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995 resultados para NBR 15.930

La Lanterne belge. (15 août.)

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Patentes. Nomenclature générale des commerces, industries et professions passibles des droits de patente. Annexe à la loi du 15 juillet 1880

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Le Centenaire de Napoléon Ier. Notice historique sur la vie de l'empereur, par un ami de la vérité. (15 août.)

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Pensions militaires. Volume mis à jour à la date du 15 novembre 1917

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Lettre de M. Bissette à maître L. Cicéron,... Paris, ce 15 mai 1833

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La Négociation à l'étranger de titres français perdus ou volés tombe-t-elle sous l'application de la loi du 15 juin 1872 ? par René Bittard Des Portes,...

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Nos Désastres en 1870. Justice à qui de droit. Par un prisonnier de guerre. (15 novembre 1870.)

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La Paix et un pouvoir fédéral européen ; par A. L. (15 novembre 1870.)

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A l'Opinion publique, le citoyen Louis Blanc. Journée du 15 mai

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De la Distribution des secours par la garde nationale. Des règles à suivre pour bien distribuer les ressources de la bienfaisance. Du moyen de moraliser la mendicité. [15 janvier.]

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Les Ruraux ; par un citadin. (15 mai.)

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Algérie. Rapport sur la situation économique de nos possessions dans le nord de l'Afrique, lu à l'Académie des sciences morales et politiques, dans les séances des 16, 23 et 30 novembre, 7 et 15 décembre 1839, par M. Blanqui,...

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15 septembre 1831 / [Signé : F. A. S.]

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Rapport de la Chambre de commerce de Bône du 15 juillet 1889, en réponse à la pétition faite par un groupe de Mozabites du département de Constantine

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Aux contribuables, explication pratique de la loi concernant l'impôt sur le revenu, article par article (loi du 15 juillet 1914), par Stanislas de Riberot,... et Maurice de Riberot...

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