L'exception de non-subrogation: l'influence de ses principes justificatifs sur sa mise en oeuvre

À la lecture de l'article 2365 c.c.Q., le créancier et la caution ne peuvent pas percevoir les droits et les libertés que ce texte concrétise à leur encontre ou à leur profit. Pour pallier ce problème, les auteurs et la jurisprudence ont alors laissé place à leur imagination afin de tenter de classifier cette disposition à l'intérieur d'institutions juridiques éprouvées, le tout en vue de démythifier le contenu de la règle de droit. Pour notre part, nous considérons que l'exception de non-subrogation est une notion originale en soi, qui trouve sa source à l'intérieur même de son institution. La thèse que nous soutenons est que l'exception de non-subrogation, mode de libération qui a pour mission de combattre le comportement opportuniste, cristallise l'obligation de bonne foi en imposant implicitement au créancier une obligation de bonne subrogation. Tout manquement du créancier à cette obligation a comme conséquence de rendre le droit de créance du créancier irrecevable à l'égard de la caution devant les tribunaux. Ce précepte éclaircit le contexte de l'article 2365 C.c.Q. et, par le fait même, il permet de délimiter le contour de son domaine et de préciser ses conditions d'application. L'exception de non-subrogation est un mécanisme juridique qui date de l'époque romaine. Elle est maintenant intégrée dans presque tous les systèmes juridiques du monde, tant en droit civil qu'en common law. Dans la législation québécoise, elle s'est cristallisée à l'article 2365 C.c.Q. Il s'agit d'une disposition d'ordre public qui ne peut être invoquée que par la caution. Son application dépend du cumul de quatre conditions: 1) le fait du créancier; 2) la perte d'un droit subrogatoire; 3) le préjudice de la caution; 4) le lien causal entre les trois derniers éléments. Lorsque ces quatre conditions sont remplies, la caution est libérée de son engagement dans la mesure du préjudice qu'elle subit.

[E]scape : anonymat et politique à l'ère de la mobilisation globale: passages chinois pour la communauté qui vient

Le thème de la mobilisation totale est au cœur de la réflexion actuelle sur le renouvellement des modes de subjectivation et des manières d’être-ensemble. En arrière-plan, on trouve la question de la compatibilité entre les processus vitaux humains et la modernité, bref, la question de la viabilité du processus de civilisation occidental. Au cœur du diagnostic: l’insuffisance radicale de la fiction de l’homo oeconomicus, modèle de l’individu privé sans liens sociaux et souffrant d’un déficit de sphère. La « communauté qui vient » (Agamben), la « politisation de l’existence » (Lopez Petit) et la création de « sphères régénérées » (Sloterdijk) nomment autant de tentatives pour penser le dépassement de la forme désormais impropre et insensée de l’individualité. Mais comment réaliser ce dépassement? Ou de manière plus précise : quelle traversée pour amener l’individu privé à opérer ce dépassement? Ce doctorat s’organise autour d’une urgence focale : [E]scape. Ce concept suggère un horizon de fuite immanent : il signe une sortie hors de l’individu privé et trace un plan d’idéalité permettant d’effectuer cette sortie. Concrètement, ce concept commande la production d’une série d’analyses théoriques et artistiques portant sur des penseurs contemporains tels que Foucault, Deleuze ou Sloterdijk, l’album Kid A de Radiohead ainsi que sur le cinéma et l’art contemporain chinois (Jia Zhangke, Wong Kar-Wai, Wong Xiaoshuai, Lou Ye, Shu Yong, Huang Rui, Zhang Huan, Zhu Yu, etc.). Ces analyses sont conçues comme autant de passages ou itinéraires de désubjectivation. Elles posent toutes, d’une manière ou d’une autre, le problème du commun et de l’être-ensemble, sur le seuil des non-lieux du capitalisme global. Ces itinéraires se veulent liminaux, c’est-à-dire qu’ils se constituent comme passages sur la ligne d’un dehors et impliquent une mise en jeu éthopoïétique. Sur le plan conceptuel, ils marquent résolument une distance avec le paradigme de la politique identitaire et la critique des représentations interculturelles.

Luther on love and law : a historical investigation of Martin Luther's application of scriptural authority to Church and State

Cette thèse s’ouvre avec des commentaires du siècle dernier sur les opinions de Luther à propos de l’autorité du gouvernement et de l’Église, ainsi que sur la nature humaine et la fonction de la loi. Je présente ensuite où ces critiques situent Luther par rapport à la tradition scholastique et par rapport à la tradition romaine au sein de l’Église. Puis, j’explore les œuvres de Luther pour mettre en lumière ses arguments concernant l’Église, la source de son autorité, ainsi que la relation de celle-ci avec les gouvernements, autrement dit les autorités temporelles. De là, je m’intéresse à la comparaison que le réformateur fait entre la place de l’Église dans la société et celle de l’autorité temporelle. Enfin, j’analyse les écrits de Luther à propos de deux évènements concernant la construction du Royaume de Dieu et plus précisément, dans quelle mesure l’Église dépend, ou non, des autorités temporelles pour construire ce Royaume. Nous allons trouver une réponse surprenante à la question de comment l’église est indépendante de l’autorité temporelle dans l’ouvrage spécifique au royaume de Dieu. Le but de ma thèse est de répondre à certains critiques qui reprochent à Luther de s’appuyer sur l’autorité temporelle pour établir l’Église, et par conséquent de donner au temporel le contrôle sur le spirituel. Nous découvrirons que Luther tire son autorité des Écritures. Nous découvrirons aussi les conséquences que cette autorité a sur sa philosophie politique, c'est-à-dire l’importance de la soumission aux autorités gouvernantes en même temps que la libération des individus de la tyrannie d’une fausse doctrine.

Ethique et Conflits, leçons de la Muqaddima d'Ibn Khaldûn

Ibn Khaldûn(1332-1406) fut homme d’Etat et historien des conflits et des changements politiques au Moyen-Orient et en Afrique du Nord. Il a écrit la Muqaddima, une vaste analyse du déclin de la civilisation arabe. Dans cet ouvrage l’ «éthique du Juste » est présentée comme l’obéissance à la loi et l’application des sciences rationnelles à la tradition. Ceci le mène à condamner l’ « éthique du Bien » en tant que calcul de son propre bonheur. Le conflit actuel reflète bien ce dualisme sous de nouvelles formes d’eudémonisme telle que l’utilitarisme. Sa théorie du changement politique et des conflits est toujours d’actualité : le développement économique conduit à la destruction des dynasties au pouvoir ; ce dernier repose sur l’Asabiya, une forme spécifique du capital social. Le pouvoir politique dure trois générations et connaît une évolution faite d’essor, d’apogée et de déclin. Cette théorie des « trois phases » du développement permet de mieux comprendre les conflits que connaît actuellement le monde arabe.

Amphilochos : étude sur la légende du héros grec et le sanctuaire oraculaire de Mallos

Le héros grec Amphilochos, descendant mythique de la célèbre famille des hérosprophètes Mélampodides, était, comme son père Amphiaraos, un devin reconnu et un soldat aux aptitudes militaires formidables. Après avoir participé à la seconde expédition contre Thèbes et à la guerre de Troie, celui-ci aurait pérégriné dans bon nombre de contrées en fondant plusieurs cités situées entre l’Espagne et la Syrie. Quelque temps après sa mort brutale en combat singulier contre un autre devin nommé Mopsos, Amphilochos fut élevé au rang de divinité oraculaire à Mallos de Cilicie, une cité dont il avait été lui-même le fondateur. À l’époque romaine, Amphilochos avait acquit, en plus d’un statut ontologique supérieur, une très grande réputation dans cette région où il rendait des oracles à des pèlerins qui venaient eux-mêmes le visiter dans son antre. Cette recherche, qui vise d’une part à étudier de façon exhaustive la légende d’Amphilochos, tente surtout de déterminer, malgré un nombre restreint d’indices, les modalités de la révélation oraculaire dans le sanctuaire de Mallos de Cilicie.

La défense et l'organisation militaire des Gaules de 284 au repli sur Arles des services administratifs romains au début du Ve siècle

L’armée de Gaule sous le Bas-Empire fut une des trois armées principales de l’Empire romain. Son évolution de la fin du IIIe siècle jusqu’au début du Ve fut marquée par une réorganisation graduelle dans le commandement, ainsi que dans l’organisation des troupes et des fortifications. Ces réformes ont fait l’objet d’études qui ont dressé un schéma de déploiement des troupes resté longtemps populaire. À ce schéma s’est ensuite ajoutée l’idée de la stratégie à grande échelle qui y aurait été associée. Ce mémoire tâche de dresser une synthèse des derniers travaux sur l’armée romaine tardive en Gaule. L’approche choisie repose sur une réévaluation des sources sans l’influence d’un schéma défensif préconçu, ainsi que sur une critique de certaines idées reçues concernant l’armée romaine du IVe siècle.

La présence phénicienne en Syrie du Nord à l’Âge du Fer, 1000-500 av. J.C.

RÉSUMÉ Cette étude porte sur la présence phénicienne en Syrie du Nord uniquement pendant la première moitié de l’Âge du Fer, i.e entre 1000 et 500 av. J.C. Elle est fondée sur l’analyse des données archéologiques et littéraires des principaux sites côtiers de cette région, al Mina, Ras el Bassit, Tell Kazel, Tell Soukas et Amrit. Après une présentation des caractéristiques culturelles de la civilisation phénicienne, j’aborde l’analyse de ces sites. Les données qui permettent de prouver une présence phénicienne dans la région s’avèrent nombreuses et j’en conclus que les Phéniciens devaient constituer une minorité importante de la population de ces sites, au même titre que les Grecs ou les Chypriotes, la majorité étant d’origine syrienne. Mais dans certains cas, notamment sur les sites les plus proches des grandes capitales phéniciennes, il n’est pas impossible qu’ils aient été majoritaires. L’étude illustrera par ailleurs l’importance du rôle des cités de la Syrie du Nord dans les échanges commerciaux et culturels avec les autres cultures du Sud-Est du bassin méditerranéen, notamment celles de la Grèce, île de Chypre, de la Cilicie et de la Syrie intérieure.

Continuatio et renovatio : l'idéologie impériale de Septimius Severus

Le règne de Septimius Severus (193-211 apr. J.-C.) se situa entre la période de béatitude des Antonins et la crise de l’Empire romain du IIIe siècle. Cet empereur fut acclamé Auguste par ses légions de la Pannonie Supérieure et il fut contraint de se battre pendant quatre ans afin de demeurer au pouvoir. En y incorporant son origine africaine, ces constats pourraient nous porter à voir dans le règne de Severus les prémices de l’évolution entre le Principat et le Dominat, qui se seraient manifestées entre autres à travers son idéologie impériale. Ce mémoire de maîtrise illustre comment cet empereur adhéra à la tradition iconographique établie depuis le règne d’Auguste, et détermine également l’ampleur de ses innovations sur le plan idéologique. Ainsi, avec l’appui des sources iconographiques, épigraphiques et littéraires, nous nous efforçons à démontrer que l’idéologie de Severus. s’intègre dans une continuité évolutive de la perception du pouvoir impérial.

Place de la notion d’honneur en psychothérapie et en pratique ethnopsychiatrique : entrevues réalisées auprès de psychothérapeutes et ethnothérapeutes montréalais et parisiens

Confrontée à des familles devant faire face à des questions reliées à l'honneur, l'ethnopsychiatrie ne peut faire l'économie de s'interroger sur cette notion. C'est l'un des objectifs de cette thèse qui se donne pour mission, non seulement de réaliser une revue de la littérature sur ce thème, mais aussi de dégager l'intérêt de ce concept pour cette discipline.

Être résistance : illustration d’une nouvelle théorie de la résistance chez le dernier Foucault

Dans le présent mémoire, je revisite l’oeuvre de Foucault à la lumière des analyses qu’il offre entre 1981 et 1984 dans ses derniers cours au Collège de France. À l’encontre de l’avis qui voit une rupture dans la pensée foucaldienne – opinion justifiée par la transition radicale qu’opère Foucault depuis l’étude de la relation entre pouvoir et savoir à l’analyse des techniques de subjectivation dans l’Antiquité – j’illustre qu’il y a continuité et complémentarité entre ses analyses des années 1970 et ses démonstrations des années 1980. Foucault trouve, au fondement de la pratique politique gréco-romaine, une éthique définie comme travail de soi sur soi. Aussi tente-t il, au travers de ses dernières analyses, de réactualiser l’askêsis comme fondement oublié de l’éthique, et l’êthos comme condition d’efficacité de la politique. Si, jusqu’en 1980, Foucault s’intéresse aux mécanismes et aux dispositifs permettant le gouvernement de la population, à partir de 1980, c’est la question du gouvernement de soi comme condition nécessaire du gouvernement des autres qui investit ses analyses. L’objectif de ce mémoire est d’illustrer, à partir de la redéfinition foucaldienne de l’éthique, la présence d’une nouvelle théorie de la résistance dans ses derniers cours au Collège de France. Par voie de conséquence, je propose implicitement des éclaircissements sur la fonction qu’occupent L’Usage des plaisirs et le Souci de soi, ultimes publications de l’auteur, au sein de son oeuvre.

L'hagiographie pataphysique : enjeux de l'ethos dans les Vies de Saints du Calendrier

RÉSUMÉ Forme littéraire développée dès les débuts du IVe siècle, l’hagiographie, plus tard sanctionnée par l’Église catholique romaine, se déploie avec tout le rituel et le décorum requis par le genre institué, dévoilant les modalités du savoir et du croire qui la distingue. Cette forme fixe fut réactivée, contre toute attente, dans une somme étoffée durant la seconde moitié du XXe siècle par le Collège de ‘Pataphysique, aréopage de philosophes, littérateurs et plasticiens, qui n’est pas un conclave d’excentriques, pas davantage qu’un nouvel « isme », mais une institution qui résolument emblématise la Science. Ce réemploi générique de l’hagiographie est caractérisé par une hétérogénéité bien peu canonique s’inscrivant dans une continuité problématique par rapport au sous-texte. Une première traversée du Calendrier inviterait à croire à une entreprise parodique et iconoclaste. La parodie, qui est aussi une imitation, pose un problème de visée. Le second degré de Gérard Genette implique deux grands régimes discursifs : le sérieux (le sérieux proprement dit et le satirique) et le ludique. Ces régimes nous ont été utiles pour arrimer la question de l’humour. Il y a là en somme deux possibilités, soit la parodie sérieuse conduisant à ridiculiser l’hagiographie et le Calendrier des Saints qui seraient sérieusement visés, néantisés, tournés en dérision; soit la parodie ludique, à portée nulle, simple jeu, farce farfelue, « pour rire ». Or, nous avons tenté de démontrer dans ce mémoire que, même s’il y a lieu d’avancer des arguments en faveur de l’un et de l’autre type de parodie, le partage ne fonctionne pas, précisément peut-être parce qu’il est possible de montrer à la fois que c’est sérieux et pas sérieux. Dans un troisième temps, on peut aussi faire la démonstration que le pas-sérieux est sérieux. Les jeux de mots, d’homophonie n’engagent-ils pas le Verbe? L’imitation impossible ne réfléchit-elle pas les imitabile de la Sainte Église? La situation énonciatrice tributaire de l’hagiographie pataphysique est non différentiable d’un souci de didactisme qui place la composante moralisatrice au centre des enjeux discursifs. Elle induit de ce fait des attentes en matière d’ethos consistant à mettre au même diapason une représentation sociale de l’énonciateur et une représentation intradiscursive au ton didactique. Elle adjoint un autre ton, savant celui-là, érudit, qui vient défaire la belle convergence et fait disjoncter la rhétorique du genre. Cette rhétoricité problématique de l’hagiographie pataphysique a été abordée sous l’angle de l’ethos. L’ethos est l’instance de validation par laquelle nous renvoyons non pas au caractère de l’orateur, mais, suivant en cela Dominique Maingueneau, au type de parole engendrée par le discours et qui, en retour, rend ce discours crédible. Que devient cette instance lorsque la visée persuasive du discours est remise en question, que l’ethos se démultiplie de façon hétérogène sans véritablement assurer la cohésion du propos ni garantir sa portée? La parodie posant incidemment un problème de visée, est-ce du côté d’un ethos parodique que se trouve la réponse? Il nous a convenu de mesurer, d’articuler, de déplacer cette postulation. Nous nous sommes saisi, pour les besoins de notre argumentation, d’une discipline historiquement lourde d’investissement théorique, soit la rhétorique. Celle-ci constitue à la fois une méthode de composition d’un discours reposant sur des lieux susceptibles de susciter l’adhésion et l’émulation de l’énonciataire et une méthode d’analyse. Guidé par une définition étendue du texte, traversant les littératures non narrative et narrative, il nous a importé enfin de restituer la pratique cymbaliste à partir d’un corpus qui est resté l’apanage du « seul » pataphysicien. Nous nous sommes ainsi situé dans l’horizon plus global de la réceptivité d’un discours qui évacue l’idéologique, qui jamais ne se laisse saisir tout à fait, ni enferrer par le fétiche du sens au profit des potentialités qu’il recèle, et cela à partir d’axiomes arbitraires soumis à l’unique exigence de cohérence interne.

Du « window dressing » en matière de bonus ? Analyse de l’attitude des régulateurs face aux rémunérations des professionnels de la finance

Si le dogme libéral a longtemps mis en avant la nécessité d’un interventionnisme restreint de l’autorité publique définissant post hoc le droit idéal comme un droit absent, cette idéologie semble être amenée à évoluer. Alors que le marché a longtemps été placé comme matrice de la civilisation et que ce phénomène a donné une place essentielle à la finance, différentes initiatives réglementaires françaises, européennes et mondiales remettent en cause ce paradigme et tentent d’encadrer les dérives du capitalisme contemporain axé sur un courttermisme à outrance et une irresponsabilité grandissante. La rémunération variable des opérateurs de marché (les fameux « bonus ») illustre ce phénomène de reflux du droit, un droit qui témoigne d’une collaboration entre acteurs publics et acteurs privés. Toutefois, ce nouveau paysage juridique n’est pas sans critiques. En effet, cette intervention se révèle trop limitée en l’état pour atteindre les ambitions que l’Etat français et ses homologues ne cessent de clamer : l’institution d’un pacte mondial à long terme.

Le rôle des collections dans la légitimation de l'art marginal : le cas de la collection d'art pathologique Prinzhorn

Au 20e siècle en France et en Allemagne, l’art moderne prend son essor. Certains, comme Francastel, qualifient cet art de destruction d’un espace plastique classique. Cette destruction devient un vecteur de création chez plusieurs artistes qui, suite aux deux grandes guerres, remettent en question leur état « civilisé » et se tournent vers le « primitif » pour offrir une autre voie, loin de tout processus civilisateur. Cette admiration pour les peuples primitifs ainsi que pour les productions artistiques d’enfants, d’amateurs et de « fous » est visible chez plusieurs collectionneurs d’art. En constituant des collections d’art marginal, ces derniers défendaient une idéologie qui propose une autre forme de culture en remplacement d’une civilisation dépassée. Grâce à leurs collections, la libre expression se positionna contre le rationalisme occidental. On compte, parmi ces collectionneurs, le psychiatre Hans Prinzhorn, le marchand d’art Wilhelm Udhe et les artistes André Breton, Jean Dubuffet et Arnulf Rainer. Chacun d’eux a eu un impact sur la construction du récit de l’art moderne et de l’art contemporain. Leurs collections ont chacune sa spécificité et offrent des vocabulaires différents pour parler de productions artistiques marginales, c’est-à-dire se développant « hors culture ». C’est par l’analyse des terminologies employées par les collectionneurs, principalement la dénomination d’art pathologique, que nous tracerons un portrait de la construction historique de l’art marginal en lien avec l’art moderne

La loi Grenelle II où le temps de réviser la gouvernance actionnariale : propos iconoclastes d’un juriste sur l’avenir des théories économiques et financières

La théorie de l’agence est le cadre d’analyse traditionnelle de la gouvernance d’entreprise. La concentration des théories financières et managériales autour de la seule relation actionnaires dirigeants a conduit à l’avènement au cours des années 80 de la gouvernance actionnariale et financière, dont les instruments financiers, comptables et juridiques se sont faits les relais. Cependant, les préoccupations grandissantes en faveur du développement durable et de la RSE – et, plus globalement, le devenir de la planète – amènent à modifier cet état de fait. Si la théorie de l’agence doit être conservée comme fondement des règles de gouvernance tant elle constitue une lecture pertinente des enjeux de pouvoirs au sein des entreprises, le conflit d’intérêt doit être reconstruit in futurum sur la relation entreprise-civilisation. L’adoption de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement autorise aujourd’hui cette refondation de la gouvernance d’entreprise.

Les Barbares dans le De gubernatione dei de Salvien de Marseille

Salvien de Marseille est un auteur incontournable pour l'histoire du Ve siècle ap. J.-C. Il s'est abondamment exprimé au sujet des Barbares, d'une façon si positive que cela ne cesse de nous étonner, au vu des invasions qui s'étaient produites dans sa Gaule natale peu avant la période où il rédigea le De gubernatione dei. Une étude attentive de ce que Salvien affirma au sujet des Barbares démontre que celui-ci utilisa souvent des topoï pour parler d'eux. Parfois aussi, il inversa ces topoï, se plaçant ainsi en opposition avec la tradition littéraire romaine. Ce mémoire s'attache à identifier ces topoï et voir comment Salvien de Marseille s'accordait ou se détachait des idées reçues sur les Barbares dans chaque cas.