L’Expérience politique des jeunes

Quelles sont les conséquences des mutations sociales et politiques de la société sur le rapport actuel des jeunes à la politique ? Partagent-ils encore avec leurs parents une même culture politique, et a fortiori avec leurs grands-parents ? Comment les jeunes se repèrent-ils entre la gauche, la droite, au sein de l'offre politique des partis ? Quels sont leurs orientations idéologiques, leurs choix, leurs votes ? Quelles sont les formes de leur implication, de leur participation et de leur engagement ?Ce livre rend compte de l'expérience politique dans le temps de la jeunesse, entre 18 et 30 ans, conduisant chacun, selon son itinéraire familial et socioprofessionnel, à la rencontre de son rôle de citoyen dans la France d'aujourd'hui. Et il renverse nombre d'idées reçues.Non, les jeunes ne sont pas dépolitisés. Plus informés, ils sont aussi plus critiques et plus exigeants à l'égard de la classe politique. Souvent pessimistes, ils expriment un désenchantement qui reflète avant tout celui de leurs parents. Réalistes, ils n'ont pas rangé leurs illusions et sont en demande de politique. Ils cherchent à restaurer les valeurs d'engagement au travers d'actions concrètes, non différées et donc efficaces. S'ils votent moins que leurs aînés, ils se mobilisent dans le cadre d'actions collectives et interviennent souvent de façon spectaculaire sur la scène publique. Enfin leur rapport à la politique, loin d'être univoque, est socialement diversifié et révèle fractures et dysfonctionnements dans la société.Au début du XXIe siècle, leur expérience politique s'avère donc plutôt dense, sans doute conflictuelle, mais aussi riche de promesses. Le lien au politique des nouvelles générations se recompose entre héritage et expérimentation, entre identification et novation, et participe au renouvellement des valeurs et des pratiques des futurs citoyens. (Résumé éditeur)

Intérêt biogéographique de la côte basque rocheuse

During recent decades, works on rocky shore biodiversity have been multiplied in the southern part of the Bay of Biscay and more precisely on intertidal and subtidal area were communities present a great interest. Necessity of conservation of coastal habitats and their communities and a growing pressure on coastal environments explain awareness of services provided by these ecosystems. Those communities are very sensitive to water quality change. Moreover, since the beginning of the XXI century various European directives require a good ecological status of coastal waters and conservation of their communities : Water Framework Directive (WFD), Marine Strategy Framework Directive (MSFD) and conservation of habitats with Directive Habitat Fauna and Flora (DHFF).... Integrated environmental status assessment approach is needed for this requirement in front of specific component at the regional scale of the Bay of Biscay. This analyze, at this regional scale, bring a particular interest to follow some biological groups in front of their ecological sensitivity. Among them, some example are listed like algae, invertebrate as species of mollusc opistobranch and fishes of the family blennidae are targets of interest for future monitoring. The biogeographic specificity of species of these groups is to present strong ecological requirements, in a trophic point of view for example, as well as boundary in local distribution in the southern part of the Bay of Biscay. Thus, monitoring of their distribution and abundance should be a relevant indicator of environmental change. If the presence of individuals is relatively easy to implement, monitoring in terms of abundance are more complex to develop to obtain representative data in coastal areas. The mobile character of the individual and their high location variability based on fluctuating environmental conditions is a challenge that needs to be considered. Interest concerns both the development of their number and their migration to the north for species in northern limit, and/or disappearance for species in southern distribution limits. Moreover, acquisition of knowledge on the taxonomy of local species is a way to improve biodiversity knowledge and assessment of global change as climatic change.

PROYECTO FRANCÉS Y EDUCACiÓN: veinte años de esfuerzos para el mejoramiento de la enseñanza del francés en Costa Rica

La actividad de sistematización efectuada con los proyectos de la Escuela de Literatura y Ciencias del Lenguaje permitió trazar grandes líneas para el mejoramiento de la enseñanza del francés en Costa Rica. Además de un panorama histórico del nacimiento, desarrollo y evolución del proyecto, se ofrece un resumen de los logros más relevantes y de las proyecciones hacia el futuro, que ya se marcan con claridad, así como un estado actual de la situación de los docentes de francés en nuestro país.L'activité de systématisation mise en marche par projets de l'Ecole de Littérature et Sciences du Langage a permis au projet Français et Education de dresser les grandes lignes dans l'amélioration de l'enseignement du français langue étrangere au Costa Rica. En plus d'un panorama historique de la naissance, développement et évolution du projet, on vous présente un résumé des buts atteints, des projections vers le futur, marquées clairement des maintenant, et un état actuel de la situation des enseignants de français dans notre pays.

Possibilities and problems of teaching the history of the present time through media and information literacy.

Le système éducatif encourage une histoire positiviste, ordonnée, unilatérale et universelle; par l´incorporation de le découpage chronologique de l´histoire en quatre étapes. Mais, est-ce qu´il serait posible que les élèves puissent étudier leur propre présent? Mon commuication poursuit d´exposer, comme Saab affirmait, le présent est “le point de départ et d´arrivée de l´enseignement de l´histoire détermine les allers et les retours au passé”. La façon d´approcher l´enseignement de l´histoire est confortable. Il n´y a pas de questions, il n´y a pas de discussions. Cette vision de l´histoire interprétée par l´homme blancoccidental-hétérosexuel s´inscrit dans le projet de la modernité du Siècle des Lumières. Par conséquent, cette histoire obvie que nous vivons dans una société postmoderne de la suspicion, de la pensée débile. En ce qui concerne la problématique autour de la pollution audiovisuelle et la façon dont les enseignants et les élèves sont quotidiennement confrontés à ce problème. Par conséquent, il est nécessaire de réfléchir à la question de l´enseignement de l´histoire quadripartite. Actuellement, les médias et les nouvelles technologies sont en train de changer la vie de l´humanité. Il est indispensable que l´élève connaisse son histoire presente et les scénarioshistoriques dans l´avenir. Je pense en la nécessité d´adopter une didactique de l’histoire presente et par conséquent, nous devons utiliser la maîtrise des médias et de l´information. Il faut une formation des enseignants que pose, comme Gadamer a dit: “le passé y le présent se trouvent par une négociation permanente”. Una formation des enseignants qui permette de comprendre et penser l´histoire future / les histoires futures. À mon avis, si les élèves comprennent la complexité de leur monde et leurs multiples visions, les élèves seront plus tolérantes et empathiques.

Associations prospectives entre l'environnement des repas en famille et le développement bio-psycho-social d'enfants d'âge scolaire

Contexte. Depuis quelques années, plusieurs études se sont intéressées aux effets protecteurs des repas en famille sur divers aspects du développement des enfants et des adolescents. Objectif. Identifier les associations prospectives entre l'environnement des repas en famille à 6 ans et le développement bio-psycho-social à 10 ans. Méthode. Les participants sont 1 085 filles et 1 138 garçons faisant partie de l'Étude Longitudinale du Développement des Enfants du Québec (ÉLDEQ), qui a sélectionné un échantillon aléatoire et stratifié en utilisant le registre des naissances du Québec. Dans ce devis prospectif-longitudinal, les parents ont fourni une mesure sur l'environnement de leurs repas en famille à l'âge de 6 ans. Quatre années plus tard, les parents ont également fourni des mesures sur le niveau de condition physique de leur enfant ainsi que sa fréquence de consommation de boissons gazeuses; les enseignants ont mesuré la réussite en lecture et en mathématiques; les enfants ont auto-rapporté leurs niveaux d’agressivité physique globale, d’opposition, du trouble du comportement non agressif et d’agressivité réactive. Des analyses de régressions multiples ont été réalisées. Résultats. Un environnement plus sain lors des repas en famille à 6 ans a prédit les bénéfices suivants à 10 ans : une augmentation de la condition physique (β = 0,24; 95 % intervalle de confiance [IC], 0,12 à 0,36) ainsi qu'une diminution de la consommation de boissons gazeuses (β = -0,43; 95 % IC, -0,62 à -0,23), de l'agressivité physique globale (β = -0,38; 95 % IC, -0,58 à -0,18), de l'opposition (β = -0,72; 95 % IC, -1 à -0,4), du trouble du comportement non agressif (β = -0,33; 95 % IC, -0,50 à -0,17) et de l'agressivité réactive (β = -0,70; 95 % IC, -0,98 à -0,42). Contrairement à nos attentes, l'environnement des repas en famille n'était pas significativement relié au rendement scolaire. Conclusion. Les repas familiaux ont une forte influence à long terme sur le développement de l'enfant, par rapport à sa santé physique et à son ajustement social. Par conséquent, ils pourraient nourrir une campagne informative intéressante qui porterait sur la promotion de la santé mentale et physique des jeunes à travers ce rituel social.

Pedagogical Appropriation of Information and Communication Technologies (ICT) by West African Educators = Appropriation pédagogique des technologies de l’information et de la communication (TIC) par les éducateurs ouest-africains

Œuvre dédiée à Alioune Camara; merci au Prof. Denis Dougnon de l’Université de Bamako pour le parrainage

L’influence de la perte d’un parent et du deuil chez l’élève de niveau primaire sur sa réussite scolaire

La réussite scolaire au primaire est déterminante pour la réussite scolaire future de l’enfant. Certains éléments jouent un rôle important dans cette réussite comme la santé psychologique de l’élève et l’implication parentale. Ces dernières peuvent être ébranlées par certaines situations de la vie telle que le décès d’un parent. Ce mémoire porte sur une recherche qualitative effectuée auprès de trois élèves de niveau primaire régulier ayant perdu un parent au cours des deux dernières années. L’objectif de cette recherche est de connaître l’influence que peuvent avoir la perte parentale et le deuil chez l’élève sur sa réussite scolaire. Il existe peu de recherches qui ont été réalisées sur ce sujet et la plupart se sont principalement intéressées à l’influence des conséquences psychologiques du deuil sur la réussite scolaire. Dans le cadre de ce mémoire, nous avons décidé d’adopter une vision plus globale du développement de l’élève. Le projet de recherche s’intéresse non seulement à l’élève, mais aussi à ses parents et à son environnement scolaire. La recherche s’articule autour de trois concepts : le deuil, la réussite scolaire et l’implication scolaire. La méthodologie utilisée repose sur une approche qualitative exploratoire et une analyse de contenu. Les participants étaient composés de trois élèves endeuillés et non-immigrants, âgés entre 7 et 10 ans, de leurs parents survivants (deux) et de leurs enseignants titulaires (trois). Les données ont été recueillies à travers des entrevues semi-dirigées avec tous les participants, les bulletins scolaires des enfants et les plans d’intervention scolaire. Les résultats indiquent que les conséquences psychologiques du deuil peuvent avoir une influence négative sur la réussite scolaire des élèves du primaire. De plus, la perte parentale semble influer négativement sur le niveau socio-économique de la famille et sur tous les types d’implication parentale, que ce soit la supervision des leçons, la communication école-famille ou la collaboration du parent avec la communauté. Ces éléments peuvent à leur tour avoir une influence négative sur la réussite scolaire.

Conceptualisation de l’activité pédagogique en contexte d’apprentissage hybride et développement professionnel des enseignant(e)s universitaires

L’intégration des nouvelles technologies en enseignement supérieur ne devrait pas être vue comme un simple effet de mode, mais plutôt comme un cadre de réflexion sur les orientations nouvelles à donner à l’Université du 21ème siècle, en termes de culture institutionnelle, de ressources organisationnelles et d’opérationnalisation d’objectifs de recherche et d’enseignement (Duderstadt et al, 2002 ; Guri-Rosenblit, 2005). En effet, l’émergence d’une nouvelle tendance de formation post-secondaire, qu’est l’intégration des solutions virtuelles au présentiel, n’est pas sans incidences sur les pratiques enseignantes. Or, la littérature n’offre pas de modèles descriptifs satisfaisants permettant de mieux saisir la pertinence des liens entre l’enseignement en contexte d’apprentissage hybride et le développement professionnel des enseignants universitaires. Aussi avons-nous procédé par des observations participantes de deux cours en sciences de la gestion à HEC Montréal, dans les programmes de certificat de premier cycle ainsi que par des entretiens d’explicitation et d’autoconfrontation, pendant toute la session d’automne 2014, pour respectivement recueillir des données sur les pratiques réelles d’un maître d’enseignement, en sociologie du travail, et d’une chargée de cours, en gestion de projets. Notre analyse du corpus, par catégorisations conceptualisantes, a permis la production d’énoncés nomologiques rendant compte de la dynamique de relations entre ces deux phénomènes. Sur le plan scientifique, elle a apporté un éclairage nouveau sur les processus de construction identitaire professionnelle en pédagogie universitaire, en regard des mutations technologiques, socioculturelles et économiques que subissent l’Université, en général, et les pratiques enseignantes et étudiantes, en particulier. L’approche inductive utilisée a donc permis de définir la structure des interactions des deux phénomènes, selon la perspective des deux enseignants, et d’élaborer des modèles d’intervention enracinés dans leurs pratiques quotidiennes. Aussi sur le plan social, ces modèles sont-ils l’expression d’une grammaire de la pensée et de l’action, ancrée dans les valeurs des enseignants eux-mêmes. Nous avons pris en compte le paradigme de la tâche réelle, versus celui de la tâche prescrite, en termes de mise en œuvre concrète des processus pédagogiques, pour rendre les résultats de cette recherche signifiants pour la pratique. Les modèles, qui ont émergé de notre configuration de la pensée dialogique des participants, peuvent être intégrés à la formation des enseignants universitaires en contexte de bimodalisation de l’Université.

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.

Associations prospectives entre l'environnement des repas en famille et le développement bio-psycho-social d'enfants d'âge scolaire

Contexte. Depuis quelques années, plusieurs études se sont intéressées aux effets protecteurs des repas en famille sur divers aspects du développement des enfants et des adolescents. Objectif. Identifier les associations prospectives entre l'environnement des repas en famille à 6 ans et le développement bio-psycho-social à 10 ans. Méthode. Les participants sont 1 085 filles et 1 138 garçons faisant partie de l'Étude Longitudinale du Développement des Enfants du Québec (ÉLDEQ), qui a sélectionné un échantillon aléatoire et stratifié en utilisant le registre des naissances du Québec. Dans ce devis prospectif-longitudinal, les parents ont fourni une mesure sur l'environnement de leurs repas en famille à l'âge de 6 ans. Quatre années plus tard, les parents ont également fourni des mesures sur le niveau de condition physique de leur enfant ainsi que sa fréquence de consommation de boissons gazeuses; les enseignants ont mesuré la réussite en lecture et en mathématiques; les enfants ont auto-rapporté leurs niveaux d’agressivité physique globale, d’opposition, du trouble du comportement non agressif et d’agressivité réactive. Des analyses de régressions multiples ont été réalisées. Résultats. Un environnement plus sain lors des repas en famille à 6 ans a prédit les bénéfices suivants à 10 ans : une augmentation de la condition physique (β = 0,24; 95 % intervalle de confiance [IC], 0,12 à 0,36) ainsi qu'une diminution de la consommation de boissons gazeuses (β = -0,43; 95 % IC, -0,62 à -0,23), de l'agressivité physique globale (β = -0,38; 95 % IC, -0,58 à -0,18), de l'opposition (β = -0,72; 95 % IC, -1 à -0,4), du trouble du comportement non agressif (β = -0,33; 95 % IC, -0,50 à -0,17) et de l'agressivité réactive (β = -0,70; 95 % IC, -0,98 à -0,42). Contrairement à nos attentes, l'environnement des repas en famille n'était pas significativement relié au rendement scolaire. Conclusion. Les repas familiaux ont une forte influence à long terme sur le développement de l'enfant, par rapport à sa santé physique et à son ajustement social. Par conséquent, ils pourraient nourrir une campagne informative intéressante qui porterait sur la promotion de la santé mentale et physique des jeunes à travers ce rituel social.

Choisir dans l'abondance : les applications mobiles en santé

Colloque organisé par le Regroupement stratégique d’éthique en santé et le Regroupement stratégique de recherche sur les TIC et la santé (Réseau de recherche en santé des populations du Québec) et par le Centre de recherche sur la communication et la santé (Université du Québec à Montréal).

Pedagogical Appropriation of Information and Communication Technologies (ICT) by West African Educators = Appropriation pédagogique des technologies de l’information et de la communication (TIC) par les éducateurs ouest-africains

Œuvre dédiée à Alioune Camara; merci au Prof. Denis Dougnon de l’Université de Bamako pour le parrainage

L’influence de la perte d’un parent et du deuil chez l’élève de niveau primaire sur sa réussite scolaire

La réussite scolaire au primaire est déterminante pour la réussite scolaire future de l’enfant. Certains éléments jouent un rôle important dans cette réussite comme la santé psychologique de l’élève et l’implication parentale. Ces dernières peuvent être ébranlées par certaines situations de la vie telle que le décès d’un parent. Ce mémoire porte sur une recherche qualitative effectuée auprès de trois élèves de niveau primaire régulier ayant perdu un parent au cours des deux dernières années. L’objectif de cette recherche est de connaître l’influence que peuvent avoir la perte parentale et le deuil chez l’élève sur sa réussite scolaire. Il existe peu de recherches qui ont été réalisées sur ce sujet et la plupart se sont principalement intéressées à l’influence des conséquences psychologiques du deuil sur la réussite scolaire. Dans le cadre de ce mémoire, nous avons décidé d’adopter une vision plus globale du développement de l’élève. Le projet de recherche s’intéresse non seulement à l’élève, mais aussi à ses parents et à son environnement scolaire. La recherche s’articule autour de trois concepts : le deuil, la réussite scolaire et l’implication scolaire. La méthodologie utilisée repose sur une approche qualitative exploratoire et une analyse de contenu. Les participants étaient composés de trois élèves endeuillés et non-immigrants, âgés entre 7 et 10 ans, de leurs parents survivants (deux) et de leurs enseignants titulaires (trois). Les données ont été recueillies à travers des entrevues semi-dirigées avec tous les participants, les bulletins scolaires des enfants et les plans d’intervention scolaire. Les résultats indiquent que les conséquences psychologiques du deuil peuvent avoir une influence négative sur la réussite scolaire des élèves du primaire. De plus, la perte parentale semble influer négativement sur le niveau socio-économique de la famille et sur tous les types d’implication parentale, que ce soit la supervision des leçons, la communication école-famille ou la collaboration du parent avec la communauté. Ces éléments peuvent à leur tour avoir une influence négative sur la réussite scolaire.

Conceptualisation de l’activité pédagogique en contexte d’apprentissage hybride et développement professionnel des enseignant(e)s universitaires

L’intégration des nouvelles technologies en enseignement supérieur ne devrait pas être vue comme un simple effet de mode, mais plutôt comme un cadre de réflexion sur les orientations nouvelles à donner à l’Université du 21ème siècle, en termes de culture institutionnelle, de ressources organisationnelles et d’opérationnalisation d’objectifs de recherche et d’enseignement (Duderstadt et al, 2002 ; Guri-Rosenblit, 2005). En effet, l’émergence d’une nouvelle tendance de formation post-secondaire, qu’est l’intégration des solutions virtuelles au présentiel, n’est pas sans incidences sur les pratiques enseignantes. Or, la littérature n’offre pas de modèles descriptifs satisfaisants permettant de mieux saisir la pertinence des liens entre l’enseignement en contexte d’apprentissage hybride et le développement professionnel des enseignants universitaires. Aussi avons-nous procédé par des observations participantes de deux cours en sciences de la gestion à HEC Montréal, dans les programmes de certificat de premier cycle ainsi que par des entretiens d’explicitation et d’autoconfrontation, pendant toute la session d’automne 2014, pour respectivement recueillir des données sur les pratiques réelles d’un maître d’enseignement, en sociologie du travail, et d’une chargée de cours, en gestion de projets. Notre analyse du corpus, par catégorisations conceptualisantes, a permis la production d’énoncés nomologiques rendant compte de la dynamique de relations entre ces deux phénomènes. Sur le plan scientifique, elle a apporté un éclairage nouveau sur les processus de construction identitaire professionnelle en pédagogie universitaire, en regard des mutations technologiques, socioculturelles et économiques que subissent l’Université, en général, et les pratiques enseignantes et étudiantes, en particulier. L’approche inductive utilisée a donc permis de définir la structure des interactions des deux phénomènes, selon la perspective des deux enseignants, et d’élaborer des modèles d’intervention enracinés dans leurs pratiques quotidiennes. Aussi sur le plan social, ces modèles sont-ils l’expression d’une grammaire de la pensée et de l’action, ancrée dans les valeurs des enseignants eux-mêmes. Nous avons pris en compte le paradigme de la tâche réelle, versus celui de la tâche prescrite, en termes de mise en œuvre concrète des processus pédagogiques, pour rendre les résultats de cette recherche signifiants pour la pratique. Les modèles, qui ont émergé de notre configuration de la pensée dialogique des participants, peuvent être intégrés à la formation des enseignants universitaires en contexte de bimodalisation de l’Université.

Le principe québécois de l'impartageabilité de la réserve des coopératives non financières: discussion critique autour du maintien ou de la suppression

La réserve générale interdite de partage entre les membres est un avoir obligatoire, impartageable tout au long de l’existence de la coopérative et sujet à la «dévolution désintéressée en cas de liquidation ou de dissolution». Cette réserve fonctionne comme un levier de soutien au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. Le principe de l’impartageabilité de la réserve est l’interdiction faite à toutes les coopératives du Québec de partager la réserve générale entre tous les membres et l’interdiction de la diminuer, notamment par l’attribution d’une ristourne tout au long de l’existence de la coopérative. En effet, l’impartageabilité de la réserve se fonde sur l’idée que la coopérative n’a pas pour but l’accumulation des capitaux afin de les répartir entre les membres, mais il s’agit de la création d’un capital collectif qui bénéficie à tous les adhérents présents et futurs. Si le concept de l’impartageabilité de la réserve interdit donc le partage de la réserve tout au long de l’existence de la coopérative, cette même interdiction prend le nom de la dévolution désintéressée de l’actif net au moment de la disparition de la coopérative. Cette dévolution désintéressée signifie l’interdiction faite à toutes les coopératives non financières de partager le solde de l’actif lors de la disparition (dissolution ou liquidation) de la coopérative à l’exception des coopératives agricoles qui peuvent décider dans ce cas, de distribuer le solde de l’actif aux membres sans qu’on sache les raisons de cette exception. Par ailleurs, l’impartageabilité de la réserve est considérée comme un simple inconvénient juridique pour les membres et a connu quelques réécritures dans les législations sur les coopératives sans qu’on connaisse vraiment les raisons de ces modifications. L’objectif de notre thèse est d’engager une discussion critique autour du questionnement central suivant : au regard du cadre juridique actuel sur les coopératives, le principe de l’impartageabilité de la réserve doit être maintenu comme tel dans la Loi sur les coopératives, ou être tout simplement supprimé, comme dans la société par actions, où il est inexistant sans que cette suppression ne porte atteinte à la notion juridique de la coopérative? Plus précisément, quel est ce cadre juridique et quels sont les motifs qui peuvent plaider en faveur du maintien ou de la suppression du principe de l’impartageabilité de la réserve? Pour répondre à cette question, cette thèse se divise en deux parties. La première partie explore le cadre juridique des coopératives non financières au Québec en comparaison avec certains concepts juridiques issus d’autres législations. Elle étudie les fondements juridiques sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières. La deuxième partie réalise une discussion critique autour de l’histoire du principe de l’impartageabilité de la réserve (ch. 3), des différents arguments juridiques disponibles (ch. 4) et d’hypothèses articulées autour des effets concrets disponibles (ch. 5). Elle explore ces dimensions au soutien du maintien ou non de l’impartageabilité de la réserve de la législation actuelle sur les coopératives non financières. Bien que la recherche effectuée conduise à une réponse nuancée, l'ensemble des résultats milite plutôt en faveur du maintien du principe de l'impartageabilité de la réserve. Au préalable, l’observation des fondements juridiques des concepts sous-jacents à l’impartageabilité de la réserve en droit québécois des coopératives non financières a permis de comprendre les concepts sous-jacents à ce principe avant de répondre à la question autour de son maintien ou de sa suppression de la législation actuelle sur les coopératives. La discussion réalisée a permis de souligner l’importance d’une réalité de base assez évidente : ce principe permet de préserver la réserve, utile au développement de la coopérative et du mouvement coopératif dans son ensemble. De plus, ce principe de l’impartageabilité de la réserve s’inscrit dans le cadre de la vocation sociale de la coopérative, qui n’a pas pour but la maximisation du profit pécuniaire. L’impartageabilité de la réserve s’inscrit également dans le cadre de la cohérence du droit québécois des coopératives avec la notion de coopérative telle que définie par le mouvement coopératif québécois et l’ACI tout en répondant aux finalités historiques d’équité entre les générations et de solidarité. Enfin, même si la discussion des arguments tirés des illustrations de données comptables et de quelques entretiens réalisés avec certains membres actifs du mouvement coopératif ne permet pas de mener à toute conclusion ferme, il ressort que l’impartageabilité de la réserve ne freinerait pas la tendance à la hausse des investissements et du chiffre d’affaires des coopératives non financières. Cette interdiction constituerait même un mécanisme d’autofinancement de la coopérative et un symbole de solidarité.