998 resultados para Niagara Parks Commission (Ont.)

Rapport adressé à Monsieur le délégué du gouvernement provisoire sur les traitements orthopédiques de M. le Docteur Jules Guérin à l'hôpital des enfants, pendant les années 1843, 1844 et 1845. Par une commission composée de MM. Blandin, Paul Dubois, Jobert, Louis [...]. Président : M. Orfila

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Commission des secours aux familles des détenus politiques. Règlement. (4 mars.)

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Rapport de la sous-commission chargée de l'examen des articles de la convention principale et du règlement d'exécution de la convention principale concernant le transit des dépêches et des correspondances. [Signé : Pop..., Herman...]

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Rapport fait au nom de la commission... pour l'examen de la méthode de pré[...] de la petite vérole par l'inoculation de la vaccine

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Rapport sur les travaux de M. Jules Guérin, relatifs aux difformités du système osseux. Commission MM. Dulong, Savast,... Double, rapporteur

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De la Royauté et de la démocratie, ou Coup d'oeil sur les principales causes qui ont amené la chute de la royauté en France et des divers gouvernements qui s'y sont succédé depuis 1789, avec un aperçu des dispositions qui pourraient y rendre stable une organisation démocratique, par A. Bobée

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Vers sur la mort du prince Léopold, qui n'ont pas eu de prix ni de mention honorable. (Signé : de Bohaire.)

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Tribunal de commerce de la Seine. Rapport de la commission sur la législation des ventes publiques. Rapporteur M. Richemond,...

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Commission des délégués des concessionnaires des chênes-liège de l'Algérie. Observations sur le Rapport de la Commission instituée à Constantine... pour l'enquête sur les incendies de forêts en Algérie. (1863-1865)

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Projet de réformes politiques et administratives de l'Algérie, présenté à MM. les membres de la Commission, chargée, par décret impérial, d'élaborer un projet de constitution pour l'Algérie / par J. Sartor,...

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Deuxième Rapport fait à la commission des études de la Société de secours aux blessés sur la nécessité de créer des ambulances modèles pour les blessés de l'industrie, par MM. les Drs Ricord et Demarquay

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Lettre à MM. Benjamin Constant et Manuel, membres de la Chambre des députés, en réponse à quelques passages des discours qu'ils ont prononcés sur la traite des noirs dans la séance du 27 Juin 1821 . (Signé : Augte B......d.)

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Observations adressées par le Conseil des délégués, à la Commission de la Chambre des députés chargée de l'examen du projet de loi sur les privilèges et hypothèques, et sur l'expropriation forcée dans les colonies d'Amérique

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Lettre à MM. les membres de la Commission commerciale sur les moyens de ranimer le commerce et l'industrie. [Signé : Rigaudon.]

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Du Régime légal auquel ont été soumis en Algérie les minerais de fer exploitables à ciel ouvert dans la période du 9 novembre 1845 au 23 juin 1866

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