Sentence du Chastelet de Paris qui bannit à perpétuité hors du royaume le nommé Duval, vicaire de la paroisse Saint Leu Saint Gilles, pour avoir fait le refus schismatique d'administrer le sacrement de l'extrême-onction, quoique sommé, au sieur Leguay, prêtre,... Du jeudi 22 juillet 1762

[Acte. 1762-07-22]

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « État de la noblesse de la Généralité d'Alençon, suivant l'arrest du Conseil du 22 mars 1666... », par M. de Marle.

Il y a une table alphabétique des noms à la fin du volume.

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Les arbres de généalogie de la noblesse des provinces de Bourgogne et de Bresse, et des quatre comtéz de son gouvernement, avec le blason de leurs armes ».

Contient : « Procès-verbaux de production de preuves de noblesse, faites par-devant M. Bouchu, intendant en Bourgogne »