Sociétés anonymes de famille : structure, maintien et optimisation de la détention du capital

Introduction générale : D'après une étude réalisée en Suisse en 2004, les entreprises de famille représentent 88,14% des entreprises, dont 80,2% sont constitués en sociétés anonymes. Les chiffres parlent d'eux-mêmes : les sociétés anonymes de famille occupent une place considérable dans le paysage des entreprises suisses. Les sociétés anonymes de famille correspondent donc à une réalité pratique. Juridiquement, la notion de société de famille n'apparaît pas dans le Code des obligations ; les sociétés anonymes de famille revêtent la forme juridique de la société anonyme, qui représente l'entreprise commerciale la plus courante en pratique. Le Code des obligations, à ses art. 620 ss, se limite à donner un cadre général de réglementation, ce qui a notamment pour conséquence que la forme juridique de la société anonyme s'adapte à des entités très variées, dans toutes sortes de secteurs d'activité, que ce soient des petites et moyennes entreprises ou de grandes multinationales, des sociétés capitalistes et impersonnelles ou des sociétés purement privées. Selon la conception générale de la forme juridique de la société anonyme, celle-ci revêt en principe un caractère capitaliste. L'intérêt de l'actionnaire pour la société anonyme est normalement de nature financière. Le fait que la qualité d'actionnaire soit matérialisée dans un titre, l'action, implique tant une certaine liquidité de l'actionnariat qu'une dépersonnalisation des rapports entre les membres qui composent la société anonyme. A l'opposé, la famille repose sur des liens personnels particuliers, étroits, avec notamment des dimensions psychologiques, affectives, émotives. Au premier abord, société anonyme et famille semblent donc antinomiques. Cette dichotomie présente un intérêt dogmatique. Elle correspond en outre à l'un des principaux enjeux : comment tenir compte des intérêts d'une entité fortement personnalisée - la famille - dans une structure impersonnelle et de type capitaliste - la société anonyme ? Le fait que le Code des obligations se limite à donner un cadre général de réglementation prend alors ici toute son importance ; la marge de manoeuvre et la liberté d'aménagement que le législateur accorde aux sociétés anonymes r vont permettre - ou alors empêcher - d'adapter la forme juridique de la société anonyme aux besoins d'une entité personnalisée comme la famille. Cette liberté n'est donc pas sans limites et les membres de la famille devront peut-être aussi assumer les conséquences du choix de cette forme de société. Partant, le but de notre travail est d'étudier les raisons d'être, l'organisation et la pérennité des sociétés anonymes de famille, spécifiquement sous l'angle du maintien du caractère familial de la société. Nous nous concentrerons sur la détention du capital, mais aussi sur sa structure, son maintien et son optimisation ; nous aborderons ainsi notamment les questions relatives à la transmissibilité des actions. Au regard de l'ampleur du sujet, nous avons dû procéder à certains choix, parfois arbitraires, notamment en raison des implications presque infinies des règles avec d'autres domaines. Nous nous limiterons ainsi, dans la première partie, à exposer les notions de base employées dans la suite de notre travail et nous focaliserons sur l'élaboration des définitions d'entreprise, société et société anonyme de famille, prémisses non seulement essentielles sous l'angle théorique, mais aussi fondamentales pour nos développements ultérieurs. S'agissant ensuite de l'analyse des possibilités d'aménagement d'une société anonyme dans le cadre du maintien du caractère familial de la société, nous nous concentrerons sur les règles relatives à la société anonyme et étudierons les limites qu'elles imposent et la liberté qu'elles offrent aux actionnaires familiaux. Nous laisserons en revanche de côté les problématiques particulières de la protection des actionnaires minoritaires et des organes. Enfin, si nous traitons toutes les notions théoriques nécessaires à la compréhension de chaque thématique présentée, seules celles primordiales et déterminantes sous l'angle de la conservation de l'hégémonie familiale seront approfondies. Nous avons structuré notre étude en quatre titres. Dans un premier titre, nous développerons les notions et principes élémentaires de notre sujet. Nous rappellerons ainsi la définition et les particularités de la société anonyme en général, y compris les sources et les modifications législatives, et les conditions de la cotation en bourse. Au stade des notions introductives, nous devrons également définir la société anonyme de famille, en particulier en établissant les éléments de la définition. Qu'entend-on par famille ? Quels critères permettent de qualifier une société anonyme de « société anonyme de famille » ? La définition de la société anonyme de famille devra être à la fois suffisamment précise, afin que cette notion puisse être appréhendée de manière adéquate pour la suite de notre travail, et suffisamment large, pour qu'elle englobe toute la variété des sociétés anonymes de famille. Nous présenterons aussi les raisons du choix de la forme juridique de la société anonyme pour une société de famille. Nous terminerons nos développements introductifs par un exposé relatif à la notion d'action et à son transfert en sa qualité de papier-valeur, préalables nécessaires à nos développements sur la transmissibilité des actions. Nous mettrons ainsi en évidence les conditions de transfert des actions, en tenant compte de la tendance à la dématérialisation des titres. Une fois ces éléments mis en place, qui nous donneront une première idée de la structure du capital d'une société anonyme de famille, nous devrons préciser la manière dont le capital doit être structuré. Nous chercherons comment il peut être maintenu en mains de la famille et si d'autres moyens n'ayant pas directement trait au capital peuvent être mis en oeuvre. Ainsi, dans un deuxième titre, nous analyserons les dispositions statutaires relatives à la structure du capital et à son maintien en mains familiales, en particulier les restrictions au transfert des actions nominatives. Les dispositions statutaires constituent-elles un moyen adéquat pour maintenir le caractère familial de la société ? Quelles sont les conditions pour limiter le transfert des actions ? Le caractère familial de la société peut-il être utilisé afin de restreindre le transfert des actions ? Les solutions sont-elles différentes si les actions sont, en tout ou en partie, cotées en bourse ? Nous traiterons aussi, dans ce même titre, les modalités du droit de vote et déterminerons si des dispositions statutaires peuvent être aménagées afin de donner plus de voix aux actions des membres de la famille et ainsi d'optimiser la détention du capital. Nous examinerons, dans notre troisième titre, un acte qui a trait à la fois au droit des contrats et au droit de la société anonyme, la convention d'actionnaires. En quoi consistent ces contrats ? Quels engagements les actionnaires familiaux peuvent-ils et doivent-ils prendre ? Quelle est l'utilité de ces contrats dans les sociétés anonymes de famille ? Quelles en sont les limites ? Les clauses conventionnelles peuvent-elles être intégrées dans les statuts ? Comment combiner les différentes clauses de la convention entre elles ? Dans ce même titre, nous étudierons également la concrétisation et la mise en application des dispositions statutaires et des clauses conventionnelles, afin de déterminer si, combinées, elles constituent des moyens adéquats pour assurer la structure, le maintien et l'optimisation de la détention du capital. Enfin, dans le quatrième et dernier titre, qui est davantage conçu comme un excursus, nous nous éloignerons du domaine strict du droit des sociétés (et des contrats) pour envisager certains aspects matrimoniaux et d'ordre successoral. En effet, puisque la famille est à la base de la société, il convient de relever l'importance des règles matrimoniales et successorales pour les sociétés anonymes de famille et leur incidence sur la détention des actions et le maintien du caractère familial de la société. Nous examinerons en particulier comment ces instruments doivent être utilisés pour qu'ils n'annihilent pas les efforts entrepris pour conserver la société en mains familiales. Notre travail a pour but et pour innovation de présenter une analyse transversale aussi complète que possible du droit de la société anonyme et des instruments connexes en étudiant les moyens à disposition des actionnaires d'une société anonyme de type personnel, la société anonyme de famille. Il tentera ainsi d'apporter une approche théorique nouvelle de ces questions, de présenter certains aspects de manière pragmatique, d'analyser la mise en oeuvre des différents moyens étudiés et de discuter leur opportunité.

Orosomucoid (alpha1-acid glycoprotein) plasma concentration and genetic variants: effects on human immunodeficiency virus protease inhibitor clearance and cellular accumulation.

BACKGROUND AND OBJECTIVE: Protease inhibitors are highly bound to orosomucoid (ORM) (alpha1-acid glycoprotein), an acute-phase plasma protein encoded by 2 polymorphic genes, which may modulate their disposition. Our objective was to determine the influence of ORM concentration and phenotype on indinavir, lopinavir, and nelfinavir apparent clearance (CL(app)) and cellular accumulation. Efavirenz, mainly bound to albumin, was included as a control drug. METHODS: Plasma and cells samples were collected from 434 human immunodeficiency virus-infected patients. Total plasma and cellular drug concentrations and ORM concentrations and phenotypes were determined. RESULTS: Indinavir CL(app) was strongly influenced by ORM concentration (n = 36) (r2 = 0.47 [P = .00004]), particularly in the presence of ritonavir (r2 = 0.54 [P = .004]). Lopinavir CL(app) was weakly influenced by ORM concentration (n = 81) (r2 = 0.18 [P = .0001]). For both drugs, the ORM1 S variant concentration mainly explained this influence (r2 = 0.55 [P = .00004] and r2 = 0.23 [P = .0002], respectively). Indinavir CL(app) was significantly higher in F1F1 individuals than in F1S and SS patients (41.3, 23.4, and 10.3 L/h [P = .0004] without ritonavir and 21.1, 13.2, and 10.1 L/h [P = .05] with ritonavir, respectively). Lopinavir cellular exposure was not influenced by ORM abundance and phenotype. Finally, ORM concentration or phenotype did not influence nelfinavir (n = 153) or efavirenz (n = 198) pharmacokinetics. CONCLUSION: ORM concentration and phenotype modulate indinavir pharmacokinetics and, to a lesser extent, lopinavir pharmacokinetics but without influencing their cellular exposure. This confounding influence of ORM should be taken into account for appropriate interpretation of therapeutic drug monitoring results. Further studies are needed to investigate whether the measure of unbound drug plasma concentration gives more meaningful information than total drug concentration for indinavir and lopinavir.

Dipeptidyl-peptidase-IV by cleaving neuropeptide Y induces lipid accumulation and PPAR-γ expression.

We evaluated the effects of dipeptidyl peptidase-IV (DPPIV), and its inhibitor, vildagliptin, on adipogenesis and lipolysis in a pre-adipocyte murine cell line (3T3-L1). The exogenous rDPPIV increased lipid accumulation and PPAR-γ expression, whereas an inhibitor of DPPIV, the anti-diabetic drug vildagliptin, suppresses the stimulatory role of DPPIV on adipogenesis and lipid accumulation, but had no effect on lipolysis. NPY immunoneutralization or NPY Y(2) receptor blockage inhibited DPPIV stimulatory effects on lipid accumulation, collectively, indicating that DPPIV has an adipogenic effect through NPY cleavage and subsequent NPY Y(2) activation. Vildagliptin inhibits PPAR-γ expression and lipid accumulation without changing lipolysis, suggesting that this does not impair the ability of adipose tissue to store triglycerides inside lipid droplets. These data indicate that DPPIV and NPY interact on lipid metabolism to promote adipose tissue depot.

Intangible Capital: An opportunity for PhD students and junior researchers

El objetivo de esta editorial es exponer los hitos más importantes acontecidos durante el año 2008, en el que se publicó el volumen 4, los datos de visibilidad y por primera vez los resultados de una encuesta de satisfacción realizada a los autores que han enviado durante 2008 alguna publicación a evaluación. Además, en el anexo se expone la relación de revisores y miembros del Editorial Board que han hecho posible el cuarto volumen de Intangible Capital. También se informa sobre los aspectos que indican el principio de una consolidación de la revista, y la importancia de mantener los principios básicos que dieron origen a esta publicación. Concluimos la editorial animando a directores de tesis, estudiantes de doctorado y autores noveles a enviar sus primeros trabajos a evaluación.The aim of this editorial is to present the most important Intangible Capital milestones of 2008. During the last year, the intangible Capital published its 4th volume, together with information regarding the journal’s visibility and the first results of a satisfaction survey conducted among the authors, who submitted a paper for evaluation. In addition, the annex presents the list of reviewers and the Editorial Board members who have enabled the publication of the fourth volume of the Intangible Capital. This editorial also provides information regarding the aspects that indicate the beginning of the journal’s consolidation, and the importance of maintaining the basic principles that gave rise to this publication. The editorial concludes by encouraging PhD advisors, doctoral students and junior researchers the Intangible Capital a potential outlet for their work.

Intangible Capital: four years of growth as an open-access scientific publication

Con este nuevo número, la revista Intangible Capital, inicia el cuarto volumen avanzando hacia el quinto año de publicación. Como ya es tradición en la revista, iniciamos este nuevo volumen evaluando el anterior y presentando las nuevas direcciones. Como principales aportaciones del 2007, se destacan hechos relevantes como la renovación de convenios para la indexación científica de la revista, el cambio de plataforma a OJS, la inclusión de un nuevo editor, la nueva composición del editorial board, el equipo de revisores, el cambio a un modelo bilingüe de revista, la nueva financiación obtenida y el trabajo que estamos realizando gran número de editores científicos de acceso abierto en España para el reconocimiento por parte de la Comisión Nacional Evaluadora de la Actividad Investigadora.This issue opens the fourth volume of the Intangible Capital journal, which makes its way towards the fifth year of publication. As usually, we start this volume by evaluating the previous one and tracing new directions. Among the main contributions during the year 2007, we consider important to highlight the following aspects: the renewal of the scientific indexation agreements, the platform change to OJS, the appointment of a new editor, new members included in the editorial board, the board of reviewers, the change towards a bilingual model, the new financing obtained and, the last but not the least, the work undertaken together with many scientific editors of open access Spanish journals for obtaining the positive evaluation of the CNEAI (National Commission for the Evaluation of the Research Activity) and thus, being a proof of scientific excellence

Main Street Messenger, 2009, Vol. 3

News from the Iowa Downtown Resource Center and Main Street Iowa office.

Iowa Capital Complex Master Plan, January 7, 2010

This document provides design and strategies for the capital complex. Also for future physical development of the complex.

Level of accumulation of epoxy fatty acid in Arabidopsis thaliana expressing a linoleic acid delta12-epoxygenase is influenced by the availability of the substrate linoleic acid.

Arabidopsis thaliana (L.) Heynh. expressing the Crepis palaestina (L.) linoleic acid delta12-epoxygenase in its developing seeds typically accumulates low levels of vernolic acid (12,13-epoxy-octadec-cis-9-enoic acid) in comparison to levels found in seeds of the native C. palaestina. In order to determine some of the factors limiting the accumulation of this unusual fatty acid, we have examined the effects of increasing the availability of linoleic acid (9cis, 12cis-octadecadienoic acid), the substrate of the delta12-epoxygenase, on the quantity of epoxy fatty acids accumulating in transgenic A. thaliana. The addition of linoleic acid to liquid cultures of transgenic plants expressing the delta12-epoxygenase under the control of the cauliflower mosaic virus 35S promoter increased the amount of vernolic acid in vegetative tissues by 2.8-fold. In contrast, the addition to these cultures of linoelaidic acid (9trans, 12trans-octadecadienoic acid), which is not a substrate of the delta12-epoxygenase, resulted in a slight decrease in vernolic acid accumulation. Expression of the delta12-epoxygenase under the control of the napin promoter in the A. thaliana triple mutant fad3/fad7-1/fad9, which is deficient in the synthesis of tri-unsaturated fatty acids and has a 60% higher level of linoleic acid than the wild type, was found to increase the average vernolic acid content of the seeds by 55% compared to the expression of the delta12-epoxygenase in a wild-type background. Together, these results reveal that the availability of linoleic acid is an important factor affecting the synthesis of epoxy fatty acid in transgenic plants.

Exaggerated exercise-induced pulmonary hypertension causes lung water accumulation and right ventricular dysfunction in patients with chronic mountain sickness

Background: Chronic mountain sickness (CMS) is characterized by exaggerated exercise-induced pulmonary hypertension. Evidences suggests that exercise may cause lung fluid accumulation at high altitude. We hypothesized that, in patients with CMS, exercise causes lung fluid accumulation.Methods: In 21 male CMS patients and 20 matched healthy controls born and permanently living in La Paz (Bolivia, 3600m) we assessed with echocardiogram, pulmonary artery pressure (PASP), right and left ventricular function and ultrasoundlung comets (ULCs, a marker of lung fluid accumulation) at rest and during mild bicycle exercise (10 min at 50W).Results: CMS patients presented a more than 2-fold greater exercise-induced increase in pulmonary artery pressure than controls (17.1±8.3 vs 7.2±7.9 mmHg, P=0.003). This exaggerated PASP response to exercise was associated with a roughly 3-fold greater increase in UCLs in patients with CMS than in controls (6.3±5.1 vs. 2.1±5.3, p<0.05), and there existed a significant relationship between PASP and UCLs (r=0.44, p<0.001). Finally, TDI on lateral tricuspid annulus decreased during exercise in patients with CMS (from 13.2±3.2 to 11.5±2.1 cm s-1, p=0.03), but increased in controls (from 13.1±2.9 to 14.9±2.6 cm s-1 , p=0.04). Left ventricular function remained unaltered in the 2 groups.Conclusions: we provide the first direct evidence in CMS patients that exaggerated exercise-induced pulmonary hypertension causes rapid lung fluid accumulation and right ventricular dysfunction. We speculate that in patients with CMS these two phenomena contribute to reduced exercise performances and Figure 1 increased cardiovascular morbidity and mortality that characterise these subjects.

Théorie et application de l'impôt sur le capital / par Menier,...

Collection : Bibliothèque de la réforme fiscale et économique

Mastoparan, a novel mitogen for Swiss 3T3 cells, stimulates pertussis toxin-sensitive arachidonic acid release without inositol phosphate accumulation

Mastoparan, a basic tetradecapeptide isolated from wasp venom, is a novel mitogen for Swiss 3T3 cells. This peptide induced DNA synthesis in synergy with insulin in a concentration-dependent manner; half-maximum and maximum responses were achieved at 14 and 17 microM, respectively. Mastoparan also stimulated DNA synthesis in the presence of other growth promoting factors including bombesin, insulin-like growth factor-1, and platelet-derived growth factor. The synergistic mitogenic stimulation by mastoparan can be dissociated from activation of phospholipase C. Mastoparan did not stimulate phosphoinositide breakdown, Ca2+ mobilization or protein kinase C-mediated phosphorylation of a major cellular substrate or transmodulation of the epidermal growth factor receptor. In contrast, mastoparan stimulated arachidonic acid release, prostaglandin E2 production, and enhanced cAMP accumulation in the presence of forskolin. These responses were inhibited by prior treatment with pertussis toxin. Hence, mastoparan stimulates arachidonic acid release via a pertussis toxin-sensitive G protein in Swiss 3T3 cells. Arachidonic acid, like mastoparan, stimulated DNA synthesis in the presence of insulin. The ability of mastoparan to stimulate mitogenesis was reduced by pertussis toxin treatment. These results demonstrate, for the first time, that mastoparan stimulates reinitiation of DNA synthesis in Swiss 3T3 cells and indicate that this peptide may be a useful probe to elucidate signal transduction mechanisms in mitogenesis.

Main Street Messenger, February 2011, Vol, 1

Main Street Messenger is a newsletter about the happenings that area going on in towns across Iowa. From shows to the start fair information this newsletter has many great informational pieces about Iowa towns.