998 resultados para Canada.--Ministère des affaires étrangères et du commerce international

Atlas portatif pour servir a l'intelligence de l'Histoire philosophique et politique des etablissemens et du commerce des Européens dans les deux Indes.

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Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, en droit français et dans les législations étrangères : étude des réformes à introduire et du projet de loi soumis aux Chambres / par Émile Jamais,... ; Faculté de droit de Paris

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Des droits et des garanties de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire, en droit français et dans les législations étrangères : étude des réformes à introduire et du projet de loi soumis aux Chambres / par Émile Jamais,... ; Faculté de droit de Paris

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Synthèse du programme 50+santé : un programme de la Conférence Latine des Affaires Sanitaires et Sociales (CLASS) avec le soutien de Promotion Santé Suisse

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Dissertation sur l'état de l'industrie et du commerce de Paris au XIIIe siècle : pour servir d'introduction au Livre des métiers d'Étienne Boileau, prévôt de Paris en 1258 / par G.-B. Depping

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Tableaux des emplois réservés. 15 août 1963 . [Ed. mise à jour au... par les soins du Ministère des anciens combattants et victimes de guerre.]

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Tableaux des emplois réservés. 1er septembre 1965 . [Ed. mise à jour au... par les soins du Ministère des anciens combattants et victimes de guerre.]

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Tableaux des emplois réservés. 1er mars 1967 . [Ed. mise à jour au... par les soins du Ministère des anciens combattants et victimes de guerre.]

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Tableaux des emplois réservés. 1er mars 1969 . [Ed. mise à jour au... par les soins du Ministère des anciens combattants et victimes de guerre.]

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Indicateur des fabriques de soieries, du commerce des tissus en général, de la dorure et des industries qui s'y rattachent contenant l'adresse des fabricants et marchands de Lyon et des départements voisins... publié par Jules Benoît. 1869-1870

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[Code de l'urbanisme et de l'habitation, art. 257. Décret du 19-9-55 ; arrêté du 1-10-55 et circulaires des 6 octobre et 29 novembre 1955, du Ministère de la reconstruction et du logement. Edition mise à jour au 1er mars 1956.]

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Recueil des principaux textes concernant les dommages de guerre . [Publié par le Ministère de la Reconstruction et du logement. Edition mise à jour au 1er novembre 1955.]

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Indicateur de la fabrique de soierie, des industries qui s'y rattachent et du commerce des tissus, suivi de professions, annonces diverses et administrations, par Jules Benoît

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Vente à crédit des véhicules automobiles . [Décrets et circulaires du Ministère des travaux publics et des transports. Éd. mise à jour au 8 janvier 1961.]

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Tableaux des emplois réservés. 30 septembre 1960 . [Ed. mise à jour au... par les soins du Ministère des anciens combattants et victimes de guerre.]

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