1000 resultados para Illinois. Veterans Commission

Rapport de la commission municipale au roi, sur les 27, 28 et 29 juillet. (Signé : Lobau, Audry de Puyraveau, de Schonen, Mauguin.)

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Réponse de la commission des condamnés pour délits politiques au discours de M. Guizot, du 16 novembre 1831 . (Signé : A. Corréard, etc.)

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Courtes observations sur le Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. Crémieux au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de décret relatif à l'indemnité à payer aux colons, par suite de l'affranchissement des esclaves, par M. A. Pécoul

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Mémoire à consulter pour les blessés de juillet qui ont obtenu, de la commission des récompenses nationales, des pensions, indemnités ou secours

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Réflexions sur le discours du rapporteur de la commission de la réduction de l'intérêt, par M. P. Pelegrin

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Compte rendu des travaux de la commission de la souscription nationale en faveur des veuves, orphelins et blessés de juillet 1830, lu et approuvé à la séance générale du 11 juillet 1832

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Commission des condamnés pour délits politiques. A MM. les membres de la chambre des députés. (Signé : Brissaud, etc. [2 février.])

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Comité des notaires des départements... Réforme du régime hypothécaire. Commission du cadastre. Rapport destiné à être présenté à l'assemblée générale des délégués du 28 octobre 1891

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La Commission sanitaire de l'arrondissement de St-Pol... [Lettre de la commission sanitaire de l'arrondissement de St-Pol à messieurs les maires, messieurs les médecins et officiers de santé de cet arrondissement, relative à l'épidémie de choléra-morbus. Saint-Pol, 21 novembre 1831.]

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Commission de la souscription des blessés de juin 1832. Rapport au ministre de l'intérieur. (21 mai.)

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Congrès international de la propriété industrielle, organisé par la commission permanente internationale de la propriété industrielle avec le concours de l'Association internationale pour la protection de la propriété industrielle et de l'Union des fabricants, à Paris, du 23 au 28 juillet 1900

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Rentes dites cinq pour cent sur l'État, remboursement, conversion, retranchement. Observations sur le rapport de M. Lacave-Laplagne,... fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition du remboursement ou de la conversion de la rente dite cinq pour cent (par Bailleul). Séance du 14 mars 1836

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Commission des 221. La coalition, son but, les besoins du pays

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Précis pour les colons de Tabago et leurs créanciers anglois, qui réclament contre un arrêt du Conseil, du 29 juillet 1786, portant établissement d'une commission dans cette île, et dont l'Assemblée nationale doit incessamment s'occuper. (Signé : Jean Balfour.)

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Pétition adressée à la chambre des pairs et à la commission de cette chambre chargée de l'examen du projet de loi sur les fortifications de Paris ; par les habitants de la banlieue, commune de [ ]. (Mars.)

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