987 resultados para Droit des affaires


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Au Québec, environ un million de résidences sont isolées des réseaux d’égouts municipaux et doivent traiter leurs eaux usées à l’aide de systèmes d’assainissement autonomes. Également nommés installations septiques, ces systèmes sont susceptibles de contaminer l’environnement lorsqu’ils sont défaillants, désuets ou non conformes. Les épisodes de cyanobactéries survenus de 2006 à 2012 dans les plans d’eau québécois ont été attribués à d’importants apports de phosphore, que libèrent notamment les installations septiques polluantes. Les municipalités, les municipalités régionales de comté et les régies intermunicipales ont des compétences et des obligations en vertu du Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées et de l’article 25.1 de la Loi sur les compétences municipales portant sur une gestion adéquate des installations septiques. Une gestion optimale de celles-ci permettant de protéger l’environnement et de prévenir la contamination est possible par la mise en place d’un programme de gestion qui concerne plus spécifiquement la vidange des fosses septiques et l’inspection des systèmes. L’objectif de cet essai est de faire une analyse des éléments constituants d’un programme de gestion des installations septiques et de discuter de leur mise en oeuvre pour assurer leur fonctionnement optimal. L’essai a été rédigé de manière à présenter l’information sous forme de lignes directrices pour guider les gestionnaires de programme ainsi que les preneurs de décisions. Un programme de gestion optimal se traduit par la prise en charge de la vidange des fosses septiques d’un territoire par une des trois entités municipales qui peuvent exercer un meilleur contrôle des systèmes d’épuration autonomes par la vidange des fosses septiques et de leur inspection régulière. Les inspections prennent la forme de relevés sanitaires qui permettent de classifier les installations en fonction de leur performance et d’inspections sommaires qui visent à faire un diagnostic simple et rapide d’une installation. Plusieurs autres éléments doivent être pris en compte dans le cadre d’un programme de gestion. Soit l’application d’un règlement municipal, la fréquence et le type de vidange, le recours à des experts, la sensibilisation des propriétaires des systèmes d’épuration autonomes, une démarche d’acceptabilité sociale et l’emploi de logiciels de suivi. L’efficacité d’un programme de gestion dépendra de la rigueur avec laquelle les instances municipales appliqueront les éléments de gestion. Il est recommandé au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques d’apporter des modifications au règlement provincial dans le but de le rendre plus contraignant pour les systèmes vecteurs de contamination indirecte et ceux antérieurs à 1981. Le ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire devrait offrir son soutien aux municipalités dans le cadre de leur programme de gestion en offrant de l’aide financière, de la documentation et des formations.

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Le problème qui sera étudié dans cet essai a été vécu au C.L.S.C. de Ville Meister. Le 3 juillet 1978, le conseil d'administration engage un directeur général qui, un an plus tard, soit le 11 juillet 1979, sera congédié par le ministre des affaires sociales, après que toute la population du milieu ait été secouée par ce problème. Le C.L.S.C. de Ville Meister dessert une population rurale et les centres importants où il est possible de trouver les services d'un hôpital, de médecins spécialisés, etc.. sont situés à plusieurs kilomètres du siège social. La population est vieillissante et réclame des services médicaux en grand nombre. Les 65 ans et plus représentent 13.5% de la population, selon des statistiques fournies par le C.L.S.C. Depuis sa fondation en 1973, le C.L.S.C. a connu de nombreuses difficultés de fonctionnement. Dans le présent travail, en analysant la période du 3 juillet 1978 au 11 juillet 1979, nous essayerons de voir comment les acteurs du C.L.S.C. ont aménagé une structure de pouvoir pour congédier le directeur général et s'assurer eux-mêmes d'une position plus avantageuse dans cette structure de pouvoir…

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Traditionnellement, la personne âgée était le pivot de la vie sociale car elle représentait le pouvoir, l'expertise, l'autorité et la sagesse. Graduellement, elle est devenue le boulet de la société et particulièrement pour la société moderne. Les rôles et fonctions confiés aux personnes âgées se sont modifiés avec le changement des valeurs sociales axées sur la jeunesse et le travail. Ce changement a eu comme conséquence l'exclusion des personnes âgées jugées non utiles à la société. Ainsi, une politique du vieillissement doit tenir compte de l'ensemble de cette problématique et viser à corriger premièrement, le manque d'intégration des personnes âgées et, plus particulièrement, dans leur milieu habituel de vie; deuxièmement, promouvoir l'autonomie des personnes âgées et, enfin, veiller à ce qu'elles soient en sécurité et ce, à tous les niveaux. Cette politique devrait avoir comme toile de fond les objectifs mis de l'avant par le Conseil des affaires sociales et de la famille dans un avis intitulé: Étude et avis pour une politique québécoise du vieillissement et des personnes âgées et auquel souscrit l'Association des hôpitaux du Québec. […]L'objet de ce présent travail est constitué en bref de quatre points majeurs. En premier lieu, nous étudierons attentivement les besoins des personnes âgées du Québec. Ensuite, nous examinerons de façon particulière six mesures législatives qui s'y rattachent. Dans une troisième partie, nous tenterons de faire l'équation afin de déterminer si ces lois répondent vraiment aux besoins réels de ces personnes âgées. Enfin, nous jetterons les bases d'une nouvelle charte pouvant répondre à une problématique particulière des personnes âgées québécoises soit celle du besoin de sécurité. Nous regarderons un peu plus loin la méthodologie que nous entendons utiliser afin d'opérationnaliser notre projet. [...]

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L'évaluation du personnel éducateur en centre d'accueil peut être qualifiée sans ambages de délicate et ce, dans tous les centres d'accueil du réseau des Affaires Sociales du Québec. L'édification d'un système d'évaluation cohérent fait l'objet de recherches constantes au niveau de chaque institution du Québec ainsi que de l'Association des Centres d'Accueil du Québec (A.C.A.Q.). Le ministère des Affaires Sociales a déjà produit de nombreux guides à cette fin, mais aucun finalement n'a réussi à faire l'unanimité. Nous avons eu de nombreuses discussions à ce sujet avec les responsables et les éducateurs du centre d'accueil concerné dans le présent texte; toujours nous nous sommes heurté à des prises de positions très éloignées les unes des autres. C'est donc pour cette raison que nous avons choisi le présent sujet comme objet de cet essai. Notre but principal, dans la présentation de cet essai, est donc d'analyser un système d'évaluation qui n'est pas à la hauteur de nos attentes. Nous ferons, par la suite, des recommandations pour un système renouvelé et nous présenterons d'ailleurs un nouveau système d'évaluation du personnel éducateur en centre d'accueil. Toutefois, nos présentations s'arrêtent là puisque, pour le moment du moins, nous serons dans l'impossibilité de l'appliquer, donc de juger de son adéquacité. […]

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Depuis dix ans, plusieurs organismes de la région se sont préoccupés du problème des adultes handicapés. Caritas Sherbrooke, dès 1966, met sur pied un comité d'étude pour analyser la situation des handicapés physiques et mentaux. Le rapport de ce comité propose comme solution aux problèmes existants la mise sur pied d'un Centre industriel thérapeutique, d'un atelier protégé et d'une résidence d'hébergement transitoire. Repris sous différentes formes, ce projet finit par s'actualiser en 1970 avec le projet de démonstration "Poly-tek" présenté par la Corporation du Service d'assistance aux handicapés de Sherbrooke et financé par le Ministère de la famille et du Bien-être social du Québec. Poly-tek s'adressant surtout à des adultes légèrement handicapés en vue d'une réadaptation sociale et d'une préparation au marché du travail, une ressource complémentaire est alors développée par la Villa Dufresne (centre d'accueil pour jeunes déficients mentaux): il s'agit d'un atelier tour déficients mentaux moyens et profonds de 18 ans et plus. L'atelier Daisy offre un milieu d'activités occupationnelles à 50 stagiaires ainsi que de l'information et du soutien aux familles de ces handicapés. Financé dans les premières années par un projet de Perspectives-Jeunesse et quatre d'Initiatives locales, Daisy est maintenant soutenu par le Ministère des affaires sociales, depuis 1974 à même le budget global de la Villa Dufresne Inc. et l'Association pour les déficients mentaux. [...]

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Dans ce travail d'essai, nous nous intéressons au rôle et aux responsabilités du conseil d’administration ; cela, du fait que le phénomène de conseil d'administration est l'une des bases essentielles qui caractérise la gestion dans les structures économiques et sociales de mon pays: la Guinée. Mais, compte tenu de plusieurs facteurs dont nous énumérerons certains dans ce travail, nos conseils d'administration ont des responsabilités limitées face à leurs membres et leurs activités restreintes par une participation honorifique des membres du conseil d'administration à la gestion et au contrôle des affaires de la coopérative. Cette participation doit pourtant être conforme à l’évolution des lois et des attentes des membres de la coopérative, également d'un public devenu de plus en plus exigeant et revendicateur. Le conseil d'administration aura toujours à répondre à une triple responsabilité ; face au gouvernement par le biais des lois, aux membres et aux autres groupes de pression possibles: clients, employés et grand public. L'administrateur aura dès lors un rôle important à jouer, il devra être mieux informé et on exigera de lui une excellente capacité et une plus grande disponibilité afin d'être toujours pleinement responsable. Vu cette situation, nous voulons traiter du sujet sur le conseil d'administration de caisses populaires du Québec, pour nous permettre d'avoir une connaissance générale du rôle, des responsabilités et du fonctionnement d'un conseil d’administration. Cet essai terminé, nous l'espérons, nous servira plus tard de référence (guide) dans nos activités quotidiennes en Guinée.

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En l'an de grâce 1973, les habitants de la république de Madawaska ont voté, par une forte majorité, l'annexion de leur territoire â l'État du Québec. Par arrêté en Conseil, le lieutenant-gouverneur de l'État du Québec a décrété que ce territoire devenait la onzième région administrative du Québec. L'Honorable Ministre des Affaires Sociales mandate une équipe de dix travailleurs sociaux pour implanter un centre de services sociaux dans cette région. En conformité avec la Loi 65 sur les Services Sociaux et de Santé, l'équipe doit réaliser le centre de services sociaux 11. Il y a déjà en place un groupe de travailleurs sociaux, de conseillers sociaux et d'aides sociaux relevant antérieurement de trois petites agences régionales. Un conseil d'administration provisoire a été formé de délégués des trois conseils d'administration des ex-agences. Les deux soussignés, en raison de leur expérience diversifiée en service social, l'un en enseignement et l'autre dans la pratique quotidienne, se sont vus confier la responsabilité de développer Je programme de formation du personnel et de l’appliquer aux neuf programmes de consultations et interventions auprès des clientèles.

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En 1975, le Centre de Services Sociaux 02 projetait de faire une étude sur le placement d'enfants. Cette étude originait d'interrogations croissantes de la part des gestionnaires sur le taux élevé d'enfants placés, de même que sur les critères de placement, sur le suivi de placement. Ces interrogations étaient partagées par le Ministère des Affaires Sociales qui désirait entreprendre une étude du genre qui a abouti à l'Opération 30,000 bien connue. Devant l'ampleur que pouvait prendre cette recherche au Centre de Services Sociaux 02 et le peu de ressources disponibles, il fut convenu de procéder plus modestement à un inventaire systématique de la situation du placement d'enfants au Centre de Services Sociaux 02. Cette opération entreprise il y a quatre ans maintenant, consistait à identifier quantitativement les enfants placés sur le territoire, à décrire le processus et les étapes du placement et à présenter les caractéristiques du personnel affecté au placement des enfants…

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Thèse réalisée en cotutelle avec l'université Paris1-Sorbonne

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Montréal parle de disposer d’un service rapide par bus depuis une dizaine années. En 2015, les travaux pour réaliser le premier tronçon du projet appelé le SRB Pie-IX commencent à peine. Comment justifier des délais de réalisation de plusieurs années alors que d’autres villes y arrivent en moins de 3 ans? Plusieurs élus et organismes de Montréal dénoncent une problématique de gouvernance du transport collectif. Seulement, il n’est pas évident de saisir la signification de ce concept si souvent invoqué pour justifier, entre autres, les difficultés de la métropole à faire naître des projets métropolitains de transport collectif. Certains évoquent la responsabilité du gouvernement, d’autres avancent la mauvaise répartition des rôles et responsabilités ou encore déplorent le trop grand nombre d’intervenants dans la région métropolitaine. La gouvernance est un concept à la fois flou et complexe qui cherche à établir la bonne conduite des affaires publiques comme celle de la gestion métropolitaine du transport collectif. Cependant, le système de transport collectif fait intervenir une multitude de parties prenantes aux intérêts contradictoires. La « bonne gouvernance » serait d’établir une collaboration fructueuse qui dépasse les limites institutionnalisées des intervenants pour réaliser des projets d’envergure métropolitaine, comme le SRB Pie-IX.

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Montréal parle de disposer d’un service rapide par bus depuis une dizaine années. En 2015, les travaux pour réaliser le premier tronçon du projet appelé le SRB Pie-IX commencent à peine. Comment justifier des délais de réalisation de plusieurs années alors que d’autres villes y arrivent en moins de 3 ans? Plusieurs élus et organismes de Montréal dénoncent une problématique de gouvernance du transport collectif. Seulement, il n’est pas évident de saisir la signification de ce concept si souvent invoqué pour justifier, entre autres, les difficultés de la métropole à faire naître des projets métropolitains de transport collectif. Certains évoquent la responsabilité du gouvernement, d’autres avancent la mauvaise répartition des rôles et responsabilités ou encore déplorent le trop grand nombre d’intervenants dans la région métropolitaine. La gouvernance est un concept à la fois flou et complexe qui cherche à établir la bonne conduite des affaires publiques comme celle de la gestion métropolitaine du transport collectif. Cependant, le système de transport collectif fait intervenir une multitude de parties prenantes aux intérêts contradictoires. La « bonne gouvernance » serait d’établir une collaboration fructueuse qui dépasse les limites institutionnalisées des intervenants pour réaliser des projets d’envergure métropolitaine, comme le SRB Pie-IX.

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Méthodologie: Modèle binomial-négatif à effet aléatoire

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Chaque année, le piratage mondial de la musique coûte plusieurs milliards de dollars en pertes économiques, pertes d’emplois et pertes de gains des travailleurs ainsi que la perte de millions de dollars en recettes fiscales. La plupart du piratage de la musique est dû à la croissance rapide et à la facilité des technologies actuelles pour la copie, le partage, la manipulation et la distribution de données musicales [Domingo, 2015], [Siwek, 2007]. Le tatouage des signaux sonores a été proposé pour protéger les droit des auteurs et pour permettre la localisation des instants où le signal sonore a été falsifié. Dans cette thèse, nous proposons d’utiliser la représentation parcimonieuse bio-inspirée par graphe de décharges (spikegramme), pour concevoir une nouvelle méthode permettant la localisation de la falsification dans les signaux sonores. Aussi, une nouvelle méthode de protection du droit d’auteur. Finalement, une nouvelle attaque perceptuelle, en utilisant le spikegramme, pour attaquer des systèmes de tatouage sonore. Nous proposons tout d’abord une technique de localisation des falsifications (‘tampering’) des signaux sonores. Pour cela nous combinons une méthode à spectre étendu modifié (‘modified spread spectrum’, MSS) avec une représentation parcimonieuse. Nous utilisons une technique de poursuite perceptive adaptée (perceptual marching pursuit, PMP [Hossein Najaf-Zadeh, 2008]) pour générer une représentation parcimonieuse (spikegramme) du signal sonore d’entrée qui est invariante au décalage temporel [E. C. Smith, 2006] et qui prend en compte les phénomènes de masquage tels qu’ils sont observés en audition. Un code d’authentification est inséré à l’intérieur des coefficients de la représentation en spikegramme. Puis ceux-ci sont combinés aux seuils de masquage. Le signal tatoué est resynthétisé à partir des coefficients modifiés, et le signal ainsi obtenu est transmis au décodeur. Au décodeur, pour identifier un segment falsifié du signal sonore, les codes d’authentification de tous les segments intacts sont analysés. Si les codes ne peuvent être détectés correctement, on sait qu’alors le segment aura été falsifié. Nous proposons de tatouer selon le principe à spectre étendu (appelé MSS) afin d’obtenir une grande capacité en nombre de bits de tatouage introduits. Dans les situations où il y a désynchronisation entre le codeur et le décodeur, notre méthode permet quand même de détecter des pièces falsifiées. Par rapport à l’état de l’art, notre approche a le taux d’erreur le plus bas pour ce qui est de détecter les pièces falsifiées. Nous avons utilisé le test de l’opinion moyenne (‘MOS’) pour mesurer la qualité des systèmes tatoués. Nous évaluons la méthode de tatouage semi-fragile par le taux d’erreur (nombre de bits erronés divisé par tous les bits soumis) suite à plusieurs attaques. Les résultats confirment la supériorité de notre approche pour la localisation des pièces falsifiées dans les signaux sonores tout en préservant la qualité des signaux. Ensuite nous proposons une nouvelle technique pour la protection des signaux sonores. Cette technique est basée sur la représentation par spikegrammes des signaux sonores et utilise deux dictionnaires (TDA pour Two-Dictionary Approach). Le spikegramme est utilisé pour coder le signal hôte en utilisant un dictionnaire de filtres gammatones. Pour le tatouage, nous utilisons deux dictionnaires différents qui sont sélectionnés en fonction du bit d’entrée à tatouer et du contenu du signal. Notre approche trouve les gammatones appropriés (appelés noyaux de tatouage) sur la base de la valeur du bit à tatouer, et incorpore les bits de tatouage dans la phase des gammatones du tatouage. De plus, il est montré que la TDA est libre d’erreur dans le cas d’aucune situation d’attaque. Il est démontré que la décorrélation des noyaux de tatouage permet la conception d’une méthode de tatouage sonore très robuste. Les expériences ont montré la meilleure robustesse pour la méthode proposée lorsque le signal tatoué est corrompu par une compression MP3 à 32 kbits par seconde avec une charge utile de 56.5 bps par rapport à plusieurs techniques récentes. De plus nous avons étudié la robustesse du tatouage lorsque les nouveaux codec USAC (Unified Audion and Speech Coding) à 24kbps sont utilisés. La charge utile est alors comprise entre 5 et 15 bps. Finalement, nous utilisons les spikegrammes pour proposer trois nouvelles méthodes d’attaques. Nous les comparons aux méthodes récentes d’attaques telles que 32 kbps MP3 et 24 kbps USAC. Ces attaques comprennent l’attaque par PMP, l’attaque par bruit inaudible et l’attaque de remplacement parcimonieuse. Dans le cas de l’attaque par PMP, le signal de tatouage est représenté et resynthétisé avec un spikegramme. Dans le cas de l’attaque par bruit inaudible, celui-ci est généré et ajouté aux coefficients du spikegramme. Dans le cas de l’attaque de remplacement parcimonieuse, dans chaque segment du signal, les caractéristiques spectro-temporelles du signal (les décharges temporelles ;‘time spikes’) se trouvent en utilisant le spikegramme et les spikes temporelles et similaires sont remplacés par une autre. Pour comparer l’efficacité des attaques proposées, nous les comparons au décodeur du tatouage à spectre étendu. Il est démontré que l’attaque par remplacement parcimonieux réduit la corrélation normalisée du décodeur de spectre étendu avec un plus grand facteur par rapport à la situation où le décodeur de spectre étendu est attaqué par la transformation MP3 (32 kbps) et 24 kbps USAC.

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Student engagement in a course is an important precursor of academic success. Within the discipline of accounting, successful completion of the self-study component of the course is a critical aspect of student engagement and success. Web-enhanced learning offers an apportunity to provide a structured learning environment with improved access to learning tools and immediate feedback that can improve completion rates of self-study activities. This study evaluated student perceptions and academic results relating to the implementation of a web-enhanced study module in an introductory accounting course in Business Administration department at John Abbott College. The results of this study indicate both a strongly favourable student perception of the web-enhanced study module as well as improved homework completion rates and academic results, particularly among students that had previously performed poorly within a tradional, non web-enhanced seelf study environment.||Résumé : L'engagement des élèves dans un cours est un précurseur important de la réussite scolaire. Dans la discipline de la comptabilité, la réussite de la composante d'auto-apprentissage du cours est un aspect critique de l'engagement et la réussite des élèves. Amélioration de l'apprentissage par Internet offre la possibilité de fournir un environnement d'apprentissage structuré avec un meilleur accès aux outils d'apprentissage et la rétroaction immédiate qui peuvent améliorer les taux d'achèvement des activités d'auto-apprentissage. Cette étude a évalué les perceptions des élèves et les résultats scolaires relatives à la mise en oeuvre d'un module d'étude avec accès Internet à un cours d'introduction à la comptabiblilté dans le département d'administration des affaires au Cégep John Abbott. Les résultats de cette étude indiquent à la fois une perception des étudiants fortement favorable du module d'étude avec accès Internet ansi que l'amélioration des taux d'achèvement des devoirs et des résultats scolaires en particulier chez les élèves qui avaient de mauvais résultats dans un cadre traditionnel, l'environnement d'étude non accès Internet.