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Association générale de la brasserie de France, 71, rue d'Enfer, commission générale. Procès-verbal des réunions des délégués... dans leurs séances des 14, 15 et 16 août 1848, dans le but de baser sur un nouveau mode la perception des droits sur les bières

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Extrait du procès-verbal de l'assemblée des citoyens libres et propriétaires de couleur des îles et colonies françaises, constituée sous le titre de colons américains. (12 septembre 1789.)

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Procès-verbal des délibérations de l'assemblée coloniale de la Guadeloupe, tenue au mois de janvier 1788, en vertu de l'ordonnance du roi du 17 juin 1787

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Procès-verbal de la plantation faite dans l'inspection forestière de Bînche, arrondissement de Charleroi, département de Jemmape... [Par Louis-Charles Prevost.]

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Société des colons français de Madagascar. Assemblée générale des adhérents tenue le 15 avril 1886. Procès-verbal de la séance

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District de Saint-Gervais. Procès-verbal de visite faite à l'École royale militaire, le 3 octobre 1789

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Section des Arcis. Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale...

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Section des Carmélites. Extraits du procès-verbal des délibérations...

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Extrait du procès-verbal des délibérations de l'assemblée générale de la section du Marais...

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Section du Théâtre-Français. Extrait du procès-verbal des séances des assemblées générales...

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Procès-verbal de la fête célébrée dans la commune de Lons-le-Saunier, le 5 germinal, l'an III... au sujet de la loi du 28 ventôse, qui rapporte celles des 19, 27 juillet et 9 août 1793 contre les administrateurs, les membres du comité de salut public et les chefs de la force armée de ce département...

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Procès-verbal de la célébration de la fête de la Paix...

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Administration municipale du 7e arrondissement du canton de Paris. Procès-verbal de la plantation de l'arbre de la liberté au devant du corps-de-garde du Pont-au-Change, en remplacement de celui qui a été mutilé à coups de bayonnettes. (30 pluviôse.)

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Procès-verbal de la fête de l'Agriculture, célébrée dans le temple de la Piété filiale, le 10 messidor an VII, par l'administration municipale du 12e arrondissement du canton de Paris...

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Procès-verbal de la cérémonie de l'inauguration du buste du roi au chef-lieu de la XIe légion. (19 novembre.)

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