L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1926 (A95).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1922 (A91).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1911 (A80).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1915 (A84).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1909 (A78).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1928 (A97).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1922/09 (A91,N9).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1905 (A74).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1924/04 (A93,N4).

Formulaire d'actes, à l'usage de Claude Terrier, notaire du Dauphiné.

Fonds non déterminé.

Déclarations sur la règle de s. Benoit à l'usage de la Trappe, par l'abbé de Rancé, etc.

Fonds non déterminé.

Instruction pour la jauge des vaisseaux étrangers sujets au droit de fret, à l'usage des commis préposez pour la perception de ce droit...

[Acte. 1749-04-03. Paris]

Martyrologe, obituaire et règle de saint Benoît à l'usage de l'abbaye de Josaphat [dioc. de Chartres ].

Envoyé du département d'Eure-et-Loir le 24 décembre 1799; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 493bis, f. 35; Delisle, Cab. des mss., II, 31

Formules de serments à l'usage de l'officialité de Strasbourg.

Ancienne cote "77-4"