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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 4 (1884-1889 et TB, 1789-1889) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 1 (1789-1847) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 5 (1889/06-1898/05) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 7 (1909/01-1914/12) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 4 (TB,1789-1883) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 3 (1875-1883) / par A. de Beauchamp,...

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Mémoires du P. René Rapin de la compagnie de Jésus sur l'église et la société, la cour, la ville et le Jansénisme. 1644-1669. Tome 3 / , publié pour la première fois d'après le manuscrit autographe par Léon Aubineau

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Notice historique et descriptive sur Amblegny : son église, sa forteresse, accompagnée de plusieurs dessins / par l'abbé Poquet,...

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Histoire chronologique de la Grande Chancelerie de France , tome 2d, contenant l'état de ses officiers, leurs noms et réceptions, leurs fonctions... ensemble l'établissement et les règlemens des chanceleries près les cours et sièges présidiaux du royaume, avec les noms et réceptions des officiers qui la composent, depuis l'année 1676 jusques en l'année 1705... et recueilli... par les procureurs-syndics des conseillers secrétaires du Roi...

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Rapport à M. le ministre sur l'état des travaux exécutés jusqu'au 1er janvier 1849, pour le recueil et la publication des Documents inédits relatifs à l'histoire de France / [signé F. Génin] ; Ministère de l'Instruction publique....

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Arrêt du conseil d'état qui règle les conversions des gages et augmentations de gages héréditaires au denier dix-huit en rentes au denier seize créées par édit du mois de juin 1703

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[Acte. 1703-06-30. Versailles]

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Mustafa Kemal et son État-major : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59897

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Mustafa Kemal et son État-major : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59898

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De la législation des eaux minérales : surveillance de l'état, inspection locale, inspection régionale, autorisation, police, protection / par A. Germond de Lavigne,...

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Campagne de Prusse en juin 1807 : journal d'un officier d'état-major, aide de camp du maréchal Soult, duc de Dalmatie, commandant en chef le 4e corps / par M. le général Bon de Saint-Joseph

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