A geochemical and paleoceanographic investigation using marine molluscs of the late Quaternary marine submergences Quebec, Ontario, British Columbia

Sedjrrlents deposited in the Late Quaternary marine sUbrnergences that follov'ted the deglaciation of Ontario} Quebec., and 6ritlst-1 Columbia often contaln an abundant nlarlne invertebrate macrofauna. The rnacrofauna~ dotYllnated by aragonitic pelecypods} is fully preserved In their original mineralogy and cherrlistry 8S deternl1ned by x-ray dlffractlon., scannlng electron tl-,lcroscoDY., trace and r1l1 nor elet11ent analyses and stable isotopes. Ttle trace elernent and stable isotope geochen-Ilstry of chernlcal1y unaltered aragorlitlc molluscs can be used to determine paleoter1-lperatures and paleosallnltles." HO\Never} corrections need to be tllade \fvtlen deterrTIlnlng oxygen-isotope paleotenlperi:ttures due to the lnfluence of isotopically 11gtlt glaciol rneltv-laters and reduced sal1nltles. Ttle eastern Laurentide Ice Sheet probably had an o:~ygen lS0tOP1C composition as low as -8e) 0/00 (Sr1[IW). In additl0fl} corrections need to be rnade to the carbonlsotope values, before salinity deterrnlnatlons are t11ade., due to the reJjuctlon of the terrestrial carbon bl0rnass during glac1al maxlrna. Using geochernlcal data frot11 537 marlne n-'8crolnvertebrates frorTI 72 localities in soutt-,easter Ontarl0 and southern Quebec, it tras been deterrnined that the Late Quaternary Char1lplaln Sea \N6S density stratified along salinity and temperatlJre gradients. The deep-\h/aters of tt-,e Charnplaln Sea tlad salinities that ranged frorn 31 to 36 ppt} and terrlperatures of 00 to 5°C. Conversely.. the st1alloy./-\f*later regirrle of ttle Ctlarnplaln Sea tlad sal1nltles that ranged fron-, 24 to 33 ppt} Y.tltt1 terrlperatures ranglng from 5° to 15°C. Tr,8 rrlajorl rnlnor1 and trace e1et1-,ent geochernlcal analysls of 155 marine lnvertebrates frorn 4 10C611t1es of tt-,e Late Quaternary Ft. Langley Forrnatlon and Capl1ano Sedlments;. souttl\Nestern Brltlsh Columblal suggest l t~lat the 'waters of the o-,arlne lnundation that fol1o....ved the retreating Cordl11eran Ice Sheet had sal1nltles ranglng frorn 32 to 3f. DPt.

Le libre accès pour les bibliothèques de la santé : des ressources à découvrir

Cette présentation s’adresse aux spécialistes de l’information du milieu de la santé et aborde les points suivants : 1. Le monde du « libre accès » : définitions et statistiques; 2. Utiliser les ressources en libre accès; 3. Publier en libre accès (politiques d’accès aux résultats de la recherche des IRSC et du FRSQ); 4. Rôles et opportunités pour les bibliothèques de la santé.

H.R. 3269 : la réaction des parlementaires américains en matière de rémunération des dirigeants

En écho aux discussions françaises, les Etats-Unis sont le témoin de débats intenses dans les milieux universitaires, professionnels et politiques sur ce qu’implique une rémunération juste des dirigeants d’entreprises. Le dépôt récent d'un projet de loi (Corporate and Financial Institution Compensation Fairness Act of 2009) est l'occasion de synthétiser les discussions en cours et de présenter les dernières évolutions. Si les positions adoptées dans ce projet législatif ne manquent pas de pertinence et apportent des éléments de réflexion intéressants ôsant proposer de modifier le schéma de gouvernance des entreprises, il ressort malheureusement que des critiques demeurent et ce, bien au-delà de la nature informationnelle du pouvoir octroyé aux actionnaires en matière de rémunération de la direction.

Éthique et gouvernance : les règles qui régissent la prévention et la sanction des conflits d'intérêts chez les élus municipaux

RÉSUMÉ FRANÇAIS Ce mémoire fait l’étude du régime de prévention et de sanction des conflits possibles entre les intérêts de la municipalité d’une part et de ceux de ses élus de l’autre. L’objet de recherche est abordé selon une approche historique et éthique basée sur le régime juridique actuel. Le mémoire est divisé en 3 chapitres : (1) la notion de conflit d’intérêts ; (2) le cadre juridique à la base du régime de sanction des conflits d’intérêts et (3) celui sur le régime de prévention des conflits d’intérêts dans le domaine municipal. Le chapitre préliminaire situe l’objet de recherche à l’intérieur des grandes tendances de la recherche juridique sur la question et présente un cadre de réflexion sur la notion de conflit d’intérêts. L’examen des conflits d’intérêts repose avant tout sur un questionnement et sur un jugement de nature subjective : ce qui a été considéré comme un conflit d’intérêts autrefois ne l’est pas nécessairement de nos jours et ce, en dépit du fait que le cadre juridique évolue aussi dans le temps. On ne peut donc pas dégager avec exactitude et pour toujours ce qui constitue un conflit d’intérêts de ce qui n’en constitue pas un. Le chapitre premier est divisé en 4 sections. On y traite notamment de la règle relative à l’interdiction pour un élu municipal de contracter avec la municipalité. On y démontre que l’origine de cette règle remonte aux premières lois municipales du XIXe siècle et que cette dernière a subi assez peu de modifications au fil des ans. La troisième section porte sur les cas de malversation, d’abus de confiance et les autres inconduites prohibées par la Loi sur les élections et référendums dans les municipalités (L.R.Q. c. E-2.2). Une quatrième section sur les accusations criminelles d’abus de confiance et de corruption vient clore le premier chapitre. Chacune de ces sections est abordée notamment en faisant l’historique des dispositions législatives en cause ainsi qu’en faisant certains parallèles avec la législation des autres provinces canadiennes. Le chapitre 2 sur le régime de prévention des conflits d’intérêts est divisé en 4 parties. La première section porte sur l’obligation pour un élu de déclarer annuellement ses intérêts pécuniaires. Cette obligation n’est pas unique au Québec puisqu’elle est présente dans quelques législations provinciales canadiennes. La deuxième section porte sur l’obligation pour cet élu de dénoncer verbalement son intérêt dans une question abordée par le conseil municipal réuni en séance ou en comité. Là encore, l’origine de cette approche préventive est fort ancienne et a longtemps été considéré comme le seul moyen de dénoncer son intérêt sans subir les sanctions prévues par la loi. Une troisième section s’intéresse au cadre juridique entourant les soumissions publiques et qui vise à éliminer toute situation possible de favoritisme ou de patronage. Une quatrième section aborde la question des codes d’éthique et de leur utilité ainsi que les développements récents sur cette question avec le dépôt en 2009 du rapport du Groupe de travail sur l’éthique dans le milieu municipal. Une conclusion vient clore le mémoire en présentant une synthèse de l’étude assortie de commentaires personnels sur les conclusions du Groupe de travail précité.