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Le conseil d'administration au service des actionnaires majoritaires: risques, conflits d'intérêts et meilleures pratiques en cas de cession d'actions d'une société privée

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Vente et nantissement des fonds de commerce. 15 mars 1959 . [Éd. mise à jour au...]

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Rapport fait à la Société centrale d'agriculture de France, au nom d'une commission spéciale, par J.-A. Barral,... en réponse au Questionnaire sur l'impôt du sucre, adressé par le Conseil supérieur de l'industrie, de l'agriculture et du commerce

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Vente et nantissement des fonds de commerce. 15 décembre 1964 . [Éd. mise à jour au...]

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Protection des travailleurs contre les courants électriques. 1er mars 1959 . [Textes du Ministère du travail. Éd. mise à jour au...]

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Protection des travailleurs contre les courants électriques. 1er janvier 1964 . [Textes du Ministère du travail. Éd. mise à jour au...]

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Prévention médicale de la silicose professionnelle dans les mines, minières et carrières : [Décrets et arrêtés du Ministre de l'industrie. Éd. mise à jour au 1er mars 1959]

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Sécurité sociale des fonctionnaires. 1er août 1965 . [Éd. mise à jour au...]

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La Marine au siège de Paris, par le vice-amiral Bon de La Ronciere-Le Noury, d'après les documents officiels. Ouvrage accompagne d'un atlas contenant huit grandes cartes et plans des travaux français et allemands

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L'étonnante fortune des pucelles de Pesme Aventure : recherches sur la réception d'un épisode du Chevalier au Lion

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Attachés d'administration centrale. 1981, 20 septembre . Statut. Décret n° 62-1004 du 24 août 1962. Éd. mise à jour au..

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Imprimerie. - Recueil de pièces sur l'art de l'imprimerie au XVIIIe siècle. - Spécimen des caractères de John Baskerville, Bodoni et S. P. Fournier. - Lettre de Desaint sur une presse inventée par Pierres, 1789. - Impression en or par Ph.-D. Pierres, 1783. - Impression brachygraphique, prestographique ou pantographique, de Pierres et Simon, à Versailles, l'an VI et VII. - Essais de stéréotypie. - Echantillons de papiers et de tissus

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Matériels de guerre, armes et munitions : régime. - Éd. mise à jour au 1er avril 1984

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Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1074

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Histoire du droit romain au moyen âge. Tome 3 / par M. de Savigny,... ; traduite de l'allemand sur la dernière édition, et précédée d'une notice sur la vie et les écrits de l'auteur, par M. Charles Guenoux,...

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Régime de la copropriété : [lois et décrets d'application]. - Éd. mise à jour au 6 septembre 1984

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Collection : Journal officiel de la République française ; brochure 1069

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