1000 resultados para Demande de redressement pour abus


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La Vallière.

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Jo. Herculani Pleinfesini historia de antiquitatibus Vallis Galileae (1). - Ex historia Hierosol. (11). - Libertates Delphinatus (22). - Vincelai Bohemi, AEneae Sylvii, Gasparis Sligh etc. epistoloe (86). - Disputationes factae in concilio Basil. de conceptione s. Mariae (102). - Sermones s. Bonifacii (133). - Ordo s. Columbani de vita monachorum (153). - S. Hilarius in psalmos (160). - Sermo Petri Venerabilis de s. Marcello (206). - Rabanus in Jesu Nave (216). - Idem de sacramentis divinis (263). - Sedulii versus et praefatio (283). - Wicbodi quaestiones in octateuchum (287). - Ex cod. 117 S. Crucis in Jerusalem, in quo Liber diurnus (361).

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Référence bibliographique : Dacier et Vuaflart, 96

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Since the mid 90's, international actors as well as governmental actors have raised their interest into the development of irrigation's potential that is still largely unexploited in Niger. It seems all the more interesting as it could answer the needs of a fast growing population (3.3% per year). However, if everyone agrees on the need to development this system, the current implementation triggers questions on the process itself and its side effects. National and international policies on this matter were build upon an historical process through colonial, post-colonial and then the late 1980's neoliberal structures, leading to a business model that reveals a discrepancy between the state logic and the farming one. This business model asks for a high capacity of mobilization of resources unachievable for many, especially when they want to address small-scale irrigation (area dern law, the commoditization of land and land access for the producers. The department of Gaya has a large potential of accessible water resources that allowed an extensive production of fruits and vegetables since the 1980's. These productions were developed at first by the local farmers, but the high value added engendered then attracted external players as well, such as civil servants and merchants. The World Bank supported this momentum through the development of a business type project. Unfortunately, it reached mostly the new external players and local elites rather than the small farmers, notably due to the high illiteracy rate among farmers. In terms of land tenure analysis, the project excluded all farmers cultivating land on a loan or lease agreement and all those for whom it was difficult to obtain a title of ownership. However, this new interest for small-scale irrigation exerted by the project and the new players triggered the commoditization of land. As a matter of fact, the demographic constraints and the fragmentation of the familial land ownership led to a more individual production system, where the customary relation to land tenure is weakened or even overcome. This makes it easier for the new players who need to settle their small-scale irrigation projects to purchase land. When there are only few areas available for selling, the. purchasing processes are undermining the farmers with insecure rights. If the withdrawal of lands is supposed to be smoothened by social measures, such as replacement of the land and primary offers to purchase the land, those measures are often not attractive. The proposed land of replacement is frequently too far away located or lesser fertile to be of any use and the economic capacity of purchasing is too little, eventually leading the farmers to leave their terroirs. Those in charge of the application of the Rural Code have succeeding in answering the need of written secured land tenure, but have difficulty to meet the challenge of doing the same to secure rights for farmers with loans or lease agreements. The small-scale irrigation could bring an answer for their financial needs to buy the land, but it would require mobilizing resources to invest or an easier access to supportive projects. The economic benefice from small-scale irrigation is now widely recognized, but we have to take also into account the risks of marginalization of part of the small farmers. For a more widely spread exploitation of small-scale irrigation, the mechanism of land regulation as well as the process to access the financial and technical support of projects must be revised in order to reach more small farmers. Développement de l'irrigation et évolution des régimes fonciers dans la région de Gaya (Niger) - Le secteur de l'irrigation a bénéficié d'un regain d'intérêt de la part des acteurs internationaux du développement et de l'Etat nigérien depuis le milieu des années 1990. Cet intérêt est à la hauteur du potentiel en terres irrigables (300Ό00 ha environ) du pays, largement sous-exploité alors que les besoins alimentaires sont grandissants, la population augmentant de 3.3% par an. Si le diagnostic est correct, les stratégies mises en oeuvre en matière d'irrigation posent question. Les interventions, aussi bien publiques qu'internationales, reposent sur un modèle entrepreneurial qui parachève une longue trajectoire historique. Initiée par l'Etat colonial, poursuivie par l'Etat post-colonial et transformé par les politiques néolibérales des années 1980, elle se caractérise par un hiatus constant entre logiques étatiques et logiques paysannes. En matière de petite irrigation privée (surfaces < 1-2 ha, technologies à faible coût), ce modèle présuppose une mobilisation de ressources (économiques, sociales, éducationnelles et foncières) inégalement réparties au sein de la population rurale. Cette recherche s'est intéressée à expliciter les liens qui existent entre le développement de la petite irrigation privée et l'évolution des régimes fonciers. Les trois questionnements qui ont guidé l'analyse empirique portent sur la sécurisation foncière, les dynamiques de marchandisation de la terre et l'accès à la terre pour tous les producteurs. Le Département de Gaya dispose d'un potentiel très important en ressources hydriques, facilement mobilisables. Les productions maraîchères et fruitières ont connu un essor très important à partir des années 1980. Initialement pratiquées par les cultivateurs, elles ont progressivement attiré l'attention d'acteurs externes au monde rural (fonctionnaires, commerçants), du fait de leur haute valeur ajoutée. La Banque mondiale a fortement soutenu cette dynamique à travers un projet à vocation entrepreneuriale, qui s'est pourtant révélé hors de portée de la majorité des petits paysans et a principalement bénéficié à ces acteurs extra-ruraux ainsi qu'à certaines élites locales. Au plan foncier, il a en particulier exclu tous les emprunteurs des terres, qui ne sont pas à même de produire des documents écrits confirmant leurs droits sur la terre. Ce projet, et plus largement l'intérêt que les acteurs extra-ruraux portent à la petite irrigation, ont contribué à alimenter la marchandisation de la terre. Sans ancrage familial dans les terroirs villageois, ces acteurs sont obligés d'acheter la terre pour faire de l'irrigation. Leur demande vient s'inscrire dans un contexte général où la pression démographique et le morcellement successif des capitaux fonciers familiaux ont progressivement individualisé la relation entre les producteurs et la terre, au point d'affaiblir ou de faire tomber les interdits coutumiers en matière de vente. Dans les espaces disposant de faibles réserves foncières, les ventes se font principalement au détriment des acteurs qui, comme les emprunteurs, disposent de droits fonciers peu stables et sécurisés. Si le retrait de la terre est socialement encadré (terre en remplacement, possibilité d'acheter la terre qui va être vendue), il pose également des contraintes agronomiques (sols de moindre qualité) et économiques (nécessité de disposer des liquidités pour racheter la terre) qui peuvent, en dernier ratio, obligent les acteurs concernés à quitter les terroirs. Les instances du Code rural, qui ont su apporter des réponses satisfaisantes à la demande de sécurisation foncière par l'établissement de documents écrits, rencontrent aujourd'hui de grandes difficultés à en faire de même pour les droits de prêt. Dans ce contexte, l'irrigation peut apporter les sommes nécessaires à l'achat des terres. Encore faut-il que ces emprunteurs disposent des ressources financières propres pour la développer ou qu'ils puissent y avoir accès grâce à l'appui d'un projet. Si l'intérêt économique de la petite irrigation privée est indiscutable, les risques de marginalisation d'une partie de producteurs ruraux qu'elle peut produire sont bien réels. Pour en faire une activité accessible au plus grand nombre, il faut revoir les mécanismes de régulation foncière, ainsi que les montages techniques et financiers qui supportent le développement de ce secteur d'activité très prometteur.

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Une classification simplifiee du genre Colaniella LIKHAREV est proposee: Colaniella ex gr. parva, Colaniella ex gr. lepida, Colaniella ex gr. minima. Elle correspond a la division du taxon en trois groupes morphologiques. La repartition geographique de ce taxon est inventoriée de meme que les environnements sedimentaires et les microfaunes associees. Les nouvelles decouvertes de C. ex gr. parva dans Ie Permien superieur des coupes de Mesagros (ile d'Egine, Grece), d'Emarat (N Elbourz, Iran) et du Wadi Wasil dans les montagnes centrales d'Oman sont decrites en detail. L'importance des Colanielles dans la biostratigraphie du Permien superieur tethysien est analysee et clarifiee au vu des travaux recents et Ie problème des migrations est abordé. A simplified taxonomic classification in 3 groups of the genus Colaniella LIKHAREV is proposed: Colaniella ex gr. parva, Colaniella ex gr. lepida, Colaniella ex gr. minima. The repartition of the eight main Colaniella biofacies is given and the paleogeographic distribution of this genus is presented on a late Permian map configuration. New late Permian localities with Colaniella ex gr. parva have been found: Aegina island (Greece), Emmarat in the northern Alborz (Iran) and Wadi Wasit in the central Oman Mountains. The stratigraphic range of Colaniella ex gr. parva is much longer than previously accepted even by specialists. This range begins in the early Midian (Abadehian) and ends in the late Changhsingian (Dorashamian), very close to the range of the genus. For environmental reasons and slow eastward migration we have apparent shorter ranges in the Eastern part of the Tethyan domain.

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Since the opening in 2003 of the Couple & Family Consultation Unit (UCCF) at Prangins Hospital, we have met urgent demands and observed that the suffering systems (i.e., couples and families) couldn't face any waiting period. So in 2007 an Emergency/Crisis Facility was created, based on the hypothesis that there is no contra-indication to systemic emergency care, if one understands and structures both crisis and treatment. We studied the suffering population in demand and the emergency/crisis issues and assessed therapy efficiency. Then we observed that treating suffering systems in emergency does produce therapeutic gain in terms of crisis resolution and patients' satisfaction. Those treatments refer to public health issues, as considered the human, social and financial cost of couples/families dysfunctions.