993 resultados para Loi sur les jeunes contrevenants
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[Acte royal. 1690-07-12. Versailles]
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[Acte royal. 1694-06-07. Versailles]
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Collection : Bibliothèque d'études ouvrières ; 1
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Contient : États financiers et pièces diverses relatives aux finances de la France au XVIe siècle ; « Édits [de Henri III et Henri IV] pour le fait de l'Amirauté, 1582 » et 1609, et pièces diverses, mss et impr., relatives à l'Amirauté (1641-1673) ; Mémoire sur l'Ordre de Malte ; Pièces diverses, mss et impr., relatives aux pêcheurs de Picardie ; Pièces diverses, mss et impr., relatives à diverses Compagnies de navigation et de commerce (1623-1669) ; Pièces relatives au Bastion de France et à la pêche du corail sur les côtes de Barbarie ; Pièces diverses concernant la marine : achats et construction de vaisseaux, etc ; Mémoires relatifs aux colonies du Canada et de la Guyane ; Pièces, mss et impr., relatives aux affaires du Jansénisme
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Contient : États financiers et pièces diverses relatives aux finances de la France au XVIe siècle ; « Édits [de Henri III et Henri IV] pour le fait de l'Amirauté, 1582 » et 1609, et pièces diverses, mss et impr., relatives à l'Amirauté (1641-1673) ; Mémoire sur l'Ordre de Malte ; Pièces diverses, mss et impr., relatives aux pêcheurs de Picardie ; Pièces diverses, mss et impr., relatives à diverses Compagnies de navigation et de commerce (1623-1669) ; Pièces relatives au Bastion de France et à la pêche du corail sur les côtes de Barbarie ; Pièces diverses concernant la marine : achats et construction de vaisseaux, etc ; Mémoires relatifs aux colonies du Canada et de la Guyane ; Pièces, mss et impr., relatives aux affaires du Jansénisme
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Contient : « Conférence tenue à Marc, près Ardres, l'an 1555 » ; « Remarques sur les traictez passez entre l'Empereur et le roy François premier, avec un sommaire des droicts prétendus par l'un et l'autre sur plusieurs terres et seigneuries » ; « Différend d'entre le roy Louis unziesme, d'une part, et les duc et duchesse d'Austriche [Maximilien d'Autriche et Marie de Bourgogne], d'autre, pour la succession du duc Charles de Bourgongne [Charles-le-Téméraire], dernier trépassé, père de ladicte dame », mémoire de messieurs DE SAINT-ROMAIN et DE HALLÉ ; « Conférence de Chasteau-Cambrésis, où furent terminez les différends des deux couronnes de France et d'Espagne. » Mémoires, lettres des négociateurs, traités et pièces annexes, 1558-1559
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Contient : « C'est l'avaluation des monnoyes d'or et d'argent estrangères, selon les poix et essay qui en ont esté faictz par nous, Jean L'HUILLIER, seigneur de Boulancourt, président en la Chambre des Comptes, et Jean GROLLIER, seigneur d'Aguisy, trésorier de France, appelez avecques nous maistres Alexandre DE LA TORRETTE, président en la Court des Monnoies, Guillaume MARILLAC, maistre ordinaire en la Chambre desdictz Comptes, Charles PREVOST, auditeur en icelle Chambre, Claude MARCEL, essayeur général desdictes monnoies, et Guillaume LE GRAS, marchant, bourgeois à Paris, suivant les lettres closes du roy » François II ; « faict et arresté à Paris, le XIIIe jour d'avril, l'an 1559, avant Pasques » [1560] ; orig. signé (f. 28) de « Luillier », « Grolier », « de La Tourrete », « Marillac », « Le Prevost », « Marcel » et « Legras » ; Traité sur les monnaies, copie du XVIIe siècle : « Les monoyes ont esté establies non seulement pour éviter les incomoditez de la permutation... »
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En 22 chapitres. — Aux feuillets 5-6, carte gravée : « Flandriae pars occidentalis... ; Amstelodami, sumptibus Henrici Hondii. » — Aux feuillets 46-47, autre carte gravée : « Flandria gallica, continens castellanias Insulensem, Duacensem, Orchianensem, civitatem dominiumque Tornacense... ; Amstelodami, Joannes Janssonius. » — Les feuillets 7-9, 59, 60, et les notes marginales sont de la main de Georges Galland. Table des chapitres en tête du volume.
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Contient : 1 « Ordonnances sur le fait des aydes, tailles et gabelles faictes par le roy LOYS XII ». Paris, 11 novembre 1508 ; 2 « Articles... contenuz ès instructions et ordonnances royaulx du fait des greniers à sel et gabelle du roy nostre sire, publiées et enregistrées en la court et chambre des aydes à Paris, de laquelle ilz ont été extraictz et mis en ordre pour les bailler aux grenetiers et contreroleurs desd. greniers, afin de plus aysement et facilement entendre lesd. ordonnances et instructions, les garder et faire garder et entretenir, ainsi qu'il est mandé et ordonné faire par icelles »