[Archives de la parole]. , Sur le carnage / [Haïm] Harari, chant

Enregistrement : Paris, Université de Paris, La Sorbonne, 10-03-1914

Cahiers philosophiques / V. Lénine ; [publié par l'Institut de marxisme-léninisme près le Comité central du Parti communiste de l'U.R.S.S.]

Titre original : Filosofskie tetradi

Proposta de trams òptims pel repoblament d’Anguila Europea a les conques Muga, Fluvià i Ter

L’anguila en els darrers 50 anys ha patit un fort declivi, es consideren diversos factors que han fet disminuir la seva població. Aquests factors són: la pesca, els obstacles, centrals hidroelèctriques, pèrdua d’hàbitat, depredació, paràsits i malalties, canvi climàtic i de corrents oceàniques. Aquesta espècie està definida per la UICN a la “llista vermella” d’espècies en perill d’extinció amb la categoria de “críticament amenaçada”. És per això que el Consell Europeu obliga a cada Estat membre que té pesqueries d’anguila a les seves conques a realitzar un PGA, que alhora, obliga a realitzar unes mesures de gestió. Una d’aquestes mesures, és la repoblació (def. Tornar a poblar un lloc amb anguiles, en aquest cas). En aquest projecte s’ha analitzat l’estat de les conques internes de Catalunya, realitzant una descripció pel que fa a l’àrea d’estudi i els impactes que s’hi poden trobar. Seguidament, mitjançant l’estudi de índex de qualitat i paràmetres ambientals, s’han indicat els trams òptims pel repoblament on pot sobreviure l’anguila degut a les condicions d’hàbitat. S’ha realitzat també un estudi comparatiu de densitats arreu de la comunitat de Catalunya, i un anàlisi de l’estat de la població d’anguila provinent del Llémena, observant al laboratori el seu estat sanitari. L’exportació d’anguila japonesa que s’ha realitzat en els darrers anys ha implantat un paràsit (A. Crassus) que li pot arribar a causar la mort

Note méthodologique sur la collaboration entre praticiens dans le secteur ambulatoire. [Methodologic note on the collaboration between practitioners in the ambulatory care sector].

There are still few studies about the collaboration between ambulatory practitioners (physicians and paramedical services). Nevertheless, the interest seems to be growing for this aspect of health care; it involves indeed basic organisational problems as well as fundamental questions about quality of care and its economic implication. A basic problem is rooted in the inevitable contradiction of the efforts towards a highly qualified-i.e. specialised-care on the one hand and those towards continuity on the other hand.

Le contrat de franchise et le redressement et la liquidation judiciaire

Introduction générale : 1 L'essor du contrat de franchise se situe dans un contexte de mutation économique ainsi que de développement en France des nouvelles techniques de la distribution au cours des années 1960. Le commerce indépendant, jusque-là prépondérant, a décliné au profit de la distribution intégrée qui tendait à canaliser les circuits de distribution afin d'agir notamment sur les prix. On assiste alors à l'émergence de la grande distribution (hypermarchés, supermarchés), aux côtés de nouvelles techniques d'intégration commerciale qu'on appelle commerce associé, dans lequel le distributeur est indépendant sur le plan juridique et dans sa gestion, et n'est pas contraint à une exclusivité de son approvisionnement. En parallèle, s'impose en France et un peu partout en Europe, la franchise dont l'esprit est proche du commerce associé, mais qui s'appuie sur le prestige et la réputation des marques connues du public, pour assurer la distribution des produits de la franchise dans des points de vente ayant une identité reconnaissable. La distribution par la franchise conservait aussi l'esprit du commerce de proximité, privilégiant l'idée de boutique plutôt que celle de grands magasins. Avec l'évolution de la franchise, on assiste aujourd'hui à une cohabitation entre grandes surfaces et petites boutiques, qui se côtoient sans antagonisme dans des grands ensembles commerciaux. La franchise est considérée par certains auteurs comme une figure fondamentale du commerce contemporaine. 2 Le succès de la franchise s'explique par les nombreuses qualités et avantages que beaucoup s'accordent à lui reconnaître. Harmonisant les techniques les plus modernes de vente, elle permet néanmoins une gestion à dimension humaine et surtout indépendante au franchisé. Elle encourage à la création d'une entreprise (petite ou moyenne) par des particuliers désireux d'exercer une activité indépendante, tout en leur assurant une certaine sécurité dans leur investissement du fait de la notoriété de la marque mais aussi de l'assistance et du conseil d'un franchiseur compétent dans son domaine. La franchise permet au franchisé sous l'enseigne d'une marque de renom, de proposer des produits répondant aux normes de qualité et de proposer la même garantie aux consommateurs, dans tous les points de vente de la marque franchisée. Quant au créateur de la franchise, le franchiseur, il peut assurer une diffusion nationale et internationale de ses produits sans consentir d'investissements financiers. 3 La franchise est le contrat par lequel le franchiseur concède le droit d'exploiter la franchise au franchisé ; elle est aussi la méthode commerciale par laquelle se réalise cette exploitation. Elle en désigne à la fois le cadre et le contenu. Le contrat de franchise permet ainsi de prévoir le cadre contractuel des partenaires pour l'exploitation de la méthode commerciale mise au point et expérimentée par le franchiseur. Ce contrat est né de la pratique, et évolue dans un cadre juridique souple et hétérogène composé de règles venant à la fois du droit commun, du droit de la distribution et du droit de la concurrence interne et communautaire. Cette originalité lui a permis d'évoluer et de trouver les adaptations nécessaires pour suivre les besoins des activités à exercer. Il a ainsi commencé par se développer dans la vente de produits puis la prestation de services pour convenir ensuite à des activités libérales, telles que le conseil et le management. A l'intérieur de ce cadre non contraignant, le contrat de franchise impose en revanche un ensemble complexe d'obligations, lesquelles impliquent pour les partenaires une grande implication personnelle et commerciale. La jurisprudence a d'ailleurs largement contribué à préciser le contenu de nombreuses notions liées à ce contrat. 4 Une des fortes spécificités du contrat de franchise est d'une part, son caractère d'intuitus personae qui rend essentiel le choix de la personne du cocontractant, et d'autre part, l'idée de collaboration étroite entre les partenaires qui leur permet à la fois de détenir une grande force dans la réussite de la réitération de la franchise, mais qui peut aussi être source de fragilités. Il y a d'ailleurs un équilibre à trouver entre des réalités paradoxales : l'intégration du franchisé dans un réseau protégé par l'imposition de normes ainsi que le contrôle exercé par le franchiseur et le respect de l'indépendance juridique de ce franchisé. 5 Malgré ces promesses indéniables de réussite du franchisé grâce à la réitération des méthodes éprouvées par le franchiseur, de nombreux écueils guettent la franchise, et ont été largement traités par la doctrine et la jurisprudence. On peut citer notamment la difficulté de trouver un équilibre entre la supériorité économique du franchiseur et l'indépendance juridique du franchisé, la nécessité d'informer correctement et suffisamment le franchisé sur les perspectives de la franchise grâce à l'obligation d'information précontractuelle. Ces difficultés peuvent déboucher sur une «faillite » du franchisé. Placés devant cette situation, commence pour les partenaires une période de turbulences, au cours de laquelle les principes fondateurs du contrat, intuitus personae et collaboration sont remis en question. 6 Les difficultés d'application des mesures de la loi sur le redressement et la liquidation judiciaires, au partenaire en difficulté et au contrat de franchise n'ont pas encore reçu de réponse satisfaisante dans la pratique. En effet, comment peuvent être préservées la spécificité de la relation contractuelle basée sur l'intuitus personae et la forte collaboration en pareille situation ? Quel sera le traitement d'un contrat de franchise dans la procédure collective ? Dès lors que la «faillite » concerne un contrat de franchise, le cadre habituel et respectueux des spécificités de ce contrat fait place à un ensemble de règles d'exception qui vont s'appliquer uniformément à tous les contrats de l'entreprise en difficulté, en vue de la redresser. Précisément, le contrat de franchise est un révélateur des difficultés d'application uniforme et indifférenciée des règles de la «faillite » à des situations présentant des particularités. 7 Le franchisé est celui qui dans l'exécution normale du contrat, doit constamment chercher à équilibrer les rapports contractuels à la fois pour préserver son autonomie juridique, et garder une collaboration avec le franchiseur de manière à s'inspirer de ses conseils et des recettes de sa réussite ; il doit également s'assurer dans le cadre d'une bonne collaboration que le franchiseur exécute ses obligations quant à la transmission de l'information ainsi que la fourniture d'une assistance suffisante, mais sans dépassement. Cet équilibre comme on le verra n'est pas facile à trouver. Dans la «faillite », le franchisé n'aura pas beaucoup le choix des moyens. Son contrat sera soumis aux décisions des mandataires de la procédure qui pourront prendre certaines mesures ne tenant pas compte de la spécificité des liens contractuels entre le franchisé et le franchiseur. 8 La position de faiblesse du franchisé dans la relation de franchise, conduit à envisager principalement les conséquences de la «faillite » sur sa situation, plutôt que d'envisager d'un côté la «faillite » du franchisé et de l'autre côté, la «faillite » du franchiseur. Ce choix de porter l'attention sur la situation du franchisé s'explique par les grandes particularités qui ressortent en pareil cas. La présente étude se propose donc dans une première partie d'étudier précisément le contrat de franchise dans son cadre général ainsi que dans ses particularités, en faisant ressortir à la fois ses fortes particularités et les risques de «faillite »qu'il présente (chapitre unique). Dans une deuxième partie, il est question du sort du contrat de franchise en cas de «faillite » de l'une des parties, en particulier le franchisé, des effets de l'intuitus personae, qui est remis en question lors de la cession judiciaire du contrat (chapitre I) et des effets de l'étroite collaboration entre les parties, qui se posent lorsque le franchiseur a dépassé ses prérogatives dans le contrôle de la gestion, et en général de tout préjudice ayant consisté à aggraver la situation financière du franchisé. Se posent alors les possibilités de mise en jeu de la responsabilité du franchiseur (chapitre II). Il reste à préciser que des aspects de la «faillite » du franchiseur peuvent également être abordés lorsqu'ils revêtent un intérêt pour cette étude.

Eduard Toldrà : sis sonets per a violí i piano

Eduard Toldrà i Soler fou una persona important i significativa per a la societat catalana de principis del segle XX. La seva vida musical és increïblement ampla, ja que abasta facetes de violinista, compositor, director i pedagog. A més, Toldrà va estar sempre immers en la cultura catalana, en l'art en general, i en particular en la poesia. És per aquest motiu que trobem tanta poesia en la seva música. En el següent treball aprofundeixo en l'estudi d'una de les seves obres, Sis Sonets per a violí i piano. A través de l'anàlisi d'aquestes sis peces, coneixerem també al personatge d'Eduard Toldrà i el seu context cultural. Veurem que la seva música se situa fora dels trets estilístics “hispànics” de l'època i que, sota els tòpics de música española, les etiquetes no hi fan cap mena de justícia.

La responsabilité des autorités de surveillance bancaire en Europe : étude comparée du droit suisse et des droits allemand, anglais et français dans le contexte de l'Union européenne

I. Introduction : A. Données du problème : En ce début de XXIe siècle, le nombre d'actions en justice visant à engager la responsabilité des autorités de surveillance des banques, à la suite de faillites bancaires, n'a cessé de croître. Ce contentieux s'inscrit dans une tendance générale de recherche des responsabilités des acteurs chargés du contrôle des entités économiques privées. Les autorités de surveillance bancaire ont-elles l'obligation de répondre, devant la justice, du dommage éventuellement causé dans l'exercice de leur mission et d'en assumer les conséquences financières? C'est ce que tentent d'établir les demandeurs, le plus souvent des déposants lésés, qui, malgré l'existence de mécanismes de garantie des dépôts, n'ont pu recouvrer l'intégralité des sommes déposées auprès de banques défaillantes. Les demandeurs agissent fréquemment en dernier ressort contre l'autorité de surveillance bancaire. Les carences alléguées des autorités de surveillance bancaire constituent les fondements de leurs actions en justice. Plusieurs facteurs peuvent expliquer l'augmentation de ce contentieux : ? La croissance des avoirs financiers. Au sein d'un paysage financier européen caractérisé par l'intégration et l'interdépendance de plus en plus poussées des économies nationales, volume et concentration des avoirs financiers n'ont cessé de croître. ? La formalisation des réglementations prudentielles. La surveillance des banques repose désormais sur un corps de règles détaillé et précis, au niveau national, européen et international. ? Les défaillances bancaires. De telles défaillances ont touché de nombreux Etats ces dernières années: la Bank of Credit and Commerce international (BCCI) dont la faillite a eu des répercussions internationales en 1991, l'établissement Barings au Royaume-Uni en 1995, le Crédit Lyonnais en France en 1992 ou la Spar- und Leihkasse Thun en Suisse en 1991. Cette tendance est cependant paradoxale puisque dans de nombreux Etats européens, comme au Royaume-Uni ou en Allemagne, les autorités de surveillance jouissent d'une protection juridique conférée par la loi, les préservant, théoriquement, de poursuites judiciaires intempestives. Dans d'autres pays, comme en France et en Suisse, c'est le droit général de la responsabilité de l'Etat qui est appliqué de manière restrictive par les juridictions compétentes. Les actions judiciaires devant les juges nationaux comportent également des aspects de droit européen. En effet, depuis 1993 un marché bancaire unique existe en Europe et les demandeurs ont fréquemment invoqué le droit matériel de l'Union européenne à l'appui de leurs prétentions. L'affaire BCCI illustre le type de contentieux auquel doivent faire face le Bundesanstalt für Finanzdienstleistungsaufsicht (BaFin) allemand, la Financial Services Authority (FSA) britannique, la Commission fédérale des banques (CFB) suisse ou la Commission bancaire (CB) française. L'accroissement de ce contentieux prouve que le risque d'engagement de la responsabilité des autorités de surveillance bancaire n'est pas purement théorique.

I percorsi di vita : dall'adolescenza alla vecchiaia

Questo manuale propone un'introduzione all'analisi dei percorsi di vita individuali in una prospettiva interdisciplinare che integra sociologia, demografia, psicologia sociale e dello sviluppo. Quali sono le più importanti trasformazioni dell'identità che caratterizzano il percorso di vita e quali strategie di regolazione del Sè sono utilizzate dagli individui per superare gli eventi critici dell'esistenza? In che modo il contesto storico e sociale influisce sulle traiettorie individuali? Nel rispondere a tali interrogativi gli autori illustrano, sintetizzando i principali contributi della ricerca, l'évoluzione delle traiettorie familiari e relazionali, professionali e di aprtecipazione sociale, oltre a quelle collegate alla salute fisica e psichica, all'adolescenza alla vecchiaia.

Le/La polémique : une catégorie opératoire pour une analyse discursive et interactionnelle des débats publics ?

Cette contribution questionne le caractère opératoire de la catégorie « polémique » pour l'analyse de débats publics. Après avoir présenté les traits traditionnellement avancés pour définir la catégorie, deux questions sont abordées : (i) le caractère polémique d'une forme communicationnelle semble dépendre de l'évaluation produite en contexte par les agents sociaux ; (ii) il semble judicieux d'opérer une distinction entre forme discursive « polémique » et type d'activité interactionnelle « polémique ». La contribution se termine par une réflexion sur l'importance de considérer l'évaluation comme catégorie sociohistorique : si les participants jugent passer de l'argumentatif au polémique et du débat à la polémique, ils le font à l'aune de normes socialement et historiquement déterminées distinguant le licite et l'illicite.