Le principe de transparence dans le canton de Vaud : évaluation des chapitres I, III, IV et VI de la Loi du 24 septembre 2002 sur l'information

La Loi vaudoise sur l'information (LInfo), en vigueur depuis le 1er septembre 2003, contient les bases légales relatives à l'information communiquée par l'Etat aux médias et au public. A l'image de plus en plus de législations en la matière, elle consacre le principe de l'information sur demande, selon lequel tout individu a désormais le droit de consulter des documents officiels et d'obtenir de l'information de la part des autorités sans devoir motiver sa demande. La présente évaluation s'intéresse à comprendre comment ce principe de transparence est défini dans cette loi, quelle est son application par l'administration, dans quelle mesure il est utilisé par les citoyens et enfin quels sont ses effets six ans après son entrée en vigueur. Das waadtländische Informationsgesetz (LInfo), in Kraft seit dem 1. September 2003, liefert die rechtliche Grundlage betreffend Informationen die durch den Kanton an die Medien und die Öffentlichkeit kommuniziert werden. Als Grundlage dient dazu das Prinzip um Erhalt von Informationen, nach welchem jede Person das Recht hat offizielle Dokumente einzusehen und Informationen von den Behörden zu erhalten ohne die Anfrage begründen zu müssen. Der vorliegende Beitrag hinterfragt wie dieses Transparenzprinzip im Gesetz definiert ist und wie es durch die Verwaltung angewendet wird. Weiter wird untersucht in welchem Ausmass es durch die Bürger und Bürgerinnen angewendet wird und was das Gesetz sechs Jahre nach seinem Inkrafttreten bewirkt hat.

Long-term and long range migration of radioisotopes in terrestrial systems : mechanisms of radioisotopes (Cs, Sr, Pu, Am) mobilization in soils

Summary Artificial radionuclides were released in the environment during the atmospheric nuclear weapon tests and after accidental events involving nuclear industries. As a primary receptor of the deposition, the soil is a very sensitive compartment and understanding the interaction and migration of radionuclides within soils allows the development of scenario for the contamination risk of the population and of the environment. Most available field studies on radionuclides in soils only concern one or two isotopes, mostly 137Cs, and few physico-chemical soil parameters. The purpose of this study was a broader understanding of the radioecology of an Alpine valley. In a first part, we aimed to describe the depth distribution of 137Cs, 90Sr, 239+240Pu, and 241Am within different alpine soils and to identify some stable elements as indicators for accumulating layers. In the central part of the study, the goal was to investigate the repartition of ^Sr and 239Pu between the truly dissolved fraction and the colloidal fraction of the soil solutions and to identify the nature of colloids involved in the adsorption of ^Sr and 239Pu. These results were integrated in an "advection- sorption" transport model seeking to explain the migration of 239Pu and 90Sr within the soils and to assess the importance of colloidal transport for these two isotopes. A further aspect studied was the role of the competition between the radioisotopes (137Cs and 90Sr) and their stable chemical analogues (K and Ca) with respect to plant uptake by different plant species. The results on the depth distribution within the soils showed that 137Cs was mostly retained in the topsoil, to the exception of an organic-rich soil (Histosol 2) receiving important surface runoff, where migration down to a depth of 30 cm was observed. 137Cs depth distribution within the soils was similar to unsupported 210Pb depth distribution. The plant uptake of 137Cs clearly depended on the concentration of exchangeable potassium in the soils. Moreover, we showed that the 137Cs uptake by certain species of the taxonomic orders Poales and Rosales was more sensitive to the increase in exchangeable Κ compared to other orders. Strontium-90 was much more mobile in the soils than 137Cs and depth migration and accumulation in specific AI- and Fe-rich layers were found down to 30 cm. Copper and Ni showed accumulations in these same layers, indicating their potential to be used as indicators for the migration of ^Sr within the soils. In addition, we observed a 90Sr activity peak in the topsoil that can be attributable to recycling of 90Sr by plant uptake. We demonstrated for the first time that a part of 90Sr (at least 40%) was associated with the colloids in organic-rich soil solutions. Therefore, we predict a significant effect of the colloidal migration of ^Sr in organic-rich soil solutions. The plant uptake results for 90Sr indicated a phylogenetic effect between Non-Eudicot and Eudicots: the order Poales concentrating much less 90Sr than Eudicots do. Moreover, we were able to demonstrate that the sensitivity of the 90Sr uptake by 5 different Alpine plant species to the amount of exchangeable Ca was species-independent. Plutonium and 241Am accumulated in the second layer of all soils and only a slight migration deeper than 20 cm was observed. Plutonium and 241Am showed a similar depth distribution in the soils. The model results suggested that the present day migration of 239Pu was very slow and that the uptake by plants was negligible. 239Pu activities between 0.01 to 0.08 mBq/L were measured in the bulk soil solutions. Migration of 239Pu with the soil solution is dominated by colloidal transport. We reported strong evidences that humic substances were responsible of the sorption of 239Pu to the colloidal fraction of the soil solutions. This was reflected by the strong correlation between 239Pu concentrations and the content of (colloidal) organic matter in the soil solution. Résumé Certains radioéléments artificiels ont été disséminés dans l'environnement suite aux essais atmosphériques de bombes nucléaires et suite à des accidents impliquant les industries nucléaires. En tant que récepteur primaire de la déposition, le sol est un compartiment sensible et des connaissances sur les interactions et la migration des radioéléments dans le sol permettent de développer des modèles pour estimer la contamination de la population et de l'environnement. Actuellement, la plupart des études de terrain sur ce sujet concernent uniquement un ou deux radioéléments, surtout le 137Cs et peu d'études intègrent les paramètres du sol pour expliquer la migration des radioéléments. Le but général de cette étude était une compréhension étendue de la radio-écologie d'une vallée alpine. Notre premier objectif était de décrire la distribution en profondeur de 137Cs, ^Sr, 239+240pu et 241Am dans différents sols alpins en relation avec des éléments stables du sol, dans le but d'identifier des éléments stables qui pourraient servir d'indicateurs pour des horizons accumulateurs. L'objectif de la deuxième partie, qui était la partie centrale de l'étude, était d'estimer le pourcentage d'activité sous forme colloïdale du 239Pu et du 90Sr dans les solutions des sols. De plus nous avons déterminé la nature des colloïdes impliqués dans la fixation du ^Sr et 239Pu. Nous avons ensuite intégré ces résultats dans un modèle de transport développé dans le but de décrire la migration du 239Pu et 90Sr dans le sol. Finalement, nous avons étudié l'absorption de 137Cs et 90Sr par les plantes en fonction de l'espèce et de la compétition avec leur élément analogue stable (K et Ca). Les résultats sur la migration en profondeur du 137Cs ont montré que ce radioélément était généralement retenu en surface, à l'exception d'un sol riche en matière organique dans lequel nous avons observé une nette migration en profondeur. Dans tous les sols, la distribution en profondeur du 137Cs était corrélée avec la distribution du 210Pb. L'absorption du 137Cs par les plantes, était dépendante de la concentration en Κ échangeable dans le sol, le potassium étant un compétiteur. De plus, nous avons observé que les espèces ne réagissaient pas de la même manière aux variations de la concentration de Κ échangeable. En effet, les espèces appartenant aux ordres des Poales et des Rosales étaient plus sensibles aux variations de potassium échangeable dans le sol. Dans tous les sols Le 90Sr était beaucoup plus mobile que le 137Cs. En effet, nous avons observé des accumulations de 90Sr dans des horizons riches en Fe et Al jusqu'à 30 cm de profondeur. De plus, le Cu et le Ni montraient des accumulations dans les mêmes horizons que le 90Sr, indiquant qu'il pourrait être possible d'utiliser ces deux éléments comme analogues pour la migration du 90Sr. D'après le modèle développé, le pic de 90Sr dans les premiers centimètres du sol peut être attribué à du recyclage par les plantes. Le 90Sr en solution était principalement sous forme dissoute dans des solutions de sols peu organique (entre 60 et 100% de 90Sr dissous). Par contre, dans des solutions organiques, un important pourcentage de 90Sr (plus de 40%) était associé aux colloïdes. La migration colloïdale du 90Sr peut donc être significative dans des solutions organiques. Comme pour le 137Cs, l'absorption du 90Sr par les plantes dépendait de la concentration de son analogue chimique dans la fraction échangeable du sol. Par contre, les espèces de plantes étudiées avaient la même sensibilité aux variations de la concentration du calcium échangeable. Le plutonium et l'américium étaient accumulés dans le deuxième horizon du sol et nous avons observé seulement une faible migration plus profondément que 20 cm. Selon le modèle, la migration actuelle du plutonium est très lente et l'absorption par les plantes semble négligeable. Nous avons mesuré entre 0.01 et 0.08 mBq/L de 239Pu dans les solutions de sol brutes. La migration du plutonium par la solution du sol est due principalement aux colloïdes, probablement de nature humique. Résumé grand public Dans les années 1950 à 1960, l'environnement a été contaminé par des éléments radioactifs (radioéléments) artificiels provenant des essais des armes atomiques et de l'industrie nucléaire. En effet, durant ces années, les premiers essais de bombes atomiques se faisaient dans l'atmosphère, libérant de grandes quantités d'éléments radioactifs. De plus certains accidents impliquant l'industrie nucléaire civile ont contribué à la dissémination d'éléments radioactifs dans l'environnement. Ce fut par exemple le cas de l'accident de la centrale atomique de Tchernobyl en 1986 qui a causé une importante contamination d'une grande partie de l'Europe par le 137Cs. Lorsqu'ils sont libérés dans l'atmosphère, les radioéléments sont dispersés et transportés par les courants atmosphériques, puis peuvent être déposés dans l'environnement, principalement par les précipitations. Une fois déposés sur le sol, les radioéléments vont interagir avec les composants du sol et migrer plus ou moins vite. La connaissance des interactions des éléments radioactifs avec le sol est donc importante pour prédire les risques de contamination de l'environnement et de l'homme. Le but général de ce travail était d'évaluer la migration de différents éléments radioactifs (césium-137, strontium-90, plutonium et américium-241) à travers le sol. Nous avons choisi un site d'étude en milieu alpin (Val Piora, Tessin, Suisse), contaminé en radioéléments principalement par les retombées de l'accident de Tchernobyl et des essais atmosphériques de bombes atomiques. Dans un premier temps, nous avons caractérisé la distribution en profondeur des éléments radioactifs dans le sol et l'avons comparée à divers éléments stables. Cette comparaison nous a permit de remarquer que le cuivre et le nickel s'accumulaient dans les mêmes horizons du sol que le strontium-90 et pourraient donc être utilisés comme analogue pour la migration du strontium-90 dans les sols. Dans la plupart des sols étudiés, la migration du césium-137, du plutonium et de l'américium-241 était lente et ces radioéléments étaient donc accumulés dans les premiers centimètres du sol. Par contre, le strontium-90 a migré beaucoup plus rapidement que les autres radioéléments si bien qu'on observe des accumulations de strontium-90 à plus de 30 cm de profondeur. Les radioéléments migrent dans la solution du sol soit sous forme dissoute, soit sous forme colloïdale, c'est-à-dire associés à des particules de diamètre < Ιμηι. Cette association avec des colloïdes permet à des radioéléments peu solubles, comme le plutonium, de migrer plus rapidement qu'attendu. Nous avons voulu savoir quelle était la part de strontium-90 et plutonium associés à des colloïdes dans la solution du sol. Les résultats ont montré que le plutonium en solution était principalement associé à des colloïdes de type organique. Quant au strontium-90, ce dernier était en partie associé à des colloïdes dans des solutions de sol riches en matière organique, par contre, il était principalement sous forme dissoute dans les solutions de sol peu organiques. L'absorption de radioéléments par les plantes représente une voie importante pour le transfert vers la chaîne alimentaire, par conséquent pour la contamination de l'homme. Nous avons donc étudié le transfert du césium-137 et du strontium-90 de plusieurs sols vers différentes espèces de plantes. Les résultats ont montré que l'absorption des radioéléments par les plantes était liée à la concentration de leur analogue chimique (calcium pour le strontium-90 et potassium pour le césium- 137) dans la fraction échangeable du sol. De plus certaines espèces de plantes accumulent significativement moins de strontium-90.

La pertinence en science forensique. Une (en)quête épistémologique et empirique

A criminal investigation requires to search and to interpret vestiges of a criminal act that happened in a past time. The forensic investigator arises in this context as a critical reader of the investigation scene, in search of physical traces that should enable her to tell a story of the offence/crime which allegedly occurred. The challenge of any investigator is to detect and recognise relevant physical traces in order to provide forensic clues for investigation and intelligence purposes. Inspired by this obser- vation, the current research focuses on the following questions : What is a relevant physical trace? And, how does the forensic investigator know she is facing one ? The interest of such questions is to provide a definition of a dimension often used in forensic science but never studied in its implications and operations. This doctoral research investigates scientific paths that are not often explored in forensic science, by using semiotic and sociological tools combined with statistical data analysis. The results are shown following a semiotic path, strongly influenced by Peir- ce's studies, and a second track, called empirical, where investigations data were analysed and forensic investigators interviewed about their work practices in the field. By the semiotic track, a macroscopic view is given of a signification process running from the discove- red physical trace at the scene to what is evaluated as being relevant for the investigator. The physical trace is perceived in the form of several signs, whose meaning is culturally codified. The reasoning should consist of three main steps : 1- What kind of source does the discovered physical trace refer to ? 2- What cause/activity is at the origin of this source in the specific context of the case ? 3- What story can be told from these observations ? The stage 3 requires to reason in creating hypotheses that should explain the presence of the discovered trace coming from an activity ; the specific activity that is related to the investigated case. To validate this assumption, it would depend on their ability to respond to a rule of relevancy. The last step is the symbolisation of the relevancy. The rule would consist of two points : the recognition of the factual/circumstantial relevancy (Is the link between the trace and the case recognised with the formulated hypothesis ? ) and appropriate relevancy (What investment is required to collect and analyse the discovered trace considering the expected outcome at the investigation/intelligence level?). This process of meaning is based on observations and a conjectural reasoning subject to many influences. In this study, relevancy in forensic science is presented as a conventional dimension that is symbolised and conditioned by the context, the forensic investigator's practice and her workplace environment (culture of the place). In short, the current research states relevancy results of the interactions between parameters from situational, structural (or organisational) and individual orders. The detection, collection and analysis of relevant physical traces at scenes depends on the knowledge and culture mastered by the forensic investigator. In the study of the relation relevant trace-forensic investigator, this research introduces the KEE model as a conceptual map that illustrates three major areas of forensic knowledge and culture acquisition, involved in the research and evaluation of the relevant physical trace. Through the analysis of the investigation data and interviews, the relationship between those three parameters and the relevancy was highlighted. K, for knowing, embodies a rela- tionship to the immediate knowledge allowing to give an overview of the reality at a specific moment ; an important point since relevancy is signified in a context. E, for education, is considered through its relationship with relevancy via a culture that tends to become institutionalised ; it represents the theoretical knowledge. As for the parameter E, for experience, it exists in its relation to relevancy in the adjustments of the strategies of intervention (i.e a practical knowledge) of each practitioner having modulated her work in the light of success and setbacks case after case. The two E parameters constitute the library resources for the semiotic recognition process and the K parameter ensures the contextualisation required to set up the reasoning and to formulate explanatory hypotheses for the discovered physical traces, questioned in their relevancy. This research demonstrates that the relevancy is not absolute. It is temporal and contextual; it is a conventional and relative dimension that must be discussed. This is where the whole issue of the meaning of what is relevant to each stakeholder of the investigation process rests. By proposing a step by step approach to the meaning process from the physical trace to the forensic clue, this study aims to provide a more advanced understanding of the reasoning and its operation, in order to streng- then forensic investigators' training. This doctoral research presents a set of tools critical to both pedagogical and practical aspects for crime scene management while identifying key-influences with individual, structural and situational dimensions. - Une enquête criminelle consiste à rechercher et à faire parler les vestiges d'un acte incriminé passé. L'investigateur forensique se pose dans ce cadre comme un lecteur critique des lieux à la recherche de traces devant lui permettre de former son récit, soit l'histoire du délit/crime censé s'être produit. Le challenge de tout investigateur est de pouvoir détecter et reconnaître les traces dites pertinentes pour fournir des indices forensiques à buts d'enquête et de renseignement. Inspirée par un tel constat, la présente recherche pose au coeur de ses réflexions les questions suivantes : Qu'est-ce qu'une trace pertinente ? Et, comment fait le forensicien pour déterminer qu'il y fait face ? L'intérêt de tels questionnements se comprend dans la volonté de définir une dimension souvent utili- sée en science forensique, mais encore jamais étudiée dans ses implications et fonctionnements. Cette recherche se lance dans des voies d'étude encore peu explorées en usant d'outils sémiotiques et des pratiques d'enquêtes sociologiques combinés à des traitements statistiques de données. Les résultats sont représentés en suivant une piste sémiotique fortement influencée par les écrits de Peirce et une seconde piste dite empirique où des données d'interventions ont été analysées et des investigateurs forensiques interviewés sur leurs pratiques de travail sur le terrain. Par la piste sémiotique, une vision macroscopique du processus de signification de la trace en élément pertinent est représentée. La trace est perçue sous la forme de plusieurs signes dont la signification est codifiée culturellement. Le raisonnement se formaliserait en trois principales étapes : 1- Quel type de source évoque la trace détectée? 2- Quelle cause/activité est à l'origine de cette source dans le contexte précis du cas ? 3- Quelle histoire peut être racontée à partir de ces observations ? Cette dernière étape consiste à raisonner en créant des hypothèses devant expliquer la présence de la trace détectée suite à une activité posée comme étant en lien avec le cas investigué. Pour valider ces hypothèses, cela dépendrait de leur capacité à répondre à une règle, celle de la pertinence. Cette dernière étape consiste en la symbolisation de la pertinence. La règle se composerait de deux points : la reconnaissance de la pertinence factuelle (le lien entre la trace et le cas est-il reconnu dans l'hypothèse fournie?) et la pertinence appropriée (quel est l'investissement à fournir dans la collecte et l'exploitation de la trace pour le bénéfice attendu au niveau de l'investigation/renseignement?). Tout ce processus de signification se base sur des observations et un raisonnement conjectural soumis à de nombreuses influences. Dans cette étude, la pertinence en science forensique se formalise sous les traits d'une dimension conventionnelle, symbolisée, conditionnée par le contexte, la pratique de l'investigateur forensique et la culture du milieu ; en somme cette recherche avance que la pertinence est le fruit d'une interaction entre des paramètres d'ordre situationnel, structurel (ou organisationnel) et individuel. Garantir la détection, la collecte et l'exploitation des traces pertinentes sur les lieux dépend de la connaissance et d'une culture maîtrisées par le forensicien. Dans l'étude du rapport trace pertinente-investigateur forensique, la présente recherche pose le modèle SFE comme une carte conceptuelle illustrant trois grands axes d'acquisition de la connaissance et de la culture forensiques intervenant dans la recherche et l'évaluation de la trace pertinente. Par l'analyse des données d'in- terventions et des entretiens, le rapport entre ces trois paramètres et la pertinence a été mis en évidence. S, pour savoir, incarne un rapport à la connaissance immédiate pour se faire une représentation d'une réalité à un instant donné, un point important pour une pertinence qui se comprend dans un contexte. F, pour formation, se conçoit dans son rapport à la pertinence via cette culture qui tend à s'institutionnaliser (soit une connaissance théorique). Quant au paramètre E, pour expérience, il se comprend dans son rapport à la pertinence dans cet ajustement des stratégies d'intervention (soit une connaissance pratique) de chaque praticien ayant modulé leur travail au regard des succès et échecs enregistrés cas après cas. F et E formeraient la bibliothèque de ressources permettant le processus de reconnaissance sémiotique et S assurerait la contextualisation nécessaire pour poser le raisonnement et formuler les hypothèses explicatives pour les traces détectées et questionnées dans leur pertinence. Ce travail démontre que la pertinence n'est pas absolue. Elle est temporelle et contextuelle, c'est une dimension conventionnelle relative et interprétée qui se doit d'être discutée. C'est là que repose toute la problématique de la signification de ce qui est pertinent pour chaque participant du processus d'investigation. En proposant une lecture par étapes du processus de signification depuis la trace à l'indice, l'étude vise à offrir une compréhension plus poussée du raisonnement et de son fonctionnement pour renforcer la formation des intervenants forensiques. Cette recherche présente ainsi un ensemble d'outils critiques à portée tant pédagogiques que pratiques pour la gestion des lieux tout en identifiant des influences-clé jouées par des dimensions individuelles, structurelles et situationnelles.

The role of magma rheology during emplacement of the Listino Suite, Adamello Massif, Italy

This thesis studies individual and contextual antecedents of anti-immigrant attitudes by drawing on intergroup threat and contact, social representation, and value theories. As an alternative to previous multilevel research on the topic, it aims to articulate levels of analysis by putting forward a Person x Context Interaction approach. Moreover, rather than focussing exclusively on the impact of a large immigrant proportion, by introducing ideological climates, it develops and examines the normative societal context in which individuals are embedded. The studies largely draw on cross-sectional survey data across Swiss municipalities (Studies 1 to 3) and European countries (Study 4), but are complemented by elite discourses (Study 5) and online collected survey data (Study 6). Study 1 distinguishes between valued and devalued immigrants, thereby shedding light on the impact of immigrant proportion on intergroup contact and threat. Study 2 focuses on the link between immigrant proportion and attitudes towards the Muslim veil by examining its joint impact with conservative ideologies on the individual and municipality level. Aiming to explain threat related to immigrants, the interplay between immigrant proportion and ideological climates is studied across Swiss municipalities (Study 3) and European countries (Study 4). In addition, by adopting a Person x Context Interaction approach, it is investigated whether a context galvanizes individuals already prone to viewing immigrants as threatening, or mobilizes those generally least likely to express prejudice. Finally, to better understand the role political elites play in fuelling ideological climates, the official discourses on the 2011 England riots are analysed (Study 5). With online survey data collected during the riots, it is then shown that once endorsed, threat-eliciting climates are likely to mobilize negative ethnic diversity attitudes in the larger population (Study 6). Overall, this thesis proposes an integrative approach to studying anti-immigrant attitudes and discusses theoretical and methodological implications. - La présente thèse se penche sur les antécédents individuels et contextuels des attitudes négatives envers les immigré e s, en combinant les théories de la menace intergroupe, du contact, des représentations sociales et des valeurs. Elle a plus précisément pour but d'articuler différents niveaux d'analyse à travers une approche insistant sur les interactions entre Individu et Contexte. Ce faisant, elle propose une alternative aux recherches précédentes sur le thème, basées sur une perspective multiniveau plus « classique ». Au lieu de se pencher uniquement sur l'impact de la présence de populations immigrées dans un lieu donné, la recherche réalisée a par ailleurs développé et étudié le concept de climat idéologique, à savoir le contexte normatif au sein duquel les individus sont plongés au quotidien. Les études composant cette thèse se basent essentiellement sur des données d'enquête de grande échelle, récoltées dans diverses municipalités Suisses (Etudes 1 à 3) ou divers pays Européens (Etude 4). Elles sont complétées par l'analyse de discours politiques (Etude 5) et de données récoltées sur internet (Etude 6). Distinguant entre immigré-e'S valorisé-e s et dévalorisé-e-s, l'Etude 1 a eu pour but de mettre en lumière l'impact de la présence d'immigré e s sur le contact et la menace intergroupes. L'Etude 2 a, quant à elle, examiné si la présence d'immigré e s interagit avec les idéologies conservatrices, tant au niveau individuel que municipal, pour expliquer les attitudes envers le voile. Dans le même ordre idée, les études suivantes ont mis en exergue les effets conjoints de la présence d'immigré-e s et du climat idéologique au niveau des municipalités suisses (Etude 3) ou des pays Européens (Etude 4). En s'intéressant aux interactions entre Individu et Contexte, ces études ont en particulier cherché à observer dans quelle mesure ce dernier pouvait galvaniser les attitudes de personnes qui avaient déjà tendance à percevoir les immigré e s comme une menace ou, au contraire, mobiliser des individus desquels on n'attendrait pas de telles attitudes. Pour finir, les dernières études ont eu pour but de mettre en lumière la manière dont les élites politiques alimentent les climats idéologiques. Dans ce but, l'Etude 5 a analysé les discours officiels donnés pendant les émeutes qui ont secoué Londres en 2011, alors que l'Etude 6 a démontré comment le fait d'être en accord avec le message de menace véhiculé par ces discours avait poussé des individus égalitaires à exprimer des attitudes négatives envers la diversité ethnique. Dans l'ensemble, la présente thèse propose donc une approche intégrative d'étudier les attitudes négatives envers les immigré-e-s, et en discute les implications théoriques et méthodologiques.

Evolution, société, éthique : darwinisme social versus éthique évolutionniste

L'éthique évolutionniste (EE) est une branche de la philosophie morale à la fois fascinante et génératrice de craintes, qui considère les mécanismes darwiniens et les données évolutives sur la socialité animale et humaine comme pertinents pour une réflexion éthique. Ce courant de pensée est souvent mal compris ; beaucoup de lecteurs critiques l'associent au darwinisme social et au cortège d'horreurs qu'il a servi à justifier. Il vaut cependant la peine de résister à la tentation de réduire l'EE au darwinisme social et de chercher à analyser objectivement l'intérêt d'adopter une approche évolutionnaire en éthique. L'objet de cet article est de 'dédiaboliser' l'EE tout en explorant ses limites. Je commencerai par mentionner deux manières d'intégrer un raisonnement darwinien dans le domaine des sciences politiques et sociales: le darwinisme social et ce que l'on pourrait appeler le darwinisme pro-social. Je mettrai ensuite en évidence les erreurs fondamentales sur lesquelles repose le darwinisme social afin de montrer qu'il n'est pas possible aujourd'hui pour un éthicien évolutionniste de défendre les idées propres à ce courant (à moins de faire preuve de malhonnêteté intellectuelle). Au contraire, l'EE semble s'approcher davantage de l'état d'esprit du darwinisme pro-social sans pour autant s'y assimiler car elle restreint sa réflexion au niveau de l'éthique théorique. Dans un second temps, il s'agira de présenter en quoi consiste précisément l'EE, quels sont ses domaines de réflexion, et quelle est sa pertinence au niveau des différents domaines de l'éthique. Une focale particulière sera mise sur les questions de la genèse de la moralité et du passage délicat des faits aux normes.

La religion comme facteur de réhabilitation sociale. Réflexions sur les acteurs autorisés de l'islam dans les prisons suisses

L'accompagnement spirituel dans les prisons suisses est dominé par un modèle mono-culturel chrétienne. Or, la présence importante de détenus de confession musulmane dans les établissements pénitentiaires incite ceux-ci à organiser un soutien spirituel adapté à cette catégorie de leur population. Dans quel cadre légal cet accompagnement spirituel se déroule-t-il? Quelle forme prend-il ? Quels sont ceux (et plus rarement celles) qui assistent spirituellement les détenus musulmans ? Cet article propose de répondre à ces questions en énonçant les principes juridiques relatifs à l'exercice de la religion en contexte carcéral et en présentant des profils d'intervenants musulmans de prison.

On the relationship between performance-approach goals and cognitive performance : when the desire to outperform others becomes interfering

Cette thèse explore dans quelle mesure la poursuite d'un but de performance-approche (i.e., le désir de surpasser autrui et de démontrer ses compétences) favorise, ou au contraire endommage, la réussite et l'apprentissage-une question toujours largement débattue dans la littérature. Quatre études menées en laboratoire ont confirmé cette hypothèse et démontré que la poursuite du but de performance-approche amène les individus à diviser leur attention entre d'une part la réalisation de la tâche évaluée, et d'autre part la gestion de préoccupations liées à l'atteinte du but-ceci empêchant une concentration efficace sur les processus de résolution de la tâche. Dans une deuxième ligne de recherche, nous avons ensuite démontré que cette distraction est exacerbée chez les individus les plus performants et ayant le plus l'habitude de réussir, ceci dérivant d'une pression supplémentaire liée au souhait de maintenir le statut positif de « bon élève ». Enfin, notre troisième ligne de recherche a cherché à réconcilier ces résultats-pointant l'aspect distractif du but de performance-approche-avec le profil se dégageant des études longitudinales rapportées dans la littérature-associant ce but avec la réussite académique. Ainsi, nous avons mené une étude longitudinale testant si l'adoption du but de performance-approche en classe pourrait augmenter la mise en oeuvre de stratégies d'étude tactiquement dirigées vers la performance-favorisant une réussite optimale aux tests. Nos résultats ont apporté des éléments en faveur de cette hypothèse, mais uniquement chez les élèves de bas niveau. Ainsi, l'ensemble de nos résultats permet de mettre en lumière les processus cognitifs à l'oeuvre lors de la poursuite du but de performance-approche, ainsi que d'alimenter le débat concernant leur aspect bénéfique ou nuisible en contexte éducatif. -- In this dissertation, we propose to investigate whether the pursuit of performance-approach goals (i.e., the desire to outperform others and appear talented) facilitates or rather endangers achievement and learning-an issue that is still widely discussed in the achievement goal literature. Four experiments carried out in a laboratory setting have provided evidence that performance- approach goals create a divided-attention situation that leads cognitive resources to be divided between task processing and the activation of goal-attainment concerns-which jeopardizes full cognitive immersion in the task. Then, in a second research line, we found evidence that high- achievers (i.e., those individuals who are the most used to succeed) experience, under evaluative contexts, heightened pressure to excel at the task, deriving from concerns associated with the preservation of their "high-achiever" status. Finally, a third research line was designed to try to reconcile results stemming from our laboratory studies with the overall profile emerging from longitudinal research-which have consistently found performance-approach goals to be a positive predictor of students' test scores. We thus set up a longitudinal study so as to test whether students' adoption of performance-approach goals in a long-term classroom setting enhances the implementation of strategic study behaviors tactically directed toward goal-attainment, hence favoring test performance. Our findings brought support for this hypothesis, but only for low-achieving students. Taken together, our findings shed new light on the cognitive processes at play during the pursuit of performance-approach goals, and are likely to fuel the debate regarding whether performance-approach goals should be encouraged or not in educational settings.

L'accès des consommateurs à la justice: de la résolution extrajudiciaire des conflits de consommation à la procédure collective : étude de droit suisse et droit comparé

INTRODUCTION : 1. L'OBJET ET L'INTÉRÊT DE LA THÈSE : DES BARRIÈRES D'ACCÈS À LA JUSTICE L'accès à la justice est un droit fondamental garanti par les art. 29a Cst. et 6 CEDH. Il s'agit d'un droit social mis en place par l'avènement de l'Etat providence qui accorde à chacun le droit à ce qu'un tribunal connaisse de toute contestation relative à ses droits et obligations de caractère civil. Aussi a-t-il pour effet de rendre efficace la législation mise en place par un Etat. Ainsi dans le cas particulier du droit de la consommation, l'élaboration des règles de droit matériel ne suffirait pas à concrétiser la protection des consommateurs voulue par le constituant et le législateur fédéral si une voie d'accès à la justice n'était pas ouverte afin de permettre aux consommateurs dont les droits sont violés d'en obtenir réparation. Si le droit formel permet à chacun de poursuivre la réalisation de ses droits par la voie judiciaire, y compris pour les consommateurs, il n'en demeure pas moins que ces derniers, dans la pratique, rencontrent plusieurs obstacles qui, souvent, les découragent de faire valoir leurs droits en justice. En effet, les tribunaux, victimes de leur succès, ont de plus en plus de peine à faire face à la masse des litiges qui leur sont soumis. L'engorgement de l'institution judiciaire est responsable de longs délais avant qu'une affaire soit jugée. A cela s'ajoutent des problèmes d'ordre financier : le coût de la justice comprenant le coût de la consultation juridique et de la représentation, des frais de consultation d'experts qui, parfois, peuvent dépasser le montant même du litige, sans oublier le risque, pour le consommateur, de devoir assurer, en cas d'échec du procès, les frais de l'autre partie. Puis on trouve des barrières d'ordre psychologique liées à la complexité et au formalisme qui accompagnent certaines procédures judiciaires civiles. Enfin, il y a la situation très complexe du litige revêtant un caractère intercantonal ou international (litiges transfrontaliers). S'agissant de litiges de faible valeur litigieuse (petits litiges ou small claims en anglais), ces barrières prennent une importance telle que de nombreux consommateurs renoncent tout simplement à faire valoir leurs droits en justice et subissent parfois la violation de ceux-ci. La valeur limitée de l'enjeu économique du litige peut rendre la durée de la procédure judiciaire démesurée et son coût disproportionné. En ce qui concerne le coût de la justice, nous illustrons ce propos par l'exemple reproduit sous l'annexe I ci-dessous. Il est également bon de signaler une étude couvrant 15 Etats membres de l'Union européenne réalisée en 1995 par la Commission européenne selon laquelle " le coût moyen (frais de justice + frais d'avocat, hors TVA) d'un règlement judiciaire d'un litige intracommunautaire portant sur un montant de 2'000 écus s'élève, dans la meilleure des hypothèses pour la partie demanderesse, à un montant d'environ 2'500 écus ". Après avoir relevé l'importance de l'accès à la justice pour le consommateur et les différents obstacles qui se dressent sur son chemin, nous allons nous intéresser aux solutions proposées pour minimiser voire supprimer ces barrières. A cet égard, on se posera la question de savoir dans quelle mesure les moyens extrajudiciaires, tels que des institutions d'ombudsmans et des organismes paritaires existant dans certains secteurs de la consommation, peuvent constituer des alternatives efficaces à la saisine des tribunaux. Puis on se demandera de quelle manière il faut alléger les formalités de procédure afin de permettre aux consommateurs non assistés de mandataires professionnels de saisir la justice et par-là même de diminuer le coût lié à celle-ci. Enfin, vu les difficultés qu'affrontent les consommateurs agissant individuellement, la question de l'opportunité de procédures collectives sera abordée. Comme ces interrogations touchent de près ou de loin les alinéas 2 et 3 de l'art. 97 Cst. nous avons jugé opportun d'exposer à titre liminaire la genèse de cette disposition. De plus, comme celui qui entreprend de traiter l'accès des consommateurs à la justice se doit de commencer par définir ce que l'on entend par consommateur, nous aborderons les notions de consommateur et de litige de consommation avant d'entrer dans le vif de la matière.

Evaluation d'un programme d'intervention interdisciplinaire d'adhésion thérapeutique chez les patients VIH-positifs. Travail de thèse

Ce travail de recherche évalue dans quelle mesure le pharmacien, en collaboration avec les autres professionnels de soins, peut soutenir le patient VIH-positif dans sa prise médicamenteuse en associant de façon originale l'entretien motivationnel et les piluliers électroniques. Les résultats montrent que l'adhésion thérapeutique peut être maintenue à un niveau élevé même dans un groupe de patients à risque de non-adhésion. [Auteurs]

Les enfants de parents souffrant de psychose

Les enfants de parents souffrant de psychose nous interrogent dans nos pratiques et soulèvent d'importantes questions quant à notre devoir d'intervention. Entre le respect du droit à l'autonomie de ces parents et le devoir d'assistance à ces enfants, nous sommes souvent empruntés. Ils ne sont pas nécessairement malades mais ils ont, en revanche, un risque élevé de développer une pathologie psychiatrique. La psychose est susceptible d'affecter la fonction parentale et d'avoir une incidence sur le développement de l'enfant. Nous envisageons ici de quelle manière la psychose d'un des parents est susceptible d'affecter les différentes étapes du développement de l'enfant. Les études scientifiques retrouvent des particularités dans le développement de ces enfants et identifient des facteurs de risques génétiques et environnementaux. Il existe également des facteurs protecteurs qui tempèrent le déterminisme pathogénique que nous pourrions craindre pour ces enfants. Les connaissances issues de nombreuses études longitudinales mettent en lumière des facteurs de risques peu spécifiques qui doivent, cependant, nous inciter à offrir un soutien, voire des soins à ces enfants et à leurs parents, dans une perspective préventive articulant au mieux les intérêts de l'enfant et de ses parents à travers une étroite collaboration entre psychiatres d'adultes et pédopsychiatres.