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Album des décorés de juillet, contenant les noms des décorés de juillet, précédé du rapport à la chambre des députés sur les récompenses nationales ; de la loi du 13 décembre 1831 ; de l'ordonnance du roi qui en prescrit l'exécution ; et suivi de la pétition devant être adressée à la chambre des députés, en vertu de la délibération prise en assemblée générale au Wauxhall, et du procès-verbal de cette séance du 12 juillet 1831

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La Nationalité française en Algérie et en Tunisie d'après la législation récente (loi du 26 juin et décret du 13 août 1889, décret du 29 juillet 1887), par Eugène Audinet,...

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Commentaire de la loi des 18 avril-13 mai 1863 portant modification de soixante-cinq articles du Code pénal, par Albert Pellerin,...

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Comité des notaires des départements... Tarif légal des actes des notaires. Enquête faite auprès de toutes les compagnies de notaires, sur le projet de loi présenté au sénat, le 18 janvier 1894, par M. le ministre de la justice. Paris le 13 juin 1894

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Association démocratique des patriotes bretons résidant à Paris. Programme. (13 octobre)

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Programme d'un électeur du canton de Châtillon-Michailles. (Signé : J. B. [13 novembre.])

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Notice sur le procès en faux de Jean-Jacques Pérard, sous-chef aux bureaux de la préfecture, honorablement acquitté le 9 pluviôse an 13, par arrêt de la Cour de justice criminelle spéciale de l'Ourte. [Signé : Pérard.]

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Concours pour l'intendance. Programmes des connaissances exigées des chefs de bataillon, d'escadrons ou majors, des capitaines et des officiers d'administration proposés pour entrer dans le corps de l'intendance militaire, 13 mai 1905

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Concours pour l'intendance. Programmes des connaissances exigées des chefs de bataillon, d'escadrons ou majors, des capitaines et des officiers d'administration proposés pour entrer dans le corps de l'intendance militaire (du 13 mai 1905). 4e édition, mise à jour au 1er juillet 1914

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Histoire des événements de Lyon, dans les journées des 9, 10, 11, 12, 13 et 14 avril, par un témoin oculaire ; suivie de la dernière insurrection du cloître Saint-Méry ; par un garde national

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Aperçu complet des événements de Lyon pendant les six fatales journées des 9, 10, 11, 12, 13 et 14 avril, rendus jour par jour

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Deuxième Congrès national du livre sous le haut patronage de M. le Président de la République, de M. le Président du Conseil, ministre des affaires étrangères, de M. le Ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, de M. le Ministre du commerce. Paris, 13-18 juin 1921. Comité d'organisation : Société des gens de lettres. Cercle de la librairie. Comité du livre. Syndicat des éditeurs. Confédération des travailleurs intellectuels. Confédération de l'intelligence et de la production française. Rapports et Résolutions

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Les coupables-causes mis en présence des criminels-conséquences. Extrait de "la France" du 2 février. Article incriminé par réquisitoire de M. Martin (du Nord), du 3, et cité aux assises du 13 février

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Conversion des dettes de la Daïra Sanieh de S. A. le khédive d'Egypte : mission de MM. Jozon et Sandars, contrats des 12 et 13 juillet 1877

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Détails des troubles et désordres qui ont eu lieu à Paris, dans les journées des 12 et 13 mai...

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