De l'administration temporelle et du gouvernement des paroisses, code à l'usage de MM. les ecclésiastiques et les fabriciens.

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Code des notaires, ou Recueil des lois, décrets, arrêtés, etc., actuellement en vigueur dans les Pays-Bas, 1791-1830.

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Ordre des Chevaliers du Temple. (Statuts des Chevaliers de l'Ordre du Temple, formés des règles sanctionnées dans les Convents-Généraux et rédigés en un seul code, par le Convent-général de Versailles, de l'an 586 (1705))

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Code des sciences et arts, ou, Manuel des gens de lettres, artistes, imprimeurs et libraires : contenant les lois, décrets et arrêtés sur les propriétés littéraires, les spectacles et théâtres, et les brevets d'invention, avec un état nominatif des personnes qui en ont obtenu jusqu'à ce jour, l'objet de ces brevets, leur date, et le no. du Bulletin des lois où ils sont publiés.

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Code Napoléon.

"Table du Code Napoleon": p. [421]-432.

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État, contenant le texte des lois le précis des observations faites sur chaque article, et les motifs de la décision du Conseil; l'indication de la conformité et de l'opposition de ces articles aux lois anciennes; les arrêts rendus par la Cour de cassation, pour en fixer le sens; et les observations particulières de l'auteur, pour concilier et rectifier quelques-uns de ces articles, et faciliter l'intelligence des autres /

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Portion disponible : ou traité de la portion des biens dont on peut, suivant la Code Civil disposer à titre gratuit, au préjudice de ses héritiers, avec une dissertation sur l'époque à laquelle les lois commencent à devenir obligatoires /

Includes index.

Code des douanes de la République française /

Goldsmiths'-Kress no. 18732.24.

Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Émérigon, Valin et Pothier; des formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur le course maritime. Précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie. Ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres.

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Traité de la contrainte par corps, en matière civile, de commerce, criminelle, correctionnelle et de simple police, telle qu'elle était chez les romains, telle qu'elle a été en France avant et depuis la révolution, et telle qu'elle s'exerce d'après les dispositions du Code Napoléon, du Code de procédure civile, du Code de commerce et des lois pénales; suivi des lois et décrets organiques de la Cour des comptes, de la Banque de France et de ses succursales, et terminé par le texte du Code de commerce, d'après l'édition officielle.

"Catalogue des livres nouveaux qui se vendent chez Maugeret fils ... à Paris": p. 423-426.

The code of 1650,

Includes index.

The scriptural code of health : with observations on the Mosaic prohibitions, and on the principles and benefits of the medicated vapour bath /

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Apician morsels; or, Tales of the table, kitchen, and larder : containing a new and improved code of eatics; select epicurean precepts; nutritive maxims, reflections, anecdotes, &c. ... /

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Twenty-five most asked questions about federal procurement.

Cover title.

Model parking code provisions to encourage ridesharing and transit use (including a review of experience) /

"HHP-25/11-83(2M)E"--P. [4] of cover.