québec

La municipalité de Weedon, en Estrie, a récemment acquis un terrain vacant à proximité du village. La municipalité désire un développement intégrant le concept de développement durable dans le plan d’aménagement du terrain et dans la construction des infrastructures. L’objectif général de ce travail est de recommander à la municipalité de Weedon des moyens pour adapter l’écoquartier aux caractéristiques hydrographiques et biophysiques du milieu. Premièrement, le milieu biophysique et hydrographique est caractérisé grâce à l’analyse de données géospatiales et par photointerprétation de photographies aériennes. Le potentiel de développement est analysé grâce à l’outil ArcGIS afin de déterminer les zones propices à l’urbanisation ainsi que les zones à exclure. Il est recommandé de concentrer le développement du site dans la zone n’ayant aucune contrainte et de limiter la densité des habitations dans les espaces présentant des contraintes. Selon ces suggestions, il sera possible de développer environ 40 bâtiments sur le site. Deuxièmement, les systèmes de gestion des eaux usées (le système septique individuel, le système décentralisé et le système centralisé) sont décrits en fonction de leurs avantages, de leurs inconvénients et de leurs limites. Ces points sont ensuite comparés et la création d’un arbre de décision permet de recommander le système le mieux adapté au milieu. Les zones avec contraintes de développement devraient utiliser des systèmes de traitement septiques. Pour ce qui est de la zone sans contraintes, le système de traitement septique est recommandé uniquement si la densité est égale ou inférieure à 5 unités d’habitations par hectare. Si la densité désirée par la municipalité est plus élevée pour cette zone, le raccordement au système de traitement centralisé est recommandé. Troisièmement, les mesures de gestion des eaux pluviales sont présentées selon différentes caractéristiques adaptées au site. Leur recommandation est basée sur une analyse multicritère pondérée. Les pratiques de gestion optimales qui devraient être utilisées conjointement sur le site sont la collecte et la réutilisation de l’eau de pluie pour la gestion sur le site, la noue engazonnée avec drain pour la gestion en réseau et le marais artificiel pour la gestion en fin de réseau. Les recommandations présentées dans ce travail visent à privilégier des modes de développement alternatifs à l’urbanisation classique afin d’établir les bases pour le développement d’un quartier durable à Weedon.

Les bisses et leurs modes d'organisation au XXIe siècle, un modèle de gestion durable ? : étude de cas à Savièse

Le décalage entre la sacralisation du principe du développement durable et la subsistance de pratiques néfastes pour l'environnement et les ressources naturelles ne va pas sans poser un certain nombre de questions sur les raisons qui expliquent cette situation; cela soulève en particulier la question de la définition exacte de ce qui peut et doit être considéré comme une exploitation durable des ressources. Dans ce contexte, ce travail se propose d'évaluer un mode de gestion dont il a été affirmé à plusieurs reprises qu'il s'agissait d'un «modèle de gestion durable»: les modes d'organisation communautaires liés à l'irrigation par les bisses, ces canaux à ciel ouvert très répandus en Valais. Notre approche, qui se situe dans la continuité des travaux sur les Régimes Institutionnels de Ressources (RIR) et repose sur une conception indéniablement forte de la durabilité, propose une grille d'analyse novatrice à travers l'assimilation des réseaux d'irrigation à des complexes multiressourciels composés des ressources eau, infrastructures (bisse) et sol. L'application rigoureuse de cette grille au cas de Savièse permet - en mettant en évidence les lacunes et les incohérences des modes de gestion qui, en 2010, sont mis en place autour du réseau encore partiellement composé de bisses - de démontrer que leur caractère durable ne va pas de soi et nécessite sans aucun doute une analyse au cas par cas.

Les freins à l'adoption d'une approche d'éco-conception dans le processus de développement de produits: le cas des petites et moyennes entreprises

Scientifiques, gouvernements, entreprises et consommateurs s’entendent aujourd’hui pour dire que le système naturel est déréglé, que l’activité industrielle en est la cause principale. L’éco-conception est une manière de concevoir des biens ou des services en diminuant leurs impacts sur l’environnement et la société. De plus en plus présente dans les grandes entreprises où, associée à une gestion intégrée de l’environnement, elle procure des bénéfices non négligeables et une image de marque, l’éco-conception a beaucoup de difficultés à s’implanter dans les petites et moyennes entreprises. Dans ce travail, nous avons cherché à comprendre les raisons de ces difficultés. Deux approches ont été utilisées, l’une basée sur une analyse documentaire des rapports de RSE de dix entreprises, grandes et petites, de différents secteurs d’activité, qui nous a permis de fixer le cadre et le formalisme de la démarche de recherche, l’autre sur le principe d’entretiens semi-dirigés à partir de questions ciblées. Après une présentation générale de ce qu’est l’éco-conception et quelle en est la problématique appliquée aux PME (chapitre 2), nous précisons le cadre méthodologique de la recherche (chapitre 3) et exposons ses résultats (chapitre 4). Nous montrons que les freins à l’adoption de l’éco-conception dans les PME sont multiples et complexes, tant la diversité de ces entreprises est grande et difficile à synthétiser. En soulignant les freins, les leviers, les risques et les opportunités liés à l’intégration des principes de développement durable dans ces entreprises, nous faisons un portrait global de la situation actuelle et des difficultés rencontrées par ces PME pour adhérer à ces principes.

Rapport à la nature et stratégies intégrées de conservation et développement : le cas de São Tomé et Principe

Depuis les années 90, les Projets Intégrés de Conservation et Développement ont été présentés comme des modèles fonctionnels de développement durable pour un site spécifique dans une perspective de réalisation. Le but est d’intégrer les objectifs biologiques de la conservation aux objectifs sociaux et économiques du développement. Ces projets, qui répondent à de multiples dénominations et stratégies, sont implantés dans des contextes naturellement hétérogènes et dynamiques, où l’aménagement du territoire ne doit pas être un outil de planification étatique, désigné et imposé dans une logique conservationniste. Les aires protégées représentent une certaine vision du rapport entre l’être humain et la nature, apparue dans le contexte nord-américain avec la création des premiers grands parcs nationaux en 1870. Aujourd'hui, la forte volonté d'impliquer la population se heurte avec la difficulté de concilier la gestion de ces espaces avec les pratiques, les nécessités et les intérêts locaux. Le parc naturel Obô, qui occupe 30% du territoire de São Tomé et Principe, doit affronter la difficile intégration entre les représentations de la nature et les usages locaux avec les objectifs globaux des politiques conservationnistes, ainsi qu’avec les intérêts touristiques et économiques des investisseurs locaux et étrangers. Les représentations sociales de la nature, établissant une forme de connaissance pratique, déterminent la vision du monde et la relation qu'un certain groupe social peut avoir avec le territoire. Ainsi, chaque communauté possède ses propres mécanismes d'adaptation au milieu basés sur ce système représentationnel. Dans le cas des communautés sãotoméennes, la nature présente un caractère spirituel (associé à des croyances, des rites et des pratiques médicales traditionnelles) et utilitaire (la nature, à travers l'agriculture, la récolte ou la chasse, répond au besoin de subsistance). L’objectif de ce projet de thèse est donc de mieux comprendre la synergie existante entre savoir endogène et gestion de la biodiversité pour adapter l’aménagement du territoire à la réalité des populations qui y vivent.

Entre conservation et développement local : étude des projets écotouristiques dans deux groupes quechua au Pérou

Depuis les années 1980, les projets intégrés de conservation et de développement (PICD) sont des modèles fonctionnels de développement durable. L’écotourisme est une de ces stratégies, combinant les objectifs sociaux et économiques de développement pour les populations locales dans un contexte de conservation des ressources naturelles. Cette maîtrise étudie un projet écotouristique réalisé dans la zone de transition du parc national Huascarán (Pérou) dans deux communautés quechuaphones, Vicos et Humachucco. Un PICD « réussi » combine la participation et la satisfaction des besoins de la population tout en contribuant à la conservation des écosystèmes. Cette étude a donc deux objectifs principaux : 1) une analyse de la participation pour mieux comprendre si et comment ce projet a su impliquer les populations et pour connaitre les facteurs favorisant un partenariat entre différents acteurs du projet; 2) une analyse des impacts environnementaux, économiques et socioculturels de l’écotourisme pour déterminer si les besoins des populations et les objectifs du projet ont été atteints, apportant ainsi une nouvelle dynamique à la communauté. La méthodologie combine les approches de l’écologie culturelle, de l’approche exploratoire et de l’étude de cas. Les données sont issues du terrain de recherche, soit des données écrites, de l’observation participante et des entretiens semi-dirigés. Elles ont été traitées en utilisant différentes grilles d’analyse. Les résultats démontrent que, malgré un manque de clarté et de transparence, de nombreux efforts ont permis de favoriser la participation et d’impliquer la population locale, créant des impacts économiques favorables.

Redevances forestièrse annuelles et développement local au Cameroun : expériences de deux communes rurales : une analyse anthropologique

Notre thèse étudie les liens entre les « redevances forestières annuelles » (RFA) et le « développement local » dans deux communes du Cameroun. Ce travail anthropologique s’inscrit dans le débat qui se fait à l’échelle internationale relativement au rôle et au devenir des populations locales dans la gestion des ressources naturelles. Dans le passé, la gestion des redevances forestières annuelles (RFA) a été, dans les pays d’Afrique centrale et au Cameroun en particulier, sous la seule responsabilité de l’État central. Une telle politique n’offrait pas la garantie nécessaire à l’utilisation durable de ces ressources qui sont indispensables à la vie des populations villageoises riveraines et à l’équilibre de l’environnement. Profitant de la crise des années 1980 et 1990 en Afrique, le FMI et la Banque mondiale ont exercé une pression sur les États africains pour qu’ils revoient, en conformité avec la Conférence de Rio (1992), leurs politiques en matière de gestion et de conservation des ressources forestières. Dans le bassin du Congo, le Cameroun a été le tout premier pays à réviser, en 1994, ses lois forestières par le biais d’une décentralisation de la fiscalité forestière : les taxes perçues furent réparties entre l’État, les collectivités territoriales décentralisées et les populations villageoises riveraines. Les fonds transférés aux communes et aux populations riveraines devaient servir au développement local en contribuant notamment à l’amélioration des conditions générales de vie des populations à travers la réalisation d’œuvres sociales, l’adduction d’eau, la construction et l’entretien des routes, des écoles, des cases de santé, etc. Dans les faits, l’impact de la fiscalité forestière décentralisée reste à ce jour encore peu visible sur la dynamique du développement local des communes. Notre projet de recherche doctorale prend place dans le domaine d’une anthropologie du développement centrée sur l’étude des solutions que les populations locales apportent aux problèmes auxquels elles sont confrontées dans leur vie de tous les jours. L’analyse des impacts que les politiques de développement économique exercent sur les populations villageoises d’Afrique est ici à l’avant-plan, pas seulement au sens d’une critique des politiques étatiques en matière d’exploitation forestière, mais aussi au sens d’une meilleure compréhension des conditions de mise en œuvre de ces politiques et de l’impact de celles-ci sur les populations villageoises, tant sur le plan des avantages financiers directs que des transformations écologiques que les activités forestières introduisent dans les pratiques agricoles des villageois. Sur le plan méthodologique, il faut noter que ce fut très difficile d’obtenir les informations nécessaires, notre sujet d’étude se révélant être très sensible quant à sa portée politique. Nous avons néanmoins pu recueillir un solide ensemble de données par le biais d’une démarche de proximité de type qualitatif qui a été conduite dans deux communes forestières qui représentent deux réalités différentes en matière de gestion des RFA. La collecte des données a été faite, de manière intensive, dans sept villages qui répondaient à nos critères : nous avons ainsi pu étudier, de manière approfondie, la situation des groupes sociaux les plus défavorisés qui sont exclus dans le partage des revenus forestiers. Pour construire notre cadre théorique, nous avons combiné des éléments empruntés aux théories environnementales, à l’anthropologie économique et à l’analyse des modes de gestion. Il faut noter, par ailleurs, que l’anthropologue n’est ni un aménagiste, ni un environnementaliste, ni un spécialiste des études managériales. Nous avons conduit notre étude comparative dans les communes concernées en nous fixant pour objectif de comprendre les mécanismes de gestion des RFA mis en place par les leaders locaux et d’évaluer leur impact sur l’amélioration des conditions de vie des populations villageoises et sur leur écosystème. Notre préoccupation était de savoir si les RFA constituent des vecteurs de développement socioéconomique pour des populations vivant dans et de la forêt.

Entre ville complexe et projet urbain durable, l’exemple de l’Agence d’Écologie Urbaine de Barcelone.

Le projet urbain est une occasion de revitalisation locale et globale, à condition qu’il s’inscrive dans une vision écosystémique durable, réfléchie en amont et basée sur l’équilibre complexe et résilient de l’organisation humaine et naturelle. Or, la pratique demande des balises claires et quantifiables laissant peu de place à l’incertitude. Ainsi, comment opérationnaliser l’écologie urbaine, sans effectuer des simplifications réductionnistes ni rester bloqué par l’ampleur de la tâche? En tissant un fils conducteur entre le développement durable, la complexité, l’écologie urbaine et la ville durable, nous mettrons en perspective le processus élargi de projet urbain durable. Puis, sur la base de l’étude de cas de l’Agence d’Écologie Urbaine de Barcelone, nous suggérons que la vision écosystémique d’un contexte urbain peut être utilisée comme un modèle intentionnel de durabilité décliné en indicateurs et opérationnalisé à travers un processus itératif, intégrateur et multidisciplinaire de projet urbain durable.

Recherche et développement dans les sciences de l’environnement : l’Université entre impératifs scientifico-techniques, économiques et socio-politiques. Le cas du Réseau de centres d’excellence ArcticNet.

Cette thèse cible l’étude d’une organisation sociotechnique pluraliste, le Réseau de centres d’excellence ArcticNet, établi depuis 2003 au sein de l’Université Laval et financé par le programme fédéral des Réseaux de centres d’excellence (RCE). Ce programme, effectif depuis 1988, est issu d’une initiative du ministère de l’Industrie Canada et des trois Conseils fédéraux de financement de la recherche scientifique (CRSNG, CRSH et IRSC). Par sa dimension interdisciplinaire et interinstitutionnelle, le RCE ArcticNet sollicite la mise en place de divers accommodements sur une thématique environnementale controversée, celle du développement de l’Arctique canadien côtier. Notre approche se concentre sur la description de ces collaborations pluralistes et l’analyse des stratégies de consensus mises en place par une organisation universitaire médiatrice. Si cette étude illustre le cas d’ArcticNet, elle questionne toutefois deux réalités d’ensemble: (1) D’un point de vue théorique, prépondérant dans cette thèse, les enjeux environnementaux et de développement durable s’inscrivent dans les nouvelles réalités de la production des connaissances portées par une coévolution entre science et société, contribuant à l’expansion des domaines de R&D ciblés; et, (2) D’un point de vue empirique illustratif, les éléments de formation et d’évolution d’un réseau sociotechnique intersectoriel et les stratégies des scientifiques dans la recherche et le développement de l’Arctique canadien côtier présentent un profil basé sur l’accommodement des parties prenantes. Cette recherche adhère au postulat épistémologique des théories des organisations sociotechniques pluralistes, plutôt qu’aux modèles théoriques de la société/économie de la connaissance. L’étude regroupe un total de 23 entrevues recueillies en 2008 et en 2010 auprès de l’administration, de membres scientifiques et de partenaires d’ArcticNet, suivant une logique de témoignage. Elle ouvre ainsi une nouvelle réflexion sur leur milieu de pratique de la science, plus particulièrement des sciences de l’environnement, vers lequel la société actuelle oriente la nouvelle production des connaissances, à travers les divers financements de la recherche et du développement.

Le partage des connaissances en développement international : influence des processus relationnels sur les résultats et incidences sur le renforcement des capacités.

Le Canada consacre chaque année des milliards en aide internationale. Selon le Ministère des affaires étrangères, commerce et développement, l’aide déployée en 2013 s’est chiffrée à plus de 5,48 milliards de dollars. Dans chaque projet mis en œuvre dans les pays en développement, des ressources humaines donnent de leur temps et s’efforcent de contribuer au renforcement des capacités des organisations locales. Ces projets sont des initiatives de coopération technique ou renferment des composantes de coopération technique; les personnes qui y sont affectées doivent accomplir de multiples tâches, dont celle d’agent de partage de connaissances. Cette thèse explore ce phénomène en apportant un éclairage sur les processus relationnels sous-jacents aux échanges entre les personnes liées à ces initiatives, soient les conseillers volontaires expatriés et les membres des équipes locales qui accueillent de telles initiatives. Elle tend à appuyer l’influence marquée des relations interpersonnelles sur les résultats de partage de connaissances, sauf que la confiance, à elle seule, ne suffit pas pour atteindre des objectifs de développement durable. L’analyse des cas, s’appuyant principalement sur des entrevues semi-dirigées effectuées à Haïti et au Sénégal, nous permet d’affirmer l’importance de s’attarder à la capacité d’assimilation dynamique des parties au partage, mais également aux rôles des gestionnaires des organismes partenaires locaux dans leur engagement à réaliser des mandats visant le partage de connaissances.

Le rapport des usagers aux produits de design dans une perspective de consommation durable

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.