Collection général des lois, décrets, arrétés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat et réglemens d'administration, publiés dupuis 1789 jusqáu 1er avril 1814 [-1819] et insérés dans la collection du Louvre in -4,̊ dans la collection in -8,̊ de l'Imprimerie national et dans les séries du Bulletin des lois;

Vols .1-<12> called also ser. 1-<4> of: Bulletin des lois.

Memorandum sur la question des réfugiés russes, présenté au Conseil de la Société des nations

Mode of access: Internet.

Le vignoble vauclusien et ses cépages. Étude publiée sous les auspices du Conseil général de Vaucluse.

At head of title: Chaire départementale d'agriculture de Vaucluse.

Procès du maréchal Bazaine: rapport, audiences du premier conseil de guerre. Compte rendu rédigé avec l'adjonction de notes explicatives. Par Amédée le Faure.

Vol. 3 has t.p. : Procès du maréchal Bazaine, rapport complet du général de Rivière.

Le Conseil d'état et son histoire. [Niort;

Mode of access: Internet.

Le Conseil royal de Philippe VI de Valois (1328-1350) : image et fonctionnement

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Le Conseil royal de Philippe VI de Valois (1328-1350) : image et fonctionnement

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

L'apport de la théorie des systèmes dynamiques complexes à l'ontologie du droit international dans la crise- Analyse de l'action normative du Conseil de sécurité

Cette thèse est une réflexion originale sur le droit international dans la crise, car elle aborde le droit international grâce à une théorie peu connue en droit, celle des systèmes dynamiques complexes. L’étude du cas particulier de la gestion normative de la crise par le Conseil de sécurité illustre les intérêts de l’utilisation d’une théorie novatrice en droit. La théorie des systèmes dynamiques complexes offre les outils d’une réflexion sur le droit, fondée sur les interactions du droit avec le contexte particulier dans lequel il intervient, la crise, et ses acteurs. La mise en lumière de ces interactions favorise une lecture critique du droit international dans la crise et permet de renouveler l’ontologie de ce droit. Les dynamiques complexes appréhendées et définies par cette théorie sont utiles lorsqu’il s’agit d’expliquer les atouts et les limites de l’action normative du Conseil. Par ailleurs en renouvellant l’ontologie du droit, la théorie des systèmes dynamiques complexes facilite une lecture prospective de l’action normative du Conseil et insiste sur le rôle institutionnel du droit.

L’anthropologie du Comité catholique du Conseil supérieur de l'éducation, une légitimation de la confessionnalité scolaire

Un étudiant qui aborde la production d'un mémoire de maîtrise en théologie court le risque de se perdre dans le dédale de la multiplicité des angles d'analyse associée à la complexité de son objet de recherche. La confessionnalité scolaire recouvre des enjeux importants et son actuelle remise en question s'avère d'autant plus délicate qu'une partie de la population sent bien sourdre là-dessous la confrontation de différents modèles culturels, systèmes de valeurs, conceptions du monde, de la personne et de la vie. C'est la conjonction de deux institutions très influentes qui est remise en question, la collaboration de l'école et de l'Église pour former la jeunesse du Québec. Dans le contexte de la discussion publique autour du projet de restructuration scolaire parrainé par le ministre de l'Éducation, la confessionnalité apparaît comme un aspect important du défi complexe que représente l'élaboration du projet éducatif de l'école québécoise. Diverses approches sont donc légitimes et pertinentes: la théologie, l'histoire, la sociologie, le droit, la politique, l'économie, la statistique, l'éthique, la pédagogie, l'approche pragmatique, etc… Quel que soit le point de vue adopté, le choix d'un cadre théorique s'impose pour éclairer ne serait-ce qu'un aspect d'une telle recherche. Puisqu'il n'y a pas d'éducation possible sans une certaine conception de l'homme, j'ai choisi l'axe anthropologique pour déterminer mon étude des fondements de la confessionnalité scolaire. Par conséquent, il s'agit d'une analyse critique de l'idéologie à la fois éducative et catholique, développée explicitement ou enveloppée implicitement dans le document « Dimension religieuse et projet scolaire », premier de la série « Voies et impasses » du Comité catholique du Conseil supérieur de l'éducation.

Le degré de concordance dans l’interprétation du rôle du directeur d’école, entre les directeurs d’école et les directeurs généraux, par rapport au Comité de Gestion, au Conseil de Participation Scolaire, au Comité d'école et au Conseil d'Orientation, selon la Loi 71.

[…] À la fin de notre essai, nous aurons: 1. Identifié les articles de la Loi 71 qui touchent aux droits, aux pouvoirs et aux fonctions du directeur d'école face au Comité de gestion, au Conseil de participation scolaire, au Comité d'École et au Conseil d'orientation scolaire selon la Loi 71. 2. Traduit les obligations et les fonctions du directeur d'école, en termes de tâches à accomplir en relation avec le Comité de gestion, le Conseil de participation scolaire, le Comité d'École et le Conseil d'orientation. 3. Vérifié auprès des directeurs d'école et des directeurs généraux de différentes Commissions Scolaires l'interprétation du rôle du directeur d'école selon la Loi 71, en relation avec le Comité de gestion, le Conseil de participation scolaire, le Comité d'École et le Conseil d'orientation. 4. Comparé l'analyse des résultats entre les directeurs d'école, entre les directeurs généraux, et entre les directeurs d'école et les directeurs généraux, de la perception du rôle du directeur d'école selon la Loi 71, face au Comité de gestion, au Conseil de participation scolaire, au Comité d'École et au Conseil d'orientation. 5. Identifié les principaux points discordants entre les directeurs d'école, entre les directeurs généraux, et entre les directeurs généraux et les directeurs d'école afin de proposer des moyens pour combler l'écart qui existe ou pourrait exister face à la Loi 71, en relation avec le Comité de gestion, le Conseil de participation scolaire, le Comité d'École et le Conseil d'orientation scolaire.

Le conseil d'administration de caisses populaires: son rôle et ses responsabilités

Dans ce travail d'essai, nous nous intéressons au rôle et aux responsabilités du conseil d’administration ; cela, du fait que le phénomène de conseil d'administration est l'une des bases essentielles qui caractérise la gestion dans les structures économiques et sociales de mon pays: la Guinée. Mais, compte tenu de plusieurs facteurs dont nous énumérerons certains dans ce travail, nos conseils d'administration ont des responsabilités limitées face à leurs membres et leurs activités restreintes par une participation honorifique des membres du conseil d'administration à la gestion et au contrôle des affaires de la coopérative. Cette participation doit pourtant être conforme à l’évolution des lois et des attentes des membres de la coopérative, également d'un public devenu de plus en plus exigeant et revendicateur. Le conseil d'administration aura toujours à répondre à une triple responsabilité ; face au gouvernement par le biais des lois, aux membres et aux autres groupes de pression possibles: clients, employés et grand public. L'administrateur aura dès lors un rôle important à jouer, il devra être mieux informé et on exigera de lui une excellente capacité et une plus grande disponibilité afin d'être toujours pleinement responsable. Vu cette situation, nous voulons traiter du sujet sur le conseil d'administration de caisses populaires du Québec, pour nous permettre d'avoir une connaissance générale du rôle, des responsabilités et du fonctionnement d'un conseil d’administration. Cet essai terminé, nous l'espérons, nous servira plus tard de référence (guide) dans nos activités quotidiennes en Guinée.