999 resultados para Municipal Police Guimarães

Mémoire adressé à la sixième chambre du tribunal de première instance de la Seine jugeant en police correctionnelle pour les auteurs du "Censeur européen" . (Signé : Mérilhou)

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Éloge de M. Ignon, prononcé en séance publique du conseil général du département et du conseil municipal de Nîmes, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

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Notice nécrologique sur la vie et les travaux de M. Jules Teissier,... lue en séance publique du conseil général et du conseil municipal, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

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(Lettre du colonel Alix à M. le préfet de police, à Paris, sur la surveillance dont il est l'objet, 27 janvier 1822.)

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[Demande d'une subvention en faveur du Théâtre historique, adressée au Conseil municipal de Paris / par Ernest Allard [juill. 1880]

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Dictionnaire de police moderne pour toute la France... par M. Alletz,.... Edition 2,Tome 1

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Dictionnaire de police moderne pour toute la France... par M. Alletz,.... Edition 2,Tome 2

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Police militaire

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Police sanitaire et administrative des hôpitaux militaires. Aide-mémoire du médecin-chef et du personnel de ces établissements, par J.-J. Nogier,...

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Procès de M. le Cte de Montalembert au sujet de son écrit intitulé : "Un débat sur l'Inde au Parlement anglais" : publié dans le "Correspondant". Texte revu et corrigé de cet écrit / Plaidoiries de MMes Berryer et Dufaure devant la police correctionnelle et la cour impériale (24 novembre-21 décembre 1858)

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L'Agent de police Hubert

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Arrêté portant règlement sur la police de la navigation à la Guadeloupe

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Comprend : Arrêté portant règlement sur la visite des bâtiments du commerce à la Guadeloupe et dans ses dépendances

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officier de police judiciaire militaire

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Mémoire sur la police et la juridiction des bâtiments à Paris... par Me Amyot,...

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Code des commissaires de police... par M. Ancest,...

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