1000 resultados para Gestion de crise--Droit

Faculté de droit de Paris. Droit romain : De l'Extinction de l'hypothèque. Droit français : Du Renouvellement de l'inscription des privilèges et des hypothèques. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 17 janvier 1888... par Adrien Chevrier

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De la vaine pâture : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le 27 janvier 1899... / par L. Chiffert,... ; Faculté de droit de l'Université de Paris

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De l'amnistie, spécialement dans ses effets au point de vue pénal et au point de vue civil : thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 23 décembre 1898... / par Henri Chomette... ; Université de Paris, Faculté de droit

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Faculté de droit de Paris. De l'Action "institoria" en droit romain. De la Nature et des formes de la lettre de change dans le droit français et dans les principales législations étrangères. Thèse pour le doctorat soutenue le... 15 décembre 1887... par Maurice Chotard,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Sénatus-consulte Trébellien. Droit français : de la Représentation proportionnelle. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le 30 juin 1887... par F. Christophle,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain. De la Location des biens ruraux à prix d'argent et à portion de fruits. Droit français : Du Bail à colonat partiaire, droit et résultats économiques. Thèse pour le doctorat... par Louis Delaplanche,...

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Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la puissance du chef de famille. Droit français : De la Légitimation des enfants naturels. Thèse pour le doctorat... par Paul Delepierre...

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Droit international économique de la Suisse: une introduction y inclus le droit des relations économiques extérieures

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La responsabilité personnelle de l'organe en droit du travail

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Faculté de droit de Lille. Droit romain : Du "Pignus nominis" (hypothèque des créances). Droit français : De l'Éviction par l'effet de l'action hypothécaire. Thèse pour le doctorat présentée par Georges Deleplanque,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : Vente de la chose d'autrui. Droit français : des Droits de la femme en cas de faillite du mari. Thèse pour le doctorat... par Camille Dieudonné,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Garantie pour éviction en matière de vente. Droit français : de la Compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers en matières civile et commerciale. Thèse pour le doctorat... par Gaston Farnié,...

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L'entreprise sociale face à la crise

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Étude de droit maritime comparé. Le congrès international de droit maritime de Gênes, par Henri Fromageot,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : sur le développement historique de l'"Actio injuriarum" en droit privé romain. Droit français : de la double nationalité des individus et des sociétés. Thèse pour le doctorat... par Henri Fromageot,...

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