Convergence of corporate governance : comparative study in Canada and in China

"Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.)"

De la gestion des ressources fauniques à la participation au processus d'évaluation environnementale : l'évolution d'un droit constitutionnel chez les Cris de la Baie James

Les Cris de la Baie James sont parmi les premiers bénéficiaires d'un traité moderne qui prévoit un rôle déterminant pour les Autochtones dans la gestion de l'environnement et du développement des ressources naturelles. À travers la Convention de la Baie James et du Nord québécois, les Cris participent à la gestion de l'environnement et sont assurés d'un droit de regard sur les projets de développement futurs dans l'ensemble de leur partie du territoire conventionné. Cette participation, qui est le fruit d'une intense négociation, est aujourd'hui renforcée, à travers des ententes de coopération subséquentes, grâce notamment, à l'émergence du mouvement écologiste qui a contribué à la reconnaissance d'un rôle particulier pour les Autochtones à l'égard de l'environnement. Par l'examen des mécanismes de protection de l'environnement, notamment le processus d'évaluation environnementale, aux termes du chapitre 22 de la Convention de la Baie James et du Nord québécois, cette étude met en lumière l'importance du processus de négociation et des droits qui en résultent par rapport à ceux reconnus en vertu de la doctrine des droits ancestraux telle que développée récemment par les tribunaux canadiens.

L’éco-innovation : une opportunité du développement durable ? Quelques éléments de bilan et de prospective niveaux européen et international.

Ce texte se focalise sur le rôle que les éco-innovations peuvent jouer en matière de compétitivité,notamment pour l’économie et les entreprises européennes.Une première partie fait ressortir les grandes tendances internationales en émergence quant aux caractères des éco-innovations, afin d’identifier les leviers permettant d’accroître leur performance.Ensuite,une vision prospective de ce que seront les écoinnovations les plus probables à moyen et long terme permet de comprendre la place des différents pays dans leur développement ainsi que leurs principaux marchés et enjeux. Enfin, nous identifions les écueils à éviter et les précautions à prendre afin de s’assurer que l’éco-innovation ne soit pas guidée que par des considérations économiques et qu’elle obéisse également aux principes d’équité et d’acceptabilité sociétale, à la base du développement durable.

Les crimes de cruauté contre les animaux: examen des propositions du législateur

Suite à une consultation publique, la ministre de la Justice Anne McLellan a voulu répondre aux groupes et aux citoyens en intégrant, dans le projet de loi omnibus C-17, des amendements visant le droit criminel quant à la cruauté envers les animaux. Le projet de loi étant devenu caduc aux dernières élections fédérales, ces nouvelles dispositions étaient reprises par le projet de loi C-15 qui a lui-même été prorogé à la fin de la première session de la 37 législature. Les modifications qu'il proposait sont intégralement reprises par le projet de loi C-IO, déposé en octobre 2002. Les membres du Sénat renvoyaient récemment ce dernier devant le Comité permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, chargé de le scinder en deux afin qu'un nouveau projet de loi, le ClOB, soit bientôt déposé et porte exclusivement sur la cruauté envers les animaux. Devant l'imminence de telles modifications, il est intéressant de se questionner autant sur leur contexte que sur leur portée. Dans une première partie, nous présentons quelques éléments du contexte philosophique et sociétal justifiant l'intérêt grandissant pour la question animale. L'émergence de nouvelles théories morales accordant plus de valeur à l'animal, les critiques et revendications des groupes de pression et des citoyens en général, ainsi que les récentes études démontrant un lien entre la cruauté envers les animaux et la violence dirigée contre l'homme, exigent une remise en question des rapports homme/animal. Une révision de ces différents facteurs contextuels permet de mieux comprendre à quoi répondent ces projets de loi. Dans une deuxième partie, nous relevons plusieurs incohérences du droit actuel afin d'identifier ce qui devrait être modifié par le législateur. Les incohérences sont à plusieurs niveaux: cohabitation de lois visant à protéger l'animal défini comme un être sensible et de lois portant sur la gestion des animaux considérés comme de simples ressources utiles à l'homme; intégration d'infractions visant à protéger l'animal dans la section du Code criminel portant sur les biens; gravité relativement importante des crimes contre les animaux par comparaison à certaines infractions contre la personne; problèmes 11 liés au libellé des infractions particulières et distinctions quant au degré de protection des animaux en fonction de leur intérêt pour 1'homme. Ensuite, le droit proposé sera examiné pour vérifier s'il règlera ces problèmes. Retirées de la partie concernant les biens, les infractions porteront davantage sur la sensibilité de l'animal plutôt que vers son utilité pour l'homme. Au niveau des régimes de responsabilité, l'ambiguïté constitutionnelle entraînée par la présomption du paragraphe 446(3) C.cr. sera évacuée. Quant aux peines, le durcissement prévu risque de rendre les infractions démesurément sévères par comparaison à certains crimes contre la personne. Bien qu'actualisées, les infractions seront toujours nombreuses et anecdotiques. Finalement, les changements de nature strictement juridique sont surtout cosmétiques, alors que la valeur symbolique des projets de loi est, quant à elle, plus significative. En effet, si quelques considérations anthropocentriques sont à l'origine des projets de loi, une reconnaissance de la valeur intrinsèque de l'animal semble aussi les avoir inspirés. Malheureusement, le paradigme de l'animal proposé, encore plus que celui qui est actuellement reconnu, se concilie difficilement avec l'utilisation des animaux pour les fins égocentriques de l'homme

La danse des fantômes à la cour Suprême du Canada: les droits autochtones pendant le premier quart de siècle de l'article 35 de la loi constitutionnelle, 1982

Titre de la page de titre additionnel: Ghost dancing at the Supreme Court of Canada : indigenous rights during the First quarter century of s.35.of Canada's Constitution Act, 1982.

Évolution des systèmes quantiques ouverts : décohérence et informatique quantique

Ce travail de maîtrise a mené à la rédaction d'un article (Physical Review A 80, 062319 (2009)).

Traduire et interpréter : survol des constructions subjectives d'Ezra Pound et de Xi Chuan

Ce mémoire se veut une réflexion sur la place de l'interprétation dans un travail de traduction d’œuvres poétiques. La réflexion s'articule premièrement autour de l'exemple d'Ezra Pound, traducteur de poèmes chinois classiques. Elle se poursuit par une exploration des possibilités interprétatives contenues dans le langage lui-même, pour se conclure par une expérience subjective de traduction. J'ai choisi de traduire trois poèmes de Xi Chuan, poète chinois appartenant au mouvement de la poésie obscure. La poésie obscure est un courant littéraire contemporain, qui se poursuit encore aujourd'hui sous l'appellation de poésie post-obscure. Les travaux de Xi Chuan sont un exemple de la recherche d'une nouvelle forme d'expression pour les poètes chinois contemporains, soit l'émergence de la voix subjective, phénomène directement relié à une prise de position face au passé traditionnel et au désir d’émancipation et d’autonomie de l’expression littéraire. Cette place qu’occupe le poète obscur entre le nouveau et l'ancien permet à l'individu d’interpréter d’une manière plus personnelle le présent. De la même manière, le traducteur doit rompre avec le passé (soit le texte de départ) pour permettre l’interprétation et la projection du nouveau texte dans l’avenir (soit dans la langue d’arrivée).

Caractérisation des souches de Salmonella Typhimurium responsables de septicémies chez le porc

Depuis quelques années, il y a émergence de souches de Salmonella enterica sérovar Typhimurium multirésistantes causant une septicémie et la mort chez le porc. Ceci constitue un problème majeur pour l’industrie porcine et possiblement pour la santé publique. L’objectif de ce projet était de comparer et de caractériser une souche capable de causer une septicémie chez le porc et une souche commensale, en observant l’interaction avec des cellules épithéliales, des macrophages humains et d’identifier des gènes exprimés par les souches septicémiques et les souches commensales. Tout d’abord, l’infection de cellules épithéliales permet d’observer l’adhérence et l’invasion des bactéries, pour ainsi mettre en évidence la capacité des souches à coloniser le tractus gastro-intestinal. La souche commensale possède un pouvoir d’adhésion supérieur à la souche septicémique. Par la suite, l’infection de macrophages permet de caractériser le niveau de phagocytose et de survie. L’importance de la survie dans les macrophages pourrait permettre de faire un lien avec la septicémie. Toutefois, aucune différence n’est observable dans les conditions qui ont été testé. Ensuite, la technique SCOTS (Selective Capture of Transcribed Sequences) est utilisée pour capturer des gènes uniques à la souche septicémique et un autre SCOTS est fait pour capturer les gènes spécifiques à la souche commensale. Finalement, les gènes sont clonés, leur spécificité face aux souches est analysé par dot blot et ils sont identifiés par séquençage suivient d’une analyses bioinformatiques. Les gènes identifiés par SCOTS, lors des captures pour la souche septicémique et la souche commensale, se trouvent à être des gènes communs aux Salmonella. Toutefois, la différence de pathologie causée par les deux souches, n’est peut-être pas l’acquisition de nouveaux gènes, mais plutôt une différence d’expression entre les deux souches.

L’expérience de l’isolement de contact à l’hôpital pour des personnes âgées lors d’une infection au Clostridium difficile

Sommaire La situation actuelle des infections nosocomiales dans les établissements de santé est préoccupante. En ce qui concerne le Clostridium difficile (C. difficile), son émergence et son impact sur la morbidité et la mortalité sont bien connus. De plus, la population vieillissante est à risque élevé d’avoir des diarrhées associées au C. difficile et, de ce fait, de se retrouver en isolement de contact. Les personnes âgées sont déjà vulnérables au moment d’une hospitalisation, alors qu’en est-il lors d’un isolement de contact relié à une infection au C. difficile? Dans cette perspective, les connaissances sur l’expérience des personnes âgées lors d’un isolement étant peu développées, cette étude s’est intéressée au vécu des personnes âgées durant l’isolement de contact et aux effets de cet isolement sur leur vécu. Le but de cette étude phénoménologique, prenant appui sur la Théorie de l’humain en devenir de Parse (2003), était de décrire et comprendre l’expérience de personnes âgées de 75 ans et plus lors d’un isolement de contact en milieu hospitalier causé par une infection au C. difficile. Ainsi, des entrevues semi-structurées furent réalisées auprès de cinq personnes âgées qui ont accepté de participer à l’étude, puis la transcription de leurs propos fut analysée selon la méthode proposée par Giorgi (1997). De cette analyse sont ressortis trois thèmes : 1) Vivre les effets du Clostridium difficile; 2) Vivre de l’inquiétude et 3) Vivre de la déception dans la relation avec le personnel soignant. Poussant plus loin l’analyse des thèmes et sous-thèmes, il a été possible de proposer que l’essence de l’expérience de personnes âgées de 75 ans et plus lors d’un isolement de contact en milieu hospitalier causé par une infection au C. difficile était de « vivre à la fois en conjonction avec le besoin d’être isolé pour protéger son univers et en séparation avec le besoin de recevoir des soins qui respectent leur dignité, et ce, malgré la vulnérabilité induite par leur état de santé ». Ces résultats pourront sensibiliser les personnes soignantes qui accompagnent au quotidien les personnes âgées en isolement. La compréhension de leur vécu pourra favoriser la mise en place de soins davantage centrés sur la personne qui tiennent compte de leurs inquiétudes, de leurs craintes et de l’importance de préserver leur dignité. Mots clés : Effets psychologiques, expérience de l’isolement de contact, Clostridium difficile, personnes âgées, phénoménologie, théorie de l’humain en devenir.

Le droit au respect des modes de vie minoritaires et autochtones dans les contentieux internationaux des droits de l'homme

Thèse de doctorat réalisée en cotutelle avec la Faculté de droit de l'Université Aix-Marseille 3.

Exploración y análisis de las políticas educativas relativas a la educación rural en Centroamérica : casos de Costa Rica y Nicaragua

Différents organismes internationaux se sont penchés sur l’école rurale des pays en émergence. La plupart de ces travaux de recherche montrent que ces écoles n’offrent pas une éducation adaptée au milieu dans lesquelles elles sont situées, du fait essentiellement qu’on y a implanté la structure administrative et pédagogique des écoles urbaines sans tenir compte des caractéristiques de la population infantile des zones rurales. Afin de tenter de remédier aux difficultés identifiées, ces organismes ont proposé diverses solutions ou préconisé des politiques adaptées à ce contexte particulier. Le but de cette recherche est d’étudier comment ces recommandations convergent-elles avec les politiques éducatives et dans le quotidien des écoles en milieu rural de deux pays de l’Amérique centrale, le Costa Rica et le Nicaragua. À cette fin, comme cadre d'analyse, nous avons établi six catégories : condition socio-économique, plan d'études et pédagogie, relation école et communauté, enseignants, technologie et finalement, gestion et gouvernance. Pour ce faire, nous analysons les recommandations globales formulées par diverses organisations internationales et d’autres organismes des pays développés à propos de l'éducation rurale. Nous comparons ensuite ces informations avec les décisions politiques prises ces dernières vingt années, dans les deux pays sélectionnés afin de favoriser le développement éducatif des zones rurales. Pour finir, nous observons sur le terrain le quotidien de quelques écoles rurales des deux pays retenus. En partant de l’hypothèse qu’il existe suffisamment d’information et de recommandations permettant l’élaboration des politiques éducatives appropriées pour améliorer les conditions des écoles rurales, le travail présente une analyse multiniveaux (recommandations globales, politiques nationales et pratiques scolaires) en établissant la convergence ou la divergence dans chacune des catégories. Les principaux résultats de la recherche démontrent qu'il existe une convergence entre les pratiques scolaires et les politiques éducatives émises par les pays étudiés, avec quelques exceptions. Quant à la convergence entre les recommandations globales et les politiques émises par ces pays, on ne peut pas parler de convergence de façon générale. La recherche propose l'élaboration de profil de politiques nationales pour chaque pays, en fonction de la manière par laquelle ils abordent la problématique de l'éducation rurale : soit par l’assignation des ressources pour étendre les services éducatifs normalisés pour tous les enfants, ou en produisant des politiques focalisées, créant des programmes spécifiques, faisant remarquer la différence du monde rural.

Les trajectoires de l'intégration professionnelle des immigrants iraniens travaillant comme chauffeurs de taxi à Montréal

Cette étude cherche à clarifier les trajectoires de l’intégration des immigrants iraniens travaillant comme chauffeurs de taxi à Montréal. En effet, les conclusions de certaines études portant sur l’amélioration de l’insertion professionnelle des immigrants à moyen et à long terme étaient en opposition avec l’état actuel d’immigrants qualifiés travaillant toujours dans l’industrie du taxi après cinq, dix, quinze ans ou même plus après leur arrivée, bien que plusieurs avaient déjà une formation universitaire avant leur arrivé au Canada. Effectuée dans le cadre des études sur l’intégration des immigrants en général et en particulier au Canada et au Québec, cette recherche fait ressortir des résultats plus larges que les expériences de ce groupe après son arrivée dans le pays d’accueil en incluant les attentes et les motifs avant le départ. L’utilisation d’une démarche plutôt qualitative à partir des expériences et des trajectoires d’environ une quarantaine de chauffeurs de taxi travaillant dans une société de taxi montréalaise dont la majorité des travailleurs sont iraniens a permis de dépasser les difficultés liées à l’étude de ce groupe ainsi que d’en approfondir la connaissance. Cette étude se divise en deux parties. La première familiarise le lecteur avec l’histoire de l’immigration et celle des Iraniens au Canada ainsi qu’avec le cadre conceptuel et l’approche méthodologique de cette recherche. La deuxième partie, présentant les résultats, révèle le fait que plusieurs dans ce groupe d’immigrants n’ont pas eu accès aux droits de scolarité réduits offerts aux résidents québécois avant la régularisation de leur demande d’asile, ce qui a eu pour résultat de freiner leur grand désir de poursuivre des études au Canada. Ce blocage les a confinés dans des emplois de bas niveaux. Les cours peu avancés de français offerts aux immigrants n’ont pas pu les préparer à accéder aux bons emplois. Également, ce groupe a rejeté l’aide des agents d’emploi à cause des bas niveaux d’emplois que ceux-ci offraient. Alors que les périodes de chômage ont pu encourager certains à poursuivre leurs études, la discrimination après le 11 septembre 2001 a barré leur accès aux emplois qualifiés. La communauté iranienne n’a pas contribué à l’accès de ses membres aux emplois qualifiés à cause de son émergence récente au Canada. Ainsi, pour certains, le partenariat avec des compatriotes qu’ils connaissaient à peine et non experts dans la création d’entreprises, qui de plus ne se préoccupaient pas des exigences du métier, a abouti à leur fermeture. La comparaison entre les emplois déjà occupés et les avantages matériels et non matériels du taxi a mené ce groupe à recourir à ce métier. Pourtant, ses désavantages ont causé le départ non réfléchi de certains du Québec, mais ils sont revenus par la suite. Les traits culturels de ce groupe dans une société ethnique de taxi bien réglementée ont permis d’améliorer le fonctionnement de cette société. Enfin, malgré le désir de bon nombre de ces immigrants de changer d’emploi, l’analyse suggère que la probabilité reste, pour la majorité, peu élevée.

Commerce équitable et Développement durable : Paradigme, Praxis et Enjeux pour les Organisations

Depuis son émergence, il y a maintenant plus de vingt ans, le projet sociétal du Développement durable s’institutionnalise en France, notamment dans un contexte de priorisation de l’environnement. Le commerce équitable, défini institutionnellement comme contribuant au Développement durable, renouvelle alors son paradigme et semble se trouver à moment charnière de sa construction sociale, celui d’un « commerce durable ». L’intégration de ce nouveau cadre offrirait alors aux organisations du commerce équitable des opportunités notamment en termes de stratégies et pratiques environnementales. Cependant, cette évolution les expose aussi à un « écoloscepticisme » ambiant et pose clairement l’effectivité de leur logique originelle, anthropocentrique, celle d’avoir comme essence les producteurs défavorisés au Sud.

Laver la patrie de la tache de l’ignorance L’État, les mineurs et les enfants de l’Équateur (1760-1845)

La métaphore de la famille a été utilisée, aussi bien à l’époque coloniale qu’à l’époque républicaine, pour illustrer le système politique idéal, la domination d’un groupe privilégié, les parents, sur une population obéissante, les enfants. Cette thèse survole les multiples facettes de la minorité en Équateur à l’époque coloniale et au début de l’époque républicaine (1760-1845), en se penchant sur les stratégies mises en place par l’État pour reléguer à un rang subalterne des individus n’appartenant pas à la catégorie raciale blanche métisse, c’est-à-dire les Indiens, les Noirs, les sang-mêlés, à travers un discours infantilisant. Elle s’intéresse aussi à la résistance d’individus refusant de se percevoir comme des mineurs et qui n’acceptaient pas l’ordre établi, les lois ou les décisions gouvernementales. En se présentant comme des parents compétents et en réclamant la patria potestad, l’autorité légale sur leurs enfants, des adultes considérés comme des enfants métaphoriques dans la grande famille patriarcale, par exemple des femmes, des pères indiens ou même des esclaves d’origine africaine, ont revendiqué plus d’autonomie pour eux, pour leurs familles, ou pour leurs communautés. Les guerres d’indépendance ont donné naissance à une république, la Grande-Colombie, et plus tard à un pays, l’Équateur. La figure symbolique du « parent » n’était plus incarnée par le roi d’Espagne et son appareil bureaucratique. Le système politique avait maintenant plusieurs « pères », membres d’un groupe restreint de Créoles qui, hier encore, se plaignaient d’être infantilisés par les Espagnols tyranniques. Les gens du peuple, en grande partie composé d’Indiens, étaient toujours considérés comme des « enfants » dans la nouvelle république. Comment expliquer que, dans une Nation désormais libre, des pans entiers de la population demeurent sous la tutelle d’hommes blancs? Une justification sera utilisée à répétition pour expliquer ce phénomène : l’ignorance du peuple et le besoin d’encadrement temporaire de celui-ci. Ainsi, s’est construit sur plus d’un siècle un véritable « mythe », celui d’une Nation en émergence où tous les citoyens seraient enfin placés sur un pied d’égalité, d’une Nation propre qu’on aurait nettoyée à l’aide d’écoles et de campagnes d’éducation populaire d’une tache tenace : celle de la Barbarie.

Comparaison des méthodes d'analyse de l'expression différentielle basée sur la dépendance des niveaux d'expression

La technologie des microarrays demeure à ce jour un outil important pour la mesure de l'expression génique. Au-delà de la technologie elle-même, l'analyse des données provenant des microarrays constitue un problème statistique complexe, ce qui explique la myriade de méthodes proposées pour le pré-traitement et en particulier, l'analyse de l'expression différentielle. Toutefois, l'absence de données de calibration ou de méthodologie de comparaison appropriée a empêché l'émergence d'un consensus quant aux méthodes d'analyse optimales. En conséquence, la décision de l'analyste de choisir telle méthode plutôt qu'une autre se fera la plupart du temps de façon subjective, en se basant par exemple sur la facilité d'utilisation, l'accès au logiciel ou la popularité. Ce mémoire présente une approche nouvelle au problème de la comparaison des méthodes d'analyse de l'expression différentielle. Plus de 800 pipelines d'analyse sont appliqués à plus d'une centaine d'expériences sur deux plateformes Affymetrix différentes. La performance de chacun des pipelines est évaluée en calculant le niveau moyen de co-régulation par l'entremise de scores d'enrichissements pour différentes collections de signatures moléculaires. L'approche comparative proposée repose donc sur un ensemble varié de données biologiques pertinentes, ne confond pas la reproductibilité avec l'exactitude et peut facilement être appliquée à de nouvelles méthodes. Parmi les méthodes testées, la supériorité de la sommarisation FARMS et de la statistique de l'expression différentielle TREAT est sans équivoque. De plus, les résultats obtenus quant à la statistique d'expression différentielle corroborent les conclusions d'autres études récentes à propos de l'importance de prendre en compte la grandeur du changement en plus de sa significativité statistique.