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Rapport lu en la tenue plénière des L L. Ecoss @ à l'Or @ de Paris, sous la Direction du Vén @ et des Off @ de la R @ L @ Les amis inséparables, le... 9 avril 1884. De la protection des indigènes des colonies . (Signé : Armand Lévy)

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De la Justice en Algérie. Mémoire sur une succession vacante. (Signé : Vigo. [9 octobre 1892.])

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Chambre de commerce d'Alger. Inauguration du palais consulaire, 9 et 11 janvier 1892

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Commission interdépartementale. Contribution aux études sur la sécurité par Mario Vivarez,... (9 décembre 1893.)

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Hymnes chantés à la réunion patriotique du 9 Ventose de l'an V

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Voyage à Hué de M. Richaud, gouverneur général de l'Indo-Chine. (9 octobre 1888.)

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Notice sur Marie Platre, fille naturelle adoptive des hôpitaux de Lyon, morte le 9 septembre 1846, âgée de 107 ans

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instruction ministérielle du 9 mai 1937 portant règlement sur le service de l'armement dans les corps de troupe de toutes armes aux colonies et instruction concernant la réparation et l'entretien des armes des corps de troupe

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Moyens d'empêcher les trahisons des généraux en chef , nos ennemis, de connoître nos évolutions militaires ; et qui que ce soit, d'apporter du retard dans le mouvement des armées : présentés à la Convention nationale les 21 brumaire et 9 frimaire, l'an deuxième : par P.-A.-J. Berckem

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Colonie de Madagascar et dépendances. Ville de Tananarive. Discours prononcés au cours des fêtes données le... 9 octobre 1909... à l'occasion de la pose de la première pierre du monument destiné à commémorer la promulgation dans la colonie du décret sur la naturalisation

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Madagascar et ses richesses. Bétail, agriculture, industrie, par P. Locamus,... (9 février 1896.)

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Adresse de la Paroisse de la Croix-des-Bouquets à l'Assemblée Nationale. (9 septembre 1790.)

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Discours prononcé dans l'église paroissiale de Sainte-Elisabeth, à l'occasion du service solennel que MM. les baillis,... de l'ordre de Malte... ont fait célébrer pour... Louis XVI,... et autres membres de la famille royale, le 9 février 1815 , par M. l'abbé de Quélen,...

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Adresse de la section de l'Oratoire à l'Assemblée nationale, sur l'émission des assignats-monnaie. (9 septembre 1790.)

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Lois anglaises des 9 aout 1870, 6 juillet 1871 et 6 août 1872 modifiant la législation des Compagnies d'assurances sur la vie

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Resumo:

[Loi. 1870-08-09]

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