1000 resultados para Bourbon, Charles, duc de, 1490-1527.


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Contient : 1 Bref du pape Jules II aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Rome, 25 mai 1504. En latin ; 2 Bref du pape Alexandre VI aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Rome, 2 octobre 1493. En latin ; 3 Lettre de l'empereur Maximilien Ier aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Strasbourg, 15 avril 1499. En latin ; 4 Lettre de l'empereur Maximilien Ier aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. Hall, 17 mars 1496. En français ; 5 Lettre de Frédéric III, roi de Naples, aux Rois Catholiques Ferdinand et Isabelle. San Germano, 11 janvier 1497. En italien et en partie en chiffre ; 6 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste rreyna," veuve de Ferdinand Ier, à son frère Ferdinand le Catholique. Naples, 17 novembre 1508 ; 7 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste rreyna," veuve de Ferdinand Ier à son père Jean II d'Aragon. Naples, 8 octobre 1477. En catalan ; 8 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste rreyna," veuve de Ferdinand Ier à son frère Ferdinand le Catholique. Castellamar (?), 23 juillet 1509 ; 9 Lettre des Rois Catholiques à la comtesse de la Cherra. Alcalá de Henares, 20 janvier 1503 ; 10 Lettre des Rois Catholiques à Mossen de Rebestan. Alcalá de Henares, 5 avril 1498 ; 11 Lettre des Rois Catholiques à l'empereur Maximilien. 1503. Duplicata ; 12 Lettre de Ferdinand le Catholique à son père Jean II d'Aragon. Séville, 25 juillet 1478 ; 13 Lettre des Rois Catholiques à N... "duque primo," lui défendant d'intervenir les armes à la main dans les affaires de la maison de Medinaceli, sous peine de perdre ses biens. Écija, décembre 1501. Minute ; 14 Lettres de créance des Rois Catholiques pour Gonçalo Fernandez de Cordova. Grenade, 22 mars 1501 ; 15 Lettre d'"Ysabella de Aragonia, duchesa de Millano," au Roi Catholique. Bari, 14 décembre 1507. En italien ; 16 Lettre de "Leonor," princesse de Navarre, au roi Jean II, son père. Olit, 10 décembre 1473 ; 17 Lettre de "Janus Maria de Campo Fregoso," doge de Gênes, au Roi Catholique. Gênes, 6 juillet 1512. En italien ; 18 Lettre d'Alphonse d'Est, duc de Ferrare, au Roi Catholique. Ferrare, 25 janvier 1507. En italien ; 19 Lettre de "Johan" d'Albret et "Catalina," rois de Navarre, au Roi Catholique. Pau, 9 octobre 1510 ; 20 Lettre d'"el prinçipe" D. Carlos au Roi Catholique. Malines, 26 octobre 1508 ; 21 Lettre d'"Anne," duchesse de Bretagne, à l'ambassadeur des Rois Catholiques, Francisco de Rojas. Rennes, 18 avril 1490. En français ; 22 Lettre d'"Anne," duchesse de Bretagne, reine de France, au Roi Catholique. Moulins, 24 mai 1497. En français ; 23 Lettre de Ferdinand le Catholique à son père Jean II. Sans lieu ni date ; 24 Lettre de "el Rey M[anuel]" de Portugal au Roi Catholique. Allmeirim, 7 mars 1510. En portugais ; 25 Lettre d'"Anne" de France au Roi Catholique. Paris, 30 juillet 1513. En français ; 26 Lettre de "Pierre" II de Bourbon à la Reine Catholique. Villefranche en Beaujolais, 12 décembre. En français ; 27 Lettre d'Alphonse II, roi de Naples, au Roi Catholique. Messine, 11 mai 1495. En italien ; 28 Lettre de Ferdinand Ier, roi de Naples, à son oncle Jean II d'Aragon. Naples, 3 mai 1473. En italien ; 29 Lettre de "Don Fadryque" III, roi de Naples, à la Reine Catholique. "De my rreal sobre Gaeta," 21 novembre 1496 ; 30 Lettre de "la infelicissima regina Ysabella," femme de Frédéric III de Naples, au Roi Catholique. "In lo placis de Turs." (Tours) 10 janvier. En italien ; 31 Lettre de Louis XII, roi de France, au Roi Catholique. 30 mars 1508. En français ; 32 Lettre de Charles VIII, roi de France, au Roi Catholique. Amboyse, 26 septembre. En français ; 33 Lettre de Louis XII au Roi Catholique. Rouenne, 26 mars 1509. En français ; 34 Lettre de Louis XII au Roi Catholique. Bloys, 14 septembre 1505. En français ; 35 Lettre de "la princesa de Gales," Catherine d'Aragon, au Roi Catholique. Rryxamon (Richmond), 29 mai ; 36 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova, "duque de Terranova," à Miguel Perez de Almazan. Sans date ; 37 Lettre de "Juan Manuel" aux Rois Catholiques. Gênes, 8 janvier 1497 ; 38 Lettre de "Gaston" de Foix au Roi Catholique. Sans date. En français ; 39 Lettre de "la princesa de Gales," Catherine d'Aragon, au Roi Catholique. Granuche (Greenwich), 21 novembre 1508 ; 40 Lettre de Béatrix de Naples, "la infelicissima regina de Hungaria et Bohemia," fille de Ferdinand Ier de Naples et femme de Ladislas VI, roi de Hongrie, au Roi Catholique. Naples, 2 mars 1508. En italien ; 41 Lettre de Louis XII, roi de France, à l'archiduc Philippe. Loches, 24 novembre 1502. En français ; 42 Lettre d'Arthur, prince de Galles, à Catherine d'Aragon, sa femme. "Ex manerio Woodstoke," 9 septembre 1497. En latin ; 43 Lettre d'"el Rey M[anuel]" de Portugal au Roi Catholique. Evora, 22 décembre 1512. En portugais ; 44 Lettre de Marie, reine de Portugal, au Roi Catholique. Evora, 2 décembre 1508. En portugais ; 45 Lettre de Henri VII, roi d'Angleterre, aux Rois Catholiques. Greenwich, 15 mai 1497. En latin ; 46 Lettre de Jacques IV, roi d'Écosse, aux Rois Catholiques. Édimbourg, 27 octobre 1497. En latin ; 47 Lettre d'Élisabeth, reine d'Angleterre, à la Reine Catholique. Greenwich, 11 mars 1498. En latin ; 48 Lettre de l'archiduc Philippe et de Marguerite d'Autriche aux Rois Catholiques. Bruxelles, 16 décembre 1495. En français ; 49 Lettre de Catherine, reine de Navarre, au Roi Catholique. Pampelune, 12 juin 1512 ; 50 Lettre d'Isabelle, reine de Castille, au roi Jean II d'Aragon, son beau-père. Madrigal, 30 avril ; 51 Lettre de Madeleine de France, régente de Navarre, aux Rois Catholiques. Pampelune, 16 novembre 1494. En français ; 52 Lettre de la Reine Catholique aux maîtres et pilotes de la flotte qui doit conduire en Angleterre l'infante Catherine. Grenade, septembre 1501. Duplicata ; 53 Lettre du Roi Catholique au gouverneur du "principato Citra." Naples, 30 mai 1507. En italien ; 54 Lettre d'Isabelle, reine de Portugal, à Miguel Perez de Almazan, secrétaire des Rois Catholiques. Yelves, 5 avril 1498 ; 55 Lettre de Ferdinand II, roi de Naples, à la Reine Catholique. Procita, dernier jour de février. En italien ; 56 Lettre d'un agent du Roi Catholique à "Mosen Coloma," datée : "En el real de Valençya." ; 57 Lettre de "La Mouche de Veyre" à la Reine Catholique. Lyon, 23 juillet. En français ; 58 Lettre de Bernardino de Lezcano au Roi Catholique. Tolosa, 23 novembre 1512 ; 59 Lettre d'Yves II, baron d'Alègre, à Yñigo Lopez. Troye, 27 février 1502. En italien ; 60 Billet de Jean-Jacques Trivulci à un secrétaire des Rois Catholiques. Bles (Blois ?), 29 novembre 1513. En italien ; 61 Lettre de D. Iñigo Davalos y Aquino, marquis del Vasto, aux Rois Catholiques. Castello de Iscla, 26 avril 1503 ; 62 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. "Del real sobre Gaeta," 17 septembre 1503 ; 63 Lettre d'Antonio de Leyva au Roi Catholique. Naples, 6 mai 1512 ; 64 Lettre de Béatrix de Naples au Roi Catholique. Naples, 30 octobre 1507. En italien ; 65 Lettre de Jeanne de Naples, "la tryste reyna," veuve de Ferdinand II, à sa tante la Reine Catholique. Sans date ; 66 Lettre de Marie, reine de Portugal, à son père le Roi Catholique. Almeryn, 26 mars 1508 ; 67 Lettre de Henri VIII, roi d'Angleterre, au Roi Catholique. Windsor, 25 septembre 1511. En latin ; 68 Lettre de Marguerite d'Autriche au Roi Catholique. Bruxelles, 25 novembre 1509 ; 69 Lettre de Marguerite d'York, duchesse douairière de Bourgogne, à la Reine Catholique. Audermunde, 25 août 1493. En latin ; 70 Lettre d'Anne, reine de France, aux Rois Catholiques. Loches, 31 janvier. En français ; 71 Lettre de Philippe, archiduc d'Autriche, à sa belle-soeur Catherine, princesse de Galles. Bruxelles, 8 août 1498. En français ; 72 Lettre de Fabritio Colonna au Roi Catholique. Naples, 23 octobre 1511. En italien ; 73 Lettre de Bartholomeo d'Alviano au Roi Catholique. Fréjus, 2 avril 1508. En italien ; 74 Lettre de Gui de Blanchefort, grand maître de Rhodes, au Roi Catholique. Lyon, 24 juin 1513. En latin ; 75 Lettre d'Agostino Adorno, gouverneur du duché de Gênes, à Antonio de Grimaldis. Gênes, 7 juillet 1496. En italien ; 76 Mémoire du duc de Milan, Ludovico Maria Sforza, pour son ambassadeur à Venise, Octaviano Vicomercato. Milan, 4 avril 1496. En italien ; 77 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. 29 novembre ; 78 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. Naples, 15 octobre 1505 ; 79 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova à Miguel Perez de Almazan, secrétaire des Rois Catholiques. Naples, 16 février 1504 ; 80 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova à Miguel Perez de Almazan, secrétaire des Rois Catholiques. Naples, 12 novembre 1505 ; 81 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova aux Rois Catholiques. Rome, 28 mars 1497 ; 82 Lettre du cardinal Jean Colonna au Roi Catholique. Rome, 14 février 1506. En italien ; 83 Lettre de recommandation de Juan de Ribera, archevêque de Valence et patriarche d'Antioche, pour Juan de Borja, fils de Francisco de Borja. Valence, 27 novembre 1570 ; 84 Lettre de Lorenzo Pucci, cardinal des Quatre-Saints, au Roi Catholique. Rome, 12 juillet 1514. En italien ; 85 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova au Roi Catholique. Madrid (?), 7 août 1510 ; 86 Lettre de Fernando de Alarcon au Roi Catholique. Naples, 18 mai 1508 ; 87 Lettre de Christoval Camudio à Miguel Perez de Almazan. Osma, 25 mars ; 88 Lettre de Pedro Navarro au Miguel Perez de Almazan. Burgos, 29 septembre 1507 ; 89 Lettre de Prospero Colonna à Gonzalo Fernandez de Cordova. Rome, 19 août 1505. En italien ; 90 Lettre d'Ugo de Moncada au Roi Catholique. Cosenza, 22 janvier ; 91 Lettre de Giovane Caraccioli, prince de Melfi, au Roi Catholique. Barletta, 17 juin 1509. En italien ; 92 Lettre, en partie chiffrée, de Gonzalo Fernandez de Cordova à Lorenzo Suarez, 17 août 1500. Copie remise à Miguel Perez de Almazan ; 93 Lettre en chiffre de Lorenzo Suarez aux Rois Catholiques. Venise, 24 février 1504 ; 94 Lettre en chiffre du vice-roi de Sicile au Roi Catholique. Messine, 27 avril 1503 ; 95 Chiffre sans adresse, daté du 8 janvier 1497 ; 96 Lettre du cardinal Luis de Borja à Miguel Perez de Almazan. Naples, 17 avril 1510 ; 97 Lettre de Pierre II de Bourbon, seigneur de Beaujollais, à M. de Maure. Moulins, 14 août. En français ; 98 Lettre de Cifontes à la Reine Catholique. Ramua, 29 octobre 1496 ; 99 Lettre de Gonzalo Fernandez de Cordova à Miguel Perez de Almazan. Naples, 25 août 1505 ; 100 Lettre de Yahya ben Sa'id ben Meymoun à Douan Ramoun el-Kardoun (Ramon de Cardona),... chef de Naples. Mars 1511. En arabe

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Contient : A « C'est le terrier de Chastillon sur Seine, ouquel sont contenuz les droitz que monseigneur le duc de Bourgongne et reverend père en Dieu monseigneur l'evesque duc de Lengres, per de France, ont aud. lieu, duquel ilz sont seigneurs » ; Ce titre est suivi d'une « Table dud. terrier » ; Il commence par un prologue en vers ; « Des conditions de pluseurs hommes et femmes estans and. Chastillon » ; « Des hommes de monseigneur le duc... Des hommes et femmes de mond. seigneur de Lengres,... Des hommes et femmes communs entre monseigneur le duc et monseigneur l'evesque... Des hommes et femmes communs » ; « Des hommes et femmes monseigneur l'abbé de Nostre Dame... Des communs entre monseigneur le duc et monseigneur l'abbé... Des communs entre monseigneur de Lengres et monseigneur l'abbé... Des communs aux trois seigneurs » ; « Des forains qui se vueillent advouher à monseigneur l'abbé... De la taille de Chastillon deue chascun an à monseigneur le duc à la Toussains » ; « De la valeur des communaux... Demaine que monseigneur a en la ville de Mousson » ; « Des juges » en la ville de « Chastillon... Comment l'on doit faire appeler aucun par devant les prevost et mayre... Des amendes et puissance des prevost et mayre... Des drapz prins par suspeçon... Des faulx poissons, chers, cuirs, soles » ; « De la puissance du prevost et mayeur, des frans marchiefz... De la puissance des bailliz de la montaigne et de Lengres, etc. » ; « De l'election des sergens... Du salaire des sergens... Du povoir et salaire des sergens messiers... Des nobles de Chastillon... [D]e la justice monseigneur l'abbé », etc ; « Des adjournemens faiz ès justices de Chastillon », etc ; « Des infractions des gardes » ; « Les tierces de Chastillon appartenans à monseigneur de Lengres » ; « La chancellerie » ; « Des cryées et subhastacions » ; « De la rivière » ; « La garde des menues bestes... La vaicherie... La gastelerie... La talemeterie... Le salaige » ; « Les places communes... La vente... La paneterie... Les bans... Les peaiges... La mesure du vin » ; La juridiction de « la rue de Chaumont » ; « Les foires de Chastillon » ; « Ordonnance sur la drapperie » ; « La revenue de Chastillon... à monseigneur le duc... Les emolumens des foires de Chastillon » ; La seconde partie énumère les droits respectifs du duc de Bourgogne, de l'évêque de Langres, de l'abbé de N.-D. de Châtillon, des religieux de Cluny, ès lieux de Châtillon-sur-Seine, « La Chasseigne,... Marrigney,... Prulley... Mosson... Massingey » ; La troisième partie est intitulée : « Copie des chartres de Chastillon sur Seine, des droiz que monseigneur de Bourgoingne et monseigneur de Lengres ont illec par chartres faictes entre iceulx seigneurs » ; La quatrième partie énumère les « censes » dues et reçues à Châtillon-sur-Seine en 1430 et 1432, par Charles de Poitiers, évêque et duc de Langres ; A la suite on lit : « Ce present double, contenant 160 feuilletz, a esté faict et collacionné » en la chambre des comptes de Dijon « sur ung livre et registre estant en lad. chambre, par vertu et auctorité des lectres closes du roy » CHARLES VIII, « escriptes à messeigneurs les gens des comptes » le 25 mai 1490, en conséquence d'un appointement donné au grand conseil, au profit de l'évêque et duc de Langres, Jean, cardinal d'Amboise, contre le procureur du roi aux duché et comté de Bourgogne, pour ledit évêque s'en aider où il appartiendra. Cette note est suivie de la mention : « Par copie collacionnée au vray original par nous notaires soubscriptz, le VIIe jour de juillet l'an 1491 », mention signée : « Boisot » et « Sichard » ; B « En cest volume de papier sont contenues, declairées et escriptes les haultes seigneuries, justices, droiz et demaine que a en la ville de Chastillon sur Seine, finaige et territoire d'illec, ès villes et territoires de Marrigney, Pruilley, Mousson, Massingey, et La Chasseigne, très reverend père en Dieu monseigneur l'evesque duc de Lengres, per de France, à cause de sesd. eveschié et duchié »

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L'ouvrage commence (fol. 13) par : « Comme après le trespas de très haulte et très puissante princesse madame Anne de France... » et finit (fol. 258) par : «... le langaige mal aorné cueilly de ma nativite beaujoloyse, qui en fera l'excuse. Finis. Quant ce sera ». Il est précédé (fol. 1-10) premièrement d'une dédicace à « maistre Gilbert Bayart, conseiller du roy nostre sire, notaire et secretaire de ses finances », secondement, d'une autre dédicace à « hault et puissant seigneur messire Anne de Montmorency, chevalier de l'ordre du roy, seigneur dudit lieu, premier baron de l'Isle de France, mareschal et grant maistre », datée de Lyon, ce premier jour de janvier l'an mil cinq cens trente et ung » et suivies d'un prologue, dont les premiers mots sont : « Pour ce que depuys l'an mil troys cens cinquante... ». En différents endroits sont des corrections ou additions. Aux fol. 261-263 est une lettre de l'auteur à « François de Herville, notaire et secretaire du roy... commissaire des morte-payes de Guyenne », son frère, dans laquelle il lui annonce l'envoi de son ouvrage, et lui demande de le revoir, pour après le présenter à Gilbert Bayart. La fin du volume (fol. 265-284) est remplie par deux listes des évêchés et archevêchés du royaume, l'une pour la cotisation du clergé, l'autre pour la cotisation de la noblesse dans la contribution destinée à payer la rançon du roi François Ier et le « recouvrement » des dauphin et duc d'Orléans, ses enfants, prisonniers en Espagne. Sébastien Moreau, qui avait été chargé de la levée des décimes du clergé en Limousin, se proposait d'indiquer les sommes auxquelles les différents évêchés avaient été texés et les sommes reçues. Aucun chiffre n'y a malheureusement été mis. On a ajouté en tête du ms. (fol. A et B) une note, écrite au XVIIIe siècle, sur l'intérêt que présente cet ouvrage.

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Contient : 1 « Lictera quod gentes in obsequiis regis exeuntes pedagia vel costumas pro eorum victualibus non solvant ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Paris, 10 janvier 1317. En latin ; 2 « Ordinacio super utilitate defectuum factorum in actione personali ». En latin ; 3 « Ordinacio super modo procedendi contra refformatores per regnum destinatos ». De 1325 à 1348. En français ; 4 « Ordinacio super falsa costuma vocata Hallebie ». Acte de CHARLES LE BEL. Mars 1325-1326. En français ; 5 Acte de PHILIPPE LE BEL, concernant un privilège accordé aux religieux du Mont Saint-Eloi par le roi saint Louis. En latin ; 6 « Ordinacio super regalia regis ». Acte inachevé de PHILIPPE VI, concernant le procès pendant « pour cause de la prebende de Chartres » entre « Me Estienne Rogier, d'une part, et Me Guillaume de S. Germain, presbtre, d'autre part ». Après 1334. En français ; 7-9 Actes de PHILIPPE VI de Valois ; 7 « Super convencionibus marcharum » concessarum « inter reges Francorum et Arragonum ». Contient un acte en latin du roi d'Aragon ALPHONSE IV, du mois de novembre 1332, et est daté du 22 août 1335. En français ; 8 « Idem ut supra ». Contient un acte en latin de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, le 26 avril 1313. Paris, 17 octobre 1335. En latin ; 9 « Quid subditi regis Aragonum dicunt quod conventiones inter reges Francie et Arragonie infringebantur sub colore cujusdam statuti hic subscripti. Et sunt hic inserti tenores statuti et convencionum, querimonia et declaratio ». Paris, 28 octobre 1335. Cet acte en contient un de PHILIPPE VI, daté de Poissy, 6 novembre 1333, un de PHILIPPE LE BEL, daté de Poissy, 26 avril 1313, un de PHILIPPE VI, du 12 février 1333-1334. Tous ces actes sont en latin ; 10 Lettre du roi JEAN au roi d'Aragon Pierre IV. 10 août 1355. En latin ; 11-13 Actes en français de PHILIPPE VI de Valois ; 11 « Gracia facta gentibus de Calesio ». Amiens, 7 septembre 1347 ; 12 « La copie des lectres sur l'ordonnance des dons ». Chantecoc, 11 mai 1333 ; 13 « Lictera ad idem ». Brives, 27 décembre 1335 ; 14-19 Actes du roi JEAN ; 14 En faveur de Jacques Darten, chevalier, conseiller au parlement de Paris. Le roi l'exempte des péages et autres impôts qui auraient dû être perçus à l'entrée de Paris sur les objets de consommation à l'usage dudit Darten. 28 mars. Sans date d'année. En latin ; 15 Au sujet du testament laissé par Gilles de Senneville, physicien dudit roi. 2 janvier 1355-1356. En latin ; 16 « De renunciacione appellacionum ». 24 novembre 1354. En latin ; 17 « Mandatum regis ad causam canonicatus et prebende sancti Urbani Trecensis, quos rex contulerat Jacobo Cousin, et dux » Normanniae « contulerat Petro de Auxerio, quod prior sit pocior... Datum apud Chanteaus, die XXII decembris » 1361. En latin ; 18 « Mandatum clausum ad idem ». Dijon, 27 décembre 1360. En français ; 19 « Ordinacio facta Ambianis per regem Johannem super facto gentium armorum, refformatorum, Lombardorum, usurariorum et Judeorum ». Amiens, 5 décembre 1363. En français ; 20 « Revocatio domaniorum, facta per regem ». Acte de CHARLES V. Paris, 24 juillet 1364. En français ; 21 « Ordinaciones facte Remis per regem JOHANNEM de Judeis, de Lombardis, de refformatoribus et aliis officiariis regis. Reims, 21 octobre 1363. En français ; 22 « Bulla » papae CLEMENTIS VI, « quod non possit promulgari in regno Francie sentencia interdicti » ; 23 « Tractatus inter regem » Carolum V et Johannem IV de Monteforti, « ducem Britannie ». Acte de JEAN IV DE MONTFORT, duc DE BRETAGNE. « Donné en nostre ville de Guerande, le Xe jour du mois d'avril, l'an de grace mil CCC. et IIIIXX ». En français ; 24-25 Acte de CHARLES VI ; 24 Il accorde aux conseillers du parlement de Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et aux « greffiers d'icelles », et aussi à ses avocat et procureur en parlement, « que de l'imposicion et du quatreiesme du creu de leurs... heritaiges et vendu à detail et en gros sans marchandise et sans fraude, ilz soient franz, quictes et exempts doresenavant sans ce que on leurs en puisse aucune chose demander ». Paris, 14 mars 1397-1398. En français ; 25 Il déclare avoir mandé au chancelier Arnaud de Corbie de tenir « requestes generalles » et « en icelles » donner et faire « graces et remissions de tous cas » ; et il ordonne au parlement d'entériner lesd. graces et remissions ainsi prononcées. Paris, 13 mars 1401-1402. En français ; 26 Acte de PHILIPPE VI DE VALOIS, du 10 juillet 1336. S'adressant au bailli d'Amiens, il lui mande d'empêcher l'évêque d'Amiens de citer devant lui les bourgeois d'Amiens qui s'étaient rendus coupables d'adultères et de les condamner à des amendes. En latin ; 27-29 Actes de CHARLES VI ; 27 Ordonnance concernant les « cités, villes, chasteaulz et forteresses qui sont assises oultre la rivière de Loyre, et aussi... celles qui sont assises sur la mer et à six lieues prez en... Normandie, et semblablement... celles de... Picardie oultre la rivière de Soine (sic), et... toutes les autres qui sont en la frontière » du « royaume, en toutes les marches de l'empire », pour qu'il y soit diligemment fait « guet et garde de jour et de nuyt par les habitants des lieux ». Rouen, 22 octobre 1399. En français ; 28 « Lictera quod curia provideat reparacionibus ecclesiarum et edifficiorum ». Paris, 29 janvier 1414-1415. En latin ; 29 « Lictera signifficacionis, quod gentes parlamenti quicte sunt a decimis pape ». Paris, 15 juillet 1411. En latin ; 30 HENRI DE SAVOISY, doyen de Langres et receveur général de la décime imposée par le concile de l'église gallicane tenu naguères à Paris, s'adressant au receveur particulier de ladite décime dans le diocèse de Châlons, lui mande de surseoir la perception de la décime due par Me Jacque Bajulard, conseiller du roi en sa cour du parlement, jusqu'à nouvel ordre, les conseillers du parlement prétendant être exempts de ladite décime. Paris, 3 août 1412. En latin ; 31 Acte de CHARLES V : « Quod primogenitus regis in XIIII° anno censeatur major et pubes ad infrascripta ». Au Bois de Vincennes, au mois d'août 1374. En latin ; 32 « L'ordonnance faicte sur le grand scel du roy ». Acte de PHILIPPE LE LONG. Au mois de février 1320-1321. En français ; 33-34 Actes de CHARLES V, dauphin et roi ; 33 « Quod pro quibuscumque licteris regis non remictantur cause coram rege, nec differantur arresta ». Paris, 22 juillet 136. ». En latin ; 34 « Contra pedagiarios... Pronunciatum fuit die IXa maii millesimo CCCmo LXVI° ». En latin ; 35 « Decretalis » ; 36-37 Acte de CHARLES VI ; 36 Ordonnance concernant les débiteurs poursuivis pour leurs dettes. « Se aucun appelle de l'execucion de aucunes desd. lectres où il chiet garnison de main, en cas d'opposicion... le sergent ou autre executeur, qui sera commis à faire lad. execucion, ne surseira point de proceder en icelle, mais y procedera et pourra proceder et ne differera point aud. appel, jusques à ce que l'obligié aura garnye nostre main souffisamment, selon l'usaige et coustume du païs, de la somme pour laquelle sera requise ou commencée execucion contre luy ». Paris, 21 novembre 1384. En français ; 37 « Ordonnance sur le fait de la visitacion du domaine du roy et comme le roy succède aux bastards et autres gens aubains et espaves decedés sans hoirs naturelz ». Paris, 5 septembre 1386. En français ; 38 Acte de « JEHAN, filz du roy DE FRANCE, duc DE BERRY et d'Auvergne, et conte de Poictiers », confirmant les lettres par lesquelles son frère CHARLES V octroie « que il, ses hoirs, successeurs aians cause joïssent et usent paisiblement et perpetuellement à tousjours mès des domaines, justices, noblesses, seigneuries et aultres droiz des... duchés de Berry et d'Auvergne, de la conté de Poictiers, de Cholet, de Melle » audit duc appartenant, moyennant les réserves exprimées dans lesdites lettres de Charles V transcrites dans ledit acte. Ces lettres sont datées de Paris le 3 mars 1374-1375, l'acte du duc de Berry est du même mois. En français ; 39 « Ordinacio quod nullus in partibus occitanis et juris scripti ab interlocutoriis aut gravaminibus pro » differenda « solucione debitorum regiorum et jurium fiscalium, nisi tales sint interlocutorie vel gravamina, quod in diffinitiva reparari nequeant, nec eciam a debitorum ipsorum execucionibus nisi prius manu munita » audiatur « appellans ». Acte de CHARLES VI. Paris, 24 février 1391-1392. En latin ; 40-41 Actes de PHILLIPPE IV, dit LE BEL ; 40 Il accorde à Jean, duc de Bretagne, que ses sujets de Bretagne ne pourront être ajournés devant le parlement de Paris, « fours tant seulement en cas d'appel de deffault de droit ou de faulz et mauvaiz jugemens ou en autres cas appartenans » à la « souveraineté royal ». Février 1296-1297. Le duc de Bretagne est qualifié comte dans cet acte, qui est en français ; 41 « Aliud privilegium pro duce Britannie ». S'adressant aux baillis de Tours et de Coutances, il leur mande que les appellations des sujets bretons du duc de Bretagne ne seront reçues au parlement de Paris que dans le cas où ils seraient défendeurs. 1302-1303, le mardi avant l'Annonciation, c'est-à-dire le 19 mars. En latin ; 42 Acte de PHILIPPE V, dit LE LONG. Traduction en latin du texte français de l'acte de Philippe IV mentionné sous l'article 40. Paris, janvier 1316-1317 ; 43-47 Actes de CHARLES VI ; 43 « Ordinatio super sacramento confessionis dande et ministrande judicatis seu condempnatis ad mortem ». Paris, 11 février 1396-1397. En français ; 44 « Lictera quod nullus de patria juris scripti admictatur de cetero ad appellandum pro adherentibus aut adherere volentibus... nec ei per cancellariam nostram inhibitorie lictere concedantur, nisi prius constiterit appellacioni sic interposite adherentes vel adherere volentes infra decem dies adhesisse ». Paris, 1399. En latin ; 45 Le roi, s'adressant aux « generaulz conseilliers à Paris sur le fait des aides ordonnées pour la guerre », leur mande expressément qu'ils fassent « tenir quictes et paisibles de l'imposicion et du IIIIme du creu de leurs heritaiges vendu à détail et en gros sans marchandise et sans fraude », les conseillers, les gens de son parlement à Paris, de la chambre des enquêtes et des requêtes du palais et les greffiers de ces cours et aussi les avocat et procureur du roi au parlement. En français. Paris, 12 août 1400 ; 46 « Lectres notables sur le faict des finances » et de la « justice des aydes » ; touchant le domaine, les eaux et forêts, les monnaies, le parlement, la chambre des comptes, les maîtres des requêtes de l'hôtel, les secretaires des conseils, le grand conseil, reduisant le nombre des offices et introduisant l'élection pour les offices du parlement. Paris, 7 janvier 1400-1401. En français ; 47 Il ordonne « que tous ceulz qui ont esté pourveuz à prelatures ou autres dignités et ausquelz aucuns benefices ont esté conferés par les ordinaires » durant le temps de la soustraction du royaume à l'obéissance du pape, « supposé que lesd. prelatures, dignités ou benefices feussent paravant reservés à court de Romme, demeurent paisiblement en possession et saisine de leurs prelatures, dignités et benefices, et qu'ilz en joïssent sans empeschemens quezlconques et qu'ilz ne soient contrains à paier au pape ou à ses collecteurs ou commis... aucune finance », et ainsi soit-il de ceux qui ont été pourvus avant ladite soustraction ou depuis la restitution de l'obéissance au pape. Paris, 19 décembre 1403. En français ; 48-51 Actes de PHILIPPE VI ; 48 « Lictera » de tutore sive curatore dando ad litem pendentem inter heredes comitis de « Dampno Martino, ex parte una, et heredes Johannis « de Tria, ex altera, racione castri de Monciaco ». 1330. En latin ; 49 « De erroribus proponendis contra arresta curie parlamenti ». 1331 ou 1342. En latin ; 50 Formule concernant la compétence des sergents royaux. S. D. En latin ; 51 « Lictera de non dando officia antequam de facto vacent ». En français. Poncourt, 9 juillet 1341 ; 52 Acte de PHILIPPE V LE LONG. Les gens de son hôtel sont exempts du péage et des autres impôts pour les vivres qu'ils font venir pour leur usage. Paris, 10 janvier 1317-1318. En latin ; 53-55 Actes de PHILIPPE VI DE VALOIS ; 53 « Ordinatio super regalia regis ». Vincennes, octobre 1334. En français ; 54 « Ordinaciones regis facte super redditibus solvendis ob causam mutacionis pecunie seu monete ». Paris, 27 janvier 1347-1348. En français ; 55 « Ordonnance que les sergens ramenans la complaincte sur le lieu fairont resaisir reaulment et de faict, avant que recevoir l'opposant à opposition ». 1347, « post festum beati Martini yemalis ». En latin ; 56 Acte de CHARLES V : « Ordinaciones requestarum ». Paris, novembre 1364 ; 57 « Extractum ordinacionum super juridicione connestabularii, marescallorum, magistrorum hospicii, magistrorum requestarum, admiraldi, magistri balistariorum et magistrorum aquarum et forestarum ». Extrait d'une ordonnance du roi JEAN, du 28 décembre 1355, par HUGUES AUBRIOT, garde de la prévôté de Paris, à la requête de « messire Freslin, marquis de Saluches et seigneur de Montjay », extrait fait le mardi 12 février 1380-1381. En français ; 58 Acte de CHARLES VI : « Nove ordinaciones facte super refformacione ecclesiastici regiminis ». Paris, en l'hôtel St-Paul, le 6 octobre 1385. En latin ; 59 Acte de LOUIS X LE HUTIN, par lequel étant à Vincennes, au mois de décembre 1314, il vidime un acte de PHILIPPE LE BEL du 9 mai 1302, « touchant la jurisdiction ecclesiastique ». En latin ; 60 Deux articles d'une ordonnance de PHILIPPE LE BEL, du 26 février 1305, le premier sur de nouveaux péages, le second sur une nouvelle levée de décimes imposée par les prélats et autres personnes ecclésiastiques, contre laquelle il ordonne au sénéchal de Toulouse de défendre les consuls et les villes. En latin ; 61 Lettres de LOUIS LE HUTIN, adressées aux baillis d'Amiens, de Vermandois, de Senlis, et provoquées par les supplications de l'évêque de Beauvais, Jean de Marigny, pour leur rappeler son ordonnance donnée à Vincennes au mois de décembre 1315, « pro libertate ecclesiastica », les six ordonnances de Philippe le Bel, dont il donne les premiers mots, et une autre ordonnance de lui-même ; 62-65 Actes de CHARLES VI ; 62 Lettre au bailli d'Amiens, sur la plainte de Jean de Boissi, évêque d'Amiens, au sujet d'un cri fait « au siège de Grantvillier », que l'évêque regardait comme portant atteinte à sa juridiction. Paris, 7 mars 1404-1405. En français ; 63 Ordonnance qui prescrit au prévôt de Paris et aux baillis et sénéchaux, ce qu'ils doivent faire pour mettre en bon état les biens dépendants des bénéfices », pour mettre en sûreté les effets de succession des évêques et des autres bénéficiers. Paris, en l'hôtel St-Paul, 6 octobre 1385. En latin ; 64 Ordonnance touchant l'aliénation du domaine. Paris, 28 février 1401-2. En français ; 65 Fin d'un acte du 7 mars 1404-1405. En français ; 66 « Extraict des registres de parlement » touchant « la cause d'entre le conte de Brayne, d'une part, et l'evesque de Terouane, d'autre... Fait en parlement, le mardi 24e jour de may » 1463. En français

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Contient : 1 « L'histoire du cardinal Du Perron » par Antoine Aubery ; 2-20 Lettres écrites au duc de Nevers, Louis de Gonzague ; 2-4 par HENRI DE LORRAINE, duc DE GUISE ; 5 par HENRI III. Paris, 25 mars 1585 ; 6 par CHARLES, cardinal DE VAUDEMONT. Chambéry, 5 août 1585 ; 7 par le cardinal DE PELLEVE ; 8-9 par le cardinal DE BOURBON. Paris, 29 mars 1585 et Châlons, 20 mai 1585 ; 10 par le duc DE GUISE. 18 mai ; 11 par le cardinal DE BOURBON. Nomeny, 7 juillet ; 12 par le cardinal DE VENDOME. Paris, 2 août 1585 ; 13 par FRANÇOIS DE BOURBON, prince DE CONTI. Gaillon, 30 août 1585 ; 14 par le duc DE GUISE ; 15-18 par LOUIS DE LORRAINE, cardinal DE GUISE. Paris, 18 février, s. d., Paris 27 janvier, s. d ; 19-20 par le duc DE GUISE ; 21 « Lettre du Sr DU PERRON au Sr d'Andelot, pour l'instruction du roy » Henri IV « en la religion romaine » ; 22 « Procez verbal de ce qui s'est passé à S. Denys à l'instruction et absolution du roy Henry IV, juillet 1593 » ; 23 « Lettre envoyée au pape par les prélats et docteurs qui avoient assisté à l'absolution du roy ». Saint-Denis, 6 août 1593. En latin ; 24 « La première lettre du roy » HENRI IV « au pape, escrite de la propre main de Sa Majesté ». Saint-Denis, 8 août 1593 ; 25 Fragment d'une lettre au pape. Paris, 2 septembre 1593. En latin ; 26 « Declaration du roy HENRY IV après sa conversion ». Mante, 27 décembre 1593 ; 27 « Instruction de Mr de La Clielle s'en allant en Italie, après la conversion du roy, vers M. le duc de Toscane ». S.-Denis, 8 août 1593 ; 28-37 Lettres écrites au duc de Nevers ; 28 par le roi HENRI IV, sur l'obédience, à cause du royaume de Navarre ; 29-30 par le duc DE GUISE ; 31 par le cardinal de PELLEVE. Rome, 9 septembre ; 32 par le duc DE GUISE ; 33 par le cardinal DE GUISE. Paris, 15 octobre ; 34-37 par le duc DE GUISE ; 38 « Mémoire » relatif aux affaires qui font l'objet des précédentes lettres ; 39-55 Lettres écrites au duc de Nevers ; 39 par « JEHAN DE PILES ». Paris, 16 octobre 1585 ; 40 par le duc DE GUISE ; 41 par le cardinal DE GUISE ; 42 par le duc DE GUISE ; 43-44 par le cardinal DE GUISE. Paris, 16 octobre ; 45 par le duc DE GUISE ; 46-47 par le cardinal DE GUISE ; 48-49 par le duc DE GUISE ; 50-51 par le cardinal DE GUISE ; 52 par le duc DE GUISE ; 53 par le roi HENRI III. Blois, 23 décembre 1588 ; 54-55 par le cardinal DE BOURBON. Blois, 14 janvier et château d'Amboise, 20 fevrier ; 56 Lettre du cardinal DE BOURBON « à ses neveux » ; 57-64 Lettres écrites au duc de Nevers ; 57 par CATHERINE DE CLEVES, duchesse DE GUISE ; 58-59 par le cardinal DE VENDOME. Tours, 6 novembre et 12 décembre 1589 ; 60-61 par le roi HENRI III. Tours, 1er et 3 mai 1589 ; 62-63 par le cardinal DE VENDOME. Tours, 6 et 17 août 1589 ; 64 par le duc D'EPERNON. Angoulême, 28 juillet 1588