994 resultados para loi sur le budget

Observations sur le projet de travailler, dans la circonstance présente, à la constitution de Saint-Domingue ; par un créole du sud, emprisonné au nord, embarqué à l'ouest, tranquille et bon citoyen partout. 1er mars 1792

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Quelques Réflexions sur le rétablissement de Saint-Domingue

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Les François au Roy sur le "Libéranos Domine"

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Lettre d'un habitant de la Martinique sur l'émancipation de Saint-Domingue et sur le moyen de prévenir l'insurrection des esclaves dans les autres colonies

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La France veillant sur le Prince impérial. Poésie nouvelle, par Hte V***. (18 janvier 1867.)

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Un projet de loi sur la réorganisation de l'Algérie. Par Victor Valette,...

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Lettre d'un Haïtien à un Français sur le bruit d'une rupture prochaine entre Haïti et la France. (2 avril 1832.)

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Lettre ou instructions de l'assemblée générale coloniale de l'île Saint-Lucie-la-Fidèle à J.-B. Thounens, son député extraordinaire auprès de la Convention nationale ; suivie de quelques autres pièces sur le même sujet. (18 février-17 mars 1793.)

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Réflexions d'un député sur le mémoire des citoyens Fréron et Garnier

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Observations du citoyen Potiron Bois-Fleury, du département de la Loire Inférieure, sur le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par le représentant Lamarque, sur les suspensions et annulations des ventes des domaines nationaux

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Notes sur le service des contributions diverses. (Octobre 1883.)

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Notes historiques sur le séjour de Jean-Jacques Rousseau à Bourgoin, durant les années 1768, 1769 et 1770, par le Dr A. Potton

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Notice historique sur le docteur Richard de Laprade, ancien président de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Lyon... par le docteurr F.-F.-A. Potton... : discours de réception à l'Académie, prononcé dans la séance publique du 21 décembre 1861

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Société d'agriculture d'Alger. Rapport sur le projet d'impôts nouveaux. 3 mai 1884 . (Signé : Xavier Bordet.)

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Sur le mariage de Louis XV, roy de France, avec Marie de Leczinski, princesse royale de Pologne, épithalame. [Signé : de Bellechaume.]

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