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943 resultados para SBA-15

Banquet du 15 août 1892 : toast du baron Jules Legoux

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Du prêt à intérêt, en droit romain, ancien droit et en droit français : des Intérêts en général : thèse pour le doctorat... soutenue le 15 juin 1876 / par Louis-Amand Picard,...

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Pétition à MM. les membres du gouvernement provisoire, concernant un moyen économique et facilement applicable pour réorganiser l'industrie nationale. Pétition adoptée par le Club des républicains-socialistes, sur la proposition du citoyen Eugène Kunemann. (15 avril.)

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24 février et 15 mai 1848, ou compte rendu exact et complet des deux mémorables séances du 24 février à la chambre des députés et du 15 mai à l'assemblée nationale, texte officiel du "Moniteur" donnant avec le plus grand détail toutes les scènes dramatiques qui s'y sont passées. Précédé d'un exposé succinct des événements qui ont causé la chute de la dynastie de juillet

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Opinion d'un modéré douteux, manuscrit trouvé dans la salle de l'assemblée nationale, le 15 mai 1848, après son envahissement par le peuple

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Prisonniers de Vincennes. Biographie des citoyens arrêtés à l'occasion des événements du 15 mai. Notice historique sur ces événements

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La vérité sur la Pologne, après le 15 mai, par un caporal de la 1re légion. Dédié à la garde nationale de Paris et de la banlieue. (20 mai.)

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L'Empereur, à l'occasion du 15 août 1852, par Jean-Baptiste Picquet,...

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Solutions politiques et sociales. (15 novembre 1893.)

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Association générale de la brasserie de France, 71, rue d'Enfer, commission générale. Procès-verbal des réunions des délégués... dans leurs séances des 14, 15 et 16 août 1848, dans le but de baser sur un nouveau mode la perception des droits sur les bières

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Le cardinal Perraud,... Discours militaires. (15 mai 1896.)

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Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement ou Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (avec formules). Tome 15 / publié par la Revue du notariat sous la direction de M. Ch. Lansel,... [et D. Didio]

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Affaire Dreyfus devant la cour de cassation. Edition populaire illustrée par H.-G. Ibels, Couturier et Léon Ruffe. (15 juillet 1899.)

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Plus de révolutions. Aux électeurs, sur l'élection du président de la république, par un ami de l'ordre. (15 novembre.)

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Les Conventions internationales relatives à la compétence judiciaire et à l'exécution des jugements : traité franco-italien du 24 mars 1760, traité franco-badois du 16 avril 1846, traité franco-suisse du 15 juin 1869, traité franco-belge du 8 juillet 1899, par A. Pillet,...

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