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Droits d'attaches et de stationnement des bêtes de somme ou de trait, voitures, carrioles, brouettes, etc., pendant la durée des marchés dans les 6 arrondissements de Lyon, du 1er janvier 1896 au 31 décembre 1900. Cahier des charges avec notes et observations à l'usage des propriétaires, cultivateurs et maraîchers, par M.-J.-B. Piaubert,...

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La France de demain, par un patriote. (31 mai 1892.)

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Protestation de MM. Claude-George Barrillon et Cie (de l'Isle de France), banquiers à Paris, contre la circulaire de Son Excellence le ministre de la Marine et des Colonies, en date du 31 octobre 1817, pour la conservation des créances dont ils sont porteurs pour le compte d'un grand nombre de colons et habitans des isles de France et de Bourbon, et Pétition à la Chambre des Députés

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Ministère de la Guerre. Direction du Génie. Bureau du personnel. Instruction du 31 décembre 1919 pour l'admission à l'Ecole polytechnique en 1920 (concours normal). Additif du 31 janvier 1920 à l'instruction du 31 décembre 1919 pour l'admission à l'Ecole polytechnique en 1920 (concours normal). Instruction du 31 décembre 1919 pour l'admission à l'Ecole polytechnique en 1920 (concours spécial)

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[Ecole polytechnique]

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Une sanction, la patrie française : éloge du président Carnot, discours prononcé à la distribution des prix du lycée Buffon, le 31 juillet 1894 / par Paul Delombre,...

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Les Républicains libéraux du 5e arrondissement. 1896. Notes d'un indépendant à un souscripteur. Lyon, 31 décembre 1896

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Nouvelles Observations des créanciers des îles de France et de Bourbon, faisant suite à leur Pétition adressée à la Chambre des Députés. (31 mars 1818.)

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Finis coronat opus, ou dernier acte d'un drame héroïco-tragico-burlesque . Pot-pourri suivi d'une fugue, par une ci-devant girouette fixée le 31 mars 1814

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Emprunt d'Haïti. Paris, le 31 octobre 1831. A M. le ministre de l'intérieur, président du conseil

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Fraudes dans la vente des marchandises et falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles. Loi du 1er août 1905, tendant à leur répression ; décret du 31 juillet 1906, portant règlement d'administration publique ; arrêté ministériel du 1er août 1906 pour leur exécution

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Situation au 31 décembre 1878 du département d'Oran au point de vue de la colonisation, des nouveaux villages et de la constitution de la propriété chez les indigènes présentée par M. Nouvion Préfet d'Oran

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L'Algérie et les questions algériennes, étude historique, statistique et économique, par Ernest Mercier. (31 mai 1882.)

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La Conquête du désert. Biskra, Tougourt, L'Oued Rir'... par M. Georges Rolland,... (31 décembre 1888.)

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Intérêts de retard 6% du 6 janvier 1881 au 31 décembre 1881 : emprunt extérieur 3% consolidé / Gouvernement portugais

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Cirta, ses monuments, son administration, ses magistrats, d'après les fouilles et les inscriptions, par Ch. Vars,... (31 décembre 1894.)

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