1000 resultados para Biens de famille (droit)


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Contient : Testament de Jean I, comte d'Armagnac (18 février 1346) ; Constitution de la dot de Marguerite de Comminges (4 juin 1385) ; Testaments de Jean I et de Bernard II, comtes d'Armagnac (5 avril 1373 et 11 avril 1398 ; imprimé gothique, in-fol) ; Accord entre Gaston, comte de Foix, et Marguerite de Comminges, femme de Jean d'Armagnac ; Concession par Charles VI à Bernard, comte d'Armagnac, du comté de Pardiac ; Arrêt rendu en faveur de Jeanne et Marthe d'Armagnac contre Bernard, comte d'Armagnac ; Enquête faite par Jean Berthelot, conseiller au Parlement, au sujet des lettres royaux obtenues par Jean de Levis, seigneur de Mirepoix ; Engagement pris par Jean, roi de Castille et de Léon, de soutenir le roi de France contre le comte d'Armagnac ; Cession par le Dauphin à Jean V, comte d'Armagnac, des châtellenies de Rouergue et de Beaucaire ; Accord entre Jean V, comte d'Armagnac, et Jean de Xantrailles ; Instructions données au sénéchal de Rodez, envoyé auprès du roi par le comte d'Armagnac ; Commission donnée au sire de Labatut, sénéchal d'Armagnac, d'informer au sujet des agissements du vicomte de Castillon ; Chefs d'accusation contre Charles d'Armagnac ; Accord entre MM. de Montault et de Marestaing, curateurs des biens et de la personne de M. d'Armagnac, et M. Jean Boucher, trésorier de la maison d'Armagnac ; Lettres de Charles VIII au comte d'Astarac et à l'évêque d'Albi, pour la remise entre les mains du roi des terres du comté d'Armagnac ; Mémoire sur les droits de Louise de Lyon, veuve de Charles, bâtard de Bourbon, sur le pays d'Aure ; Lettres royaux en faveur de ladite dame Louise de Lyon ; Confirmation par François I de la donation faite par Louise de Savoie à Marguerite de France, soeur du roi, du duché d'Alençon ; Enquête au sujet de la légitimation de Pierre, bâtard d'Armagnac ; Donation faite à Pierre, bâtard d'Armagnac, par Jean d'Armagnac, comte de Nemours, du comté de l'Isle-Jourdain ; Contrat de mariage de Mathieu de Foix, comte de Comminges, et de Catherine de Coarraze ; Ratification par Raimond-Arnaud de Coarraze des donations faites à sa fille ; Contrat de mariage de Jean de Caraman et de Catherine de Coarraze, comtesse de Comminges (17 mai 1460 ; deux exemplaires) ; Mémoire sur les droits du comte d'Astarac sur la terre d'Aspre, comme héritier de Jeanne de Coarraze, sa mère ; Contrat de mariage d'Antoine de Bonneval et de Marguerite de Foix ; Remontrances adressées au comte de Comminges, au sujet de son mariage avec la fille du comte d'Astarac ; Notes sur la maison de Castelbajac ; Lettre adressée à M. de Saracane (?) ; Extrait du testament de Raimond, comte de Comminges ; Extrait du testament de Judic de Caumont ; Extraits de titres et de mémoires concernant la généalogie de la famille d'Espagne-Montespan ; Confirmation par Gaston de Lévis de l'accord conclu par Roger-Bernard son frère, avec Bernard, comte d'Armagnac ; Constitution de curateurs pour Roger-Bernard de Lévis, seigneur de Mirepoix ; Pièces et notes relatives aux droits de Jean de Lévis, seigneur de Mirepoix, sur l'héritage de Jean d'Armagnac, vicomte de Fézensaguet ; Mémoire pour Jean, comte de Carmain, contre Jean de Lévis, seigneur de Mirepoix ; Extraits concernant la généalogie de la maison de Lévis ; Pièces concernant le procès de Frédéric de Foix, comte de Candale, contre Marthe d'Astarac, veuve de Gaston de Foix-Candale ; Extrait des titres de la maison de Lavedan ; Dénombrement des fiefs tenus en Béarn par Henri de Foix

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Journal des voyages du protonotaire de Noailles (François de Noailles, plus tard évêque de Dax) en Angleterre, 1554-1555 (fol. 22). — Pièces sur le droit de dévolution en Brabant (fol. 85). — « L'ordre tenu au service faict... pour feu Monsr de Gheldres », sept. 1538 (fol. 143). — Mémoire sur la famille des rois de Danemark et sur divers points de généalogie, envoyé en 1626 par le fils aîné du prince d'Anhalt, plus tard Christiern II, prince d'Anhalt-Bernbourg (fol. 154). — Lettre originale de M. de Maillet, datée du Caire, 17 sept. 1693 (fol. 178), suivie d'un Mémoire sur quelques anciens usages des Égyptiens comparés aux usages actuels (fol. 181). — Mémoires sur les armes que doit porter Philippe V, roi d'Espagne (fol. 222). — « Harangue de M. Servien à MM. les États de Hollande » (fol. 235). — Protocole des souverains, etc., dans leurs lettres à Louis XIII (fol. 303). — « L'Abscheid et résolution faicte par les trois Ligues grises de la journée tenue en la ville de Coire, le treiziesme jour de janvier 1567 » (fol. 349).

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Par Wu Tian min ; gravé en 1825.1 livre préliminaire et 4 livres.

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Divisé en deux parties parallèles, imprimées l'une sur le haut de la page et l'autre sur le bas.2 livres.

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Réédition de l'ouvrage précédent sous un titre différent.

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Par le lettré Ying chuan, avec préface datée des caractères cycliques wu wu.4 livres.

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Par le même. Publié à l'église de Jiang avec l'autorisation du P. Francisco Furtado.

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Contient : 1° Le Livre des cent ballades [par JEAN DE WERCHIN, PHILIPPE D'ARTOIS, JEAN BOUCICAUT et JEAN CRESEQUES], avec les réponses de « REGNAULT DE TRYE » (fol. 63), « CHAMBRILLAC », « le duc D'ORLIENS » (fol. 64), « LYONNET DE COISMES » (fol. 65), « JAQUET D'ORLIANS », « TIGNONVILLE » (fol. 66), « le duc DE BERRY » (fol. 67), « JEHAN DE MAILLY », « YVRY » (fol. 68), « FRANÇOIS D'AUBISCOURT » (fol. 69), « monseigneur DE LA TREMOILLE », « BUCY » (fol. 70) ; 2° Ballade. Refrain : « Car le courroux ny vault pas une maille » ; 3° « La Complainte de l'an nouvel que Gransson fist pour un chevalier qu'il escoutoit complaindre » ; 4° « Le Souhait de saint Valentin » ; 5° Ballades ayant pour refrains ; 1 « Un seul confort de ma tres belle dame » ; 2 « De mieulx en mieulx serviray ma maistresse » ; 3 « Car chascun a joye de lui loer » ; 4 « Car trop parest son cuer plain de reffuz » ; 5 « Priez pour moy tous les loyaulx amans » ; 6 « Tout à rebours de ce qu'on vuelt trouver » ; 7 « De lui servir ne seray jamaiz las » ; 8 « Prouchaine mort en lieu de garison » ; 9 « Il m'est avis que vostre beauté voye » ; 10 « Ma seule dame, plus que nulle autre amée » ; 11 « Trop plus de biens que penser ne saroye » ; 12 « Dame, de moy plus que nulle autre amée » ; 13 « Car quanque voy ne me fait que desplaire » ; 6° « Complainte de saint Valentin » ; 7° « Balade de saint Valentin » (fol. 83). Refrain : « Que nulle autre jamaiz ne choisiray » ; 8° « Virelay » ; 9° « Le Eay de desir en complainte » ; 10° Autre lai ; 11° « Balade » (fol. 88), avec réponse. Refrain : « Je n'ay riens fait qu'amours ne m'ait fait faire » ; 12° « Balade ». Refrain : « Ma seule amour en quelque lieu que je soye » ; 13° « Rondel » ; 14° « Balade ». Refrain : « Par vo douceur, tres belle et bonne née » ; 15° « Balade » (fol. 90). Refrain : « Je n'en congnoiz nulle si belle » ; 16° Autre (fol. 91). Refrain : « Faites de moy tout ce qu'il vous plaira » ; 17° Autre, intitulée : « Le Desert ». Refrain : « Fors que la mort prouchainement » ; 18° « Balade de la court » (fol. 92). Refrain : « Monseigneur dit bien, il a droit » ; 19° « Balade de sens » (fol. 93). Refrain : « Quant les sages gouverneront » ; 20° « L'Estraine du jour de l'an » ; 21° « Balade de saint Valentin double » (fol. 94). Refrain : « Pardonnez moy, besoing le me fait faire » ; 22° « Complainte de Gransson » ; 23° Rondel ; 24° « La Pastourelle Gransson » [par ALAIN CHARTIER] ; 25° « Balade » (fol. 103). Refrain : « Puisqu'il lui plaist, il me soufist » ; 26° Souhaits d'amour ; 27° Complainte d'amour ; 28° « L'Istoire de Grisilidis, marquise de Saluces »

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Contient : 1 Mémoire sur le procès pendant entre Jean d'Albret, seigneur d'Orval, et Charlotte de Bourgogne, son épouse, d'une part, et Engilbert de Clèves, d'autre part, au sujet de la succession de Jean de Bourgogne, duc de Brabant ; 2 « Invantaire des lectres, tiltres et enseignemens que mect et produict par devers vous, nos seigneurs tenans le parlement du roy nostre sire, ou palais à Paris, hault et puissant prince monseigneur Engelbert de Cleves, conte de Nevers, d'Eu, Rethel et Ausserre, contre messire Jehan d'Albert et dame Charlote de Bourgongne, sa femme » ; 3 « Memoire pour monseigneur Engilbert de Cleves » ; 4 « Deliberacion du conseil touchant l'appel et traicté faict par le roy entre monseigneur d'Orval et monseigneur Engelbert de Cleves, en ce que touche le droit de madame de Nevers, fille aisnée » ; 5 « Inventaire general de la vaisselle d'argent de Madame, tant de celle mise en ung grant coffre de bahu feré, que d'autre vaisselle courant et servant par les offices au chastel de la chappelle d'Angillon... Le IIIe jour de mars, l'an mil V.C. vingt sept » ; 6 « Memoire de ce qu'il fault produire à Paris pour les affaires de monseigneur Engelbert de Cleves » ; 7 « Inventoire de ce que mectent et produisent par devers vous, nosseigneurs les gens tenans le parlement du roy nostre sire en son palais à Paris, monseigneur messire Jehan d'Alebret et dame Charlocte de Bourgongne, sa femme, conte et contesse de Nevers, demandeurs, sur l'enterinement de certaine requeste, d'une part, à l'encontre de Engilbert, monseigneur de Cleves, deffendeur oudict cas, d'autre part » ; 8 Arrêt du parlement de Paris, adjugeant la prévôté de Normandie dans l'église de Chartres à Louis de Harcourt, « pronunciatum septimo maii, millesimo quadringentesimo primo ». En latin ; 9 « Ce sont les Faiz et articles sur lesquelz Engelbert, monseigneur de Cleves, conte de Nevers,... requiert informacion estre faicte contre... messire Jehan d'Allebret et dame Charlocte de Bourgongne, sa femme, intimez, et leurs consors » ; 10 Consultation relative au procès sur la succession de Jean de Bourgogne, duc de Brabant ; 11 Consultation sur le même sujet ; 12 Autre consultation sur le même sujet ; 13 « Transaction passée avec madame la dohairiere de Bourbon. 1565 » ; 14 Mémoire pour prouver que le roi Henri IV et la maison de Navarre n'ont aucun droit sur les biens provenant de Germaine de Foix, reine d'Aragon, et vendus en 1519 à Guillaume de Croy, seigneur de Chièvres

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Contient : 1 « Donnation de la conté d'Eu, faicte par le roy Jehan à messire [Jean] d'Artoys ». Février 1350 ; 2 « Le Testament de JEHAN premier, comte D'ARMAIGNAC », 1373. Imprimé avec notes manuscrites ; 3 Diverses pièces concernant la famille de Nevers, 1481-1538, entre lesquelles on distingue ; 1 « Memoire pour feue madame Françoise d'Albret, concernant les droitz par elle pretenduz es biens de feu monseigneur le duc, par contract de mariage, donacions mutuelles et testamens » ; 2 « Le Mariage de mons. de Nevers. Octobre.M.V.C. quatre » ; 3 « Plaidoyé faisant mention des droictz que la maison de Nevers a au conté d'Aucerre » ; 4 Transaction passée entre Anne d'Alençon, marquise de Montferrat, et Françoise d'Alençon, duchesse de Vendomois, pour les biens d'Armagnac, 27 novembre 1540 ; 5 Mémoire concernant les droits d'Anne d'Alençon sur la terre de Pontchenson ; 6 Extraits des registres du parlement de Paris, contenant un arrêt rendu en 1541, dans un procès des « religieulx celestins Nostre-Dame d'Ambert es forestz d'Orleans », et autres arrêts ; 7 « Memoire en brief » de toutes les pièces du procès des héritiers du comte de Laval, contre ceux du Sr de Chateaubriant

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Contient : 1 Lettre de « LOYS » XI à « Du Boischage,... Escript au Plessis du Parc, le XVIIe jour de decembre » ; 2 Lettre de « LOYS » XI à « Du Boschaige,... Escript à Bouay, le XIme jour de decembre, heure de midi » ; 3 Lettre de « LOYS » XI à « Du Bochage,... Escript au Plessis du Parc, le XIIIe jour de novembre » ; 4 « Declaration du roy LOUIS unziesme en faveur du legat, cardinal St Pierre in Vincula, portant pouvoir audit legat d'exercer ses facultez, quoyque ledit legat ne luy en ait demandé sa permission, comme il est de coustume, et sans qu'il soit tiré à consequence » ; 5 Lettres du roi « LOYS » XI, accordant « tout le droit de dixme qui pouvait « compecter et appartenir » audit roi « à cause des mines du mur de Barres », à « Ymbert de Batarnay, escuier, seigneur Du Bouchage,... Donné au Plessis du Parc lez Tours, le Xme jour de novembre, l'an de grace mil CCCC. soixante seize » ; 6 Lettre de « POLHAIM » à « Du Bouchaige,... Escript à Bruges, le VIIme jour de janvier l'an IIII. XX. » ; 7 Etats de payement de diverses pensions, 1475 ; 8 « Copia de una lettra mandata per lo gram maestro de Rodi a la Signoria. Datum Rabes, in la provincia de Jocolosi, die octavo mensis januarii » ; 9 Lettre de « PIERRE DE ROHAN » à son « compere Du Bouchaige,... Paris, le XIIIIe jour de juing » ; 10 « Les plus necessaires Ediffices qui sont requis à estre faiz pour le present, soubz le bon plaisir et vouloir du roy nostre sire, en la place du Mont Saint Michel » ; 11 « Double du mandement » de LOUIS XI, « pour servir d'acquit vallable aux receveurs ordinaire et des aides en Berry... Donné à Arras, le XIe jour d'avril, l'an de grace mil CCCC. soixante dix huit » ; 12 Lettre de « G. AURE, abbé du Mont St Michiel », à Ymbert de Batarnay, seigneur Du Bouchage ; 13 Minute de lettres de LOUIS XI en faveur de « Jaques Alart,... collecteur et receveur de la table de la Bulle à Parpignen » ; 14 Lettre de « AYMAR DE POYTIERS » à « Du Bouchaige,... Escript à Amboyse, le XXVme jour de jung » ; 15 Lettre de « JEHAN DE R. » à « Du Botchage,... Escript à Mysillac, le penultime jour d'octobre » ; 16 Lettre de PIERRE VIII DE RANCHICOURT, « evesque d'Arras », à « Du Bouschage,... Escript à Paris, ce Xe de jenvier » ; 17 Lettre de JEAN BOUCHARD, « evesque d'Avrenches », à « l'archevesque de Vienne... Escript au Mans, ce XXVe jour de juing » ; 18 Lettre en italien de « BERTUTIUS GABRIEL, miles, orator venetus... domino de Bozaglia, Christianissime Majestatis Francorum consiliario... Scripto a Paris, a di XVIIII mazo 1480 » ; 19 Lettre en italien de « BERTUZI GABRIEL, cavallier, ambassador veneto... domino de Bozaglia, Christianissime Majestatis Francorum consiliario. Scripto a Corbelli, a di VI. mazo 1480 » ; 20 Copie d'une sentence des « commissaires et generaulx des monnoyes », demandant l'élargissement de « Pierre Barrillet de Xaincoins,... prisonnier en la Conciergerie du palais à Paris, pour raison de certains crimes et maleffices à lui imposez, touchant la fabrifficacion des monnoyes... Fait en la chambre des monnoyes... le cinqme jour d'aoust, l'an mil IIII.C.LXXIX » ; 21 Lettre de LOUIS XI, ordonnant la main levée sur les biens meubles et immeubles de « Jehan de Xaincoins,... Donné à La Mote d'Egry, le XXVIIIe jour de juillet, l'an de grace mil CCCC. quatre vings » ; 22 Lettre de « Frere JEHAN, serviteur de [l'] eglise de Saint Pol... au roy » Louis XI. « De Tours, le XXe jour de fevrier » ; 23 Lettre des « chappelains, lez tresorier et chappitre de Lusarches... au roy » Louis XI. « Escript à Lusarches, le VIIIme jour de juing » ; 24 Lettre de « FALCON,... au roy » Louis XI. « Escript en vostre cité d'Aix, le XXVme de decembre » ; 25 Trois Formules de serments ; 26 Lettre de « MATTRON, POLHAIM, JO. DE EYNNATTEN, doctor... à... l'evesque d'Arby et Du Bouchaige,... Escript à Bois le Duc, le XXIIIe jour de may, l'an IIII.XX. et ung » ; 27 Lettre de « WOLFGANUS DE POLHAIM,... domino de Buschage,... Datum Arras, in Natiffitate Domini » ; 28 Lettre adressée à « DU BOUSAJE » par son « bon et loial cousin... Escript à Espyneul, le XXVIe d'avril » ; 29 Lettre de « JEHANNE DE CHALON » à « Du Bochage,... Escript à Saint Rambert, le XVIIe jour d'avril » ; 30 Placet pour « Pierre de Roquebertin » ; 31 Lettre en espagnol du « doctor DE VILLALO » au roi Louis XI ; 32 « Le Rolle de la crue de trente honmes de gens de guere du chasteaust de Montmeylhan » ; 33 Lettre de « HUGUE DE CHALON » à « Du Bouchaige,... Escript à Noseroy, le IIIIe jour de juillet » ; 34 Placet présenté au roi relativement aux « abuz et exaccions qui ont esté faictes ou pays d'Angolmoys » ; 35 Reconnaissance de munitions de guerre, donnée par « Estienne de Poysieu,... Onné... le XIe jour de may, l'an mil IIII.C.LXXV » ; 36 Lettre de « PHELIPPE DE GIENES » à « Du Bouchage,... Escript à Franchise, le XVIe jour de novembre » ; 37 Lettre de « GLAUDE DE MOLINS,... à monseigneur d'Alby et à monseigneur Du Bouchaige,... et à maistre Jacques Couctier,... Escript à Amboise, ce merquedi XXIe jour de juing » ; 38 Lettre de « FRANÇOYSE DE DINAN » et « JEHAN DE R... » à « Du Bouchage,... Escript à Nantes, le XVIIe jour de decembre » ; 39 État des lances que « Denis Le Breton,... a eu charge de paier... le premier jour de janvier [M]CCCC.LXXVIII » ; 40 Lettre de « DE BRION,... à Du Bochage,... Escript à Valance, ce XVIIIe de decembre » ; 41 Copie d'une lettre de « LOYS » XI au seigneur « de La Rochefoucault,... Donné à Namur, le XXIIIme jour d'octobre » ; 42 Mémoire sur le sieur « La Mouche » ; 43 Lettre relative à l'arrivée d'envoyés du duc d'Autriche, datée de « Boloigne, le XXVIe jour de septembre » ; 44 Placet pour « Thierry de Baexen » ; 45 Saisie, au nom du roi, de l'«abbaye de la caza Dieu et prieuré de Saint Mont », par « Anthoine de Chasteauneuf,... seneschal de Beaucayre, et Estienne Pasqual,... Le XVIIe jour d'avril mil IIII.C.LXXIX »

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Contient : « Sommaire du traicté de la déposition des evesques » ; «- Extrait[s] des regîtres de mariages, batêmes et sépultures de la parroisse de Fontenay-aux-Roses, au diocèse de Paris » (1622-1752) ; « Mémoire pour le sr de Seüil, conseiller au parlement de Bretagne... » (1703). Impr., in-fol., de 12 p ; « Edict et declaration du Roy portant attribution de privileges à nosseigneurs de la cour de parlement de Bretagne » (1659). Impr., in-4°, de 4 p ; « Mémoire pour le sr de Francheville, avocat général au parlement de Bretagne. » Impr., in-fol., de 6 p ; « Edict du roy Henry II pour l'érection de six maistres des requestes oultre les six antiens du conseil de Bretaigne. 1549 » ; « Edit du roy Henri II pour l'érection du parlement de Bretagne » (1554) ; Listes des présidents, conseillers, etc., du parlement de Bretagne depuis son érection jusqu'en 1687

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Contient : « Extrait d'un manuscrit intitulé : Réflexions sur le gouvernement de France. 1741-1744 » ; « Dissertation sur l'ordre dans lequel il paroîtroit convenable de placer les loix dans un corps complet de législation. Livre Ier »

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Contient : « Mémoires de LA POTERIE, touchant la naissance, vie et mort de Mr Gassendy, mon oncle. » — Publiés par M. Tamizey de Larroque, dans la Revue des questions historiques (1877) ; Diplômes de licencié ès arts de l'Académie de Toulouse, en faveur de Jean Simon, de Digne (1751), et de maître ès arts de l'université d'Avignon, en faveur de Pierre Honorat, de Miolan (1747)