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Examen annuel de l'instruction primaire des conscrits et écoles régimentaires des corps de troupe de toutes armes, loi du 29 juillet 1910, décret du 8 septembre 1912, instruction du 21 septembre 1912, arrêté du 23 septembre 1912

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Faculté de droit de Paris. De la Complicité en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat soutenue le... 23 décembre 1868, par Arthur-Léon-Michel Beaulieu,...

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Lettre des citoyens de couleur des îles et colonies françaises à MM. les membres du comité de vérification de l'Assemblée nationale. (23 novembre 1789.)

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Lettre du conseil des colonies à M. le président du conseil des ministres et à MM. les ministres de la marine et des colonies, des finances, et du commerce et des travaux publics. (23 février 1838.)

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Observations du conseil des colonies, adressées à la Chambre des Députés, au sujet du Rapport de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à régler les attributions des conseils coloniaux en matière de finance. (23 mai.)

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Lettre d'un natif Indien aux Chambres françaises, sur l'exécution de l'ordonnance royale du 23 juillet 1840, concernant la représentation coloniale dans les établissements français dans l'Inde. (18 novembre 1840.)

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Récit des événements arrivés à la Martinique. (23 novembre 1790.)

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Commentaire des lois des 17-23 juillet 1856 sur l'arbitrage forcé et les sociétés en commandite par actions, par J. Bédarride,...

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Indemnité de St-Domingue. A S. Exc. M. le ministre secrétaire d'État des finances. (23 juillet 1826.)

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Programme de colonisation complète de l'Algérie, avec un premier essai fait dans l'arrondissement de Miliana. (Signé : L. Vidal. [23 mars 1880.])

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Vingt Ans de progrès colonial, nécessité d'un enseignement colonial, conférence faite à la Société d'économie politique de Lyon le 23 février 1900 , par M. Ulysse Pila

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Histoire du gouvernement du général Légitime, président de la République d'Haïti. (23 août 1890.)

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Éloge de Montaigne, discours qui a remporté le prix d'éloquence décerné par la classe de la langue et de la littérature françaises de l'Institut, dans sa séance du 23 mars 1812 ; par M. Villemain,...

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L'isle de paix . Représentation héroïque. Faite le 23 mai, dans le collège de la très Sainte Trinité de la Compagnie de Jésus

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Obsèques du citoyen Porché, administrateur municipal du 5e arrondissement... le 23 pluviôse an VII...

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