L’égalité souveraine : entre fiction et outil juridiques

L’idée d’une égalité souveraine apparaît en même temps que le système international multilatéral. Bien que l’égalité souveraine soit consacrée explicitement dans la Charte des Nations Unies, le principe reste indéfini. Cette étude propose une définition de l’égalité souveraine en trois facettes : l’égalité formelle, l’égalité législative et l’égalité existentielle. Suite à l’examen des trois dimensions de l’égalité souveraine, une conception stricte de l’égalité souveraine ne peut être soutenue puisque toutes les facettes sont atteintes d’une relativité soit par la légalisation de l’hégémonie, par la bifurcation de l’ordre juridique international, la représentation inégale au sein des institutions multilatérales ou par l’anti-pluralisme. Bref, l’examen de chacune des facettes du principe de l’égalité souveraine démontre que l’égalité souveraine est une fiction juridique. Le principe de l’égalité souveraine peut difficilement être justifié par rapport à la réalité de la société internationale. Il demeure néanmoins utile, ne serait-ce que pour freiner le pouvoir des Grandes Puissances et se poser comme un idéal à atteindre.

A critique of Nancy Fraser's theory of social justice : self-determination and the Mohawks of Kahnawá:ke

La présente étude se concentre sur le travail de Nancy Fraser sur la justice sociale, lequel a suscité beaucoup d’intérêt dans la littérature au cours des dernières années. La reconnaissance et la redistribution sont les deux piliers originaux de son approche: les désavantages dont souffrent les gens dus au dénigrement culturel ou à la privation économique. Ces deux concepts servent à diagnostiquer et fournir le soutien moral aux multiples luttes que les victimes d’injustice entreprennent avec l’objectif d’établir une participation plus égalitaire à la société. Cependant, que peut-elle dire cette approche des groupes qui sont marginalisés et cherchent l’autogouvernance (ou la séparation même) plutôt que l’intégration dans la société? Le travail de Fraser manifeste une résistance envers les droits du groupe, et un silence quant à l’autodétermination. Mon intervention prend comme objectif d’inclure ces formes d’injustice dans son approche, la rendant plus sensible aux dynamiques des groupes et capable de répondre à leurs revendications trop souvent négligées sous prétexte de l’égalité. La question est, l’égalité de qui?

Tocqueville et Guizot: la fondation d'un libéralisme des moeurs

Alexis de Tocqueville est un auteur canonique du libéralisme. Son inscription au sein du libéralisme s’opère fréquemment par une accentuation unilatérale de sa défense de la liberté individuelle. Certes, Tocqueville défend la liberté individuelle, elle prend une place décisive dans son œuvre où l’objectif théorique proposé révèle sa volonté d’élever l’individu à côté de la société et de l’État. Mais cette défense est constamment pensée chez Tocqueville en interrogeant ses conditions de possibilité qui sont indissociables d’une culture politique où la participation politique est une dimension essentielle. Une participation politique qui fonde des habitudes collectives, une culture civique, assurant ainsi la pérennité des institutions démocratiques libérales. En ce sens, il est évident que le libéralisme de Tocqueville est déterminé par un cadre plus large que la seule défense de la liberté individuelle. Afin qu’elle s’épanouisse pleinement et véritablement, il y a une priorité absolue d’une pratique continue de la liberté, la liberté politique qui actualise sans repos les conditions de possibilité de la liberté individuelle. Cette pratique de la liberté politique contribue à la formation des «mœurs libres», ces habitudes collectives qui organisent une culture civique particulière, mœurs indispensables au maintien des sociétés libres. Nous identifierons donc Tocqueville à un libéralisme des mœurs. Afin de saisir adéquatement la réelle portée de la pensée tocquevillienne, nous dévoilerons les influences intellectuelles fondamentales qui ont présidé à l’élaboration de La Démocratie en Amérique. De fait, nous restituerons l’espace intertextuel entre Tocqueville et François Guizot. Cet espace révèle l’influence certaine de Guizot sur Tocqueville, mais il rend également saillante son insistance sur une pratique de la liberté politique.

La lutte contre les changements climatiques comme problème de justice distributive internationale

Ce mémoire est structuré en deux parties connexes : la première tente d’établir les fondements de la justice distributive dans le contexte des changements climatiques ; la seconde analyse six principes distributifs susceptibles d’éclairer l’élaboration des politiques internationales d’atténuation de l’effet de serre : les principes d’égalité, de priorité, de contraction & convergence, du « pollueur-payeur », de responsabilité historique, et de capacité. En ce qui concerne les fondements, les paradigmes de biens publics mondiaux et de droits humains fondamentaux semblent offrir de solides assises pour comprendre le caractère obligatoire de la justice climatique. Concernant l’adoption des principes distributifs, une perspective plurielle permet d’apporter un éclairage unique sur différents aspects de la distribution des quotas d’émissions et de rendre compte avec plus de force des raisons pour lesquelles les nations désignées comme étant responsables ont le devoir moral de passer à l’action.

Justice coopérative et gratuité des transports en commun

Cooperative Justice and Free Public Transit - Urban transportation is a central issue for theories of urban justice. The current car culture is unjust because it discriminates against those who cannot afford to be a part of it, and it is inefficient because it creates a collectively disadvantageous situation. In this paper, I will first argue that public policies should encourage a modal transfer from car to public transit. Drawing on a theory of cooperative justice, I will then argue that free public transit is mutually advantageous and can be defended from both the perspectives of equality and efficiency.

Social Opportunities and Individual Responsibility: The Capability Approach and the Third Way

The fashionable widespreading of Sen’s ideas coincides with a new mood in the shaping of public policies in affluent societies. In Europe indeed, an “opportunity”-based approach to social security has been implemented through the European Employment Strategy. Public action tends to rely on a procedural concern with individual opportunities or potentialities in the labour market. The underlying ethics is that individuals are then responsible to use these background opportunities in order to lead the kind of life they value most. More broadly, the discourse and practice of the so-called “Third Way” shares with the capability approach an appeal for a procedural and enabling depiction of the role of the State. The paper intends to clarify the relation between procedural and opportunity-based approaches to social justice, among them the capability approach, and these new patterns of public action. Our vision goes in the way of a yet renewed, but deeper action of the welfare state, where social agency is envisaged as the very condition of individual agency. Drawing on the various critics of mainstream equality of opportunity, two opposed approaches to responsibility are identified: on the one hand, responsibility is conceived of as i) a “luck vs. choice” fixed starting point, ii) a backward-looking conception and iii) a highly individualistic framework. On the other hand, responsibility is envisaged as i) an outcome of public policies rather than a starting point, ii) a forward-looking conception, and iii) a combined institutional-individual framework. We situate here Sen’s capability approach, as well as critics of the luck egalitarianism path. The Third Way rhetoric is assessed against both these perspectives. The issue eventually boils down to an ethical reflection on the articulation of responsibilities, and to a pragmatic and substantial concern for the content of what providing security should mean in practice.

Just Certification

Through the justice principles –equality, time, status, need, efficiency and worth– developed by Jon Elster, we show in this article how fair trade certification for producers is legitimatised by stakeholders. Based on a field investigation with coffee growers in Peru, Ecuador and Bolivia and with fair trade organisations in the North (Max Havelaar/FLO, Andines and Artisans du Monde), the analysis firstly reviews just certification according to the impersonal criteria of “mechanical” justice, such as equality, time and efficiency. The second section looks at more individualised criteria such as the status, need and worth of the beneficiaries. Finally, it determines in what way fair trade is really a mixed bag, one which calls upon different principles of justice to justify what it is out to accomplish. The main result of the analysis is that fair certification granted to producer organisations is not being distributed according to a unique system of justice based on just one criterion. On the contrary, fair trade is a complex and hybrid bag that uses different components from each distribution procedure.

Le vote pour le mouvement réformateur iranien est-il un vote pour la démocratie?

Le vote pour le mouvement réformateur est-il un vote pour la démocratie ? Dans ce mémoire, nous avons mis à l’épreuve l’hypothèse selon laquelle le caractère plus démocratique des partis associés au mouvement réformateur tend automatiquement à attirer les électeurs plus démocrates. Pour ce faire, nous avons utilisé des données de sondage qui nous ont aidés à dégager les attitudes et les caractéristiques des électeurs et à les mettre en relation avec leur vote. Ainsi, nous avons dressé le portrait de l’électorat iranien et nous en avons mis en évidence les caractéristiques sociodémographiques déterminant le vote. Nos résultats montrent que, conformément à nos hypothèses et à l’interprétation générale qui est faite des élections iraniennes, l’âge et le niveau d’éducation présentent une corrélation avec le choix électoral dans le sens attendu, qui prévoit qu’un électorat plus jeune et plus éduqué vote pour le mouvement réformateur. En revanche, en ce qui concerne le sexe et le degré d’urbanisation, nos résultats vont à l’encontre de nos hypothèses et des suppositions liées au comportement électoral en Iran. Nous démontrons que les femmes sont en réalité plus nombreuses à voter pour le mouvement conservateur et que les choix électoraux des habitants des villes et de ceux des villages ne diffèrent pas. Nous avons également vérifié la relation entre les attitudes et le vote. Nos résultats révèlent que les électeurs ayant une attitude plus positive envers la démocratie, reconnaissant plus de droits aux femmes, moins religieux et économiquement plus libéraux, sont plus nombreux à voter pour le mouvement réformateur. Nous reconnaissons, en conclusion, l’impact des attitudes envers la démocratie sur le choix électoral en Iran ainsi que l’effet d’autres attitudes liées à l’égalité, à la religion et à l’économie. Nous affirmons surtout que ces attitudes départagent aussi bien, sinon mieux, la population iranienne par rapport à ses choix électoraux que les caractéristiques telles que le sexe ou le degré d’urbanisation.

Turbulences et changements institutionnels au sein de la Société internationale : une perspective historique

Turbulences et changements institutionnels au sein de la Société internationale : une perspective historique Cette recherche puise ses origines du constat que la présente société internationale apparaît plus que jamais mal outillée et en perte de légitimité pour gérer les nouveaux déséquilibres qui ébranlent sa sécurité. Nous voulons vérifier si les présentes difficultés à gérer l’ordre interétatique sont des signes précurseurs d’une période de turbulences systémiques qui ébranleraient ses fondations. Nous avançons comme principale hypothèse de recherche qu’une perte de légitimité dans les mécanismes d’ordre d’une société westphalienne engendre une période plus ou moins longue de turbulences systémiques, provoquant un retour à l’antihégémonie caractérisée par l’établissement d’un nouvel ordre sociétal. Pour vérifier cette hypothèse, nous nous associons au cadre théorique de l’École anglaise qui analyse les relations interétatiques en qualifiant le caractère de l’ordre qui les gouverne. Ses adeptes y parviennent en étudiant les forces qui engendrent le maintien d’un environnement international antihégémonique, ainsi que la nature des réciprocités interétatiques qui s’en dégage. Ainsi, en observant les diverses institutions créées pour gérer l’ordre, ils sont en mesure de mieux comprendre l’évolution, la diffusion et la pérennisation de l’établissement d’une société des États. Cette approche nous a permis de construire un modèle explicatif pour notre dynamique sociétale. Par la suite, afin de répondre à notre questionnement initial, nous proposons d’analyser le statut de diverses sociétés internationales lors d’époques caractérisées par une période systémique de grands chaos, suivie du retour d’un régime sociétal. Nous cherchons à établir si des analogies peuvent être faites sur leur processus de transformation pour, par la suite, vérifier si elles peuvent s’appliquer à la nature du changement qui s’opère dans la présente société internationale. L’analyse historique comparative s’avère un instrument tout désigné pour ce type de recherche. Les époques sélectionnées pour notre recherche couvrent la Guerre de Trente Ans, les Guerres napoléoniennes et la Première Guerre mondiale. La nature antihégémonique d’une société des États, en plus de maintenir un environnement anarchique, crée un climat de rivalités qui entraîne un processus de transformations dans la dynamique de l’ordre. Ce facteur de changement fut introduit sous le concept de progrès sociétal, lequel engendre une désuétude institutionnelle dans les mécanismes de l’ordre sociétal, pouvant entraîner une période de turbulences systémiques. Ainsi, pour mieux observer ce phénomène, nous avons adopté les institutions comme outils d’analyse. Elles nous permettent d’être plus critiques des phénomènes observés, tout en nous autorisant à les comparer entre elles, en raison de leur longévité. Nos recherches révèlent la pérennité d’une dynamique de transformation au sein des sociétés westphaliennes, dont la nature entraîne des déséquilibres sociétaux qui varient selon son intensité. Nous observons aussi que, malgré l’égalité légale que confère la souveraineté aux États, les Grandes puissances sont les principaux artisans d’un système international. Leur aptitude à l’unilatéralisme fut souvent associée à l’émergence de turbulences systémiques. Nos recherches montrent que l’interdépendance et la coopération interétatique sont aussi alimentées par la diffusion et le partage d’une économie libérale. C’est aussi cette même interdépendance qui, progressivement, rend la guerre entre Grandes puissances désuète. Plus l’interdépendance et le multilatéralisme s’intensifient dans un environnement sociétal, plus le progrès sociétal a tendance à se manifester sous les aspects d’une transformation systémique progressive (non violente) plutôt que révolutionnaire (période de turbulences systémiques). La présente société internationale est sous l’influence du progrès sociétal depuis son avènement. Sa stabilité est directement liée à la capacité de ses mécanismes d’ordre à contrer les déséquilibres que le progrès engendre, ainsi qu’à l’aptitude de ses Grandes puissances à limiter leur propension à l’unilatéralisme. Donc, ces mécanismes doivent pouvoir intégrer le progrès pour maintenir leur légitimité et éviter d’engendrer une période de turbulences systémiques.

Imaginaires de la filiation : la mélancolisation du lien dans la littérature contemporaine des femmes

Cette thèse s’intéresse à un changement de paradigme dans l’imaginaire de la filiation tel qu’il est donné dans la littérature des femmes et les écrits du féminisme. L’hypothèse de travail est la suivante : à l’imaginaire d’une filiation déployée uniquement dans la latéralité des liens sororaux, se substitue au tournant des années 1990 un imaginaire mélancolique de la filiation, corollaire de la posture d’héritière désormais occupées par les auteures et penseures contemporaines. Parallèlement au développement d’une troisième vague du féminisme contemporain, la France et le Québec des années 1990 ont en effet vu naître ce qui est qualifié depuis peu de « nouvelle génération d’écrivaines ». « Premières », à l’échelle de l’histoire de la littérature des femmes, « à bénéficier d’un riche héritage littéraire féminin » (Rye et Worton, 2002 : 5), les auteures appartenant à ces « nouvelles voix » s’avèrent en effet doublement héritières, à la fois d’une tradition littéraire au féminin et de la pensée féministe contemporaine. Alors que la génération des années 1970 et du début des années 1980, se réclamant en un sens des discours d’émancipation des Lumières (liberté, égalité, fraternité), refusait l’héritage des générations antérieures, imaginant une communauté construite dans la sororité et fondée sur le meurtre des figures parentales, la génération actuelle n’est plus, quant à elle, dans la rupture. Située dans l’appropriation du passé et de l’histoire, elle réinvestit l’axe vertical de la généalogie. Or, c’est dans un récit familial mortifère ou encore lacunaire, morcelé, troué par le secret, ruiné par le passage du temps, toujours en partie perdu, qu’avancent les auteures, tout en questionnant le généalogique. Celui-ci ne s’entend pas ici en tant que vecteur d’ordre ou principe d’ordonnancement hiérarchique, mais se pose plutôt comme un mouvement de dislocation critique, « dérouteur des légitimités lorsqu’il retrace l’histoire des refoulements, des exclusions et des taxinomies » (Noudelmann, 2004 : 14) sur lesquels s’est construite l’histoire familiale. En d’autres termes, l’interrogation filiale à l’œuvre chez cette génération héritière participe d’une recherche de l’altérité, voire de l’étrangement, également présente dans les écrits théoriques et critiques du féminisme de la troisième vague. Cette thèse, en s’étayant sur l’analyse des récits de femmes et des écrits féministes publiés depuis les années 1970 – moment qui coïncide avec l’émergence de ce qu’il est désormais convenu d’appeler le féminisme de la deuxième vague –, a ainsi pour objectif de cerner les modifications que connaît l’imaginaire de la filiation à travers ce changement de paradigme. À l’aune de cette analyse menée dans la première partie, « De la sororité aux liens f(am)iliaux. Imaginaires de la filiation et représentations du corps », il s’agit, dans les deux parties suivantes intitulées « Des fantômes et des anges. La filiation en régime spectrale » et « Filles et mères, filles (a)mères. La filiation en régime de deuil » et consacrées plus précisément à l’étude des récits sélectionnés, de dégager les modalités filiales explorées par les auteures depuis le tournant des années 1990.

L’accommodement raisonnable, outil d’égalité face à la diversité religieuse et culturelle au Québec

L’accommodement raisonnable, perçu de manière erronée comme un outil octroyant des privilèges particuliers aux communautés ethno religieuses, fût la source d’une atmosphère de malaise social au sein de la communauté québécoise. Face à une immigration récente non occidentale, ayant fortement contribué à la modification du paysage sociétal québécois, un désarroi populaire transformé en « la crise des accommodements » (2006-2007), s’est emparée soudainement d’une partie de la population canadienne – française. Plusieurs questions fondamentales relatives au droit à l’égalité se posent : comment préserver l’identité québécoise si chacun veut faire valoir sa propre culture et religion ? Mais aussi, n’avons-nous pas lutté pour que les droits fondamentaux soient assurés pour tous ? Ce mémoire montre que l’accommodement raisonnable, loin de privilégier les minorités religieuses, est un moyen juridique permettant à tous les citoyens d’accéder à l’égalité et de vivre sans subir de discrimination. La liberté de religion faisant partie des droits fondamentaux garantis par les chartes canadienne et québécoise, doit être protégée en tant que telle. L’accommodement raisonnable révèle une autre dimension de sa fonction : une contribution fondamentale à la réflexion collective sur le vivre - ensemble social, vecteur de l’évolution sociétale. Un équilibre peut être atteint entre les exigences d’un État neutre et le respect des libertés individuelles fondamentales. Ainsi, les choix de la laïcité ouverte et de l’interculturalisme s’inscrivent harmonieusement dans l’esprit des autres valeurs de la société québécoise, laquelle est marquée de part son histoire par des valeurs laïques respectueuses de la diversité culturelle et religieuse.

Rawlsian justice and the challenge of diversity

Ce mémoire examine le rôle de la diversité dans une conception de la justice. Je débute en considérant l’abstraction de la différence impliquée dans le raisonnement utilisé pour arriver à une conception de la justice. Par la suite j’évalue le rôle des différences des groupes sociaux dans l’application des principes de justice, en considérant si la justice exige des droits individuels ou si les groupes peuvent revendiquer des droits différenciés. Ce mémoire utilise la position originale de John Rawls pour évaluer la première question, et sa conception de la personne et des groupes sociaux pour examiner la deuxième. Je soutiens que nous pouvons et devrions utiliser l’abstraction de la position originale, tant que nous sommes conscients de ses limites. Bien que sa conception politique de la personne soit également utile pour la défense des droits individuels, sa conception du groupe social n’est pas appropriée pour les groupes culturels ou historiquement opprimés, car il repose trop lourdement sur la notion d’association volontaire. J’analyse l’argument de Will Kymlicka concernant les droits minoritaires et j’enrichis la théorie de Rawls en ajoutant l’inégalité entre groupes. Je termine en examinant les problèmes concernant les minorités à l’intérieur des groupes minoritaires et conclue que les droits minoritaires ne sont justifiées que lorsqu’ils sont compatibles avec les droits individuels, et non pas quand ils renforcent une autre inégalité. Par conséquent, même si l’abstraction au niveau théorique est justifiée, les droits des groupes minoritaires exigeront qu’on porte une attention aux différences entres groupes, ainsi qu’à l’intérieur de ceux-ci.

L'intégration de la différence en milieu de travail entre les travailleurs ayant des déficiences ou des incapacités et les travailleurs sans déficience, sans incapacité

co-directrice: Saint-Jean, Micheline

La laïcité en France et au Québec : les trajets historiques vers les commissions Stasi et Bouchard-Taylor

Dans ce mémoire, l’auteur part d’un constat : deux commissions sont lancées au Québec et en France dans des contextes similaires d’intense débat social autour de la question de la laïcité. Même si la commission française réserve le rôle principal au concept de laïcité et que la commission québécoise l’examine parmi d’autres concepts, il est évident que la polémique québécoise des accommodements raisonnables en matière sociale et religieuse fait écho au débat du voile en France, les trames de lancement des commissions, une comparaison des concepts de laïcité est ainsi pertinente. Des modèles différents de laïcité des commissions mises en parallèle : une laïcité ouverte mettant davantage l’accent sur la liberté de conscience et permettant le port de signes religieux pour le Rapport Bouchard-Taylor et une laïcité ferme mettant en équilibre la liberté de conscience et l’égalité de traitement avec une nécessité de respect de l’ordre et de la neutralité d’un espace public, alors que le port d’objet religieux ostensibles est exclu de l’école publique pour le Rapport Stasi. Les trajectoires historiques menant à ces commissions permettent de dégager l’importance de moments clés dans la formation de la laïcité : les révolutions, l’installation des idéologies étatiques et l’institutionnalisation par le droit et l’éducation. Ces charnières par leur spécificité nationale contribuent à façonner les laïcités québécoise et française.

La expresión del deseo en la literatura femenina como respuesta a la opresión dictatorial y patriarcal en la obra de Luisa Valenzuela

Ce mémoire de maîtrise a pour visée d’étudier la spécificité antiautoritaire du discours narratif de l’écrivaine argentine Luisa Valenzuela. Le corpus étudié comprend des nouvelles publiées dans les livres Cambio de armas (1982) et Simetrías (1993), écrites respectivement durant la dictature militaire (1976-1983) et dix ans après le retour à la démocratie. L’analyse des nouvelles dialogue avec l’essai de l’écrivaine, Peligrosas palabras (2001), et avec les différentes perspectives théoriques que nous adoptons dans chacun des chapitres (sociolinguistique, théorie féministe et critique culturelle). Cette recherche fera ressortir comment l’expression du désir dans les textes de Luisa Valenzuela critique les relations de domination présentes dans la dictature et dans la société patriarcale. Les textes étudiés 1) dénoncent les effets de la politique répressive sur le sujet en exposant la sexualité et en rejetant la séparation entre les sphères publique et privée; 2) ils soulignent la matérialité du corps, qui est marqué par les relations sociales et les rapports de pouvoir, à partir de laquelle il est possible de construire une objectivité féminine hors de l’opposition entre corps et esprit; 3) ils créent de nouvelles formes de représentation de la mémoire qui permettent de redéfinir la relation à l’histoire et à l’Autre. Dans le langage de Valenzuela, le désir se présente alors comme une revendication de relations sociales justes et d’une vision alternative du langage, de la subjectivité et de la mémoire.