Bible

Abbaye de Saint-Victor de Paris

Vita sancti Odonis abbatis Cluniacensis, auctore Iohanne Cluniacense [BHL 6292].

Ce ms. a été copié dans le prieuré de Saint-Martin-des-Champs (Paris), comme les mss. Mazarine 2009 et 2012. Il correspond à l'article n°109 du catalogue de la fin du XIIe siècle de cet établissement (C. Denoël, art. à paraître). Sur la reliure, la présence d'un fragment d'un lectionnaire de l'office contenant la vie de saint Arnoul, dont le nom est tracé en capitales rubriquées, et provenant du prieuré clunisien de Saint-Arnoul de Crépy-en-Valois (Oise), s'explique par le fait que Saint-Martin-des-Champs a recueilli par voie d'échange vers la fin du XVIIe siècle un grand nombre de manuscrits appartenant à ce prieuré.

Arrêt du Grand Conseil qui juge qu'un prieur curé chanoine régulier de la congrégation de France ne peut résigner la cure dont il est pourvu, sans le consentement du supérieur général

[Acte. 1733-12-23. Paris]

Arrêt du Grand Conseil confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'Hôtel qui juge que les selliers privilégiés du prévôt de l'Hôtel qui veuillent gagner la maîtrise de Paris par la faculté accordée à la Trinité sont tenus de se renfermer dans l'enceinte de la dite Trinité pendant le temps prescrit pour acquérir ladite maîtrise

[Acte. 1734-04-17. Paris]

Arrêt du Grand Conseil qui maintient les greffiers en chef du bureau des finances dans les privilèges attribués aux trésoriers de France

[Acte. 1734-07-08. Paris]

Arrêt du grand conseil qui juge qu'un tiers détenteur, même de bonne foi, d'un héritage aliéné du domaine de l'église à titre d'emphithéose, ne peut prescrire contre le titre, et qui ordonne la réversion de l'héritage au domaine de l'église (Au sujet d' un pré dépendant du prieuré d'Happonvilliers.)

[Acte. 1734-08-21. Paris]

Registre de la ville de Perpignan.

Figure dans la liste des mss. acquis pour la Bibliothèque du roi par M. Bejot pendant l'année 1776 pour le prix de 60 livres; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Ancien Régime 66, registre des acquisitions du département des Manuscrits 1760-1792, f. 66v "Collectio chartarum ad civitatem Perpiniacensem spectantium, saeculis partim decimo tertio, partim decimo quarto et quintum [sic] exaractarum"

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 47 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 50 et annexes / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 44 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 34 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 36 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 39 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 34-51. Assemblée nationale législative. Série 1 / Tome 42 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,... ; avec la collab. de MM. E. Tonnier et C. Pionnier

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1