Mélanges de droit, de littérature et d'histoire.

Contient : « Cy sont les ordonnances roiaulx du Chastelet de Paris, faictes... en l'an mil IIIIe XXV » ; « Stille et coustume de la court du Chastellet de Paris » ; Règles de procédure : « Pour monstrer et aprandre à ung chascun quelle est l'ordre de proceder en court laye, en la ville et prévosté de Paris... » ; Sur l' « office de sergent », et en quoi il consiste ; Distiques de Denys CATON, traduits en vers par [Jean LE] FÈVRE : « Chaton fut preux chevalier et sage homme... » [cf. mss français 572, f. 99 ; 1367, f. 375 v ; 1958, f. 53 ; 2239, f. 1] ; « Quotiens fuit capta Jherusalem », notes sur les prises de Jérusalem, en latin ; « Provincie regni Francie », liste des archevêchés et évêchés ; Notes de théologie et de morale

« Mémoires du droit particulier du Roy sur les villes et chastellenies de Dunquerque, Bourbourg et Gravelines », sur la « dignité du chastelain de Lille en Flandre, et les droits qui appartiennent au Roy en ceste qualité », comprenant une « généalogie des seigneurs possesseurs de ces villes et chastelains jusques à présent, avec le mémoire des terres alliénées aux Pays-Bas de l'ancien domaine de Navarre », par Georges GALLAND.

En 22 chapitres. — Aux feuillets 5-6, carte gravée : « Flandriae pars occidentalis... ; Amstelodami, sumptibus Henrici Hondii. » — Aux feuillets 46-47, autre carte gravée : « Flandria gallica, continens castellanias Insulensem, Duacensem, Orchianensem, civitatem dominiumque Tornacense... ; Amstelodami, Joannes Janssonius. » — Les feuillets 7-9, 59, 60, et les notes marginales sont de la main de Georges Galland. Table des chapitres en tête du volume.

Textes de droit coutumier.

Contient : « Cy commenchent les Coustumes et les Usaiges des acquis de la Viconté de l'eau de Rouen » ; texte en partie différent du précédent, et allant jusqu'à la fin du chapitre LXXXIIII (fol. 78 v°) : «... ainsi come il a esté acoustumé à faire ou temps passé. » Cf. Ch. de Beaurepaire, De la Vicomté de l'eau de Rouen et de ses coutumes, p. 393 ; ms. A de l'édition de Beaurepaire ; « Cy commenchent les Establissemens des nefz de mer et des maistres et des mariniers, coument ilz se doyvent gouverner », ou Rôles d'Oléron. Imprimé par Ch. de Beaurepaire, De la Vicomté de l'eau de Rouen, p. 396-411

Traité fait « pour monstrer que les roys d'Angleterre n'ont, ne n'eurent oncques droit ne tiltre à la couronne de France » (novembre 1471).

Début : « Pour vraye congnoissance avoir et clerement monstrer que les roys d'Angleterre n'ont... » Blason aux armes de France dans la lettre initiale (fol. 1).

新刻法家新書Xin ke fa jia xin shu.Petit manuel de droit.

Par Wu Tian min ; gravé en 1825.1 livre préliminaire et 4 livres.

新刻法家驚天雷Xin ke fa jia jing tian lei.Traité abrégé de droit.

Divisé en deux parties parallèles, imprimées l'une sur le haut de la page et l'autre sur le bas.2 livres.

新增法語錦囊Xin zeng fa yu jin nang.Traité abrégé de droit.

Réédition de l'ouvrage précédent sous un titre différent.

新鐫法家透胆寒Xin juan fa jia tou dan han.Nouveau traité de droit usuel.

Par le lettré Ying chuan, avec préface datée des caractères cycliques wu wu.4 livres.

Recueil de droit canon ; extraits des registres paroissiaux de Fontenay-aux-Roses ; pièces sur le parlement de Bretagne.

Contient : « Sommaire du traicté de la déposition des evesques » ; «- Extrait[s] des regîtres de mariages, batêmes et sépultures de la parroisse de Fontenay-aux-Roses, au diocèse de Paris » (1622-1752) ; « Mémoire pour le sr de Seüil, conseiller au parlement de Bretagne... » (1703). Impr., in-fol., de 12 p ; « Edict et declaration du Roy portant attribution de privileges à nosseigneurs de la cour de parlement de Bretagne » (1659). Impr., in-4°, de 4 p ; « Mémoire pour le sr de Francheville, avocat général au parlement de Bretagne. » Impr., in-fol., de 6 p ; « Edict du roy Henry II pour l'érection de six maistres des requestes oultre les six antiens du conseil de Bretaigne. 1549 » ; « Edit du roy Henri II pour l'érection du parlement de Bretagne » (1554) ; Listes des présidents, conseillers, etc., du parlement de Bretagne depuis son érection jusqu'en 1687

« Recueil de différentes pièces relatives à l'Essay sur les principes du droit et de la morale, » par RICHER D'AUBE. (1743).

Contient : « Extrait d'un manuscrit intitulé : Réflexions sur le gouvernement de France. 1741-1744 » ; « Dissertation sur l'ordre dans lequel il paroîtroit convenable de placer les loix dans un corps complet de législation. Livre Ier »