Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N4).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N3).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N12).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N11).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N10).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N2).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N9).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N8).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N7).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N1).

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle

1855 (T60,N6).

Arrêt de parlement qui ordonne que l'arrêt du 24 novembre dernier sera exécuté en ce qui concerne les 3 maisons occupées ci-devant par les ci-devant soi-disant jésuites, sises en cette ville de Paris

[Acte. 1763-03-19. Paris]

Lettre du Roy, ecrite à monseigneur l'archevesque de Paris, duc & pair de France, commandeur des ordres de Sa Majesté. Pour faire chanter le Te Deum en action de graces de la prise de la ville & chasteau de Namur.

[Acte royal. 1692-07-06. Marienbourg]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en action de grâces de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée de S. M., commandée par M. le mareschal duc de Luxembourg

[Acte royal. 1692-08-10. Versailles]