Transition / [dir. Eugene Jolas]

1928/03.

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1930/06 (N19)- (N20).

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1927/06 (N3).

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1927/12.

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1929/02 (N15).

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1928/01.

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1927/04 (N1).

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1929/06 (N16)- (N17).

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1927/10.

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1928/02.

Ordonnance du roy, donnée à Versailles le 10 février 1704 [portant défense à toutes personnes de faire porter à leurs domestiques la livrée de S. M.]

[Acte royal. 1704-02-10. Versailles]

Ordonnance du roy, donnée à Versailles le 10 février 1704 [portant défense à toutes personnes de faire porter à leurs domestiques la livrée de S. M.]

[Acte royal. 1704-02-10. Versailles]

Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que des 500000 liv. d'augmentations de gages créées par édit d'octobre 1710 distraction sera faite de 797 l. 6 s. 1 d. pour être distribués aux offices de conseillers-secrétaires de S. M. et autres officiers des chancelleries établies près les parlements, cours supérieures et présidiaux du royaume en exécution de l'Edit du mois d'oct. 1704

[Acte. 1711-10-20. Versailles]

Lettres pastorales, l'une du chapitre de l'église d'Elvas ; l'autre du collège de la Sainte église de Lisbonne, en exécution de la lettre royale du 19 janvier 1759, pour détruire & anéantir les erreurs impies & séditieuses que les jésuites ont voulu semer dans ses royaumes...

[Acte. 1759-02-12]