Le temps partagé dans la jouissance de la propriété par étages : étude de la copropriété spatio-temporelle sur une part d'étage

Introduction : Depuis plusieurs années, la pratique a développé une nouvelle forme d'utilisation de la propriété immobilière : le time-sharing, que l'on appelle aussi couramment propriété en temps partagé ou multipropriété. Son objectif est de permettre à plusieurs personnes de bénéficier du même logement de vacances en prévoyant une répartition temporelle de leur usage. Actuellement, il n'existe dans le système juridique suisse aucune disposition légale qui traite expressément du time-sharing, mais ce concept peut être valablement établi sur la base du droit en vigueur en ayant recours à différentes constructions. En effet, le droit contractuel, le droit des sociétés et les droits réels sont autant de moyens utilisés par la pratique pour atteindre le but fixé. Le choix entre ces diverses alternatives n'est toutefois pas anodin, car il détermine de manière directe la position juridique du time-sharer vis-à-vis des tiers et des personnes qui font partie de la même structure que lui. Le système du time-sharing a suscité un véritable engouement auprès des consommateurs, mais il a également donné lieu à de nombreux abus dont la presse s'est faite l'écho. Pour ces raisons, le législateur envisage aujourd'hui d'introduire des dispositions légales protectrices permettant de délimiter précisément les droits et obligations dont le time-sharer acquiert la titularité. Cette intervention législative ne consiste toutefois pas en une réglementation du time-sharing, mais uniquement en l'élaboration de normes générales qui doivent s'appliquer lors de la conclusion du contrat d'acquisition et qui se veulent compatibles avec les différentes constructions juridiques possibles. Nous avons choisi, pour la présente étude, d'examiner les possibilités qu'offrent les droits réels pour établir le partage de la jouissance d'un appartement et d'analyser la construction qui assure au consommateur la position la plus stable : celle de copropriétaire d'une part de propriété par étages. Les caractéristiques propres au time-sharing qui nous intéresse sont ainsi les suivantes : 1) Le time-sharer est un véritable propriétaire immobilier. Le droit de propriété assure une position forte à son titulaire qui bénéficie alors de tous les attributs et toutes les garanties de ce droit absolu. Mais le fait que plusieurs personnes acquièrent le même objet, nous met en présence du concept de propriété collective qu'il faut analyser afin d'expliquer la construction juridique du time-sharing en droits réels. 2) L'appartement reste toujours le même. L'objectif principal du consommateur est d'acquérir un droit de propriété sur un logement qu'il a lui-même choisi. Nous excluons ainsi les sociétés qui mettent à disposition de leurs membres un choix d'appartements que ce soit contre le versement d'une somme d'argent, par le biais d'un système d'acquisition de points-vacances, ou proportionnellement à l'investissement dans le capital social et le parc immobilier de la société. En outre, bien qu'il soit loisible à tout propriétaire d'entrer en relation avec une société d'échange afin de bénéficier d'un autre appartement, nous n'examinerons pas les rapports juridiques ainsi créés, car ils relèvent du droit contractuel et du droit des sociétés et non des droits réels. 3) L'immeuble est situé en Suisse et il est organisé en propriété par étages avant que les différents appartements qui le constituent ne soient vendus. Malgré le succès connu par le time-sharing hors de nos frontières, nous avons décidé de nous intéresser uniquement au statut réel du time-sharing en droit suisse et non aux divers problèmes qui peuvent surgir en droit international privé face aux contrats passés sous l'empire d'un droit étranger. En outre, comme nous le verrons, la structure de la propriété par étages se révèle être parfaitement adaptée au time-sharing en offrant une organisation élaborée et une communauté bénéficiant de la quasi-personnalité juridique. 4) Il n'y a aucun lien préexistant entre les différents acquéreurs et il n'est, par conséquent, pas nécessaire que l'acquisition de l'appartement se fasse simultanément et de manière collective. Dans la plupart des cas, les acquisitions seront échelonnées dans le temps et les personnes entreront en contact uniquement par le biais de leur logement commun. Le système permet donc une grande indépendance entre les différents membres du time-sharing, autant lors de l'achat que de la revente du droit de jouissance. 5) L'appartement étant vendu à de nombreuses personnes, il est nécessaire de fixer des périodes cycliques de jouissance. Celles-ci sont l'élément essentiel du time-sharing et déterminent le prix de vente par leur durée et par leur situation annuelle en haute saison ou en concordance avec les vacances scolaires. Toutefois, bien d'autres éléments nécessitent d'être règlés au niveau de l'organisation interne pour établir avec précision les droits et obligations de chacun. Le plan de notre étude comporte quatre parties principales qui portent respectivement sur la théorie de la propriété collective, sur les différentes constructions envisageables dans le domaine des droits réels, sur l'organisation de la copropriété fondant le time-sharing et sur l'examen des projets de révisions législatives à la lumière de la copropriété.

Disposition à payer des contribuables pour la gratuité de l'éducation

Cette contribution développe la notion de disposition à payer pour l'éducation tant sous un angle théorique que dans une perspective empirique. Sous un angle théorique, elle démontre la nécessité d'une intervention étatique pour garantir que le volume d'éducation « consommé » soit efficace et équitable. Cela débouche sur la gratuité de l'éducation avec comme corollaire un financement quasi intégral via la fiscalité. La perspective empirique de cette contribution propose et utilise une approche originale afin d'estimer les préférences des citoyens pour les prestations d'éducation par comparaison avec les autres prestations offertes par l'Etat. Une expérimentation a permis d'approximer la part du budget public que les individus souhaiteraient voir allouée à l'enseignement et à la formation. Cette part semble stable, voire se renforce légèrement entre la fin des années 1990 et les années 2000 pour atteindre près de 21% du budget. Il semble donc que les difficultés récemment médiatisées du système éducatif helvétique à répondre aux attentes élevées placées en lui n'aient pas -ou pas encore- érodé la disposition à allouer l'impôt à l'éducation.

Do seismic waves sense fracture connectivity?

A defining characteristic of fractured rocks is their very high level of seismic attenuation, which so far has been assumed to be mainly due to wave-induced fluid flow (WIFF) between the fractures and the pore space of the embedding matrix. Using oscillatory compressibility simulations based on the quasi-static poroelastic equations, we show that another important, and as of yet undocumented, manifestation of WIFF is at play in the presence of fracture connectivity. This additional energy loss is predominantly due to fluid flow within the connected fractures and is sensitive to their lengths, permeabilities, and intersection angles. Correspondingly, it contains key information on the governing hydraulic properties of fractured rock masses and hence should be accounted for whenever realistic seismic models of such media are needed.

From breathing to respiration.

The purpose of breathing remained an enigma for a long time. The Hippocratic school described breathing patterns but did not associate breathing with the lungs. Empedocles and Plato postulated that breathing was linked to the passage of air through pores of the skin. This was refuted by Aristotle who believed that the role of breathing was to cool the heart. In Alexandria, breakthroughs were accomplished in the anatomy and physiology of the respiratory system. Later, Galen proposed an accurate description of the respiratory muscles and the mechanics of breathing. However, his heart-lung model was hampered by the traditional view of two non-communicating vascular systems - veins and arteries. After a period of stagnation in the Middle Ages, knowledge progressed with the discovery of pulmonary circulation. The comprehension of the purpose of breathing progressed by steps thanks to Boyle and Mayow among others, and culminated with the contribution of Priestley and the discovery of oxygen by Lavoisier. Only then was breathing recognized as fulfilling the purpose of respiration, or gas exchange. A century later, a controversy emerged concerning the active or passive transfer of oxygen from alveoli to the blood. August and Marie Krogh settled the dispute, showing that passive diffusion was sufficient to meet the oxygen needs. © 2014 S. Karger AG, Basel.

El desplegament curricular de les competències bàsiques. Una proposta real d’intervenció

Les competències bàsiques han entrat a formar part dels currículums del país per donar resposta a les finalitats educatives que s'han descrit en l'àmbit internacional per definir les capacitats i els sabers que s'han d'haver adquirit al final de l'educació secundària obligatòria. A més dels tradicionals continguts relacionats amb les disciplines del saber, els canvis socials i culturals que estem vivim, les noves relacions personals i la complexitat en l'àmbit laboral han provocat que el currículum inclogui altres continguts relacionats amb la formació integral de la persona mitjançant les competències metadisciplinàries. El fet d'introduir les competències bàsiques en un currículum organitzat per àrees i amb una descripció quasi nul·la dels objectius i continguts de cada competència n'ha dificultat molt la comprensió i la posada en pràctica. Actuar de manera competent vol dir saber resoldre amb èxit un problema o una qüestió de la realitat a partir de la mobilització de diferents tipus de saber que s'ajustin a la selecció d'un esquema per resoldre'ls. La proposta presentada del desplegament curricular de les competències és una eina que aporta tres avantatges. Primerament, permet seqüenciar i garantir el treball de totes les competències des de totes les àrees. En segon lloc, permet incorporar continguts metodològics competencials dins de les àrees disciplinàries. En tercer lloc, facilita que es donin les condicions necessàries per ensenyar i aprendre les competències a través de la creació de l'àmbit comú.

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Cette contribution développe la notion de disposition à payer pour l'éducation tant sous un angle théorique que dans une perspective empirique. Sous un angle théorique, elle démontre la nécessité d'une intervention étatique pour garantir que le volume d'éducation « consommé » soit efficace et équitable. Cela débouche sur la gratuité de l'éducation avec comme corollaire un financement quasi intégral via la fiscalité. La perspective empirique de cette contribution propose et utilise une approche originale afin d'estimer les préférences des citoyens pour les prestations d'éducation par comparaison avec les autres prestations offertes par l'Etat. Une expérimentation a permis d'approximer la part du budget public que les individus souhaiteraient voir allouée à l'enseignement et à la formation. Cette part semble stable, voire se renforce légèrement entre la fin des années 1990 et les années 2000 pour atteindre près de 21% du budget. Il semble donc que les difficultés récemment médiatisées du système éducatif helvétique à répondre aux attentes élevées placées en lui n'aient pas -ou pas encore- érodé la disposition à allouer l'impôt à l'éducation.

Sustained 24-hour blockade of the renin-angiotensin system: a high dose of a long-acting blocker is as effective as a lower dose combined with an angiotensin-converting enzyme inhibitor

Résumé en français Jusqu'alors, il n'avait jamais été formellement démontré qu'une forte dose d'un antagoniste de l'angiotensine II à longue durée d'action pouvait être aussi efficace sur le blocage du système rénine-angiotensine que l'association d'un inhibiteur de l'enzyme de conversion avec le même antagoniste de l'angiotensine II à des doses plus faibles. Dans cette étude randomisée en double aveugle, nous avons étudié le blocage du système rénine-angiotensine obtenu avec trois doses d'olmesartan medoxomil (20, 40 et 80 mg) chez 30 volontaires sains que nous avons comparé au blocage obtenu par du lisinopril (20 mg), seul ou associé à de l'olmesartan medoxomil (20 et 40 mg). L'étude s'est déroulée en deux phases selon un design par crossover. A deux reprises, chaque volontaire à reçu durant une semaine l'un des six traitements possibles. Un intervalle d'une semaine a été respecté entre les deux phases (période de washout). L'objectif principal était d'étudier, 24 heures après la dernière dose, le blocage de l'élévation de la pression systolique en réponse à l'administration d'angiotensine I. Ce blocage était de 58% ± 19% (moyenne ± déviation standard) avec 20 mg de lisinopril, de 58% ± 11% avec 20 mg d'olmesartan medoxomil, de 62% ± 16% avec 40 mg d'olmesartan medoxomil, et de 76% ± 12% avec la plus forte dose d'olmesartan medoxomil (80 mg) (P=.016 versus 20 mg de lisinopril et P=.0015 versus 20 mg d'olmesartan medoxomil). Le blocage était de 80% ± 22% avec 20 mg de lisinopril associé à 20 mg d'olmesartan medoxomil et de 83% ± 9% avec 20 mg de lisinopril associé à 40 mg d'olmesartan medoxomil (P= .3 versus 80 mg d'olmesartan medoxomil). Ces résultats montrent, que chez les volontaires sains, une dose suffisamment élevée d'olmesartan medoxomil peut induire un blocage à 24 heures quasi complet de l'élévation de la pression artérielle en réponse à l'administration d'angiotensine I. De même, en terme de blocage de l'effet vasculaire de l'angiotensine I, une dose suffisamment élevée d'un antagoniste de l'angiotensine II de longue durée d'action est tout aussi efficace que ce même antagoniste à des doses plus faibles associé avec à un inhibiteur de l'enzyme de conversion.

Experimental investigation of the initial regime in fingering electrodeposition: Dispersion relation and velocity measurements.

Recently a fingering morphology, resembling the hydrodynamic Saffman-Taylor instability, was identified in the quasi-two-dimensional electrodeposition of copper. We present here measurements of the dispersion relation of the growing front. The instability is accompanied by gravity-driven convection rolls at the electrodes, which are examined using particle image velocimetry. While at the anode the theory presented by Chazalviel et al. [J. Electroanal. Chem. 407, 61 (1996)] describes the convection roll, the flow field at the cathode is more complicated because of the growing deposit. In particular, the analysis of the orientation of the velocity vectors reveals some lag of the development of the convection roll compared to the finger envelope.

Decision making techniques with similarity measures and OWA operators

We analyse the use of the ordered weighted average (OWA) in decision-making giving special attention to business and economic decision-making problems. We present several aggregation techniques that are very useful for decision-making such as the Hamming distance, the adequacy coefficient and the index of maximum and minimum level. We suggest a new approach by using immediate weights, that is, by using the weighted average and the OWA operator in the same formulation. We further generalize them by using generalized and quasi-arithmetic means. We also analyse the applicability of the OWA operator in business and economics and we see that we can use it instead of the weighted average. We end the paper with an application in a business multi-person decision-making problem regarding production management

Intervenció educativa per a la millora de la detecció precoç de la depressió major en adolescents

La depressió major és una patologia mental que afecta a persones de qualsevol edat, condició econòmica, nivell educatiu, cultural i suposen un gran cost per l’individu, la família, el sistema sanitari i la comunitat en general. Es creu que una de cada cinc persones arribarà a desenvolupar un trastorn depressiu al llarg de la seva vida i que al 2020 serà la segona causa de discapacitat i de pèrdua d’anys de vida saludables a escala mundial i la primera en països desenvolupats. L’objectiu d’aquest estudi quasi experimental és millorar la detecció precoç de la simptomatologia depressiva en adolescents, descriure els factors de risc i atendre les necessitats d’aquests joves. Utilitzarem el Test de Beck Depression Inventory-2nd (BDI-II) i el Patient Health Questionnaire-Adolescent version (PHQ-9) per detectar l’estat de salut mental dels alumnes. No tenim la certesa de que la mostra sigui representativa, ja que escollim un grup intacte d’alumnes de 1r d’ ESO, del municipi de Cardedeu, amb una edat per norma general de 12 -13 anys i per tant, potser una amenaça per la nostra validació ja que el factor entorn influeix directament en la situació sociodemografica de la població escollida, la situació econòmica i familiar.

Els jocs cooperatius desenvolupats a l'àrea d'educació física milloren les relaciones que s'estableixen entre alumnes de cicle superior de primària

Introducció: Teodorico (2004) ens diu que amb el joc cooperatiu els alumnes poden valorar, compartir i reflexionar sobre la relació que estableixen amb els altres companys. Per això, l’objectiu de la meva investigació és avaluar l’efecte que pot tenir l’aplicació d’una unitat de programació, centrada en el joc cooperatiu, en la relació que s’estableix entre els alumnes de 5è de primària, focalitzant l’atenció amb el líder i el menys acceptat del grup-classe. Mètodes: La intervenció s’avalua amb un disseny quasi-experimental pre-post amb grup control. I des del punt de vista dels dissenys observacionals podem parlar d’un disseny de seguiment, idiogràfic i multidimensional. El total de la mostra d’aquesta investigació era de 48 alumnes, dividit en el grup experimental (25) i en el grup control (23). La durada de la intervenció va ser de 8 setmanes i es va utilitzar un qüestionari ad hoc per la confecció dels sociograma i un instrument observacional ad hoc de les relacions de grup-classe. Resultats: El grup experimental estava format per 4 grups d’alumnes, al final de la unitat només se’n formaven 2, en canvi, el grup control, tan abans com després, estava format pels mateixos grups d’alumnes. Un dels menys acceptats del grup experimental ha millorat la relació amb alguns dels companys, en canvi els menys acceptat del grup control no ha millorat cap tipus de relació. Conclusions: Crec que els jocs cooperatius són una bona eina educativa per intentar millorar les relacions, ja que amb més temps crec que els resultats d’aquesta investigació haguessin sigut més positius.

Families of periodic orbits for the spatial isosceles 3-body problem

We study the families of periodic orbits of the spatial isosceles 3-body problem (for small enough values of the mass lying on the symmetry axis) coming via the analytic continuation method from periodic orbits of the circular Sitnikov problem. Using the first integral of the angular momentum, we reduce the dimension of the phase space of the problem by two units. Since periodic orbits of the reduced isosceles problem generate invariant two-dimensional tori of the nonreduced problem, the analytic continuation of periodic orbits of the (reduced) circular Sitnikov problem at this level becomes the continuation of invariant two-dimensional tori from the circular Sitnikov problem to the nonreduced isosceles problem, each one filled with periodic or quasi-periodic orbits. These tori are not KAM tori but just isotropic, since we are dealing with a three-degrees-of-freedom system. The continuation of periodic orbits is done in two different ways, the first going directly from the reduced circular Sitnikov problem to the reduced isosceles problem, and the second one using two steps: first we continue the periodic orbits from the reduced circular Sitnikov problem to the reduced elliptic Sitnikov problem, and then we continue those periodic orbits of the reduced elliptic Sitnikov problem to the reduced isosceles problem. The continuation in one or two steps produces different results. This work is merely analytic and uses the variational equations in order to apply Poincar´e’s continuation method.

Parametric Approach to Blind Deconvolution of Nonlinear Channels

A parametric procedure for the blind inversion of nonlinear channels is proposed, based on a recent method of blind source separation in nonlinear mixtures. Experiments show that the proposed algorithms perform efficiently, even in the presence of hard distortion. The method, based on the minimization of the output mutual information, needs the knowledge of log-derivative of input distribution (the so-called score function). Each algorithm consists of three adaptive blocks: one devoted to adaptive estimation of the score function, and two other blocks estimating the inverses of the linear and nonlinear parts of the channel, (quasi-)optimally adapted using the estimated score functions. This paper is mainly concerned by the nonlinear part, for which we propose two parametric models, the first based on a polynomial model and the second on a neural network, while [14, 15] proposed non-parametric approaches.

La crisi en l'experiència educativa

Situat en una concepció educativa que busca la crisi per créixer humanament, el text fa desfilar els elements que segons l’autora nuen l’experiència educativa amb la realitat present amb la qual conviuen, posant de relleu la configuració d’un quasidiscurs que intenta segrestar la crisi necessària per a l’aprenentatge. No obstant, la reflexió planteja que més enllà de la lògica de relats i pràctiques incapacitadores també hi ha espais, temps i elements, com la humilitat i la indisciplina, que permeten que la potencialitat educativa de la crisi no desaparegui de l’experiència vital de cada criatura.

Tra gratuità e onerosità : la donazione gravata da un onere : studio di diritto romano e di diritto svizzero

Introduzione : Plinio il Giovane erogò una somma di denaro per costruire una biblioteca e assicurarne il funzionamento. Una cittadina donò al Municipio di Balerna due case di appartamenti con lo scopo di mantenervi pigioni moderate e di mettere i vani a disposizione quale abitazione primaria per la popolazione del Comune. Questi due esempi illustrano casi di donazioni gravate da un onere. Da essi si evince che la donazione modale consta di due elementi: un dono e una finalità posta allo stesso. Una tale donazione esemplifica l'idea di alterità dell'unità, come Giano - dio del Pantheon romano - il quale è rappresentato con due volti, che gli permettevano di vedere il passato e di scrutare il futuro. Così, il presente lavoro - anch'esso paradigma dell'alterità dell'unità - si prefigge lo scopo di creare un ponte tra il passato e il potenziale futuro, sulla scorta anche di testi filosofici e letterari, senza tacere la sua dimensione giuridica. Un'invocazione a Giano si giustifica: anche Seneca, nel suo canzonatorio poema sulla trasformazione in zucca dell'imperatore Claudio - l'Apocolocintosi - narra che il dio patrocinò l'interessato, siccome abile oratore e aduso all'arte forense poiché i suoi due volti indicano in senso metaforico - e ironico - la capacità di esaminare le questioni sotto tutti i loro aspetti. Ciò posto, giovi considerare che la donazione modale è costituita di due scorciatoie cognitive che espongono la sua alterità: l'una, il dono, rimanda all'idea di gratuità, di benevolenza, di amicizia, di reciprocità; l'altra, l'onere, riconduce all'onerosità, allo scambio, al contratto, alla commutatività. Così, per enucleare l'unità della donazione gravata da un onere occorre chinarsi sulla sua alterità e percorrere i cammini che essa propone: la gratuità e l'onerosità, per poi ridurre gli esiti nell'unitarietà dell'istituto. Il presente lavoro vaglia invero la donazione modale. Esso è nondimeno condito di riflessioni più generali inerenti alla teoria dei contratti e alla filosofia del diritto, in una digressione temporale che dal diritto romano porta al diritto svizzero, passando per alcuni glossatori e umanisti e, anche, attraverso alcune legislazioni regionali del XIX secolo. Donde un lavoro che, in ultima analisi, abbraccia più tematiche, suddivise come esposto in appresso. Il primo capitolo, di introduzione al tema, è un compendio della terminologia latina del dono, ottenuto individuando esempi addotti dalle fonti giuridiche e fatti narrati da scrittori latini. Dacché la legge si palesa mediante uno scritto insieme di segni che esprimono concetti - mi è parso opportuno soffermarmi sulle sfaccettature linguistiche del "dono". La società romana era tributaria di molteplici rapporti di amicizia, i cui contenuti hanno poi dato adito ai cosiddetti contratti gratuiti. A Roma, la gratuità era un concetto bicefalo. Esisteva una gratuità propriamente detta e una gratuità qualificata di lucrativa. L'una escludeva l'altra. Esse godevano di un campo d'applicazione autonomo e indipendente. Queste due nozioni sono l'oggetto del secondo capitolo. Dato che la donazione modale è una commistione tra gratuità e onerosità, dopo aver esposto i criteri della gratuità, il terzo capitolo si incentra sull'analisi del modus testamentario e del concetto di donazione remuneratoria. Lungo le pagine del quarto capitolo, preludio al nucleo stesso della tesi, si tratteggia lo sviluppo giuridico della donazione nel diritto romano: da causa di atti a contratto indipendente. Dopo avere tracciato i contorni degli elementi che si fondono nel concetto di donazione gravata da un onere (dono, gratuità, onerosità), il quinto capitolo contiene la base del presente studio: l'analisi della donazione modale. Assemblando i risultati emersi nei capitoli precedenti, si definisce e si delimita questo istituto, si elabora la sua maturazione storica e concettuale. L'incedere della tesi, in ambito svizzero, segue quasi pedissequamente la struttura romanistica del primo titolo. Dopo una presentazione di alcune legislazioni del XIX secolo, nel preludio, il secondo capitolo si concentra sulla nozione di gratuità, quale può essere estrapolata dal Codice civile, dal Codice delle obbligazioni e dalla Legge federale sulla esecuzione e sul fallimento. Il terzo capitolo tratta dell'onerosità, limitata al Codice civile e, principalmente, all'onere successorio. La tesi si chiude, nel quarto capitolo, con una digressione sulla donazione gravata da un onere nel diritto svizzero. In questo lavoro i quesiti di fondo, cui si cerca di fornire una risposta, riguardano la natura e la struttura dell'istituto in esame: di che tipo di contratto si tratta? È gratuito, lucrativo o oneroso? Come risponde il donatario inadempiente? Permettetemi un'avvertenza preliminare: i testi letterari, giuridici e filosofici su cui poggia il primo titolo sono vecchi di un paio di millenni, e, prima di giungere nelle nostre biblioteche e nelle nostre case, hanno subito un percorso tortuoso. Alcuni sono stati alterati, altri modificati. Errori di trascrizione si sommano ad adeguamenti alle nuove realtà storiche. Ciò premesso, i testi letterari e filosofici sono presentati nelle versioni indicate nelle pagine della bibliografia e non sono stati l'oggetto di particolari attenzioni interpolazionistiche, critiche che affiorano tuttavia per i frammenti giuridici più interessanti per il presente lavoro.