La puissance des faits qui sont tus : la Cour suprême du Canada et l'expulsion vers la torture

Dans Suresh c. Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration) (2002), la Cour suprême du Canada en vient à la conclusion que les principes de justice fondamentale prévus à l'm1icle 7 de la Charte canadienne des droits et libertés autorisent, dans des circonstances exceptionnelles, l'expulsion d'une personne vers la torture. La Cour nous indique que l'identification des principes de justice fondamentale doit se fonder sur une démarche contextuelle et sur un consensus dans la société canadienne. Le fondement factuel dans le raisonnement de la Cour est pourtant inexistant. Elle ne traite ni du contexte en matière d'immigration, ni du contexte en matière de sécurité nationale entourant cette décision. La Cour prescrit un haut degré de retenue pour le contrôle judiciaire de la décision du Ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration d'expulser une personne vers la torture. Cette retenue explique en partie le traitement déficient des faits. La Cour conclut qu'il y aurait un consensus dans la société canadienne sur le principe de justice fondamentale qui autorise l'expulsion d'une personne vers la torture sans fournir la preuve de ce fait social. L'absence de traitement des faits et de la preuve affecte la légitimité – la force persuasive - de la décision de la Cour suprême dans Suresh.

L'élimination des barrières non tarifaires au commerce interprovincial et l'Accord sur le commerce intérieur du Canada

L'Accord sur le commerce intérieur est un accord de libre-échange pancanadien visant l'abaissement des barrières non tarifiaires au commerce interprovincial. La notion de barrières au commerce interprovincial, en soi, suscite maintes controverses. Aucun consensus n'existe à savoir quelles sont les barrières au commerce, quelles en sont leurs coûts, mais surtout, s'il faut les abaisser. La grande majorité des experts concoivent que beaucoup de ces barrières non tarifaires au commerce se retrouvent dans le secteur des produits agroalimentaires. À ce titre, ce domaine est, depuis plusieurs décennies, traditionnellement protectionniste et constitue donc un marché des plus difficiles à intégrer. Cette réalité prévaut tant au niveau international qu'interprovincial. Au Canada, l'outil privilégié après des années de négociations constitutionnelles infructueuses fut l'Accord sur le commerce intérieur. Cet accord, aux allures de traité international, vise l'intégration graduelle du marché interne canadien. La volonté de devenir un marché intégré et compétitif au niveau mondial se heurte à la détermination des provinces de protéger leur souveraineté législative. Ainsi, l'outil d'ouverture du marché que constitue l'Accord sur le commerce intérieur, qui navigue entre ces positions antagonistes, fut rédigé de manière assez complexe et peu accessible. Le contexte politique et constitutionnel particulier dans lequel se sont inscrites les négociations de cet accord a ainsi teinté le texte de l'accord et sa rédaction. En plus de sa simplification, plusieurs solutions intervenant sous plusieurs facettes de l'Accord sur le commerce intérieur permettraient à ce dernier de se voir plus efficace dans sa mission d'intégration du marché interprovincial canadien, en plus d'augmenter sa notoriété, sa crédibilité et de permettre une meilleure mise en œuvre.

Developmental trajectories of marijuana use and psychological distress : exploring the co-occurrence of these phenomena in early adolescence

Le début de l’adolescence est une période de changements rapides où la détresse psychologique et l’expérimentation de la marijuana sont choses fréquentes. Certaines études longitudinales ont démontré que ces deux phénomènes ont tendance à se manifester conjointement tandis que d’autres n’ont pu observer de tel lien. Ces résultats divergents suggèrent que plusieurs questions persistent concernant la nature de cette relation. Cette thèse a pour objectif d’explorer la consommation de marijuana et la détresse psychologique en début d’adolescence afin de mieux saisir les changements à travers le temps, ainsi que d’examiner si ces deux problématiques évoluent conjointement et s’influencent réciproquement. Un échantillon de 448 adolescents garçons et filles fréquentant deux écoles secondaires de Montréal, ont été suivi de secondaire I à secondaire III. De 1999 à 2001, les participants ont complété un questionnaire à chaque année de l’étude incluant des mesures portant sur la consommation de marijuana et la détresse psychologique (IDPESQ-14). Un modèle de mixture semi-paramétrique (Nagin, 2005) a été utilisé afin d’identifier les trajectoires développementales de la consommation de marijuana et de détresse psychologique. Des analyses ont également été effectuées afin d’établir les liens d’appartenance entre chacune des trajectoires de consommation identifiées et la détresse psychologique lors de la première année de l`étude, ainsi qu’entre chacune des trajectoires de détresse psychologique et la consommation de marijuana en première année du secondaire. Finalement, des analyses de trajectoires jointes ont été effectuées afin de déterminer l’interrelation entre la consommation de marijuana et la détresse psychologique. Les résultats de notre étude suggèrent qu’il existe une grande hétérogénéité au niveau de la consommation de marijuana et la détresse psychologique. Trois trajectoires développementales ont été identifiées pour la consommation de marijuana: consommation légère, consommation grandissante et consommation élevée et stable. Trois trajectoires ont également été observées pour la détresse psychologique : basse, moyenne et élevée. Nos résultats démontrent la présence d’un lien entre la détresse psychologique rapportée lors de la première année de l’étude et les trajectoires de consommation problématiques. Ce lien a également été observé entre la consommation de marijuana rapportée lors de première année de l’étude et les trajectoires problématiques de détresse psychologique. Les analyses de trajectoires jointes démontrent la présence d’une concordance entre la consommation de marijuana et la détresse psychologique. Cette interrelation est toutefois complexe puisque les trajectoires de détresse psychologique élevée sont associées à un niveau de consommation de marijuana plus problématique mais l’inverse de cette association est moins probable. Notre étude met en lumière la nature asymétrique de la concordance entre la consommation de marijuana et la détresse psychologique.

Looking at The Future of Canadian Copyright in The Rear View Mirror

"L’auteur présente une analyse générale de l’évolution historique et des développements récents du régime des droits d’auteur au Canada. Avec le développement des nouvelles technologies de l’information, et plus spécifiquement de l’Internet, le régime canadien des droits d’auteur nécessiterait d’importantes réformes. L’auteur déplore toutefois les modifications récentes issues de la loi C-60. En effet, selon lui, ces changements ne correspondent pas au régime international proposé par l’Organisation Mondiale de Propriété Intellectuelle. En fait, ceux-ci cadrent beaucoup plus avec la perspective américaine de protection limitative des droits d’auteur. Michael Geist trace d’abord l’historique du développement du régime de protection des droits d’auteur au Canada. Il souligne notamment les modifications législatives importantes de la fin des années 1980 et 1990 qui visaient à renforcer les règles de reconnaissance et de protection des droits que les auteurs canadiens possèdent sur leurs œuvres. Parallèlement, à ces modifications législatives, la Cour Suprême du Canada s’est aussi prononcée sur la question des droits d’auteur en interprétant limitativement la portée de ce régime, facilitant ainsi l’accès des œuvres artistiques au domaine public. L’auteur souligne les divergences et les contradictions entre la conception législative et celle jurisprudentielle de la fonction du régime canadien des droits d’auteur. Le législateur canadien a récemment proposé une nouvelle modification du régime de droits d’auteurs qui consisterait en l’extension des délais obligatoire avant qu’une œuvre couverte par le régime ne soit incluse dans le domaine public. Michael Geist s’oppose à une telle modification et soutient qu’elle entraînerait de nombreuses conséquences négatives pour les auteurs et les artistes canadiens. En effet, cette modification limiterait l’accès des auteurs aux oeuvres antérieures, elle entraverait les opportunités et les capacités commerciales des œuvres canadiennes et restreindrait les domaines de recherche académique. L’auteur aborde par la suite la problématique reliée aux ""Mesures de Protection Techniques"" et à la législation qui les encadre. En analysant les problèmes causés par ces mesures aux États-Unis, il présente leurs effets nuisibles pour les domaines fondamentaux de la liberté de parole et de la recherche académique. Les réformes possibles du régime canadien des droits d’auteur se situent dans une perspective plus ouverte du régime de protection et de promotion des œuvres canadiennes. Ces réformes auraient l’avantage de promouvoir et de protéger les œuvres canadiennes tout en évitant les problèmes causés par les mesures trop limitatives. À ce sujet, l’auteur propose l’établissement d’une bibliothèque digitale nationale, l’abrogation des droits d’auteur de la couronne et un nouveau régime permettant l’utilisation du matériel radiodiffusé de la Société Radio-Canada."

Le dépôt électronique au Canada : commentaires sur le Modèle de fournisseur de services de dépôt électronique

"Des spécialistes de la Cour suprême du Canada et de la Cour fédérale du Canada, Bill MURRAY et Gary PINDER, ont entrepris d’explorer les moyens par lesquels ces institutions pourraient prendre le virage vers l’électronique pour leurs échanges et leur gestion de l’information. Deux projets ont initialement été présentés au programme Gouvernement en direct. Ces projets ont progressivement convergés jusqu’au point de n’en former qu’un seul, celui décrit dans le « Document de travail : Modèle de fournisseur de services de dépôt électronique ». Un document, avertissent ses auteurs, qui ne vise pas l’endossement d’un modèle particulier, mais plutôt l’identification des voies par lesquelles un système cohérent de dépôt électronique pourrait être mis en place au Canada. D'emblée, quatre éléments du modèle proposé apparaissent particulièrement remarquables : il offre un cadre d’ensemble plutôt qu’un projet isolé ; il s’appuie sur l’utilisation de normes techniques, « Standard as Key Enabler » écrivent-ils ; il met à profit l’entreprise privée, un partenaire capable de trouver les marchés et de les développer ; il prévoit enfin, et ce n’est pas le moindre de ses mérites, la création d’un environnement compétitif pour le dépôt électronique. Selon nous, la voie qu’ils ont tracée peut être empruntée. Ce n’est pas dire qu’il faille accepter, tels quels, tous les éléments du projet sans examiner d’autres orientations ou poursuivre certaines réflexions. Mais, dans l’ensemble, la direction est juste et nous devrions nous y engager. Nous avons choisi de suggérer des orientations, et elles convergent presque toujours avec celles adoptées par les auteurs du document de travail. Nous ne mentionnons ici que la plus centrale d’entre elles. Le projet de mettre en place un système cohérent de dépôt électronique confirme s’il était nécessaire le besoin maintes fois ressenti d’un conseil canadien de l’information juridique. Un tel conseil pourrait mener des consultations et procéder à l’adoption des normes techniques qui manquent aujourd’hui cruellement au monde juridique canadien. Le présent projet et la réflexion qu’il nous impose nous offrent peut-être l’occasion de nous doter de cet outil qui non seulement pourrait clarifier le cadre du dépôt électronique, mais aussi d’élaborer les autres normes et lignes de conduite nécessaires à notre domaine. Il reste à inviter la magistrature à examiner attentivement le projet avancé par MURRAY et PINDER. Il esquisse une approche audacieuse et nouvelle pour que nos institutions judiciaires évoluent vers une utilisation encore plus efficiente des nouveaux moyens technologiques. L’influence et l’appui éclairé de la magistrature sont essentiels au démarrage d’un tel projet. D’autres aussi auront à examiner les mérites du modèle proposé, notamment les responsables administratifs des grandes institutions judiciaires canadiennes, nous sommes certains qu’ils sauront eux aussi reconnaître les possibilités que recèle ce projet."

Justice constitutionnelle et subsidiarité : l'apport de l'expérience canadienne pour la construction européenne

La précision des critères d’application du principe de subsidiarité et le développement de son contrôle par les institutions politiques constituent un progrès vers un plus grand respect de ce principe ; ces avancées restent néanmoins insuffisantes à en prévenir toute violation. En droit canadien, le problème est similaire, la précision des critères de la clause Paix, Ordre et Bon Gouvernement et de la clause de commerce, si utile qu’elle soit, ne permet pas d’éviter tout conflit de loi. L’étude de la jurisprudence de la Cour de Justice montre ses réticences à procéder à un contrôle allant au-delà de la recherche d’une motivation formelle de la nécessité de l’intervention européenne. Pourtant, la comparaison de la capacité à agir des différents niveaux de gouvernements, capacité à agir évoluant dans le temps, ne peut se faire sans référence au contexte d’application de la norme. La Cour de Justice pourrait comme la Cour Suprême du Canada, expliciter dans ses décisions son appréciation de la capacité à agir de chaque niveau de gouvernement. La subsidiarité éclaire sous un jour nouveau la clause de commerce ou la doctrine de l’intérêt national, jusqu’alors parfois perçues comme permettant un développement constant et unilatéral des compétences fédérales au détriment de celles des provinces. L’efficacité du contrôle du principe de subsidiarité ne dépend pas seulement de la Cour qui le met en œuvre mais peut aussi dépendre des institutions politiques l’ayant saisi, de l’argumentation des requérants en particuliers.

Fédéralisme d’ouverture et pouvoir de dépenser au Canada

In power since January 2006, the leader of the Canadian Conservative party, Stephen Harper, promised to break with the previous governments’ “domineering” style of governance and to put into practice a new type of “open federalism.” Specifically, this approach involved correcting the fiscal imbalance between Ottawa and the provinces, taking measures to recognize Quebec’s specificity, and limiting the federal government’s recourse to an alleged spending power. This article briefly surveys the foundations of Canadian politics and the years when the Liberal party was in power, between 1993 and 2006, to assess the measures adopted by the Harper government, particularly with respect to the spending power. This power is not attributed in the constitution nor is it founded on clear jurisprudence, but Ottawa still claims and invokes it. Despite ther promises, the Conservatives have failed to offer a satisfactory formula for limiting its usage. So, Canada remains driven by the centralising process that has prevailed since the start of the 1980’s.

Geoarchaeological investigations of midden-formation processes in the early to late Neolithic levels at Catalhoyuk, Turkey ca. 8550-8370 cal BP.

Anthropogenic midden deposits are remarkably well preserved at the Neolithic settlement of atalhöyük and provide significant archaeological information on the types and nature of activities occurring at the site. To decipher their complex stratigraphy and to investigate formation processes, a combination of geoarchaeological techniques was used. Deposits were investigated from the early ceramic to late Neolithic levels, targeting continuous sequences to examine high resolution and broader scale changes in deposition. Thin-section micromorphology combined with targeted phytolith and geochemical analyses indicates they are composed of a diverse range of ashes and other charred and siliceous plant materials, with inputs of decayed plants and organic matter, fecal waste, and sedimentary aggregates, each with diverse depositional pathways. Activities identified include in situ burning, with a range of different fuel types that may be associated with different activities. The complexity and heterogeneity of the midden deposits, and thus the necessity of employing an integrated microstratigraphic approach is demonstrated, as a prerequisite for cultural and palaeoenvironmental reconstructions.

Predicting early data revisions to US GDP and the effects of releases on equity markets

The effects of data uncertainty on real-time decision-making can be reduced by predicting early revisions to US GDP growth. We show that survey forecasts efficiently anticipate the first-revised estimate of GDP, but that forecasting models incorporating monthly economic indicators and daily equity returns provide superior forecasts of the second-revised estimate. We consider the implications of these findings for analyses of the impact of surprises in GDP revision announcements on equity markets, and for analyses of the impact of anticipated future revisions on announcement-day returns.

Povoações, freguesias e vilas na Paraíba Colonial: Pombal e Sousa, 1697-1800

The towns presently named Pombal and Sousa, located in the hinterland of the State of Paraíba, Brazil, still keep vestiges of the colonization process they went through along the 18th and 19th centuries, when they both emerged as settlement nuclei in the extreme West of the then captaincy of Paraíba and attained the status of freguesia and vila in a later period. This research aims to comprehend the process of urban formation and development of the colonial urban nuclei of Pombal and Sousa as they became povoados (hamlets), freguesias (parishes) and vilas (small urban communities with a local government), according to territorial expansion policies implemented by the Portuguese government from 1697 to 1800. The choice of the two urban settlements for this survey lies in the fact that they were part of the great conquest and colonization program undertaken by the Portuguese Crown. Another aspect that was considered was the fact that those towns are the oldest urban nuclei of Paraíba s hinterland. They came into being as early as in the times of the colony, thus producing a favorable environment to the study of the changes that occurred in the captaincy s hinterland scenery resulting from the process of formation and development of the colonial urban space. Three fundamental categories of analysis were defined since they have a direct bearing upon the urban configuration of the two colonization nuclei: povoado, freguesia and vila. The three of them are related to civil and ecclesiastic jurisdictions. Field, documentation and bibliography surveys were undertaken in order to develop the study. They allowed for the finding of vestiges of the old, colonial urban structures and for the development of theoretical analysis based on present-day studies of issues relating to the colonial urban history. The study purposes were, therefore, to try to understand how the old urban nuclei of Pombal and Sousa fit in the territorial expansion policies undertaken by the Portuguese government; to relate the process of urban formation and development of such nuclei with the categories of analysis povoação-freguesia-vila by discussing the relations and influences they exert over one another and their territory, as well as to unveil, as much as possible, the configuration the urban spaces that were shaped along the 18th century

The Serido Group of NE Brazil, a late Neoproterozoic pre- to syn-collisional basin in West Gondwana: insights from SHRIMP U-Pb detrital zircon ages and Sm-Nd crustal residence (T-DM) ages

The Serido Group is a deformed and metamorphosed metasedimentary sequence that overlies early Paleoproterozoic to Archean basement of the Rio Grande do Norte domain in the Borborema Province of NE Brazil. The age of the Serido Group has been disputed over the past two decades, with preferred sedimentation ages being either Paleoproterozoic or Neoproterozoic. Most samples of the Serido Formation, the upper part of the Serido Group, have Sm-Nd T-DM ages between 1200 and 1600 Ma. Most samples of the Jucurutu Formation, the lower part of the Serido Group, have T-DM ages ranging from 1500 to 1600 Ma; some basal units have T-DM ages as old as 2600 Ma, reflecting proximal basement. Thus, based on Sm-Nd data, most, if not all, of the Serido Group was deposited after 1600 Ma and upper parts must be younger than 1200 Ma.Cathodoluminescence photos of detrital zircons show very small to no overgrowths produced during ca. 600 Ma Brasiliano deformation and metamorphism, so that SHRIMP and isotope dilution U-Pb ages must represent crystallization ages of the detrital zircons. Zircons from meta-arkose near the base of the Jucurutu Formation yield two groups of ages: ca. 2200 Ma and ca. 1800 Ma. In contrast, zircons from a metasedimentary gneiss higher in the Jucurutu Formation yield much younger ages, with clusters at ca. 1000 Ma and ca. 650 Ma. Zircons from metasedimentary and metatuffaceous units in the Serido Formation also yield ages primarily between 1000 and 650 Ma, with clusters at 950-1000, 800, 750, and 650 Ma. Thus, most, if not all, of the Serido Group must be younger than 650 Ma. Because these units were deformed and metamorphosed in the ca. 600 Ma Brasiliano fold belt during assembly of West Gondwana, deposition probably occurred ca. 610-650 Ma, soon after crystallization of the youngest population of zircons and before or during the onset of Brasiliano deformation.The Serido Group was deposited upon Paleoproterozoic basement in a basin receiving detritus from a variety of sources. The Jucurutu Formation includes some basal volcanic rocks and initially received detritus from proximal 2.2-2.0 Ga (Transamazonian) to late Paleoproterozoic (1.8-1.7 Ga) basement. Provenance for the upper Jucurutu Formation and all of the Serido Formation was dominated by more distal and younger sources ranging in age from 1000 to 650 Ma. We suggest that the Serido basin may have developed as the result of late Neoproterozoic extension of a pre-existing continental basement, with formation of small marine basins that were largely floored by cratonic basement (subjacent oceanic crust has not yet been found). Immature sediment was initially derived from surrounding land; as the basin evolved much of the detritus probably came from highlands to the south (present coordinates). Alternatively, if the Patos shear zone is a major terrane boundary, the basin may have formed as an early collisional foredeep associated with south-dipping subduction. In any case, within 30 million years the region was compressed, deformed, and metamorphosed during final assembly of West Gondwana and formation of the Brasiliano-Pan African fold belts. (C) 2003 Elsevier B.V. All rights reserved.

Plasma concentrations of buprenorphine after epidural administration in conscious cats

Buprenorphine plasma concentrations were measured after administering buprenorphine (20 mu g/kg) into the lumbosacral epidural space of conscious cats chronically instrumented with an epidural catheter. Blood was collected from a jugular vein before injection and 15, 30, 45 and 60 min and 2, 3, 4, 5, 6, 8, 12 and 24 h after administration. Plasma buprenorphine concentrations were measured using ELISA. Background concentration (before injection) was 1.27 +/- 0.27 ng/mL (mean +/- SD). Including background concentration, the mean peak plasma concentration was obtained 15 min after injection (5.82 +/- 3.75 ng/mL), and ranged from 3.79 to 2.20 ng/mL (30 min-3 h), remaining between 1.93 and 1.77 ng/mL (412 h), and declined to 1.40 +/- 0.62 ng/mL at 24 h. Elimination half-life was 58.8 +/- 40.2 min and clearance 56.7 +/- 21.5 mL/min. Results indicate early rapid systemic uptake of buprenorphine from epidural administration with plasma concentrations similar to using buccal or IM routes by 15 min postinjection. (C) 2010 Elsevier Ltd. All rights reserved.

O longo caminho: guerreiro ramos e a sociologia da administração antes de a nova ciência das organizações

Fundação de Amparo à Pesquisa do Estado de São Paulo (FAPESP)

Does administering albumin to postoperative gastroschisis patients improve outcome?

OBJECTIVES: Newborns who undergo surgery for gastroschisis correction may present with oliguria, anasarca, prolonged postoperative ileus, and infection. New postoperative therapeutic procedures were tested with the objective of improving postoperative outcome. PATIENTS AND METHODS: One hundred thirty-six newborns participated in one of two phases. Newborns in the first phase received infusions of large volumes of crystalloid solution and integral enteral formula, and newborns in the second phase received crystalloid solutions in smaller volumes, with albumin solution infusion when necessary and the late introduction of a semi-elemental diet. The studied variables were serum sodium and albumin levels, the need for albumin solution expansion, the occurrence of anasarca, the length of time on parenteral nutrition, the length of time before initiating an enteral diet and reaching a full enteral diet, orotracheal intubation time, length of hospitalization, and survival rates. RESULTS: Serum sodium levels were higher in newborns in the second phase. There was a correlation between low serum sodium levels and orotracheal intubation time; additionally, low serum albumin levels correlated with the length of time before the initiation of an oral diet and the time until a full enteral diet was reached. However, the discharge weights of newborns in the second phase were higher than in the first phase. The other studied variables, including survival rates (83.4% and 92.0%, respectively), were similar for both phases. CONCLUSIONS: The administration of an albumin solution to newborns in the early postoperative period following gastroschisis repair increased their low serum sodium levels but did not improve the final outcome. The introduction of a semi-elemental diet promoted an increase in body weight at the time of discharge.

Under the Crimson Flag: Fahle Burman's Two Trips to the Michigan Supreme Court

Erick Fahle Burman. a Swedish-born, Finnish-speaking labor and political activist, twice had cases argued on his behalf before the Michigan Supreme Court. In People vs. Burman, Burman, along with nine other defendants, had his conviction affirmed by the court and all ten were forced to pay a fine of $25 each for disturbing the peace. In People vs. Immonen, Burman and his co-defendant, Unto Immonen, had their convictions overturned because of improper evidence being admitted in their lower court trial. Though the conviction was overturned, the two men had already spent several months as prisoners at hard labor in Marquette State Prison located in Michigan's Upper Peninsula. Over twenty-five years separate Burman's two trips to Michigan's high court. On the first occasion, his arrest came less than five years after his arrival as an immigrant to the U. S. On the second occasion, his arrest came less than two years after his return to the state after being away for nearly two decades. On both occasions, Burman was arrested for his involvement with red flags. Though separated by decades, these cases, taken together, are important indicators of the state of Finnish-American radicalism in the years surrounding the red flag incidents and provide interesting insights into the delicacies of political suppression. Examination of these cases within the larger career of Fahle Burman points up his overlooked importance in the history of Finnish-American socialism and communism.